A sa Grace, le Duc T.H. Bolton

A sa Grace, le Duc T.H. Bolton

Post by Phydias Shaytan, CP - November 16, 2009 at 4:58 AM

**V**otre Grâce,

**V**ous considérant comme une personne avisée et un modèle de diplomatie, je souhaiterais votre avis quant à plusieurs points. Ceux-ci concernent les récentes démarches du Colporte Acturus Polymaro auprès de la Fraternité du Chêne.

**L**e premier point concerne étroitement l'article 25 du Codex, stipulant que toute guilde doit faire affaire avec l'Association des Commerçants pour leurs fournitures. A fin de pourvoir à la satisfaction des autres guilde, le Colporte Polymaro a démarché auprès des autres guildes, dont la Fraternité du Chêne. Après refus de leur part et renseignement, il a été mis à jour que les récentes acquisitions d'armures pour la Meute avait été faite par le biais de dons de monsieur Relt. L'équivalent monétaire de ce don a été estimé à au moins 7.800 pièces d'or puisqu'il fait état d'un nombre indéterminé ("des" d'après monsieur Relt) d'armures complètes de cuir rouge à 3.900 pièces d'or l'ensemble. Vous conviendrez que ce n'est pas une somme négligeable. Peut-on dès lors considérer ces faits comme une transaction commerciale et faire valoir les infractions aux articles 23 et 25 auprès des protagonistes de la transaction ?

**L**e second point se rapporte au commerce de bouche. Comme prescrit par le Codex et la Constitution, la gestion de ce marché revient à la Fraternité du Chêne sous une condition. Cette condition étant que la gestion doit s'effectuer dans l'impartialité et l'égalité. Corrigez moi si je me trompe sur cette interprétation. Dès lors, je m'interroge sur la légitimité de la Fraternité du Chêne à pratiquer des tarifs discriminatoires à la hausse auprès du Colporte Polymaro. De plus, lorsque ce dernier a découvert la chose et réclamé, monsieur Adalard a argué qu'en tant que commerçant il aurait du connaître les prix. Sur ce point monsieur Adalard n'a pas tout à fait tord et il me semblerait juste qu'il soit confié à l'Association des Commerçants de réguler les prix des denrées alimentaires, tandis que la Fraternité du Chêne continuerait à en réguler la répartition et le renouvellement au sein de la cité. Une telle motion pourrait sans doute éviter de constater de nouvelles dérives mercantiles. Pensez-vous qu'il serait pertinent de soumettre une telle motion auprès du Collège des Guildes ?

**E**n vous remerciant d'avance pour vos sages conseils, veuillez agréer la plus sincère expression de mes respects,
Phydias Shaytan,
Trésorier et Emissaire de l'Association des Commerçants.

Post by Phydias Shaytan, CP - November 16, 2009 at 8:12 AM

Une seconde missive suivit de près la précédente, si bien que le Duc n'aurait peut-être pas eu le temps de lire la première encore.

**V**otre Grâce,

**E**xcusez l'empressement de cette seconde missive, mais l'affaire est urgente et fait suite à la publication de la Fraternité du Chêne dont je vous joins une copie.

**C**omme vous le savez, les matières premières sont la base de toute économie. Cette économie est menacée par la nouvelle liste de prix de la Fraternité du Chêne puisque construite sans notre consultation, elle met à mal l'ensemble des listes de prix édictées par nos soins.

**L**a relation entre le coût de production et le prix de revente n'en est plus cohérente. Certaines ressources sont trop chères par rapport à leur coût précédent. Les commerçants devront dans un premier temps vendre à perte pour couvrir la demande. Ces ventes entrainerons un marasme économique étant donné que le fond d'investissement des commerçants s'amenuisera, la croissance économique de la cité en sera affectée. Dans un second temps, il sera plus avantageux d'importer ces ressources de l'étranger. Les capitaux partiront pour l'étranger, appauvrissant notre économie. La masse des "récolteurs" se retrouvera dès lors désoeuvrée, c'est-à-dire sans revenus pour subvenir à leurs besoins.

**C**es listes ne tiennent pas non plus compte des relations économiques vis-à-vis de l'étranger. Certaines ressources sont littéralement bradées, jusqu'à trois fois moins cher que le prix de négoce actuel pour certains métaux. Nous les vendrons à perte vis-à-vis des négociants étranger et lorsque nous achèterons des biens manufacturés avec ces ressources, nous subiront une seconde fois cette perte par le prix du rachat, qui lui, respectera les relations économiques internationales d'offre et de demande.

**L**es procédures normales par le Collège des guildes étant trop lentes face à l'urgence de la situation, nous sollicitons votre bienveillance par la suspension immédiate des titres suivants de la charte des prix de la Fraternité :

Phydias Shaytan,
Trésorier et Emissaire de l'Association des Commerçants.

Charte des Prix de la ressource naturelle

Des aliments comestibles :

**Des minéraux : **

Des cuirs :

Des plantes, non végétaux et matières animales pour la teinture :

Autres :

Post by Thomas Bolton, Emp - November 18, 2009 at 10:16 PM

Une réponse parvint plusieurs jours plus tard au Trésorier de l'Association.

Monsieur Shaytan,

Je répondrais aux arguments de chaque lettre dans l'ordre auquel vous les avez évoqué.

Concernant les pièces d'armure de la Meute, nous sommes dans un vide juridique. La question est de savoir si un organe officiel d'une guilde a la capacité de se fournir en faisant directement appel à un de ses membres sans pour autant enfreindre les articles que vous avez mentionné dans votre lettre. Je vous invite alors à ouvrir une réflexion au sein du Collège pour définir la personne morale de la personne physique et clarifier ainsi nos codex de lois.

Concernant le litige du commerce de bouche, le cas est complexe. Rien dans le Codex de Systeria ne stipule que l'Association est en droit de réguler les prix de la nourriture. Rien ne stipule non plus que la Fraternité possède ce droit. Il nous faut alors nous tourner vers la Constitution qui déclare que votre guilde a la gestion de l'économie et que la Fraternité a la gestion de l'agriculture, de l'élevage mais aussi tout ce qui touche aux ressources naturelles. Il peut y avoir mauvaise interprétation. Je vous laisse ouvrir une motion au sein du Collège pour définir clairement les droits de chacun sur la régulation des prix de la nourriture.

Au sujet de votre seconde lettre, l'Association a toujours réguler ses prix sans jamais en référer au Conseil Impérial, Sa Majesté ou bien le tout nouveau Collège des Guildes. Vous demandez pourtant à ce que la Fraternité le fasse en concertation avec vous. En ce cas, l'Association devrait également le faire de concert avec les émissaires. Nous voila relié au précédent point, à savoir le droit d'une guilde de statuer sur les prix. Néanmoins, étant donné l'importance du dossier et votre droit sur l'économie, là encore je vous recommande fortement d'ouvrir une concertation avec la Fraternité dans la salle des représentants de guilde, que chacun puisse étudier le fruit de vos débats.

Je ne suspendrai rien pour le moment.

T. H. Bolton, Surintendant de l'Empire

Post by Phydias Shaytan, CP - November 19, 2009 at 3:11 AM

**V**otre Grace,

**L'**Association a pour seul droit et devoir la gestion de l'économie, elle a en ce sens établi un système de liste de prix, les prix étant définis à sa seule discrétion et sans concertation. Ce Système a été approuvé et éprouvé par les multiples précédents Codex, eux-même approuvé par les instances juridiques et en leur temps le Conseil Impérial ou toute autre autorité en place. L'Association des Commerçants, en gérante de l'économie, n'a donc pas à soumettre à concertation préalable ses listes de prix à des instances non compétentes à cette oeuvre.

**C**ontrairement à cela, la Fraternité du Chêne n'est pas compétente à la gestion de l'économie. Elle n'a jamais fait preuve de cette compétence et a par le passé été une zone de non-droit économique durant de longues années, ce sous sa forme actuelle et ses formes précédentes de Union des Gitan, Cercle de Pierre et Horde Sanglante. Où, rappelons le, le libre échange sans règles était monnaie courante. Vous avez d'ailleurs tranché vous-même le cas quant aux libres échanges effectués illégalement par la Fraternité du Chêne peut après sa création.

**D'**un point de vue juridique, l'article 23§1 du Codex actuel soutient sans concertation des autres guildes l'énoncé d'une charte des prix par l'Association uniquement. Cet article est soutenu par l'article 103 de la Constitution conférant à l'Association des Commerçants droit de légiférer sur la gestion de l'économie. Ces articles ayant été approuvés par votre personne, le Tribunal et le Conseil Impérial.

**L**a charte des prix de la Fraternité du Chêne n'est soutenue par aucun article du Codex. L'article 104 de la Constitution offre à la Fraternité du Chêne la gestion des ressources naturelles "en toute connaissance de cause".

**L**a cause, présentement économique, marque l'inférence de la Fraternité du Chêne à la consultation d'une autre autorité compétence dans un domaine commun, présentement le prix des ressources naturelles. L'Association des Commerçants n'ayant a aucun moment du processus été consultée, la cause a été tout simplement ignorée et l'action est dès lors considérée comme irréfléchie et n'entrant pas dans le cadre de l'article 104. De plus, la Fraternité du Chêne n'est pas apte à faire respecter cette liste de prix puisqu'aucun article de son Codex ne l'introduit. Soulignons que par l'article 42, la Fraternité du Chêne possède le droit de faire respecter le Titre VI qui ne mentionne en aucun cas une charte des prix et n'est pas conséquent pas apte à faire respecter cette liste de prix.

**D**ès lors, dans le cadre de la gestion de l'économie, l'Association des Commerçants déclare les titres Minéraux, Cuirs, Matières pour la teinture et Autres, de la charte des prix de la Fraternité du Chêne nuls.

**D**ans le cadre de l'article 27 du Codex et de sa bonne foi, l'Association des commerçants estime que le don de plusieurs années de salaire d'un citoyen moyen sous forme d'armure est une entorse flagrante aux règles commerciales en vigueur. L'article 23 du Codex s'appliquant aussi bien aux personnes morales que physiques, puisque non précisé, monsieur Relt ne possédant pas de commerce établi, le montant total dépassant 500 pièces d'or, l'Association des Commerçants déclare monsieur Relt et la Fraternité du Chêne coupable de commerce illégal. Un verdict sera prononcé et publié en ce sens.

**V**euillez, je vous prie, agréer la plus sincère expression de nos salutations,
Phydias Shaytan,
Trésorier de l'Association des Commerçants.

Post by Thomas Bolton, Emp - November 19, 2009 at 11:35 AM

Le Surintendant était très amusé par la conduite de l'Association. Se moquer de lui aussi impunément ne le surprenait pas, mais la méthode pour le faire, si.

Il se penchait sur le dossier et préparait une réponse d'ici le lendemain.

Post by Thomas Bolton, Emp - November 19, 2009 at 10:32 PM

Une réponse relativement courte fut envoyée à Phydias Shaytan, puisqu'une motion venait d'être ouverte par le Trésorier.

Monsieur Shaytan,

Je m'interroge sur l'utilité de notre échange. Il m'apparaît que vous aviez déjà tout ce bagage juridique en tête dès l'envoi de votre lettre. Je suis au fait de vos capacités en ce qui concerne la législation systérienne.

Je ne répondrais pas à votre troisième lettre, dont les arguments s'adressent désormais aux autres émissaires et à la motion que vous proposez. Y faire écho dans une correspondance me semble inutile et dénué d'intérêt.

T. H. Bolton, Surintendant