Traités et Accords Internationaux

Post by Thomas Bolton, Emp - March 31, 2008 at 8:39 PM

Un dossier spécial fut créé pour permettre à la Couronne d'avoir une vision d'ensemble des différents traités ratifiés entre Systéria et les autres nations. Seuls le Consul, les diplomates et les membres du Conseil pouvaient y avoir accès.

Traité d'alliance et d’assistance mutuelle entre Sa Majesté systérienne, pour l'Empire Systérien, et Sa Majesté berguenoise pour le Bastion Berguenois

Sa Majesté le Roi Aldarik IV du Bastion Berguenois,

Sa Majesté l'Impératrice Cybelle Ière de l'Empire Systérien,

Désirant consacrer dans un traité d’alliance la cordiale amitié et l’étroite association d’intérêts qui existent entre le Bastion et Systéria;

Convaincus que la conclusion d’un tel traité facilitera le règlement, dans un esprit de compréhension mutuelle, de toutes questions pouvant se poser entre les deux pays;

Décidés à coopérer étroitement entre eux aussi bien pour maintenir la paix et s’opposer à l’agression ;

Résolus à se prêter mutuellement assistance pour faire échec à toute reprise d’une politique d’agression, et estimant d’ailleurs hautement souhaitable la conclusion d’un traité ayant pour objet d’empêcher que les ennemis du Bastion et de Systéria ne deviennent un danger pour la paix;

Considérant les traités d’alliance et d’assistance mutuelle conclus avec Arnad’Idhren par l’Empire Systérien;

Animés de la volonté de resserrer les relations économiques entre les deux pays dans leur commun intérêt comme dans celui de la prospérité générale;

Ont décidé de conclure un traité à cet effet et ont désigné pour leurs Plénipotentiaires:

Sa Majesté le Roi berguenois :

Pour le Bastion Berguenois,
Sa Majesté le Roi Aldarik, Quatrième du nom:

Sa Majesté l’Impératrice systérienne :

Pour l’Empire Systérien,
Monsieur Thomas Bolton, Consul Impérial;

Lesquels, après s’être communiqué leurs pleins pouvoirs, reconnus en bonne et due forme, sont convenus des dispositions suivantes :

Article I

Les Hautes Parties Contractantes, au cas où la sécurité de l'une d'entre elles se trouverait menacée du fait de l'adoption d'une politique d'agression ou d'une initiative étrangère de nature à rendre possible une telle politique, prendront d'un commun accord, après s'être consultées, les mesures les plus propres à mettre fin à cette menace.

Article II

Au cas où l'une des Hautes Parties Contractantes serait à nouveau engagée dans des hostilités avec une nation agressive d’Enrya,

soit à la suite d'une agression armée de la part d’une puissance étrangère contre cette Haute Partie Contractante,

soit à la suite d'une action décidée en commun à l'égard d’une puissance étrangère par application de l'article I du présent Traité,

l'autre Partie lui viendra immédiatement en aide et lui prêtera assistance par tous les moyens en son pouvoir, militaires et autres.

Article III

Compte tenu des intérêts des autres nations, les Hautes Parties Contractantes se tiendront en constante consultation sur toutes les questions intéressant leurs rapports économiques, en vue de prendre toutes les mesures possibles pour accroître la prospérité et assurer la sécurité économique des deux pays.

Article IV

Aucune disposition du présent Traité ne saurait être interprétée comme portant atteinte à la paix internationale.
Les Hautes Parties Contractantes ne concluront aucune alliance et ne participeront à aucune coalition dirigées contre l'une d'elles; elles ne prendront aucun engagement incompatible avec les dispositions du présent Traité.

Article V

Le présent Traité sera ratifié et les instruments de ratification seront échangés à Systéria aussitôt que faire se pourra.
Il prendra effet à compter de l'échange des instruments de ratification et restera en vigueur pendant cinquante ans.

Si, un an au moins avant l'expiration de cette période, il n'est pas dénoncé par l'une des Hautes Parties Contractantes, il restera en vigueur sans limitation de durée, chacune des Hautes Parties Contractantes pouvant alors y mettre fin par une déclaration à cet effet avec préavis d'un an.

En foi de quoi les Plénipotentiaires ci-dessus désignés ont signé le présent Traité et y ont apposé leur cachet.

Fait à Bergheim, 1er jour du quatrième mois, an 43 de la Troisième Ere, en double exemplaire, en langue commune, les deux textes faisant également foi.

Post by Thomas Bolton, Emp - May 12, 2008 at 10:21 PM

Un nouveau traité fut archivé. Systéria prenait de plus en plus d'importance sur la scène internationale.

Traité de coopération économique entre Sa Majesté systérienne, pour l'Empire Systérien, et les Présidents landais, pour la démocratie des Landes Unies

Les Présidents Piedsfournis et Rusé des Landes Unies,

Sa Majesté l'Impératrice Cybelle Ière de l'Empire Systérien,

Désirant consacrer dans un traité économique l’étroite association d’intérêts qui existent entre les Landes et Systéria;

Décidés à coopérer étroitement entre eux aussi bien pour maintenir la prospérité que pour enrayer la pauvreté;

Considérant le traité de coopération économique conclu avec l'Archipel Tsen par l'Empire Systerien;

Ont décidé de conclure un traité à cet effet et ont désigné pour leurs Plénipotentiaires:

Les Présidents landais :

Guilguon PiedsCarrés, délégué extérieur;

Sa Majesté l’Impératrice systérienne :

Sa Grâce Thomas Bolton, Surintendant de l'Empire;

Lesquels, après s’être communiqué leurs pleins pouvoirs, reconnus en bonne et due forme, sont convenus des dispositions suivantes :

Article I

§1. Les parties contractantes s'obligent à laisser transiter et circuler librement les marchandises, objet du présent traité, lesquelles ne pourront être soumises à restriction, contrôle d'accès ou saisie.

§2. Les négociants des parties contractantes peuvent librement traverser les territoires des parties et vendre leurs marchandises sur les territoires de la Couronne Systérienne ou de la démocratie Landaise sans préavis, dans la limite de l’approvisionnement décrit ci-dessus.

§3. Tout excédent de marchandise pourra toutefois être fourni en cas de demande des négociants systérien, dans les limites de la capacité d’exportation des Landes Unies.

Article II

Article III

Les Landes Unies s’engagent à supprimer leurs droits de douanes pour les commerçants de l’Empire Systérien. En contrepartie, la Couronne s’engage à supprimer ses droits de douanes, excluant cependant les taxations de l'Association des Commerçants, actuellement en application au moment de la ratification du traité.

Article IV

§1. Le présent Traité sera ratifié et les instruments de ratification seront échangés à Systéria aussitôt que faire se pourra.

§2. Il prendra effet à compter de l'échange des instruments de ratification et restera en vigueur pendant cinquante ans.

En foi de quoi les Plénipotentiaires ci-dessus désignés ont signé le présent Traité et y ont apposé leur cachet.

Fait à Systéria, 1er jour du quatrième mois, an 44 de la Troisième Ere, en double exemplaire, en langue commune, les deux textes faisant également foi.

Post by Thomas Bolton, Emp - January 26, 2010 at 9:27 PM

Un nouveau traité fut archivé avec les autres. Les ramifications diplomatiques de Systeria s'étendaient, tout en préservant la force de son commerce...

Traité de coopération économique entre Sa Majesté systérienne, pour l'Empire Systérien, et Son Altesse tsen pour l’Archipel Tsen

Son Altesse Liao Ori’Jun de l’Archipel Tsen,

Sa Majesté l'Impératrice Cybelle Ière de l'Empire Systérien,

Désirant consacrer dans un traité économique l’étroite association d’intérêts qui existent entre l'Archipel Tsen et Systéria;

Décidés à coopérer étroitement entre eux aussi bien pour maintenir la prospérité que pour enrayer la pauvreté;

Considérant les traités de coopération économique conclus avec les Landes Unies par l’Empire Systérien;

Ont décidé de conclure un traité à cet effet et ont désigné pour leurs Plénipotentiaires:

Son Altesse la Princesse Tsen :

Pour l’Archipel Princier Tsen,
Monsieur Munesame Takahashi, Ambassadeur

Sa Majesté l’Impératrice systérienne :

Pour l’Empire Systérien,
Sa Grâce Thomas Bolton, Surintendant de l’Empire;

Lesquels, après s’être communiqué leurs pleins pouvoirs, reconnus en bonne et due forme, sont convenus des dispositions suivantes :

Article I

§2. Les négociants des parties contractantes peuvent librement traverser les territoires des parties et vendre leurs marchandises sur les territoires de la Couronne Systérienne ou de la principauté Tsen sans préavis, dans la limite de l’approvisionnement décrit ci-dessus.

§3. Tout excédent de marchandise pourra toutefois être fourni en cas de demande des négociants systérien, dans les limites de la capacité d’exportation de l'Archipel Tsen.

Article II

Article III

L'Archipel Tsen s’engagent à supprimer leurs droits de douanes pour les commerçants de l’Empire Systérien. En contrepartie, la Couronne s’engage à supprimer ses droits de douanes, excluant cependant les taxations de l'Association des Commerçants, actuellement en application au moment de la ratification du traité.

Article IV

§1. Le présent Traité sera ratifié et les instruments de ratification seront échangés à Systéria aussitôt que faire se pourra.

§2. Il prendra effet à compter de l'échange des instruments de ratification et restera en vigueur pendant cinquante ans.

En foi de quoi les Plénipotentiaires ci-dessus désignés ont signé le présent Traité et y ont apposé leur cachet.

Fait à Xiaojing, 19ème jour du second mois, an 57 de la Troisième Ere, en double exemplaire, en langue commune, les deux textes faisant également foi.