[Dossier] Cas d'Elwen Silanaël
Post by Amathya Silwinaïré, Juge - November 4, 2006 at 9:03 AM
*Un dossier avec une petite note traînait sur la table du tribunal. *
Nous avons reçu la requête suivante. Étant nouvelle au tribunal je me permets de vous la sousmettre et de vous demander quelel serait la meilleure procédure à suivre.
Amathya Silwinaïré
Magistrature de Systéra
Sujet : abus de droit
À l’encontre de l’Ordre du Soleil
Action en dommages et intérêts
Plaignant : Elwen Silanaël
Elwen Silanaël,
Citoyen de Systéra,
Membre de l’Armée,
Demandeur.
Contre
Ordre du Soleil,
Guilde de Systéra,
Protecteur du culte de Thaar,
Défenderesse.
REQUÊTE INTRODUCTIVE D’INSTANCE
AU SOUTIEN DE SA DEMANDE, LE DEMANDEUR EXPOSE CE QUI SUIT :
- Le 8 de ce mois le demandeur se promène librement dans la grande ville de Systéra.
- Le demandeur rencontre un groupe de personnes appartenant à l’Ordre du Soleil.
- Il s’exprime tel un homme libre : « Par tous les dieux, soyez dignes »
- Le paladin Kalidor, membre de l’Ordre du Soleil, prend cette affirmation comme un affront et demande réparation.
- Le demandeur explique que l’expression « par tous les dieux » ne vise pas négativement Thaar et son culte.
- Les membres de l’Ordre du Soleil entourent le demandeur de façon hostile.
- Ils lui demandent de mettre ses mains derrière son dos, ce qu’Elwen refuse de faire.
- Un elfe dont le nom nous est encore inconnu prend la défense du demandeur et s’interpose.
- Elwen et l’elfe sont attaqués sauvagement et en subissent des lésions corporelles
- Le demandeur est amené de force dans les geôles de l’Ordre du Soleil où il y est battu et séquestré.
- Il y est toujours séquestré sans nourriture ni boisson.
POUR CES MOTIFS, PLAISE AU TRIBUNAL :
ACCUEILLIR la requête du demandeur.
CONDAMNER le défendeur à payer au demandeur la somme de 10 000 couronnes à titre de compensation pour lésion corporelle.
CONDAMNER le défendeur à payer au demandeur la somme de 2000 à titre de compensation pour les nuits passées en prison.
FORCER le défendeur à corriger et former correctement le paladin Kalidor.
FORCER l'Ordre du Soleil a offrir ses excuses au soldat Elwen Silanaël en plus d'effacer son nom des registres criminels
RÉSERVER au demandeur le droit d’ajouter toute conclusion additionnelle.
Elwen Silanaël
Post by Amathya Silwinaïré, Juge - November 9, 2006 at 8:09 PM
Une lettre de Kalidor avait été ajoutée au dossier.
Rapport de l'Elf Noir mis en état d'arrestation devant la banque de la Moyenne-Ville
[02.11.06]
Appréhension :
Le dénommé Elwen Silanaël, elf noir, fut mis en état d'arrestation pour insulte envers le clergé ainsi que refus d'optemperer face aux demandes de membre de l'Ordre, l'accusé est aussi en faute pour le port d'arme en ville pour y ajouter coups et blessures sur la Vengeure Yitil. Présent sur les lieux de l'événement furent le Palaldin Mejare, la Vengeure Yitil, et le Templier d'Orcastel. Durant une conversation devant la banque entre les trois paladins, le Paladin Mejare aurait surpris quelques propos influençant l'hérésie, par le déroulement des faits, l'accusé s'est vu de ne pas obéir aux demandes de cesser les paroles, qui impliquait quelques fonds de pensés hérétique. Refusant systematiquement d'écouter le paladin, celui-ci fut attaqué sous les ordres du Paladin, affront qui s'est ensuite abouti à l'échappement du criminel.
A la suite des faits, l'elf noir s'est rendu à nos forces de son plein gré, voulant, malgré cela, masquer son identité en se faisant passer pour un mercenaire. Ce dernier s'est vu raccompagné au cachot de la caserne dans la cellule #1 du rez-de-chaussé.
Violations :
Les infractions sont les suivantes, celles-ci tirées du codex clérical
- 2.3.1 Refus de coopération évidente du fautif lorsque arrêter.
Amende, montant fixer à 200 piécettes + Ajout d’une journée à la sentence. Additionner à nouveau si le cas est aggravé.
Dit pour le refus d'obéir aux requetes du Paladin. - 2.1.1Interdiction d'être armé en ville.
1er Avertissement
Dit pour le port des armes dont le prisonnier a fait usage en ville. - 2.5.1 Tentative de corruption d'un membre de l'Ordre du Soleil / Tentative de corruption d'un citoyen lors de l'arrestation
Amende, montant fixer au double de l’amende remis lors de l’arrestation / le double de l’amende lors d’une seul remise d’amende / Si aucune amende n'as été donné pour le crime mais seulement une peine de prison, le fautif se verra donné une amende de 300 pièces.
Dit pour la continuation de ses propos diffamatoires, voulant faire basculer les pensées es membres présents envers son opinion du culte THaarien.
Peine :
La peine dont l'accusé sera aquitté sera donc une journée complète en geole ainsi qu'au versement d'une amende de 500 pièces d'or, il se trouveras aussi avec un premier avertissement sur le port d'arme en ville.
Peine de prison - achevée
Amende - encore non versée
(Une note suit la missive délivrer par un coursier de L'Ordre.)
Voici le dossier dans son intégrale.Prener note que L'elfe noir a payer sa caution et purger sa peine.Il es libre depuis quelque jours.
*Amathya avait ajouté une petite note: *
Étant donné qu'il s'agit du cas d'une fourmis qui s'en prend à un éléphant et que Elwen en est bien conscient il a décidé de ne plus porter plainte.
Amathya Silwinaïré