[Dossier] Donnation Mirriah
Post by Mundus, près de Thaar - July 16, 2007 at 7:33 PM
Une dossier fut ouvert. Ce dernier contenait des notes, un acte notarié et une missive.
Donation à des tiers, acte notarié Mirriah veuve Hattori
Tout est légué à Mundus Recaedre, Duc et Intendant de Systéria. La maison de campagne, celle de la Haute-Ville et finalement celle de Moyenne-Ville. Je veux également que le commerce en Moyenne-Ville, près du pont de l'Ordre, soit remis à Dame Sohy'An pour ce qui concerne toutes les choses des plantes y appartenant. Je ne doute pas qu'elle saura y faire bon usage. Ci-joint se trouve diverses clés utiles aux commerces et différentes demeures.
Marquise Mirriah
Magistrats,
Comme vous pouvez le constater, la Marquise Mirriah, qui va bientôt quitter ses fonctions au Consulat a décidé de faire une donation à deux personnes de son entourage : moi-même et une certaine mademoiselle Sohy'An. Avant, je fais un bref rappel juridique sur l'acte de donation.
La donation est un contrat par lequel une personne, le donateur, se dépouille irrévocablement, de son vivant, sans contre-partie et dans une intention libérale, d'un bien, en faveur d'une autre personne, le donataire, qui y consent.
Une convocation va être envoyée à Sohy'An pour qu'elle puisse venir au tribunal et signer tous les papiers nécessaires. Je me chargerais de cette tâche. Une copie de la convocation sera jointe au dossier. Quant à moi, j'accepte entièrement sa donation et y appose officiellement mon sceau.
Duc Recaedre,
Intendant de l'Empire
Mademoiselle Sohy'An,
La Marquise Khayzane Mirriah, veuve Hattori, actuellement Consule Impériale siégeant au Conseil de Sa Majesté Cybelle Ière a mentionné votre nom dans un acte notarié afin de vous faire une donation, de son vivant. Etant donné la nature du don, vous êtes convoquée au tribunal pour que nous puissions nous entretenir à ce sujet.
En tant que donataire, vous avez entièrement le droit de refuser après notre futur entretien si vous estimez cela nécessaire. Je vous invite donc à me rencontrer le plus rapidement possible afin que nous puissions clore ce dossier avec diligence. Ce genre de donation est un acte courant et habituel, vous n'avez pas lieu de vous inquiéter.
Duc Recaedre,
Intendant de l'Empire
[HRP : La note de Khayzane en haut est recopiée d'une lettre qu'elle m'a laissé IG et que je possède dans mon sac. Si le staff veut faire une vérifiation auprès de Khayzane pour lui demander directement si tout est exact je n'y vois aucun inconvénient vu que tout est fait dans les règles.]
Post by Mundus, près de Thaar - July 17, 2007 at 12:24 AM
Une nouvelle note fut ajoutée au dossier.
Actes de propriétés du Manoir en Haute-Ville, de la demeure en Moyenne-Ville et de la maison de campagne transférés au Duc Mundus Recaedre. La donation est irrévocable mais peut être revue dans des cas particuliers définis par le tribunal si le donateur en fait la demande.
La rencontre avec la demoiselle Sohy'An aura lieu sous peu.
Duc Recaedre
Post by Mundus, près de Thaar - July 17, 2007 at 2:26 AM
Un nouvel acte de donation signée de la main de Sohyn'An fut rajouté au dossier, cette dernière avait accepté la cadeau que lui faisait la Marquise. La co-propriété était donc établis au nom de Lidenbrock et Sohyn'An.
Le dossier fut clos et entreposé dans les archives.