[Dossier] Création d'un codex judiciaire

[Dossier] Création d'un codex judiciaire

Post by Azmaïl, Mort - July 18, 2007 at 7:52 PM

Très chers collègues, distingués supérieurs,

L'Intendant Recaedre m'ayant informé de son désir de voir naître un nouveau codex judiciaire, je me suis, malgré moi, porté volontaire à l'exercice. À ce dossier, régulièrement, j'ajouterai quelques remarques et corrections afin de créer un texte qui soit sans failles et fasse resplendir la justice.

Pour l'Empire, sa justice,
Juge Azmaïl Linsghel.

Post by Azmaïl, Mort - July 18, 2007 at 7:53 PM

CODEX JUDICIAIRE

PRÉFACE LÉGISLATIF

  1. La Constitution systérienne prévoit des mesures quant à une justice impériale.

  2. Le Codex impérial prévoit des recours quant à une justice impériale.

  3. Le Codex de l'Ordre du Soleil prévoit des recours quant à une justice cléricale. Sont déclarés siens:
    -Les affaires nécromantes
    -Les affaires démoniaques

  4. Le Codex de la Confrérie pourpre prévoit des recours quant à une justice impériale.

  5. Le Codex de l'Armée des mercenaires prévoit des recours quant à une justice impériale et martiale. Sont déclarés siens:
    -Les dispositions quant aux relations hiérarchiques internes.

  6. Le Codex de l'Association des commerçants prévoit des recours quant à une justice impériale.

  7. Le Codex de la Guilde des gitans ne prévoit aucun recour quant à une justice.

  8. Le Codex du Cercle de pierre ne prévoit aucun recour quant à une justice.

A. DÉFINITION DES RÔLES

  1. L'accusé
    Est considérée comme « accusé » toute personne désignée par les chefs d'accusation d'une tierce personne..
    \t

  2. Le plaignant
    \tEst considérée comme « plaignant » toute personne se jugeant lèsée et requérant l'assistance d'un \ttribunal afin de trancher sur le problème.

  3. Le témoin
    \tEst considérée comme « témoin » toute personne ayant assisté, dynamiquement ou passivement, au délit intéressant le tribunal.

  4. L'avocat
    \tEst considérée comme « avocat » toute personne de lettres et de droits assermentée par l'Empire pour défendre l'intégrité d'un accusé.

  5. Le procureur
    \tEst considérée comme « procureur » toute personne de lettres et de droits au service de l'Empire défendant l'intégrité d'un plaignant.

  6. Le jury
    \tEst considérée comme « jury » le groupe de citoyens extérieurs à l'affaire présentée convoqués par un l'Empire afin de juger quant à la culpabilité d'un accusé.

  7. Le juge
    \tEst considérée comme « juge » toute personne de lettres et de droits au service de l'Empire présidant un procès et rendant un jugement impartial et éclairé.

  8. Le garde des sceaux
    \tEst considérée comme « garde des sceaux » la personne nommée par l'Impératrice à la plus haute fonction judiciaire de Systéria.

B. ROUTINE PROCÉDURALE

1.La plainte
2.La mise en accusation
3.La convocation
4.La preuve
5.La défense
6.Le verdict
7.L'appel

C. SPÉCIALITÉS PROCÉDURALES

  1. L'autodéfense
  2. Le tribunal, plaignant
  3. L'accusation post-mortem
  4. Le jugement post-mortem
  5. Création d'un précédent
  6. Les vices de procédure

D. USAGE DES LOIS ET PRINCIPES

  1. La constitution
  2. Le codex impérial
  3. Les tiers codex
  4. La jurisprudence
  5. La non-rétroactivité des lois

E. SPÉCIALITÉS DU CODEX

  1. La noblesse

ANNEXES

De grâce, faites moi signe si il y a quelques erreurs dans les informations qui seront placées dans ce codex.

Post by Azmaïl, Mort - July 18, 2007 at 8:19 PM

Le préface législatif venait d'être ajouté.

Post by Azmaïl, Mort - July 20, 2007 at 1:27 AM

La définition des rôles venait d'être ajoutée.