Fonctionnement du tribunal .

Post by Alastore, Emp - September 15, 2007 at 11:30 AM

Bonjour ,

Je vais tenté de vous expliquer ici tout le fonctionnement du tribunal dans ses grandes lignes .

Deposition du dossier

Le dossier sera déposé de la façon suivante :

** Nom et Prénom : ** Paul Durieux
** Sexe : ** Homme
** Âge : ** 24 ans

** Article enfreint : **
Art. 25 de la constitution :
"Le meurtre est totalement interdit dans l’Empire. Le suspect se verra emprisonné le temps de la conduite de l’enquête, puis un procès débutera, le temps d’attribuer un avocat à l’accusé et de rassembler les preuves nécessaires. S’il est jugé coupable, la peine peut aller de la perpétuité à la mort."

** Contexte : ** En revenant d'une chasse en foret il trouva son épouse au lit avec son amant .
Fou de rage il tua son épouse et émascula l'amant en brandissant ses testicules au nez des gardes .
Se vidant de son sang l'amant décéda avant l'arrivé des gardes sur le lieux du crime .

** Témoins : ** Gertrude , la voisine des Durieux
** Mis aux arrêts par : ** Ulrik , mercenaire de la basse ville .

Une fois le dossier placé il sera mis en examen .

Mise en Examen du dossier

A cette étape , l'accusé prend un avocat ou alors il lui sera commis d'office .
Celui ci veillera a ce que le dossier mis en examen concorde bien avec les faits , ou alors tentera de constituer une plaidoirie pour innocenté son client .
Nous recommandons fortement aux institutions de prendre également un avocat pour assurer le bon déroulement du jugement .
Suite a cela viens le Jugement .

Le jour du jugement

Arrivé a ce stade l'accusé le représentant de l'institution qui a ouvert le dossier et les deux avocats Se devront d'assisté au procès .

Lors de celui-ci , l'accusé ou des témoins mentionné sur le dossier de déposition pourront éventuellement être appeler a témoigner mais uniquement de leur bon gré .
Une fois les plaidoiries des avocats terminé une décision sera prise ainsi qu'une sanction si l'accusation était bel et bien fondé .

Merci de votre attention .
Cordialement

Juge d'Alastore

Post by Phydias Shaytan, CP - March 10, 2008 at 2:32 PM

Une note fut déposée à l'attention des responsables.

À qui de droit,

**I**l m'est d'avis personnel que la présente note devrait subir quelques modifications quant à son contenu. Elle devrait peut-être également être mise à connaissance des instances en charge de la sécurité de la cité et partiellement des citoyens.

Ci-joint une proposition de modifications

Déposition du dossier

Le dossier sera introduit par une instance en charge de la sécurité ou de la justice de la cité, ou un membre agréé du barreau. Il devra se présenter sous la forme suivante pour que des suites soient données, à moins que la gravité ne requière de passer outre cette mise en forme :

Nom et Prénom : Paul Durieux
Sexe : Homme
**Âge : **24 ans

**Article enfreint : **
Art. 25 de la constitution :
"Le meurtre est totalement interdit dans l’Empire. Le suspect se verra emprisonné le temps de la conduite de l’enquête, puis un procès débutera, le temps d’attribuer un avocat à l’accusé et de rassembler les preuves nécessaires. S’il est jugé coupable, la peine peut aller de la perpétuité à la mort."

**Contexte : **En revenant d'une chasse en foret il trouva son épouse au lit avec son amant. Fou de rage il tua son épouse et émascula l'amant en brandissant ses testicules au nez des gardes. Se vidant de son sang l'amant décéda avant l'arrivé des gardes sur le lieux du crime.

**Témoins : ** Gertrude, la voisine des Durieux.
**Mise aux arrêts par : ** Ulrik , mercenaire de la basse ville.

Excepté lors d’une requête menée par l’Empire ou à son encontre, il n’est pas à la charge du Tribunal de veiller à ce que le dossier soit complété. Cette charge est incombée à la défense, l’accusation et les autorités compétentes en la matière.

Mise en Examen du dossier

Selon la gravité des faits, un certain laps de temps sera accordé pour que le dossier soit complété. Celui-ci ne pourra être complété que par une autorité compétente, c'est-à-dire un membre agréé du barreau, une instance en charge de la sécurité de la cité ou le personnel du Tribunal.

Il est donc à cet effet fortement recommandé que la défense et l’accusation fassent appels aux services d’un juriste reconnu du Tribunal. Au cas où l’une des deux parties serait dans l’incapacité de recourir à ces services, un avocat pourra lui être commis d’office.

La défense et l’accusation complèteront indépendamment le dossier. A l’échéance impartie, les deux versions du dossier devront être remise au Tribunal, aucun retard ne sera toléré. Le Tribunal sera alors en charge de rassembler le dossier en une unique et complète version. Le dossier sera ensuite mis à disposition des deux parties pour que celle-ci en prenent connaissance.

Le jour du jugement

Les deux parties sont tenues d’être représentées lors de la séance, des sentences pourront être prises le cas échéant. Cette représentation ne pourra être faite uniquement que par un juriste agréé du Tribunal.

Aucun élément supplémentaire ne pourra être apporté au dossier lors de la séance, excepté par le biais des témoignages oraux. Une liste des témoins potentiel pouvant être appelé à la barre aura bien entendu été soumise au préalable au Tribunal par les deux parties avec pour échéance le début de séance. Il est évident que les éléments apportés de la sorte auront un impact moindre sur le jugement. Tout nouvel élément n’entrant pas dans cette catégorie pourra faire suite à un vice de procédure.

La séance se déroulera au gré du juge nommé à la mener. Cependant, il est commun qu’elle se déroule de la manière suivante :

Les faits, ceux-ci seront exposés successivement par l’accusation puis la défense.
Le droit de réponse, toujours dans le même ordre, l’accusation et la défense pourront répondre aux questions soulevées par les faits exposés par la partie adverse.
La plaidoirie, se déroulera également dans le même ordre, c'est-à-dire l’accusation puis la défense.
Finalement le jugement sera prononcé, déterminant la culpabilité et les sanctions prises si nécessaires.

Phydias Shaytan, procureur.

Post by Phydias Shaytan, CP - March 18, 2008 at 1:43 AM

Un modèle plus récent de dossier fût mis à disposition. Ceci restant bien sur un cas fictif, toute ressemblance avec la réalité ne serait que pur hasard !

État civil
Nom complet : Getrude Bonheur
Race : Humaine
Âge : 35 ans
Origine : Bréguniennes

Situation sociale
Métier : Couturière
Guilde : Association des Commerçants
Statut : Colporte, citoyen

Antécédent(s) judiciaire(s)
[Énumération des articles déjà enfreints des différents Codex]

Autre(s)
[Détails semblant importants]

Article(s) enfreint(s)
[Citation des différents articles enfreints pour le cas présent]

Art. 4

Tout refus d'obtempérer à un ordre direct émis par un membre de la Garde Impériale sera puni d'une amende pouvant allée jusqu’à 300 pièces d’or. Le respect des lois et de ceux qui l'appliquent est une chose primordiale et essentielle. L’insulte envers une autorité compétente sera punie d’une amende comprise entre 400 et 800 pièces