[Reforme]A l'intention des procureurs et Avocats de l'empire

Post by Alastore, Emp - October 27, 2007 at 4:28 PM

Mes cher confrères et consoeurs ,

Je vous informe par la suivante de la décision du tribunal visant a restructurer les devoirs des Procureurs et Avocats .

En effet , le statut de procureur sera tout simplement modifier ,
Il existera à présent deux types de procureurs :
** Le procureur a temps complet :**

Ce procureur travaille pour le tribunal a temps plein , il aide a la constitution des dossiers et peut également faire des constats au nom du tribunal si il est mandaté par un Juge .

Lors des procès le procureur à temps complet pourra si il le désire représenter l'empire et plaidé .

Son salaire sera fixe , et il aura la possibilité de remporter la prime préalablement établie pour les procès qu'il gagnera .
Il possède également la possibilité d'être promue Juge si il le mérite .

Le procureur a temps partiel :

• pré requis : Être inscrit au barreau des Avocats reconnue par l'empire de Systeria . *

Le Statut de Procureur a temps partiel consiste a représenter les intérêts de l'empire dans les procès .
Il conserve néanmoins son statut d'avocat indépendant .
Il n'aura donc pas la possibilité d'être promue Juge ou plus et ne possède pas de salaire fixe ne faisant pas partie totalement du Tribunal .

Néanmoins si le procureur a temps partiel gagne son procès il aura la possibilité de remporter la prime préalablement établie pour le dit procès .

Dans le cas ou un litige , ou si deux procureurs choisissent la même affaire alors il incombera au Juge de désigné qui sera le procureur .

j espère que cette réforme ravira la majorité d'entre vous .

Cordialement
Baron d'Alastore
Juge de Systeria

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Post by Thomas Bolton, Emp - February 25, 2008 at 11:04 AM

Un ajout fut fait au registre destiné aux avocats et aux procureurs. Il concernait plus particulièrement les premiers. L'écriture de Thomas Bolton était visible.

Estimés hommes de lois,

Je vous annonce par la présente que le décret suivant, proposé par Dame d'Estré a été accepté par le Chef d'Etat-Major Richard Datant. En voici la teneur :

• A chaque procès, l'avocat se verra remettre le dossier complet sur son client de la main d'un garde impérial. Il possède le droit d'exiger un tel document.

• Afin de préparer une défense efficace, l'avocat pourra rencontrer l'accusé dans les geôles du palais. Il y sera introduit par un membre de la garde qui restera en dehors de la pièce et sera prêt à agir en cas de problème.

• Il n'y aura qu'un avocat à la fois, dans le cas où l'accusé a embauché plusieurs membres du barreau.

Thomas Bolton