Proces Yriel : Prime 5 000 pieces
Post by Alastore, Emp - February 10, 2008 at 3:58 PM
- Le Garde des Sceaux remis en forme le dossier pour qu'il soit utlisable selon les normes du tribunal *
Nom: Yriel
Age: inconnue
** Sexe: ** masculin
** Chef d'Accusation ** :
-Insulte envers la garde et la noblesse avec récidive
Constitution :
Art. 45 Bis
Tout individue oeuvrant de pret ou de loins contre l'empire ou contre son bon fonctionnement se verra recevoir une peine allant de l'emputation de 25 000 pieces d'or à l'exécution sur la place publique selon la gravité des faits .
Art. 13 bis
L'Empire de Systeria laisse la libre expréssion aux citoyens sauf dans le cas ou ceux là insultent ou dénigrent sa Sainte Imperatrice Cybelle de Systeria ou un membre du conseil Imperial .
Une amande de 2 000 pieces au minimum à l'éxécution public sera possible
Codex Imperial
Art. 2
Tout citoyen de l’Empire devra le respect aux gardes impériaux, conformément aux Vertus de Thaar.
-Délis de fuite :
Codex Imperial
Art. 4
Tout refus d'obtempérer à un ordre direct émis par un membre de la Garde Impériale sera puni d'une amende pouvant allée jusqu’à 300 pièces d’or. Le respect des lois et de ceux qui l'appliquent est une chose primordiale et essentielle. L’insulte envers une autorité compétente sera punie d’une amende comprise entre 400 et 800 pièces d’or.
-Vol avec récidive
Codex Imperial
Art. 23
Le vol ou la dégradation d'objet est interdite au sein de l’Empire Systéria.
Le vol frauduleux est sanctionné d’une amende de 800 pièces d’or, le voleur devant aussi remettre tous les biens volés.
Si récidive a lieu, une procédure judiciaire aura lieu pouvant conduire à une lourde de peine.
-Posséssion de poison :
Codex Imperial
Art. 22
La vente et la possession de drogues, poisons ou explosifs sont strictement interdites dans l’Empire, sauf autorisation spéciale. Si une personne est dénoncée, son domicile fera l’objet d’une perquisition. Le criminel se verra assigner en justice.
Annexe :Si messir Yriel a confisqué la dite fiole dans l'exercice de ses fonctions alors alors l'armée pourra etre assigné devant les tribunaux de l'empire pour violation de l'article 12 et 12 bis de la constitution par un de leur représentant .
Témoins : Recrue Salbakra, Recrue Jon de Baudouin, Chevalier Usk, Chef d'État Major Datant. (Un ajout du Major fut fait)
Rapport de témoin: salbakra
faisant un petit tour en basse ville je me suis arrêter a une endroit ou il y avais plusieurs chevaux. Un mercenaire est alors passer par la (Yriel). Il laissa échapper un ricanemen en me voyant, dague à la main, puis engagea une "discutions" si je peut appeler comme cela parce que avant même que je lui est répondu il a pris la fuite. Étrangement au même moment que la porte ce soit ouverte. Nous avons ensuite tenter de l'arrêter le recroisant plus loin.
Il semblais tenter de nous éviter, après un moment il a déclarée que le Major était cinglé. Tout en ajoutant que la Garde ne vallait pas plus qu'un tas de m****. Tentant de le mettre au arrêt il a tenter de fuir. Il fut tout de même arrêter quelque mètre plus loin, puis il à retenter de s'enfuire avant de se faire arrêter de nouveau par le Chevalier. Dans son sac nous avons trouver un objet des plus compromettant, une potion de poison.
Post by Jon De Baudouin, AdM - February 14, 2008 at 2:11 AM
Jon regardait, comme à son habitude, les dossiers parsèment son bureau nouvellement établi, il y découvrait, après peu de recherche, un dossier qu'il jugeait intéressant.
Moi, Jon de Baudouin, en lieu et titre des pouvoir qui m'ont été autorisé par serment, prend se dossier en ma charge pour défendre l'intégrité et l'honneur du très Saint Empire.