Corrections et proposition, ou non.
Post by Balaran - February 25, 2008 at 11:57 PM
Balaran avais lu et relu la constitution à plusieurs reprises et avais annotés certaines choses sur celle-ci. Des questions le taraudé quand il partait du principe ou personne ne chercherais la logique et ou la moindre erreurs serait profitable aux mécréants de la ville.
Bonjour,
Madame, je me permet de vous faire part de quelques éventualités et corrections venant de ma part concernant notre constitution
Corrections ?
Art. 20 de la constitution
La liberté des cultes, celle de leur exercice public, ainsi que la liberté de manifester ses opinions en toute matière, sont garanties mais toute manifestation doit d’abord être présentée aux membres du Conseil Impérial pour qu’elle soit acceptée ou non. Aucun délit commis à l'occasion de l'usage de ces libertés ne sera toléré.
Annotation, à rajouter si accepté : Sauf en ce qui concerne le prince noir et la vierge des douleurs.
Article 13 bis de la constitution
Correction orthographique : Amande ou lieu d'amende
Art. 66 de la constitution
La régence ne peut être conférée qu'à une seule personne. Le Régent n'entre en fonction qu'après avoir prêté le serment prescrit par l'article 65.
A vérifier : (art 63 plutôt que 65 )
Proposition de loi, à voir :
Madame, pour moi, la plus importante et de dire que nul ne doit ignorer la loi une fois le premier pied posé sur les terres de l'impératrice.
La deuxième serait que la garde impériale puissent réquisitionné chaque homme et adolescent, dans la capacités de prendre une arme pour quelques raisons que ce soit.
La troisième qui serait de marquer noir sur blanc que la constitution régie tout autres textes de loi et qu'un codex ou autres ne peux aller à son encontre.
La quatrième serait une protection constante des demeures des membres du conseils suite au derniers événements.
Merci de l'attention apportés à mon courrier et à ma personne.
Balaran
Balaran ferma avec un cachet de cire la lettre et l'envoya à la Garde des sceaux pour que seul elle puisse la lire.
Post by Ex-Lumina - February 26, 2008 at 12:17 AM
Une réponse parvint, exposant des principes juridiques à l'envoyeur.
Monsieur Balaran,
Voilà un travail finement exécuté et une initiative très appropriée. Les corrections suggérées seront apportées sans problème, j'en suis persuadée.
Concernant les idées de projet de loi que vous avez. Je vais vous éclairer sur le côté implicite de la loi :
-Le principe selon lequel "nul ne doit ignorer la loi" est intrinsèque à notre droit. Par la reconnaissance en la souveraineté absolue de Ses Majestés, toute loi qui découle d'eux (et toute loi découle bien d'eux, sinon elle est nulle) ne peut être ignorée et a une valeur absolue. Dans la mesure où on ne peut les ignorer, la loi ne peut pas l'être non plus. Reste-t-il que ce principe pourrait cependant être codifié quelque part s'il s'avérait nécessaire qu'il le soit.
-Le principe de la conscription peut être demandé. Lors d'une guerre ou d'un évènement le nécessitant, il suffit que le Conseil Impérial et ses Majestés l'ordonne. C'est un cas spécifique. Il n'est pas nécessaire de codifier toutes les possibilités pour qu'elles restent probables en cas d'urgence.
-Le principe de la primauté du droit et donc de la suprématie de la Constitution est bien codifié, mais il est implicite. En effet, lorsque sa Majesté édicte la Constitution, elle donne la compétence aux guildes de légiférer dans leur champ de compétence respectif. Tant qu'ils restent dans le champ de compétence que leur confère la Constitution, leurs lois sont valides, mais s'ils le dépassent, toutes lois ainsi faites est sans valeur puisqu'elle ne vient plus de la volonté des Souverains. Ainsi, toute loi doit respecter la Constitution pour avoir sa valeur.
-Le quatrième peut très bien être proposé à la garde sans un projet de loi. Considérez-le davantage comme une modification de tâche ou de politique interne du corps de garde plutôt qu'une loi.
N'hésitez pas à ajouter quelque chose si vous désirez.
Baronne Linaëliassandre Alssaël,
Garde des Sceaux.
Post by Ex-Lumina - April 9, 2008 at 6:48 AM
Les corrections avaient eu lieues.