[Codex Impérial] Art. 1 & 2
Post by Phydias Shaytan, CP - February 26, 2008 at 1:36 AM
La note fut laissée à l'attention de la Garde des Sceaux, conformément à sa demande.
**V**otre Seigneurie,
**V**ous trouverez ci-joint les propositions de clarification des articles un et deux du codex Impérial ainsi que les diverses raisons que les motivent. Les propositions seront présentées de la manière suivante : premièrement l'actuel article, ensuite une motivation des différentes modifications à apporter et enfin une proposition pour remplacer l'actuel article.
Article 1
Art. 1
La sécurité de l’Empire et le respect de la Loi seront assurés par la Garde Impériale, composée par l’élite des paladins ainsi que par les miliciens les plus méritants.
**L’**actuel article omet de préciser que différentes guildes interviennent dans le respect des lois et la sécurité de l’Empire. La composition de la garde n’est pas une information pertinante quant à ce que l’article désire faire passer.
Art. 1
La sécurité de l’Empire est assurée par la Garde Impériale en collaboration avec la Milice et l’Ordre, chacune de ces guildes selon les zones qui lui sont attribuées.
Le respect des lois est assuré par la Garde Impériale en collaboration avec la Milice, la Légion et l’Ordre, chacune de ces guildes dans le cadre qui lui est attribué par son codex.
Article 2
Art. 2
Tout citoyen de l’Empire devra le respect aux gardes impériaux, conformément aux Vertus de Thaar.
L'actuel article est trop restrictif quant à son champ d’action. Pour être citoyen, il faut faire partie d’une Guilde ou de l’Empire. Cela laisse donc libre champ aux autres personnes n’entrant pas dans les catégories précédemment citées. Qui plus est, tous les représentants de la loi devraient en être bénéficière. De plus, l’Empire se voulant ouvert aux autres cultes, temps que cela reste dans le respect de celui de Thaar, il serait judicieux de remplacer le « conformément » par une forme moins directe pour rester en accord avec l’article 21 de la constitution.
Art. 2
Toute personne sur le territoire Systérien devra le respect aux membres des différentes instances de l’Empire en charge de faire respecter la loi et d’assurer la sécurité, dans le cadre de leurs fonctions, ceci en accord avec les Vertues de Thaar. Sont inclus la magistrature et les hauts fonctionnaires de l’Empire.
**E**n espérant que cela rentre dans vos attentes quant aux initiatives souhaitées et dans l'attente de vos remarques, veuillez agréer nos salutations les plus distinguées.
Phydias Shaytan, greffier.
Post by Ex-Lumina - February 27, 2008 at 5:34 AM
Greffier Shaytan,
Il s'agit du codex de l'Empire et plus précisément celui que sa garde est chargée d'exécuter. L'article premier de ce document n'établit pas un partage de responsabilité, mais bien le champ d'application de ce codex par la garde impériale. Il fait mention des paladins de l'Ordre du Soleil et des combattants de l'Armée des Mercenaires dans la mesure où il établie la composition des membres de la Garde Impériale.
Il m'apparaît que le législateur a souhaité par cet article établir la composition de la garde et son champ de compétence ce qui représente bien un article introductif. Les guildes de l'Armée des Mercenaires, de la Confrérie Pourpre et de l'Ordre du Soleil peuvent, dans leur propre codex, légiférer leur champ de compétence et sa portée. Il n'en revient pas au Codex appliqué par la Garde Impériale de l'établir.
La seconde proposition règle l'incohérence de l'application de la loi à une personne sans guilde conformément à ce qu'impose l'Empire pour qu'une personne soit citoyenne. Cette modification nous évitera probablement une défense difficile à abattre un jour et il s'agit donc d'une judicieuse observation. Le reste explicite des éléments qui auraient pu être considérés implicites, mais je ne m'oppose pas à cette simplification de la Loi.
J'ajoute qu'un Conseil Militaire a eu lieu ce soir et que le Chef d'État Major souhaite modifier, en accord avec les guildes, les fonctions de sa garde. Pour ces raisons je lui ai fait demander de nous soumettre son projet afin que nous puissions y adapter le Codex Impérial. Je souhaite donc attendre cette réforme avant de proposer la modification de ce code de loi.
N'hésitez pas à recommuniquer avec ou à me proposer d'autres initiatives.
Baronne Linaëliassandre Alssaël,
Garde des Sceaux.
Post by Phydias Shaytan, CP - February 28, 2008 at 3:38 AM
**V**otre seigneurie,
Dans la même optique que pour l'article deux du codex impérial, il serait bon de revoir l'article dix-sept de la Constitution. En effet, celui-ci permet de priver, sous-entendu de manière permanente, un citoyen de sa propriété privée. Contrairement à l'article douze de la Constitution sur la confiscation, celui-ci ne s'applique uniquement qu'aux citoyens. Il serait logique qu'il s'applique également à tout individus, voir plus particulièrement aux personnes ne participant pas à l'activité de la cité.
En outre, l'article cent-dix de la Constitution devraient également être modifié, les références qu'il donne vers d'autres articles sont erronées, ce ne sont pas les articles 107 à 112, mais bien 104 à 109.
Phydias Shaytan
Post by Phydias Shaytan, CP - March 1, 2008 at 3:59 PM
Toujours dans la même optique, une courte note moins soignée que les précédents fut laissées
Votre seigneurie,
Après relecture plus complète du Codex Impérial, il en ressort que la plupart des occurence à la citoyenneté devraient être remplacées par un terme plus général à fin d'élargir le champ d'action du Codex. Je n'ai pas plus de remarques pour l'instant étant donné que comme vous l'avez précisé, le codex est en cours de révision.
Phydias Shaytan.
Post by Ex-Lumina - April 9, 2008 at 6:42 AM
Toutes ces modifications légales avaient été effectuées.