[Constitution] Demande de modification
Post by Thomas Bolton, Emp - March 1, 2008 at 12:44 PM
Une note fut envoyée au tribunal, à l'attention de tous ses employés. L'écriture était celle de Thomas Bolton.
Collègues,
Je me permets d'attirer votre attention sur l'article 50 de la constitution :
Art. 50
Pour faire partie du Conseil, il faut :
1° être citoyen de l’Empire ;
2° jouir des droits civils et politiques ;
3° appartenir à la haute aristocratie ;
4° être domicilié dans la Capitale ;
5° être nommé par Sa Majesté Impériale
Aucune autre condition d'éligibilité ne peut être requise.
Le point numéro trois attire plus particulièrement mon attention. Il faut le modifier afin qu'il soit en adéquation avec la réalité actuelle du Conseil Impérial. Tous ses membres font parties de la moyenne aristocratie et n'appartiennent pas à la haute noblesse.
Je le rappelle, un titre de marquis ou de duc donne accès à ce statut social élevé. Modifier cet article permettrait d'assainir considérablement certains quiproquos juridiques présents et à venir.
Cordialement,
Thomas Bolton
Post by Balaran - March 1, 2008 at 2:42 PM
Balaran reçu le courrier et le lu, il ne connaissais qu'un membre du conseil en la personne de sa patronne, la Garde des Sceau.
Il y rajouta une note avant de déposer le tous sur le bureau de sa patronne.
Baronne Linaëliassandre Alssaël, Garde des Sceaux.
Je me permet de rajouter cette note.
Plutôt qu'une modification de loi, ne pourrions nous pas proposer au couple impérial, un changement de statut social de ces membres du conseil. Ceux-ci passerai de leur titre actuel à un titre de la haute aristocratie. Ce qui ne changerai pas notre constitution qui, pour moi et seulement ma petite personne, me semble des plus juste sur ce point.
J'ai dans l'espoir de penser que s'ils en sont arrivé là, c'est qu'il le mérite et que cette demande est donc justifié. J espère ne pas me tromper, en un tel cas je m'en excuse profondément.
Ma demande est donc simple, une mise en régularisation des personnes du conseils en les faisant accéder à la haute aristocratie plutôt que de changer notre constitution.
Merci de m'avoir lu,
Balaran, dévoué greffier de l'empire
Balaran sous la surveillance d'un des gardes déposa une nouvelle fois, une lettre dans le bureau si rarement vide de Dame Alssaël.
Post by Thomas Bolton, Emp - March 1, 2008 at 3:29 PM
Une note parvint en réponse à celle de Balaran.
Collègues,
J'ai tendance à penser que si les membres du Conseil ne sont dotés que d'une baronnie ou d'un comté, c'est que le couple impérial juge la situation actuelle pleinement suffisante.
N'ignorant pas la loi fondamentale de notre patrie, si leur décision était différente, alors nous n'aurions pas à traiter ce dossier aujourd'hui. Autrement dit, cette modification permettrait juste de faire concorder loi et contexte.
Si la Couronne désire promouvoir les membres de son conseil, rien ne l'en empêchera si elle le désire une fois la modification effectuée. Ceci n'est évidemment que mon avis personnel.
Thomas Bolton
Post by Balaran - March 1, 2008 at 4:45 PM
Balaran fût surpris que Sieur Bolthon ai pu voir la note dans le bureau de la Garde des Sceaux, surement avait il les clefs du tribunal et du bureau de Dame Assaël
Ce qu'il esperait était surtout que Sieur Bolthon, que Balaran tenais beaucoup en estime pour ces differents travaux comme à Saint Elisa puis comme diplomate de l'empire, ne voyais pas cette note comme une atteinte contre sa personne mais comme une proposition d'un jeune greffier.
En effet, Balaran pensais que les membres du conseils meritaient d'obtenir un titre de haute aristocratie de par leurs influences au conseil imperial. Des personnes, prenant de tel decisions...Meritaient peut être un tel titre.
Post by Ex-Lumina - March 1, 2008 at 10:58 PM
Monsieur Bolton,
Sachez que si l'Impératrice nomme elle-même une personne au Conseil Impérial, considérant que la parole de sa Majesté fait état de Constitution et que toutes ses décisions sont réputées valides, la personne ainsi nommée doit être considérée comme étant légitimement en poste. On peut y voir là un amendement de la Constitution pour cette personne, mais rien ne peut restreindre cette légitimité.
Cependant, il arrive fréquemment que cet article sème le doute dans l'esprit des gens et pour faciliter l'accès à la loi et sa compréhension, il ne m'apparaît pas ridicule de demander à ce que la Constitution soit modifiée.
N'hésitez pas à communiquer avec le Tribunal pour tout autre interrogation.
Baronne Linaëliassandre Alssaël,
Garde des Sceaux.
Monsieur Balaran,
Il est clair que votre proposition réglerait l'incompréhension face à la Loi. Cependant, dans le contexte de notre monarchie, je suis d'avis qu'il est plus logique d'adapter la Loi à la volonté de sa Majesté que de demander à sa Majesté de s'adapter à la loi.
Merci d'avoir néanmoins proposer votre solution.
Baronne Linaëliassandre Alssaël,
Garde des Sceaux.
Post by Thomas Bolton, Emp - March 2, 2008 at 12:22 PM
Une note fut envoyée à la Garde des Sceaux.
Dame Alssaël,
Je discutais justement de tout ceci avec le diplomate Minh Yu et nous étions tous deux d'accords à ce sujet : l'Impératrice a le droit d'agir avec la constitution comme bon lui semble. Pour nous, cela coule de source. Malheureusement, pour certains individus, tout doit être marqué noir sur blanc.
D'où ma demande : clarifier le tout une fois pour toute. Cela nous évitera des courriers inutiles de guildes nous interrogeant sur la position de telle personne à tel poste au Conseil. En somme, je préfère prévenir que guérir. C'est donc suivant cette démarche que j'ai notifié une demande de modification.
Je vous remercie pour votre mot et vous contacterais à nouveau si besoin se fait sentir,
Veuillez agréer, Madame le Garde des Sceaux, l'assurance de ma haute considération,
Thomas Bolton
Post by Ex-Lumina - April 9, 2008 at 6:50 AM
Le tout avait été modifié.