Une note fut laissé au Tribunal ainsi qu'au Conseil

Une note fut laissé au Tribunal ainsi qu'au Conseil

Post by Garibald Adalard, Ad - March 8, 2008 at 12:21 AM

Membres du Tribunal, Membres du Conseil,

Dernièrement l'on ma informé de source sur. Qu'un nouveau procéder fut découvert à fin de fabriquer de la fausse monnaie, aux traits des pièces d'or de l'Empire.

Celle si serait déjà en circulation dans la citée.

Après avoir parcouru les codex ainsi que la constitution, je n'es vu aucune lois interdisant tel type de production. Il faudra certes songer à ajouter une nouvelle lois pour interdire formellement cette manipulation que je juge criminelle.

J'attenderai une future réponse sur le sujet.

Chef d'État Major Datant

Post by Ex-Lumina - March 8, 2008 at 1:40 AM

Le procureur ou le greffier qui proposerait le meilleur projet de loi serait certainement bien récompensé dans une telle situation..

Post by Jon De Baudouin, AdM - March 8, 2008 at 1:54 AM

Jon, étant bien au courant des nouvelles affaires de justices et d'État, fut saisi d'un lumineux flash et décida, par une époustouflante initiative, de présenter un projet de loi pour un nouveau problème prenant de l'expansion.

Tenant en mon cœur l’amélioration des institutions de notre cité. Prenant pour acquis la bonne volonté de ses législatures face et pour la Justice. Je viens et présente ici un projet de loi susceptible de pallier aux nouveaux problèmes que la mauvaise vertu nous a présentés.
Je propose que le prochain projet soit mis à la constitution en article de bonne et due forme. Son importance et sa substance étant importante aux bons agir de Notre Très Glorieux Empire.

Article
Que toute personne ayant en possession direct, par prêt ou par lègue, d’objets ayant la capacité flagrante de copier, contrefaire, modifier ou créer des monnaies d’usages dites courante soit en délie passible d’amende et/ou d’emprisonnement.

Post by Ex-Lumina - March 9, 2008 at 12:17 PM

Les procureurs et greffiers avaient perdu une chance de se démarquer, mais maître de Baudouin fut félicité pour sa contribution qui serait certainement adoptée.