A l'attention des juristes
Post by Thomas Bolton, Emp - March 8, 2008 at 2:12 AM
Une note fut envoyée à tous les membres du tribunal : avocats comme procureurs ou greffier. Même la Garde des Sceaux en fut informée.
A qui de droit,
Suite au dossier sur monsieur Finwë, j'ai réalisé qu'il serait peut-être temps de durcir notre sélection quant aux membres de l'administration impériale. Nous ne pratiquons aucun test préalable pour savoir si l'individu qui entre au service de la Couronne est parfaitement sain et ne souffre d'aucune tare démoniaque.
Selon monsieur Finwë, un chevalier du nom de Maal faisait partie de cette engeance maléfique. Vrai ou non, cet argument mérite qu'on s'y attarde : peut-on courir le risque d'embaucher dans la Garde Impériale, qui a pour tâche de protéger le couple souverain, un individu possiblement dangereux ? Vous devez comprendrez maintenant la nature de cette démarche.
Je propose que chaque personne travaillant dans l'administration - ou tout du moins la Garde Impériale - subisse des tests pour déterminer si oui ou non son sang est souillé. Ce sera une condition obligatoire avant chaque embauche. Pour les personnes déjà embauchées, je suggère de faire aussi l'analyse. Cette dernière pourrait se dérouler avec des témoins : l'analyse magique de la Confrérie se fera en présence d'un membre de l'Ordre et du tribunal. Celle biologique se fera sous contrôle d'un pourpre et d'un membre du tribunal.
J'attends vos suggestions,
Thomas Bolton
Post by Jon De Baudouin, AdM - March 8, 2008 at 2:27 AM
Jon de Baudouin, en ses qualités de juriste impérial, se permis d'afficher une notice au dossier se dirigeant tranquillement et très probablement, entre les mains du maitre des sceaux.
Mes respects,
En ma qualité d'expert-conseil en matière judiciaire et en mes qualités de juriste, je me permet d'insister sur la non-faisabilité de la dernière propositions. Celui-ci, selon moi, contrevient à des principe judiciaire inhérent à notre système et est donc, conventionnellement inconstitutionnel.
Premièrement parce qu'une telle série de test contreviendrais au fait adopté que toute personne est innocente jusqu'à preuve du contraire, de telle procédure intervient dans une démonstration illégalement inverse.
Deuxièmement, cette demande est illégale par le fait qu'elle ne laisse à aucuns citoyens administrateurs le doute raisonnable qu'il mérite par son statut même de citoyens.
J'espère que vous prendrai mes conseils pour de bienveillantes considérations.
Jon de Baudouin, Avocat Impérial
Post by Thomas Bolton, Emp - March 8, 2008 at 12:51 PM
En tant que rédacteur du dossier, Thomas y eut donc accès et se permit de rajouter sa propre note.
Monsieur de Baudouin,
Je ne comprends absolument pas vos propos. Vous qui êtes passés par l'Ordre, vous auriez pu en garder quelques notions de théologie fondamentale. Ou même historique et biologique. Vous définissez le statut de demi-démon comme étant un simple d'état d'innocence ou de culpabilité. Vous vous méprenez totalement.
Premièrement, ce n'est pas un statut déclaré par un quelconque tribunal, c'est un état. Une appartenance raciale. Vous reconnaissez du premier coup d'œil un elfe ou un demi-orc, si je ne m'abuse. Les tieflings, étant foncièrement mauvais et néfastes, se cachent pour se glisser dans les strates de notre société pour la corrompre. Ce n'est pas acceptable.
Deuxièmement, vous parlez de doute et d'innocence jusqu'à preuve du contraire. Autrement dit, vous souhaitez attendre qu'un attentat blesse ou même ne tue un membre de la famille impériale avant d'exécuter le démon ? Vous préféreriez mettre en danger de manière considérable la Couronne sous prétexte de froisser votre mauvaise compréhension de la loi ?
J'ose espérer que votre refus catégorique et unilatéral s'explique seulement cette incompréhension. Je serais prêt, simplement pour faire preuve de bonne volonté, à passer ce test car tel est mon devoir de transparence envers l'Empire.
Thomas Bolton
Post by Balaran - March 8, 2008 at 3:55 PM
Sieur Bolthon,
Ses tests ont déjà lieu dans une organisation tel que l'Ordre, je ne verrais pas pourquoi il n'y aurais pas lieu d'être dans d'autres comme la garde impérial. Ceci dans le but de s'assurer comme vous le dite, de la "race" de quiconque tente d'intégrer la garde mais surtout le palais.
Cette dernière pourrait se dérouler avec des témoins : l'analyse magique de la Confrérie se fera en présence d'un membre de l'Ordre et du tribunal. Celle biologique se fera sous contrôle d'un pourpre et d'un membre du tribunal.
Je propose que ces tests soit anonyme, et envoyé à une autre organisation afin que ces tests ne soit pas trompé. La Confrérie en sa qualité d'expert dans ce domaine, se devrait d'être chargé de cette tache en effet. Les resultats des tests, envoyais directement au tribunal puis au Chef d'état Major qui agira en fonction des resultats.
J'ai cru entendre pour l'affaire Daskeil que celui ci avais bien passer des tests et pourtant celui ci continua son travail au sein de l'Ordre. Ces tests avait été donc faussé et ce système n'est donc pas "infaillible", nous devons donc faire trés attention avec ce genre de chose et choisir les bons biologistes.
Tous ceci n'étant que mon point de vue, avant de transmettre votre papier à notre trés estimable Garde des Sceaux.
Balaran,
: Bienvenue à Gataca !
Post by Jon De Baudouin, AdM - March 8, 2008 at 10:28 PM
Jon reçu un autre pli détaillant avec plus d'ardeur la position de Sir Bolton, ne pouvant s'empêcher de soupirer, il ouvrit ses énormes manuels et rédigeât une nouvelles réponses.
Comme dit auparavant les lois de l'empire inclut par sa constitution plusieurs races; l'article 2 de la constitution en est la législation la plus éloquente.
Toutes ces races précédemment nommés sont protégé par des droits inaliénable. Tel que la présomption d'innocence et le doute raisonnable.
Jusqu'à preuve du contraire, tout humain est humain et tout Elfe est Elfe. Pour pouvoir faire le test il est d'abord nécessaire de les exclure dudit article.
En effet, l'article 11 protège toute les races constitutionnalisé de votre... dogmatisme arbitraire.
De plus votre demande contrevient à l'article 23 et 24 par le fait qu'il brime sa vie privé par une ingérence somme toute extrême et que de tel test nous écartes de la dignité mérité par la présomption d'innocence.
Je vous remercie toutefois de votre loyauté. Je tiens néanmoins à souligné que la morale n'est pas la loi, ni l'inverse. Sui Generis
Post by Thomas Bolton, Emp - March 9, 2008 at 1:45 AM
Une note fut ajoutée, faisant suite aux différents avis.
A qui de droit,
Monsieur Balaran, je tenais à féliciter votre sens de la loyauté et de la fidélité envers l'Empire et plus précisément envers la Couronne. Je pense cependant que les résultats devraient être traités par l'Intendant ou les membres mêmes de la famille impériale. Concernant le démon Daskeil Karan, l'hôpital avait fournit un rapport exact sur la nature de l'individu. C'est l'Ordre seul qui a choisi de ne pas donner suite à leur analyse. Ce qui en dit long sur leur attitude.
Sieur de Baudouin, j'ai peur de ne pas comprendre votre attitude qui me paraît des plus inadaptée à la situation. Votre devoir, en tant que Garde Impérial est de protéger les membres de la famille impériale, quels que soient les sacrifices ou les moyens pour y arriver, en accord avec les préceptes Thaariens que vous devez embrassez, en tant que membre de la basse aristocratie.
Or, vous m'affirmez qu'il vaut mieux augmenter le risque de voir des êtres néfastes entrer dans la garde ou même dans l'administration pour respecter leur intimité ? Si l'individu n'a rien à se reprocher, il n'aura aucune objection à ce que quelques gouttes de son sang soient prélevées. Il ne s'agit pas de violer la vie privée : un humain restera humain et aucun secret ne sera révélé. Un démon sera appréhendé et exécuté. La seule violation de vie privée concernera ces êtres qui n'ont aucun droit.
Une nouvelle fois, il n'est pas question d'innocence et de culpabilité, mais d'état racial. Une opposition d'une telle force de votre part me force à me poser des questions à votre sujet. Une appréciation de ce sujet est de toute façon laissée à l'attention de Madame le Garde des Sceaux. Je souligner que le risque zéro n'existe pas, mais on peut diminuer significativement ce risque au profit de la santé impériale.
Thomas Bolton
Post by Ex-Lumina - March 9, 2008 at 12:14 PM
Messieurs,
Dans les faits, strictement au niveau législatif, le raisonnement juridique de maître de Baudouin est entièrement juste. La Loi des droits et des présomptions à ses citoyens et nulle bonne raison ou valeur ne peut, même si elle est exprimée dans le plus noble des buts, permettre d'y faire une exception catégorique.
Le moindre soupçons pourra bien sûr permettre de renverser les présomptions soulevées par maître de Baudouin et entraîner l'obligation de la passation d'un tel test, mais la justice actuelle ne permet pas un procédé préventif général.
Advenant que les actuelles lois soient modifiée par le Conseil ou par une volonté de la Couronne, il semble que le motus operantis établie par le Diplomate Bolton et maître Balaran soit celui qui risque d'être le plus équitable en accord avec notre système actuel et que c'est ce qui devrait être préconisé.
En l'espèce, ce n'est pas en accord avec les lois actuelles et il ne revient pas à moi seule d'effectuer une telle modification de mon propre chef.
Linaëliassandre Alssaël,
Garde des Sceaux.
PS: Peut-être la Garde Impériale serait-elle intéressée à enquêter au sujet du chevalier Maalshoon. S'il s'avérait être prouvé qu'il ait été de telle nature, son nom ne serait plus honoré avec celui des autre nobles décédés.
Post by Thomas Bolton, Emp - March 9, 2008 at 1:30 PM
Un simple accusé-réception parvint à la Garde des Sceaux. Thomas espérait maintenant que le dossier serait au moins examiné par la Couronne en vue d'une modification de la loi.
Post by Balaran - March 9, 2008 at 4:02 PM
Il été bien sous-entendu que le fait que la personne qui allait être testé devais être soupçonné. Ont ne pourraient pas même si ont le voulais de tous notre coeur tester TOUTES les recrues rentrant dans la garde....Ce serait une travail monstrueux, cher et fastidieux. Je propose que quand le moindre soupçon pese sur une personne au sein de la garde, il soit examiner par des experts en la matière.
Balaran
Il signa l'accusé reception en laissant cette note avec le reste..
Post by Dante - March 9, 2008 at 4:47 PM
Le fardeau de la preuve :
Pour plus d’équité envers la population en générale, l’individu figurant au banc des accusés devrait être considéré innocent jusqu’à preuve du contraire. Pour être prouvé coupable, c’est à l’avocat du ministère impérial de la justice de prouver selon la prépondérance des probabilités la perpétration d’un crime par cet individu. Or, ce n’est pas à l’accusé de prouver quoi que ce soit, mais à l’Empire de présenter le fardeau de preuve suffisant pour mener à un jugement de condamnation.
Chaque infraction est composée de deux éléments : l’élément matériel et l’élément mental. Pour qu’une infraction soit constituée, il appartient au ministère de la justice impériale de prouver que ces deux éléments existent ensemble et au même moment. De plus, ceux-ci doivent être prouvé par le poursuivant, c’est-à-dire l’empire, et ce, selon la prépondérance des probabilités. Je ne pourrais souligner d’avantage.
Pour qu’un individu soit reconnu coupable d’un crime, il doit découler de la preuve :
-qu’un certain acte, évenement ou état de choses interdit par la loi a été causé par l’accusé (élément matériel)
-que la conduite de l’accusé est accompagnée d’un état d’esprit criminel (élément intentionnel)
-que cette conduite illégale est prévue et sanctionnée par une loi ou un édit impérial.
Cher Confrere ,
Le tribunal de systeria possède a ma connaissance, une ligne de conduite bien précise . Aussi a l'image des autres cas que nous traitons chaque jour nous devrions continuer a appliquer cette doctrine .
A savoir qu'un individu est dit innocent jusqu'à preuve du contraire . Si une analyse se doit d'être faite, alors que le fardeau de preuve soit suffisamment lourd pour être retenue contre le dit accusé .
D'autre part a moins que messire Bolton, dans sa grandeur d'âme deigne payer de sa bourse les analyses . Je vous rappelle que ces test ont un prix et que l'empire a déjà de nombreux projets en cours tel que la décontamination et reconstruction d'un quartier de la basse ville , la rénovation de nombreux bâtiments suites au dérèglement climatique ou encore les différents ralentissements commerciaux avec certaines nations suite au choix de l'impératrice concernant son conjoint .
En guise de conclusion , a en croire les dossiers il semble que l'ordre face son travaille d'une façon admirable , nos méthodes sont efficace . Tomber dans une paranoïa des tieflings nous sera plus nocif et coûteux qu'autre chose .
Respectueusement
Maître Kelev'rah
Post by Phydias Shaytan, CP - March 10, 2008 at 12:37 AM
**C**onsoeurs, Confrères,
Premièrement, comme l’a soulignée sa Seigneurie d’Alssaël, il n’appartient pas au Tribunal de juger du modus operandi à adopter par la Garde Impériale pour son recrutement, mais bien au Conseil et à la Couronne. Découlant directement de ce fait, nous ne pourrons contester aucune des mesures qui sera jugée nécessaire par ces derniers pour la simple et bonne raison que leurs décisions surpassent les Codex et la Constitution, faisant elles même preuve de loi si nécessaire.
Concernant la faisabilité de l’entreprise, c'est-à-dire des tests systématiques, il est certain qu’elle sera onéreuse et sans doute difficile à mettre en pratique. Cependant, il ne nous appartient une fois de plus d’en décider. La composante juridique ayant été écartée dans le précédent paragraphe, il ne reste plus que l’économique et la pratique. Le Tribunal ne se chargeant ni de la première, ni de la seconde, ceci clos le débat.
**C**omme l’a soulevé le Diplomate Bolton, et pour rappel, la Garde Impérial assure directement la sécurité du Palais Impérial ainsi que de ses résidents. Pouvons-nous nous permettre que des êtres corrompus par leur nature s’en approchent ? La découverte de Tiefling au sein de la Garde Impériale compromettrait plus que certainement son rôle ainsi qui lui est accordée, et, ainsi que l’a préconisé le Diplomate, autant nous assurer de diminuer au mieux ce risque. Ceci reste toutefois mon avis personnel.
Je ne remets pas en cause qu’il existe certainement des exceptions dans la race Tiefling, mon esprit n’étant pas cloîtré aux croyances populaires racistes, cependant, je vous prierais de considérer que ce genre de raisonnement n’est pas forcément accessible à la plèbe. La découverte de tels cas par le peuple pourrait l’amener à remettre en cause la légitimité du pouvoir en place, voir à se soulever. C’est bien sur, ce qu’aucun de nous ne souhaite.
Phydias Shaytan, procureur.
Post by Thomas Bolton, Emp - March 10, 2008 at 3:02 PM
Une note fut ajoutée par Thomas Bolton.
Collègues,
1°) Etant donné que l'Ordre n'a même pas été capable d'appliquer son propre codex en protégeant un tiefling, je suis en désaccord avec vous, avocat Kelev'rah, sur leurs "capacités admirables" concernant la gestion de ce problème.
2°) Après des recherches dans les registres comptable de l'hôpital Sainte-Elisa, je constate qu'à aucun moment un paiement n'a été versé pour ces analyses, qui furent prises en charge par l'établissement (notamment le cas D. Karan).
Thomas Bolton