[Au Conseil] Modification du codex ecclésiastique

Post by Thomas Bolton, Emp - March 24, 2008 at 1:50 PM

Un dossier fut envoyé aux membres du Conseil Impérial et à la Couronne, à eux et à eux seuls.

Membres du Conseil,

Voici le nouveau codex de l'Ordre du Soleil. Je l'ai modifié alors que je retournais dans le clergé. Cependant, vous devez comprendre qu'il ne sera valide que lorsque l'article 21 de la constitution sera modifié :

Art. 21

Nul ne peut être contraint de concourir d'une manière quelconque aux actes et aux cérémonies d'un culte, ni d'en observer les jours de repos à moins qu’il se soit engagé personnellement dans un tel office.

Aussi, je vous propose la modification suivante : "Toute personne résidant sur le territoire de l'Empire doit concourir aux actes et cérémonies du culte thaarien, religion officielle de Systéria."

Concernant ce nouveau codex, je désapprouve l'article 10 paragraphe 2 et propose que le conjoint fautif fasse pénitence avant de pouvoir se marier à nouveau. Une interdiction éternelle me semble trop poussif.

Consul Bolton

Art. 1

Tels sont les préceptes de Thaar :

Tu ne blasphémeras jamais contre moi où contre un de mes frères, excluant les impies.
Tu ne voueras jamais culte aux Dieux Sombres.
Tu n'aideras jamais un citoyen vouant un culte à une divinité sombre.
Tu n'utiliseras jamais mon nom pour faire le mal.
Tu ne tueras que si je ne te laisse d’autre choix.
Tu n'agiras jamais à tort de ton mariage.
Tu devras amener la lumière où que tu ailles et à n'importe quel moment.
Tu respecteras ceux qui suivent ma lumière.
Tu n'accapareras pas le bien d'autrui, à moins que cela soit pour l'empêcher de faire le mal.

Art. 2

§1. Toute personne foulant les terres de l’Empire doit le respect aux 9 préceptes de Thaar.

§2. Toute personne blasphémant, insultant ou calomniant
t Thaar et attaquant ses lois, en toute connaissance de cause, sera punie.

§3. Dépendamment de la gravité de la violation des deux paragraphes 1 et 2, la sentence variera entre cinq jours et deux semaines et pourra s’accompagner d’une humiliation publique, une enquête pour hérésie s’en suivra.

Art. 3

Le respect est dû aux membres de l’Ordre du Soleil. Toute insulte contre un membre du clergé sera punie par une amende dont le montant variera entre 300 et 600 pièces d’or, dépendamment du niveau de gravité. À chaque nouvelle insulte le montant est additionnée à la dernière amende attribuée à la personne.

Art. 4

§1. Est considéré comme hérétique l’individu dont l’opinion diffère des croyances établies et agit contrairement aux dogmes de Thaar.

§2. Le fait de vouer un culte aux divinités sombres, d’agir selon leurs volontés et de tenter de convertir une tierce personne à leur culte est passible de graves sanctions. Le contrevenant sera emprisonné le temps qu’une enquête pour hérésie et qu’un procès du tribunal ecclésiastique soit ouvert.

§3. Si l’hérésie est prouvée, selon la gravité de l’acte, la peine variera : tonte des cheveux, pilori, marque au fer rouge, lapidation publique, pendaison ou bûcher. L’hérétique sera automatiquement déchu de ses droits de citoyen. L’hérétique ne pourra quitter la ville pendant une période d’un an.

Art. 5

Aucun acte de vandalisme perpétré contre un temple, croix ou symboles liés à Thaar ne sera toléré. Tout contrevenant se verra amputé d’une amende de 1.000 pièces d’or et devra rembourser intégralement les dommages causés. Une enquête pour hérésie sera également ouverte.

Art. 6

A l’Ordre la gestion unilatérale de la justice en ce qui concerne les articles de son codex. Si une personne est soupçonné d’enfreindre les lois cléricales; le tribunal ecclésiastique de l’Ordre du Soleil ouvrira une enquête et sera seul compétent pour le jugement.

Art. 7

Il est interdit de s’approprier l’identité d’un membre de l’Ordre. Tout manquement à cet article sera puni par une amende de 2500 pièces d’or ainsi que d’un emprisonnement allant de deux jours à une saison [7 jours]. L’accusé pourra aussi être accusé de vols s’il possédait un uniforme de l’ordre.

Art. 8

Toute tentative de corruption d'un membre de l'Ordre du Soleil est considérée comme un crime grave. A la première tentative, une amende de 1.000 pièces se verra imputée au contrevenant. A la seconde tentative, l’amende se montera à 2.000 pièces d’or. S’il y a une nouvelle récidive, l’amende sera de 4.000 pièces et le contrevenant sera emprisonné une journée.

§Art. 9

§1. L’Ordre du Soleil définit l’excommunication comme suit : l’impossibilité totale pour l’individu excommunié de bénéficier des bienfaits des droits religieux et perte de son statut social aux yeux du culte.

§2. Par droits religieux sont compris le droit de se marier, d’être consacré à Thaar par le baptême, d’avoir droit à des funérailles religieuses, d’assister à la messe, de se faire absoudre pour ses péchés que ce soit ou non en confession, porter un symbole religieux.

Art. 10

§1. Tout mariage, pour être reconnu comme officiel, devra se dérouler au cours d’une cérémonie Thaarienne de bénédiction et d’union, dirigée par un représentant du Clergé. Les mariés devront par la suite introduire la demande à l’empire pour que les deux registres soit à jours.

§2. Un mariage ne pourra être annulé que par les évêques ou l’Archevêque en personne, s’il est démontré par des preuves concrètes qu’un des deux époux a failli à son devoir. Le fautif n’aura plus droit de prendre de se marier à nouveaux.

Art. 11

Si un constat d’adultère est fait et que des preuves abondent en ce sens, le conjoint adultérin sera puni par une humiliation publique : tonte des cheveux ou mise au pilori selon la gravité la castration du fautif sera possible.

Art. 12

§1. L’acte de consacrer une âme à la Lumière Eternelle est uniquement dévolu aux prêtres de l’Ordre du Soleil.

§2. L’Ordre est le seul habilité à officier à des funérailles pour permettre à un défunt de rejoindre les douces demeures de Thaar.

§3. La pratique des offices religieux et de la confession est uniquement réservée au culte de l’Ordre du Soleil.

§4. Tout cas de manquement à l’article 12 sera examiné par le tribunal ecclésiastique.

Art. 13

§1. La Lumière Eternelle ne tolère qu’une seule forme d’amour : celle qu’un homme peut offrir à une femme.

§2. Tout amour coupable entre deux individus du même sexe mènera à une enquête pour hérésie et une prise en charge du dossier par le tribunal ecclésiastique. Les peines s’échelonneront d’une simple humiliation publique à l’excommunication.

§3. Tout acte charnel avéré et prouvé entre deux individus du même sexe mènera à une prise en charge du dossier par le tribunal ecclésiastique. Les individus coupables seront passibles d’excommunication ou de mort selon la gravité du péché.

Art. 14

§1. Tout acte de nécromancie perpétré sur les terres de l’Empire est considéré comme un crime, comme le définit le codex de la Confrérie Pourpre.

§2. A l’Ordre la gestion unilatérale de la justice en ce qui concerne la nécromancie, en accord avec les preuves fournies par les examens des mages de la Confrérie. Si une personne est accusée de pratiquer la magie des dieux sombres, elle sera emprisonnée et déférée devant un tribunal clérical.

Art. 15

§1. A l’Ordre la gestion unilatérale de la justice en ce qui concerne les progénitures démoniaques. Si une personne est accusée d’avoir du sang de démon dans les veines, elle sera emprisonnée et déférée devant un tribunal clérical. Des examens poussés devront être entrepris par les mages de la Confrérie, qui aideront les prêtres à prononcer un jugement.

§2. Le fait d’appartenir à la race des demi-démons est puni par la peine capitale : le bûcher. La purification par les flammes est la seule solution. Aucune exception n’est possible.

§3 Tout parents de progéniture demi-démons courra la même sentence que leurs enfants. Pour le parent démon/demi-démons le bucher et pour le parents humain une peine d'emprisonnement à perpétuité.

§4 Tout complice qui aide un demi-démons à se cacher ou à fuir, recevra des sentences allant de peines de prisons jusqu'a la purification par le bucher.

Art. 16

§1 Tout individu assigné, convoqué et appelé à comparaître lors d’une procédure de juridiction ecclésiastique aura pour obligation de s’y conformer, quelque soit son statut. Le convoquer devra prendre contact avec l’ordre dans un délai d’une saison.[7 jours]

§2. Pour tout manquement, le contrevenant se verra imputer une amende 2.500 pièces d'or pour entrave à la justice de l’Ordre.

§3. Pour tout manquement, l'affaire pour laquelle le contrevenant était convoqué sera jugée dans l'absence de son témoignage.

§4. Clause salvatrice : Il sera toujours possible de faire parvenir au tribunal ecclésiastique les motifs de cette absence de démarche pour pourvoir à la convocation. Le tribunal se réservera le droit de juger ces motifs adéquats ou non et si besoin est de reconsidéré sa précédente décision.

Art. 17

Tout membre de l'Ordre du Soleil, quelque soit son rang, ayant enfreint un quelconque article de l'ensemble des textes de loi de la cité sera jugé par un tribunal ecclésiastique : un serviteur de Thaar ne peut être jugé que par les autres voix de la Lumière Éternelle.Si la poursuite amène sa destitution de son titre, des poursuites au civil pourront être faites.

Art. 18

A l’Ordre la gestion unilatérale dans l’organisation de manifestations religieuses au sein de l’Empire Systérien. Un dossier devra être déposé à un membre du culte pour que la guilde l’étudie et donne son accord.

Art. 19

§1 Le mariage est le lien sacré qui unit deux personnes selon le dogme de Thaar. Tout manquement à son devoir d’époux/épouse amènera à des sanctions graves.

§2 Tout acte charnel, ayant lieux hors mariage. Amènera pour un croyant de Thaar des sanctions allant de la tonde des cheveux à la castration. Dans le cas qu’un enfant nait des suites d’un acte charnel hors mariage, la castration sera la sanction automatique.

§3 Tout manquement à son devoir d’époux/épouse amènera à des sanctions, dépendant de la gravité elles pourraient aller de l’humiliation publique à la castration. L’annulation du mariage pourra être demandé par l’époux/l’épouse du contrevenant.

Rédigé par l'Intendant Mundus Recaedre, révisé par Thomas Bolton et Kertan Andilix.

Post by Sinriia Mel'Viir - March 24, 2008 at 4:33 PM

Ministres,

Est-ce que l’on peut vraiment accordé le droit de cet article, sachant les erreurs qui furent commises dans l’ordre dernièrement?

Art. 6

A l’Ordre la gestion unilatérale de la justice en ce qui concerne les articles de son codex. Si une personne est soupçonnée d’enfreindre les lois cléricales; le tribunal ecclésiastique de l’Ordre du Soleil ouvrira une enquête et sera seul compétent pour le jugement.

Je crois qu’une période d’évaluation serait plus judicieuse avant d’accorder cette responsabilité. Si l’ordre regagne et force et confiance au sein de l’empire, nous pourrions réintégrer cet article. C’est mon humble avis.

J'approuve les commentaires du consul Bolton concernant la proposition de modifications. Le reste du codex me semble juste.

Chancelière Mel’Viir

Post by Garibald Adalard, Ad - March 25, 2008 at 8:49 PM

§3. Si l’hérésie est prouvée, selon la gravité de l’acte, la peine variera : tonte des cheveux, pilori, marque au fer rouge, lapidation publique, pendaison ou bûcher. L’hérétique sera automatiquement déchu de ses droits de citoyen. L’hérétique ne pourra quitter la ville pendant une période d’un an.

Selon moi, se n'es pas à l'ordre de Thaar de décider de faire perdre le titre de citoyens aux gens de la citée. Il n'en revient qu'a l'Empire, au tribunal. Il faudra trouver autres conséquences.

Tout membre de l'Ordre du Soleil, quelque soit son rang, ayant enfreint un quelconque article de l'ensemble des textes de loi de la cité sera jugé par un tribunal ecclésiastique : un serviteur de Thaar ne peut être jugé que par les autres voix de la Lumière Éternelle.Si la poursuite amène sa destitution de son titre, des poursuites au civil pourront être faites.

Je ne suis guère d'accord, si nous acceptons ceci, chaque guildes décidera de faire leurs propres justice. Selon moi, la voix de Thaar est une chose et les lois Systérienne une autre.

§2. Par droits religieux sont compris le droit de se marier, d’être consacré à Thaar par le baptême, d’avoir droit à des funérailles religieuses, d’assister à la messe, de se faire absoudre pour ses péchés que ce soit ou non en confession, porter un symbole religieux.

Porter un symbole religieux ? Je désirais être éclairer sur se point. Un membre autre du culte de Thaar, ne pourra t'il plus porter leurs symboles religieux, n'étant point du culte de Thaar ? Ou se codex ici ne fait qu'allusion aux croyants de Thaar ou encore aux symboles de Thaar.

§2. L’Ordre est le seul habilité à officier à des funérailles pour permettre à un défunt de rejoindre les douces demeures de Thaar.

Même question ici. Un citoyen ayant d'autres croyances n'ayant pas attrait aux dieux sombres. Pourra t'il faire office d'enterrement sans être dans l'illégaliter ou devra t'il allez contre ses précepts et demander au Culte de Thaar d'effectuer se moment sacrer.

Post by Phydias Shaytan, CP - March 26, 2008 at 1:56 AM

À qui de droit,

**C**ette nouvelle version du codex clérical semble dans l'ensemble correcte et plus adéquate que la précédente. Cependant, il y a un point majeur nécessitant des modifications.

Comme le Tribunal l'a déjà affirmé, sa politique est de ne pas empiéter sur le domaine des Guildes, mais nous ne désirons également pas que ces dernières empiètent sur notre champ d'action. Aussi il serait souhaitable que les articles 4§3, 6, 15 et 18. L'rdre ne peut se substituer au Tribunal Impérial. Aussi, le Tribunal écclésiastique devra faire preuve de l'assistance d'un Juge Impérial pour être approuver ou amener le dossier devant la Cours Impériale. Il ne sera pas toléré que l'Ordre applique des sentences ou que ses membres se substituent à la Justice sans que nous n'en soyons avertis.

**D'**autres modifications mineures dvront êtres apportées, mais dans l'immédiat il paraît plus urgent de modifier le point énoncé précédemment.

Phydias Shaytan, Juge en chef.

Post by Thomas Bolton, Emp - March 26, 2008 at 10:17 PM

Le Consul, ayant participé personnellement à l'extension de certains articles du codex, ne donna pas son avis et fit savoir à ses collègues et au couple souverain qu'en tant qu'acteur, il était subjectif.

Thomas laissera à des observateurs objectifs le soin d'approuver le texte de loi. Décidemment, quel professionnalisme !

Post by Cornelius Aigrepont, Ind - April 9, 2008 at 2:39 AM

Une timide note fut envoyée à Phydias. Évidemment, Cornelius n'avait pas accès au dossier mais en avait eu vent par l'Ordre.

Monsieur le Ministre,

Le Vengeur Kertan Andilix, de l'Ordre du Soleil, m'a informé que ce dossier traînait depuis au moins 6 mois. Son organisation aimerait en avoir promptement des nouvelles.

En vous priant d'agréer l'assurance de ma très haute considération,

Cornelius Aigrepont, aide-diplomate

Post by Thomas Bolton, Emp - April 10, 2008 at 1:22 PM

Le Consul laissa sa propre note dans le dossier, Cornelius ne put donc y avoir accès.

Confrères,

Ma non-implication dans ce dossier ne doit pas signifier qu'il faut le laisser se perdre dans toute la paperasse administrative. Néanmoins, l'inaction que je constate me pousse à sortir de ma réserve.

Aussi, je n'approuve pas ce changement de la constitution, même si, de par le passé, j'y étais favorable. J'explique ce changement de vue pour la simple et bonne raison que je ne suis plus membre de l'Ordre mais Consul Impérial.

Ma fonction actuelle m'oblige à considérer l'ensemble du problème : cela risque de causer de très nombreux heurts quant aux diverses guildes de la cité, notamment le Cercle de Pierre.

Néanmoins, ce refus de changement d'article risque d'invalider entièrement le codex de l'Ordre, ce que je trouverais absurde. Autrement dit, je demande aux juristes de trouver une quelconque pirouette juridique pour concilier les deux choses.

Consul Bolton

Post by Garibald Adalard, Ad - April 10, 2008 at 8:30 PM

Ministres,

Vous connaissez ma position. Tant que les codex que j'ai su évoquer n'auront pas changement je n'approuverai pas, ce nouveau codex de l'Ordre.

Major Datant

Post by Thomas Bolton, Emp - April 14, 2008 at 11:25 AM

Après avoir reçu des plaintes sur la lenteur du dossier, le Consul envoya une note à la Garde des Sceaux et au Juge en Chef Shaytan.

Collègues,

Par la présente, je vous demande d'examiner et de travailler le plus tôt possible sur cet épineux dossier qui nécessite absolument votre avis de juristes.

Le temps passe, l'Ordre s'impatiente puisque cela fait plus de trois mois déjà que nous sommes à passer en revue les différents articles.

Consul Bolton

Post by Dante - April 14, 2008 at 12:05 PM

Les rumeurs de couloirs disaient que le codex ne recue le soutien d'aucun membre du conseil et qui plus était contre les articles de la constitutions .
Le vote fut fait , la majorité a parlé , reste a savoir quand la nouvelle serait officielle .

Post by Thomas Bolton, Emp - April 14, 2008 at 12:41 PM

Thomas entendit les rumeurs. Elles l'amusaient beaucoup étant donné que la Garde des Sceaux et l'Intendant n'avaient pas apporté leur pierre à l'édifice et que les autres conseillers soulevaient des points à modifier et non pas un refus global du codex.

Post by Ex-Lumina - April 14, 2008 at 8:13 PM

Consul Bolton,

Mes collègues et le Juge en Chef ont déjà donné plusieurs points qui demandent à être modifiés avant l'acceptation de ce codex qui doit être considéré comme refusé pour le moment.

Je vais vous préciser les points juridiques qui apportent mon refus :

Art. 6

La Constitution de Systéria parle de nombreux pouvoirs judiciaires qui sont confiés au Tribunal de Systéria. Un organe tel qu'un tribunal ecclésiastique peut être créé par loi comme il serait ici le cas, la Constitution le prévoit, mais il devra alors soit être supervisé par le Tribunal de l'Empire (et composé en parti de ceux-ci) ou alors ses décisions pourront être appelées devant nous.

Art. 12

§1. L’acte de consacrer une âme à la Lumière Eternelle est uniquement dévolu aux prêtres de l’Ordre du Soleil.

§2. L’Ordre est le seul habilité à officier à des funérailles pour permettre à un défunt de rejoindre les douces demeures de Thaar.

§3. La pratique des offices religieux et de la confession est uniquement réservée au culte de l’Ordre du Soleil.

§4. Tout cas de manquement à l’article 12 sera examiné par le tribunal ecclésiastique.

Cet article est anticonstitutionnel, car contraire aux articles 20 à 22 de la Constitution de Systéria. Si un tel article devrait être adopté, il ne pourrait être maintenu et tomberait devant les tribunaux lorsqu'il serait porté devant eux.

Art. 14

§1. Tout acte de nécromancie perpétré sur les terres de l’Empire est considéré comme un crime, comme le définit le codex de la Confrérie Pourpre.

Cet article n'est pas souligné, mais je soulève son inconstitutionnalité. L'Ordre du Soleil n'a aucun pouvoir juridique dans la gestion de la nécromancie, qui est l'art magique noir que combat la Confrérie Pourpre. La Constitution prévoit que celle-ci s'occupe de ce domaine et non pas l'Ordre du Soleil. Ce dernier ne peut pas ainsi se réserver l'exclusivité du domaine d'une autre guilde.

Art. 18

Selon la Constitution, à l'article 20, c'est un pouvoir qui revient à sa Majesté et à son Conseil Impérial. Il serait donc inconstitutionnel de permettre un tel article.

J'ajoute également que l'Ordre du Soleil s'est montré inapte à plusieurs reprises à gérer leur codex actuel, je suis perplexe à l'idée qu'ils veulent ajouter des lois s'ils ne peuvent même pas faire respecter celles actuellement en vigueur.

Baronne Linaëliassandre Alssaël,
Garde des Sceaux.

Post by Thomas Bolton, Emp - April 17, 2008 at 12:54 AM

Une suite parvint au dossier.

Membres du Conseil,

Après mûres réflexions, je pense qu'il serait effectivement bien trop rapide d'offrir tant de nouveaux pouvoirs à l'Ordre du Soleil suite à la gestion catastrophique du cas Daskeil Karan.

Vous connaissez mes accointances et mon profond respect pour la guilde dans laquelle j'ai passé le plus clair de ma vie. Néanmoins, cette brèche intense dans la foi et une telle attitude de l'ancien Archevêque ne doivent pas être oubliées.

Je suggère que l'étude du nouveau codex soit suspendue jusqu'à ce que nous ayons constaté du nouvel Archevêque et de son concile d'évêques une parfaite symbiose avec les préceptes thaariens et une application sans faille des préceptes du Très Haut.

J'attends vos avis avant de contacter le clergé.

Consul Bolton

Post by Sinriia Mel'Viir - April 17, 2008 at 1:13 AM

Consul Bolton,

Je suis du même avis que vous. L’ordre devra regagner notre confiance avant de pouvoir leur accordé de tel pouvoir à nouveau. En particulier avec le cas de certains dirigeants dont les actes et paroles mettent en doute leur foi. Non seulement l’ancien archevêque mais vous connaissez très bien ma position envers le Paladin Ménéthil.

Leur accorder de tel pouvoir pour l’instant serait inconcevable. C’est pourquoi j’opte pour que nous poursuivions une période d’évaluation de l’Ordre.

Chancelière Mel’Viir

Post by Thomas Bolton, Emp - April 18, 2008 at 7:55 PM

La copie de la lettre envoyée par le Consul fut archivée.

Estimé Thaarien,

Par la présente, je vous informe que l'étude du nouveau codex de l'Ordre du Soleil, transmis par le Vengeur Kertan Andilix, est dès à présent suspendue. En d'autres termes, le Conseil Impérial a choisi de retarder sa validation et ce, pour plusieurs raisons que voici :

Le cas fâcheux du démon Daskeil Karan ne plaide pas en la faveur du clergé, qui n'a pas su défendre les idéaux et préceptes de la Lumière Eternelle. Comment pouvons-nous accorder, dans l'immédiat, une augmentation conséquente des pouvoirs de l'Ordre si nous ne sommes pas certains que leur application sera efficace et bien utilisée ?

La seconde raison concerne toujours la bonne application des textes de loi que vous nous avez fourni. Dernièrement, c'est l'Armée des Mercenaires qui a contacté l'administration impériale pour leur signaler la présence d'un nécromancien au Havre des Marchands, voyant que le Paladin Menethil ne voulait pas prendre en main cette affaire et n'a même pas daigné informer la Confrérie Pourpre - qui a d'ailleurs savamment réglé le problème.

Enfin, de très nombreux articles sont anti-constitutionnels, notamment les numéros 6, 12, 14 et 18.

Le Conseil Impérial a donc décidé de geler toute négociation au sujet d'un nouveau codex pour l'Ordre du Soleil. Seuls le temps et les actions futures - efficaces, cela va de soi - du clergé du Très Haut permettront aux ministres ou à Sa Majesté Impériale de réactiver le processus d'étude des différents articles que vous nous avez soumis il y a maintenant plusieurs mois.

Veuillez agréer, Thaarien, l'expression de mes salutations distinguées,
Consul Bolton