Lettre adressée au Juge en Chef

Lettre adressée au Juge en Chef

Post by Thomas Bolton, Emp - March 24, 2008 at 7:04 PM

Phydias Shaytan reçut une lettre et une page de journal.

Juge en Chef,

Vous trouverez ci-joint une copie du système de notariat systérien. Le baron Minh Yu m'a affirmé avoir l'accord de la Couronne pour officier en tant que notaire sur les bases ci-dessous.

Néanmoins, aucun décret officiel porteur des sceaux de l'Empire n'a été promulgué et aucune législation n'a été officiellement approuvée par le tribunal de l'Empire.

Tout cela cause quelques remous, notamment avec l'Association des Commerçants qui commence à s'énerver sérieusement en la personne d'Erik Eriksen. Ce dernier s'est montré extrêmement insultant.

J'aimerais que vous rencontriez le baron dans les plus brefs délais pour prendre les mesures qui s'impose pour valider ou non son annonce.

Consul Bolton

Le notariat Systérien Impérial - Règles notariales de la cité de Systéria concernant les bâtiments.

Tout acte nécessitant une reconnaissance d'achat, de vente, de testament, d'héritage devra passer par une institution notariale Systérienne.

De par ce acte :

Toute action ne suivant pas ces principes pourront donner lieu à une non reconnaissance de l'officialisation de la transaction avec pour bénéficiaire l'Empire dans sa grandeur et sa splendeur.

Il va de soit que l'Empire soit remercié de cette faveur par un versement lors de tout cela évaluée à :

Pour tout les accords traités sans aucune retombée financière : 1000 pièces.
Le document sera tiré en 3 exemplaires, l'un pour le notariat, un pour chacun des contractants.

Le document sera tiré en 2 exemplaires, l'un pour le notariat, l'autre pour le contractant. Les 10% sont à régler pour cette même personne après une estimation des biens du contractant ( après visite )

seront conservés les accords d'héritage contre 2 % de la somme totale des biens légués en héritage.

Sur présentation de la personne donnée en héritière, les biens du testamentaires lui seront laissé en échange d'une somme de 2% du total des biens légués en héritage.

Cette Taxe, nommée, Taxe sur la Valeur Impériale, en résumé TVI sera appliqué en tous les cas lors de ces transactions et remise pour le bien être des citoyens.

Avec l'aval de l'Empire,

Notaire Elrog Minh Yu
Quai du port n° 2

Post by Phydias Shaytan, CP - March 26, 2008 at 1:14 AM

**L**e présent document me paraît tout à fait adéquat dans son but, cependant, comme vous le souligner, l'absence du Sceau Impérial se fait sentir.

**J**e rencontrerai le Baron sous peu d'une part pour veillez à l'officialisation de ce texte et d'autre part pour lui demander quelques modifications vis-à-vis de l'Association pour ne pas empiéter dans son domaine. Si vous pouviez modérer le Seigneur Marchand à ce sujet, pour qu'il ne mette pas à mal l'accord que je vais essayer d'avoir. À savoir que les huissiers de l'Association puissent émettre les actes relatifs aux bâtiments et que les transaction effectuée entre l'Association et une autre partie soient exceptée de la taxe ou réduite.

Phydias Shaytan, Juge en chef.

Post by Thomas Bolton, Emp - March 26, 2008 at 10:13 PM

Un accusé-réception fut remis au Juge en Chef. Le Consul se chargerait d'envoyer une lettre au Seigneur-Marchand.

Post by Phydias Shaytan, CP - March 28, 2008 at 8:48 PM

Les nouvelles correspondances furent ajoutées au dossier.

Cher Phydias Shaytan,

Après un entretien avec la couronne, il avait été décidé que mon poste de Diplomate serait modifié en notaire de notre bonne cité de systéria. Hors après un entretien avec monsieur le consul Bolton, il semblerait que les personnes responsables de ce dossier n'en aient pas avertit la branche justice et tribunal de la cité afin d'avoir la notification de celle ci. Pourriez vous m'accorder celle ci et me transmettre les sceaux de l'empire à ajouter sur l'ordonnance notariale que j'ai fait afficher en ville ? Pourriez vous me tenir informer de tout cela ?

D'avance je vous en remercie,

Baron Minh Yu

**V**otre Seigneurie Minh Yu,

Ce sera avec plaisir que nous officialiseront la volonté Impériale, cependant, nous souhaiterions tout de même débattre de certains points. Rassurez-vous, cela n'a aucun rapport avec vos fonctions, mais plutôt avec le contenu de l'affiche. Vous conviendrez qu'il sera plus agréable d'en débattre en tête à tête plutôt que par missives interposées. Aussi, je vous joint mes disponibilités.

Dans l'attente de vous rencontrer et avec toute l'expression de nos respects,
Phydias Shaytan, Juge en chef.

Post by Thomas Bolton, Emp - March 31, 2008 at 8:04 PM

Une note de Thomas compléta le dossier.

Juge en Chef,

Qu'en est-il de cet entretien avec le Seigneur Minh Yu ? A-t-il eu lieu pendant mon absence à Bergheim ou est-elle encore à l'ordre du jour ?

Si la deuxième option est valide, alors j'aimerais y assister si nos disponibilités concordent. Auquel cas, je vous prierais de m'informer des dates de l'entretien.

Consul Bolton

P.S. : Le Seigneur-Marchand a bien pris note de ma lettre et attend les futurs projets.

Post by Phydias Shaytan, CP - April 2, 2008 at 12:02 AM

**C**onsul Bolton,

Je suis navré de vous informé que l'entretient a déjà eu lieu avec le Baron Minh Yu. Je vous épargnerai le débat que nous avons tenu pour en arriver directement à la conclusion.

Le Baron exécutant la volonté Impériale, il n'est pas de mon ressort d'intervenir le cas présent. Je lui ai néanmoins exposé les faits et les divers remous que cela créera. Nous en sommes venu à la conclusion que quoiqu'il advienne, l'AdC ne pourra que contester. Cependant, après vérification, le notariat n'empiètera nullement sur les domaines de l'Association et le Baron travaillera de concert avec cette dernière d'un point de vue administratif. Qui plus est, en guise de bonne volonté, sa seigneurie Minh Yu m'a certifié qu'un geste serait fait envers l'Association.

**J'**attends donc qu'il me renvoi la nouvelle version du document pour y apposer le sceau après en avoir porté la connaissance à Dame Alssaël.

Phydias Shaytan, Juge en chef.

Post by Thomas Bolton, Emp - April 2, 2008 at 10:38 PM

Un accusé réception parvint à Phydias, le Consul attendrait donc les modifications du Baron.

Post by Thomas Bolton, Emp - April 5, 2008 at 11:57 AM

Une copie du dossier fut envoyé à Sinriia Mel'Viir, accompagnée d'une note du Consul. Le Juge en Chef et le Chef d'Etat-Major furent mis au courant.

Confrères,

Après examen de ce dossier, suivant par-là même l'avis du Juge en Chef Phydias Shaytan, j'ouvre à présent une procédure de destitution concernant le comté de Sorgrad. Je ne reviendrais pas sur l'étalage qui est fait dans le précédent dossier et ajouterais juste ceci :

Qu'ont-ils fait pour l'empire, pour les remercier de cette distinction qui leur a été offerte par la Couronne ? Après avoir quitté son poste de Consul, je n'ai vu aucune action effectuée pour le bien-être de Systéria. Je ne veux pas de noblesse oisive et inactive.

J'apporte ma voix pour approuver cette procédure de destitution. Si la majorité des ministres se prononcent en faveur de ce projet, alors nous présenterons la requête au couple souverain qui la validera ou non.

Consul Bolton

Post by Sinriia Mel'Viir - April 5, 2008 at 4:12 PM

Une réponse de la chancelière était lisible aux yeux de tous les conseillés.

Collègues,

Je partage ici les divers points apportés par le consul. Les membres de la noblesse se doivent être des exemples pour le peuple. S’étant eux même démarqués dans l’empire par des gestes de grandeur, prouvant ainsi leur loyauté et leur bon vouloir pour notre nation.

Je trouve tout à fait déplorable que certains demeurent les bras croisés après l’acquisition de leur titre alors qu’il y a nombreux citoyens qui font des efforts remarquables pour se démarquer. Une femme comme Nadeige Rimbaldi, qui s’applique dans presque tous les dossiers qui concerne l’empire en plus de son travail ne laisse aucun doute qu’elle mériterait largement plus un titre que le comte de Sorgrad. J’approuve donc cette destitution.

Chancelière Mel’Viir

Post by Thomas Bolton, Emp - April 5, 2008 at 8:39 PM

L'avis de Richard et de Shaytan manquait. Quant à l'Intendant, le temps était encore venu de prendre part au débat...

Post by Phydias Shaytan, CP - April 5, 2008 at 9:32 PM

Chers Collègues,

Mon avis rejoint celui de la Chancelière. Les lois ont récemment changées, faisant en sorte que la Noblesse ne soit plus héréditaire, pour la raison évidente d'éviter l'oisiveté de la Noblesse. Il est clair qu'à partir de ce moment un titre acquis doit être entretenu s'il veut être conservé. Le Comte étant à priori en condition d'entretenir ce titre, il se devrait de le faire. Cependant, ce titre a sans doute dû être mérité à une époque. Aussi, je recommanderais plutôt qu'il soit rétrogradé au titre de Baron, ceci à fin de lui laissé une seconde chance et de lui faire comprendre les devoirs qui découlent de tout privilège.

Phydias Shaytan, Juge en chef.

Post by Thomas Bolton, Emp - April 5, 2008 at 10:35 PM

Le Consul rajouta une note.

Collègues,

J'ai bien examiné la proposition du Juge en Chef. Je ne suis cependant pas de son avis et je désapprouve la trop grande tolérance vis-à-vis des membres de la noblesse qui ne font pas honneur à la confiance qui leur a été donnée.

Leurs responsabilités sont d'autant plus grandes que la Couronne compte sur eux pour faire avancer les choses à Systéria. Les secondes chances peuvent s'accorder à la base, pas à l'élite.

Consul Bolton

Post by Garibald Adalard, Ad - April 5, 2008 at 10:59 PM

Membres du Conseil,

Je suis d'avis à se que le Comte de Sorgrad soit destitué entièrement de son titre de noblesse. Pour les raisons évoquer en premier lieux par le Consul ainsi que la Chancelière.

Major Datant

Post by Ex-Lumina - April 9, 2008 at 6:35 AM

Cybelle fut informée de la décision de ses ministres et, dans une grande confiance, elle fit ce que la Constitution exigeait d'elle pour rendre la décision valide. Près d'elle, Alhur'Indel arborait un large sourire qu'il n'arrivait pas à dissimuler à mesure qu'elle rédigeait.

À mes conseillers,

Par la présente et à la suite de votre décision, je destitue officiellement le Comte Séphyr de Sorgrad, et donc sa femme la comtesse Heylaine de Sorgrad, de leur titre de noblesse, les retournant ainsi au titre de citoyens de l'Empire.

Veillez à leur faire parvenir cette nouvelle, à leur en expliquer les raisons et à leur signifier que ma signature valide votre décision aux yeux de la loi.

Cybelle de Systéria,
Impératrice de Systéria.

Post by Thomas Bolton, Emp - April 10, 2008 at 1:24 PM

La lettre fut examinée par le Consul. Il se chargerait d'en informer la populace comme les Sorgrad...

Post by Thomas Bolton, Emp - April 10, 2008 at 2:06 PM

Une copie de la lettre qui leur fut envoyée fut ajoutée dans le dossier.

A qui de droit,

Par la présente, en tant que ministre responsable des relations publiques, je vous informe que vous êtes déchus séant de vos titres de noblesse. Telle est la décision de Sa Majesté Impériale Cybelle Ière, prise en accord avec le Conseil Impérial qui s'est prononcé à 3 voix contre une. Ont été pris en compte les faits suivants :

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées,
Consul Bolton