Missive au Juge en Chef
Post by Cornelius Aigrepont, Ind - April 1, 2008 at 1:40 AM
Monsieur le Ministre,
Le Consulat souhaite vous informer des plus récents événements de la diplomatie entre Systéria et le peuple aqual. Puisque l'élément de l'Eau menace de se déchaîner à tout moment, nous avons requéré leur aide afin de prévenir la mort inutile de citoyens innocents. Nous voulons simplement que vous sachiez qu'une centaine d'aquals seront placés dans la ville dans les prochaines semaines.
En échange de cette aide plus que providentielle, nous avons promis à leur diplomate Kuma'Hel de nous occuper d'éviter que des citoyens ne leur jette des déchets sur la tête.
Ainsi, nous vous demandons de vous occuper de la création d'une loi empêchant ce genre de gestes afin de remercier les aquals de leur aide. Dans le principal, elle devrait empêcher tout citoyen de jeter des ordures dans la mer, sous peine d'amendes sévères. Vous êtes indéniablement plus qualifié que moi-même dans les questions juridiques: le tout est donc à votre entière discrétion.
En vous remerciant de votre collaboration, sur laquelle nous comptons, veuillez agréer, Monsieur le Ministre, l'assurance de ma très haute considération,
Cornelius Aigrepont, aide-diplomate
Si plus d'informations étaient désirées, des (http://www.au-crepuscule.com/forum/viewtopic.php?p=157632#157632) du gros dossier concernant l'affaire furent transmises conjointement avec la missive.
Post by Phydias Shaytan, CP - April 2, 2008 at 12:04 AM
Un accusé de réception fut transmis.
Post by Phydias Shaytan, CP - April 5, 2008 at 9:54 PM
La proposition d'article fut transmise à l'aide-diplomate avec une courte note.
Art.xxx
Toute décharge publique sur les terres et dans les eaux de l'Empire sera sanctionné d'une amende proportionnelle à la gravité du délit.
§1. Les tissus seront sanctionné d'une amende allant de 250 à 500 pièces d'or.
§2. Les bois seront sanctionné d'une amende allant de 500 à 1.000 pièces d'or.
§3. Les métaux seront sanctionné d'une amende allant de 1.000 à 2.000 pièces d'or.
§4. Les objets n'entrent pas dans les catégories précédente seront considérés comme métaux.
Les effets sont bien sur cumulables sur la diversité et la quantité d'objets abandonnés.
**A**ide-diplomate Aigrepont,
**J**e vous serais reconnaissant si vous pouviez transmettre la présente proposition d'article de loi au Conseil Impérial.
Avec nos remerciements et l'expression de nos salutations,
Phydias Shaytan, Juge en chef.
Post by Cornelius Aigrepont, Ind - April 6, 2008 at 12:13 AM
Monsieur le Ministre,
J'accuse bonne réception de votre missive. Je me chargerai de présenter ce projet de loi au Conseil Impérial, puisque telle est votre volonté. Le Consulat vous remercie de vous être si promptement occupé de l'affaire.
Je vous prie d'agréer l'assurance de ma très haute considération,
Cornelius Aigrepont, aide-diplomate