Loi régissant les animaux.
Post by Anonymous - April 14, 2008 at 9:28 PM
Pour règlementer clairement le droit animalier, je propose l'ajout de cette loi.
Tout animal plus gros et/ou plus agressif qu'un cheval est interdit en ville sauf sur permission du tribunal, sa Majesté ou du Chef d'État Major.
Tout animal plus gros ou qu'un cheval et non agressif est permis à l'extérieur de la ville à l'exception qu'il soit impossible pour lui de circuler librement sans endommager la propriété publique ou privé sauf sur permission du tribunal, sa Majesté ou du Chef d'État Major..
Tout animal agressif est interdit dans un territoire habité sauf sur permission du tribunal, sa Majesté ou du Chef d'État Major..
Pour les animaux ou les êtres de natures démoniaques, ils sont interdits dans tout le territoire Systérien et seront confisquer par la confrérie pourpre pour être exécuté. Un dossier sera ouvert contre le contrevenant pour ses liens avec les démons.Aucune exception n'est possible.
Les amendes prévus seront proportionnelle à la taille, l'agressivité, et le danger de la bête. De plus tout les crimes commis par la bête sont jugée comme si le propriétaire avait commis les dits crimes.
Si vous désirez des éclaircissements ou une liste des animaux de chaque catégorie faite le moi savoir. Je m'y connais assez bien en la matière.
Post by Phydias Shaytan, CP - April 14, 2008 at 11:07 PM
Une courte note référent à l'article 9 du codex du Cercle de Pierre fût envoyée, spécifiant qu'il ne relevait pas des fonctions de modifier directement cet article et qu'il valait mieux soumettre la proposition au Cercle de Pierre qui ferait suivre si nécessaire au Tribunal.
Post by Anonymous - April 15, 2008 at 8:11 AM
Félix ayant pris la note décida d'aller en discuter avec sa femme.