Missive au Juge en Chef
Post by Thomas Bolton, Emp - April 30, 2008 at 8:19 PM
Une lettre cachetée du sceau de l'hôpital de Sainte-Elisa fut déposée sur le bureau du Juge en Chef Shaytan.
Monsieur,
Par la présente, je vous demande de mettre en place un projet de loi sur la pratique de la médecine dans l'ensemble de l'Empire. Je veux que vous réalisiez un texte de législation qui fera jurisprudence pour tous les cas d'internements à Sainte-Elisa mais aussi sur les décisions de justice - obligation de suivre une thérapie, etc.
Vous y définirez les modalités d'internements, les pièces nécessaires à sont bon déroulement, ainsi que les éventuelles formes de tutelles qui pourraient être mises en place. Je vous laisse deux semaines pour réaliser cela, je pense que ce sera suffisant. Pour une quelconque suggestion, vous savez où me joindre.
J'aimerais aussi que les laborantins puissent obtenir une autorisation de posséder des produits dangereux et toxiques, comme le poison.
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de mon respect le plus sincère,
Directeur Bolton
Post by Phydias Shaytan, CP - May 1, 2008 at 5:27 AM
Un accusé de réception fut envoyé, le Juge en chef s'y mettrait dès que possible.
Post by Thomas Bolton, Emp - May 1, 2008 at 4:22 PM
Une grille des prix lui fut envoyée.
Juge en Chef,
Voici les tarifs que nous appliquons au sein de l'hôpital en échange des services médicaux que nous procurons à la populace. Des détails restent encore à peaufiner, notamment par la Directrice des Recherches Minh Yu. Peut-être cette grille vous sera-t-elle utile pour réaliser le texte de loi.
Service psychiatrique :
- Internement volontaire : 2.000 pièces d’or
- Internement suite à une décision de justice : 1.000 pièces prélevées sur les biens de l’individu
- Consultation volontaire : 200 pièces la séance
- Consultation imposée suite à une décision de justice : 100 pièces la séance
Service diagnostic :
- Examen complet : 1.500 pièces d’or
- Examen spécifique : 1.000 pièces d’or
- Visite de routine : 500 pièces d’or
- Médicaments : Selon la gravité de la maladie et le nombre de traitement. Au laboratoire pharmaceutique de proposer les tarifs.
Cas spéciaux :
- Analyse sanguine en vue de détecter les demi-démons demandée par un tiers ou une guilde : 5.000 pièces d’or
- Analyse sanguine en vue de détecter les demi-démons sur décision du tribunal : 3.000 pièces d’or
Les pauvres seront aidés par la Fondation VonBrochert pour le paiement des soins médicaux.
Directeur Bolton
Post by Thomas Bolton, Emp - May 5, 2008 at 12:49 AM
Un rappel fut envoyé.
Post by Thomas Bolton, Emp - May 12, 2008 at 11:48 AM
Un nouveau rappel fut envoyé et une copie fut faite à Elea.
Post by Aelynthya, Ind - May 12, 2008 at 3:41 PM
L'écriture de l'elfe ornait la missive.
Bien à vous, Monsieur le directeur Bolton,
Le tribunal à bien reçu votre vos rappels, et le juge en chef Shaytan travail en ce moment même sur ce dossier.
Vos tarifs m'ont éveillés quelques petites questions. L'une d'elle est bien entendu un cas particulier, mais il serait intéressant de savoir ce qu'il en est si une telle situation se présenterait :
Quand serait t'il, de vos tarifs, lors d'évènements épidémiques? (Ceci est biensur un exemple)
L'autre question concerne l'internement :
Quelle est la durée d'internement pour la somme indiquée? (car il y a les frais de la chambre, de la surveillance, de nourriture, ...)
Souhaitant bonne réception de cette petite missive,
Je vous prie d'agréer mes salutations respectueuses,
Elea
Post by Thomas Bolton, Emp - May 12, 2008 at 3:50 PM
Une réponse ne se fit pas attendre.
Mademoiselle Elea,
Vos interrogations ont été prises en considération.
En cas d'épidémie, il va de soi que l'intérêt de l'empire et de sa populace passe avant le soucis d'assurer à l'hôpital de Sainte-Elisa une comptabilité excédentaire.
L'internement de base est minimum d'un mois. La somme devra être renouvelée si le patient - ou la justice - désire le prolonger.
Veuillez agréer, Mademoiselle, l’expression de mes salutations distinguées,
Consul Bolton
Post by Phydias Shaytan, CP - May 15, 2008 at 1:13 AM
Une note discrète fut adressée à la greffière Elea.
**J**e vous remercie de votre salvatrice intervention, car je dois avouer que le dossier m'était sorti de la tête. Si vous pouviez mener à bien ce que vous avez commencé, je vous en serait reconnaissant. Considérez cela comme un test à fin d'accéder aux fonctions de procureur.
Phydias Shaytan, Juge en chef.
Post by Aelynthya, Ind - May 15, 2008 at 11:43 PM
Un dossier fut déposé sur le bureau du juge en chef. A ce dernier, une missive était jointe.
Juge en chef Shaytan,
Voici une première ébauche d'un possible projet de loi sur la régulation de la pratique de la médecine.
Je vous laisse juger de sa pertinance.
Cordialement,
Elea.
Projet de loi sur le domaine médical
Art. 1
Une personne peut être reconnue comme capable d’assister un médecin si elle possède une attestation prouvant sa capacité à pratiquer les premiers secours.
Dans le cas contraire, la personne devra s’acquitter d’une amende de 200 pièces d’or et se verra obligée de passer la formation afin de pratiquer les premiers soins.
§ L’attestation de premiers secours s’obtient après une formation auprès d’un médecin agréé de la capacité d’instruire ces connaissances.
§ La capacité d’instruction des premiers secours est délivrée par un médecin apte reconnu par le conseil impérial.
Art. 2
La pratique de la médecine nécessite des compétences reconnues. Pour cela, un diplôme faisant foi devra être obtenu.
Ce diplôme dit Diplôme de médecine est délivré seulement par un médecin apte reconnu par le conseil impérial.
§ En complément du Diplôme de médecine, le médecin doit posséder une autorisation de pratique de la médecine délivrée par les instances impériales. Cette dernière doit être renouvelée tous les 5 ans.
§ Si une personne pratique des actions du domaine médical sans le Diplôme de médecine, elle devra s’acquitter d’une amende de 2000 pièces d’or minimum, et pourra être poursuivis selon les préjudices causés.
§ Si un médecin possédant un Diplôme de médecine pratique des actions du domaine médical sans l’autorisation de pratique de la médecine, il devra s’acquitter d’une amende de 1000 pièces d’or et pourra se voir poursuivis selon les préjudices causés.
Art. 3
La spécialité médicale nommée psychiatrie nécessite une longue expérience dans l’analyse des comportements humains. Pour qu’une telle expérience soit reconnue, un diplôme faisant foi devra être obtenu par le dit pratiquant.
Ce diplôme dit Diplôme de Médecine, Spécialité Psychiatrie est délivré seulement par un médecin apte reconnu par le conseil impérial.
§ En complément du Diplôme de Médecine, Spécialité Psychiatrie, le médecin doit posséder une autorisation de pratique de la psychiatrie délivrée par les instances impériales. Cette dernière doit être renouvelée tous les 3 ans.
§ Si une personne pratique des actions du domaine de la psychiatrie sans le Diplôme de Médecine, Spécialité Psychiatrie, elle devra s’acquitter d’une amende de 2000 pièces d’or minimum, et pourra être poursuivis selon les préjudices causés.
§ Si un médecin psychiatre possédant un Diplôme de Médecine, Spécialité Psychiatrie pratique des actions du domaine psychiatrique sans l’autorisation de pratique de la psychiatrie, il devra s’acquitter d’une amende de 1000 pièces d’or et pourra se voir poursuivis selon les préjudices causés.
Art. 4
L’ouverture d’un établissement médical doit être acceptée par les instances impériales. Dans le cas contraire, le propriétaire et le directeur de l’établissement pourront se voir poursuivis par la justice.
§ Trois niveaux peuvent être distribués pour les domaines médicaux :
-\tEtablissement médical de niveau 1 : L’établissement est capable d’offrir les services de consultations, de soins, d’internement, d’analyses et de recherches.
-\tEtablissement médical de niveau 2 : L’établissement est capable d’offrir les services de consultations, d’analyses sanguines et de soins généraux (hospitalisation, repos, …).
-\tEtablissement médical de niveau 3 : L’établissement est capable d’offrir les services de consultations et de prélèvements sanguins uniquement (les analyses devront être réalisées par des établissements de niveau 1 ou 2).
§ Des contrôles afin de constater si l’établissement est capable d’assurer les actes médicaux qui lui sont autorisés pourront être fait. S’il est avéré qu’il ne répond pas aux normes du contrôle, l’établissement se verra fermé jusqu’à ce qu’il puisse répondre à ses dites normes.
§ Dans le cas où des personnes dérogeant aux articles 1, 2 et 3 pratiqueraient dans l’établissement, l’établissement se verra fermé. Le propriétaire et le directeur pourront se voir poursuivis.
§ Dans le cas où un établissement réalisent des actes médicaux qui ne lui sont pas autorisés, l'établissement se verra dans l'obligation de payer une amende. Le praticien incriminé dans l'acte, ainsi que le directeur de l'établissement pourront être poursuivis par le patient si préjudice est constaté.
Art. 5
Tous les tarifs sont fixés par les établissements possédant une autorisation impériale.
Art. 5 bis
Dans le cas d’une épidémie ou tous autres troubles sanitaires majeurs, les tarifs fixés par les établissements sont suspendus. Ils se verront remettre une compensation par les instances impériales.
Art. 6
L’internement pour déficience mentale ou pour troubles mentaux devra être confirmé part un psychiatre praticien et reconnu.
§ Le diagnostic d’une déficience mentale ou d’un trouble mental peut être demandé volontairement par le patient, par un tiers si le patient n’est pas capable de faire la demande ou par le tribunal.
§ Les troubles mentaux avérés conduiront à un internement s’il est avéré que le patient présente un risque pour la population. La libération suite à un tel internement devra être justifiée par l’absence de risques d’actes criminels ou de récidives.
Post by Phydias Shaytan, CP - May 21, 2008 at 3:14 PM
L'ébauche effectuée par la Greffière Elea fut transmise auprès du Consul avec une courte note.
**C**her Consul,
**V**oici une première ébauche effectuée par la Greffière Elea à titre de test pour passer au grade de procureur. Nous aimerions savoir si celui-ci rencontre vos attentes, ou s'il doit être complété, le second cas, je m'en chargerai personnellement. Quelques tournures seront sans doute modifiées sur l'ébauche actuelle, mais les principales idées sont là.
Phydias Shaytan, Juge en chef.
Post by Thomas Bolton, Emp - May 21, 2008 at 4:20 PM
Une note fut renvoyée à Elea, copie à Phydias.
Membre du tribunal,
Par la présente, je vous remercie d'avoir la possibilité de voir de mes propres yeux et codex qui semble, de prime abord, extrêmement complet. Cependant, j'aimerai que vous y apportiez les modifications suivantes :
-
Je souhaite que tous les médecins et soigneurs soient affiliés à l'hôpital Sainte-Elisa, afin de garantir une médecine impériale rattachée à un établissement avec un suivi clair et précis dans une institution centralisée.
-
Dans le cas où cette demande est impossible, je souhaite à ce que le directeur de Sainte-Elisa, en tant que médecin de la famille impériale, puisse avoir un droit de regard sur toute personne pratiquant la médecine dans la cité.
-
Dans le cas où la demande de centralisation des médecins est refusée, je souhaite que que des prix de bases soient votés, afin que l'hôpital de Sainte-Elisa, responsable devant l'Empire, ne voit pas ses revenus - et donc ses taxes à l'Etat - décroître en raison d'une concurrence déloyale.
Je reste à votre disposition pour tout détail supplémentaire.
Consul Bolton
Post by Thomas Bolton, Emp - May 21, 2008 at 9:35 PM
Une nouvelle fut ajoutée.
Juristes,
Je viens de penser qu'il serait logique d'autoriser les chercheurs du laboratoire pharmaceutique de Sainte-Elisa et eux seuls à posséder des articles dangereux tels que poisons et toxines, qui sont à la base de très nombreux remèdes. La belladone en est un bon exemple.
Consul Bolton
Post by Phydias Shaytan, CP - May 22, 2008 at 4:33 AM
Un réponse composée d'une note et d'une annexe fut envoyée au Consul.
**E**stimé Consul,
Il ne m'appartient pas de juger si le système médical doit être centralisé ou non autour de Saint-Élisa, il serait donc plus adéquat de soumettre cette proposition auprès du Conseil Impérial. Il m'est cependant avis que même si cela se fait ou nom, une charte des tarifs minimums en vigueur devraient être édictée.
Concernant votre demande à propos de substances mentionnées dans l'article 22 du codex impérial, il me paraît adéquat si vous estimez en tant que Directeur de l'hôpital que c'est nécessaire, de l'accorder. Vous trouverez donc ci-joint en annexe l'article 7 de la nouvelle règlementation médicale.
**V**euillez agréer toutes mes salutations,
Phydias Shaytan, Garde des Sceaux.
Art. 7
§1. Les chercheurs et laborantins directement affiliés à l'hôpital Saint-Élisa sont autorisés à entrer en possession des substances proscrites par l'article 22 du codex Impérial.
§2. Les chercheurs et laborantins indépendants pourront faire la demande d'une telle autorisation auprès du Conseil Impérial.
§3. Les alchimistes désireux de produire ou d'entrer en possession de telles substances pourront également soumettre une telle demande auprès du Conseil Impérial.
§4. Chacune des trois catégories précitées se verra dans l'obligation de tenir un registre détaillé des substances de ce type acquises et utilisées, précisant l'usage escompté ou fait.
Post by Thomas Bolton, Emp - May 22, 2008 at 11:15 AM
Un accusé-réception fut envoyé au Garde des Sceaux.
Post by Thomas Bolton, Emp - May 22, 2008 at 11:44 AM
Une note suivie peu après.
Juristes,
A la réflexion je ne vois aucune objection à ce que les soins soient tenus par d'autres établissements si tant est qu'ils aient un personnel compétent.
-
Je souhaite à ce que le directeur de Sainte-Elisa, en tant que médecin de la famille impériale, puisse avoir un droit de regard et de veto sur toute personne pratiquant la médecine dans la cité.
-
Je vous invite à définir les prix de l'hôpital comme étant les tarifs minimum.
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Suppression des tests sanguins qui restent à la discrétion de Sainte-Elisa, seule institution semi-privée qui tire ses fonds de l'Empire. Je ne veux pas laisser le risque de l'analyse à un établissement entièrement privé.
J'approuve votre proposition d'article pour les substances toxiques.
Consul Bolton