Au Juge en Chef et à la Garde des Sceaux

Au Juge en Chef et à la Garde des Sceaux

Post by Thomas Bolton, Emp - May 1, 2008 at 4:59 PM

Une copie du codex de l'Ordre du Soleil fut envoyé au Juge en Chef Phydias Shaytan. Une note de Thomas précédait le dossier. Le tout fut envoyée à la baronne Alssaël, à l'identique.

Estimés juristes,

Vous trouverez ci-joint la dernière version validée du codex de l'Ordre du Soleil. Alors que j'étudiais la Constitution, j'en suis arrivé à la conclusion que la plupart des articles sont anticonstitutionnels. Je cite comme base l'article 20 que voici :

Art. 20

La liberté des cultes, celle de leur exercice public, ainsi que la liberté de manifester ses opinions en toute matière, sont garanties mais toute manifestation doit d’abord être présentée aux membres du Conseil Impérial pour qu’elle soit acceptée ou non. Aucun délit commis à l'occasion de l'usage de ces libertés ne sera toléré.
Toute demande relative à une entité proscrite sera refusée et son auteur s'exposera aux peines cléricales pour son hérésie.

L'article 2 punit le non respect des préceptes du Très Haut. Or, si j'en crois l'article 20 de la constitution, la liberté de culte est garantie. Même chose pour l'article 4 paragraphe 1 qui définit l'hérésie comme le fait d'avoir des croyances divergentes de celles de la Lumière Eternelle. Enfin, l'article 8 définit le mariage comme étant reconnu si officié sous l'égide de Thaar. J'y vois une nouvelle contradiction.

Je ne suis pas un juriste mais j'ai préféré vous informer de mes doutes afin de régler avec votre avis d'expert cette épineuse question. Peut-être même y a-t-il d'autres articles que je n'ai pas su voir.

Consul Bolton

Codex clérical

Art. 1

Tels sont les préceptes de Thaar :

Art. 2

§1. Toute personne foulant les terres de l’Empire doit le respect aux 9 préceptes de Thaar.

§2. Toute personne blasphémant, insultant ou calomniant Thaar et attaquant ses lois, en toute connaissance de cause, sera punie.

§3. Dépendamment de la gravité de la violation des deux paragraphes 1 et 2, la sentence variera entre cinq jours et deux semaines et pourra s’accompagner d’une humiliation publique et d’une enquête pour hérésie.

Art. 3

Le respect est dû aux membres de l’Ordre du Soleil. Toute insulte contre un membre du clergé sera punie par une amende dont le montant variera entre 300 et 600 pièces d’or, dépendamment du niveau de gravité.

Art. 4

§1. Est considéré comme hérétique l’individu dont l’opinion diffère des croyances établies et agit contrairement aux dogmes de Thaar.

§2. Le fait de vouer un culte aux divinités sombres, d’agir selon leurs volontés et de tenter de convertir une tierce personne à leur culte est passible de graves sanctions. Le contrevenant sera emprisonné le temps qu’une enquête et qu’un procès soit ouvert.

§3. Si l’hérésie est prouvée, selon la gravité de l’acte, la peine variera : tonte des cheveux, pilori, marque au fer rouge, lapidation publique, pendaison ou bucher. L’hérétique ne pourra quitter la ville pendant une période d’un an.

Art. 5

Aucun acte de vandalisme perpétré contre un temple, croix ou symboles liés à Thaar ne sera toléré. Tout contrevenant se verra amputé d’une amende de 1.000 pièces d’or et devra rembourser intégralement les dommages causés. Une enquête pour hérésie sera également ouverte.

Art. 6

Il est interdit de s’approprier l’identité d’un membre de l’Ordre. Tout manquement à cet article sera puni par une amende de 800 pièces d’or ainsi que d’un emprisonnement de deux jours .

Art. 7

Toute tentative de corruption d'un membre de l'Ordre du Soleil est considérée comme un crime grave. A la première tentative, une amende de 1.000 pièces se verra imputée au contrevenant. A la seconde tentative, l’amende se montera à 2.000 pièces d’or. S’il y a une nouvelle récidive, l’amende sera de 4.000 pièces et le contrevenant sera emprisonné une journée.

Art. 8

§1. Tout mariage, pour être reconnu comme officiel, devra se dérouler au cours d’une cérémonie Thaarienne de bénédiction et d’union, dirigée par un représentant du Clergé.

§2. Un mariage ne pourra être annulé que par les évêques ou l’Archevêque en personne, s’il est démontré par des preuves concrètes qu’un des deux époux a failli à son devoir.

Art. 9

Si un constat d’adultère est fait et que des preuves abondent en ce sens, le conjoint adultérin sera puni par une humiliation publique : tonte des cheveux ou mise au pilori.

Art. 10

§1. Tout acte de nécromancie perpétré sur les terres de l’Empire est considéré comme un crime, comme le définit le codex de la Confrérie Pourpre.

§2. A l’Ordre la gestion unilatérale de la justice en ce qui concerne la nécromancie, en accord avec les preuves fournies par les examens des mages de la Confrérie. Si une personne est accusée de pratiquer la magie des dieux sombres, elle sera emprisonnée et déférée devant un tribunal clérical.

Art. 11

§1. A l’Ordre la gestion unilatérale de la justice en ce qui concerne les progénitures démoniaques. Si une personne est accusée d’avoir du sang de démon dans les veines, elle sera emprisonnée et déférée devant un tribunal clérical. Des examens poussés devront être entrepris par les mages de la Confrérie, qui aideront les prêtres à prononcer un jugement.

§2. Le fait d’appartenir à la race des demi-démons est puni par la peine capitale : le bûcher. La purification par les flammes est la seule solution.

Post by Thomas Bolton, Emp - May 5, 2008 at 12:49 AM

Un rappel fut envoyé.

Post by Phydias Shaytan, CP - May 5, 2008 at 11:42 PM

Une réponse fini par parvenir auprès du Consul.

Cher Confrère,

Nous avons bien pris note de vos judicieuses remarques. Nous y répondrons donc article par article en détaillant notre point de vue et celui des lois.

Premèrement, l'article 8. Le fait est que celui-ci est l'effet d'un décret de la Couronne et du Conseil Impérial :

* - Pour qu'un mariage soit valide à Systéria, il devra être célébré dans la religion de Thaar et ensuite déposé devant les Greffes de Systéria pour être validé par la Loi.*

Dans ce cadre, celui-ci ne peut être modifié sauf vote du Conseil avec l'appui de notre Majesté.

Deuxièmement, l'article 2. Étant donné que nous sommes dans un Empire dont le Culte officiel est celui de Thaar, il semble tout à fait normal que tout citoyen soit respectueux envers ce dernier, même s'il n'embrasse pas la religion. Cependant, il est vrai que certaines des vertus sont discutables pour les non-croyants. Il faudrait dans ce cas préciser quelles vertus doivent êtres respectées par les non-croyants. La plupart de ces dernières entrant dans le cadre juridique actuel, ça ne devrait pas poser trop de soucis.

Enfin, pour l'article 4, je pense qu'il faudrait tout simplement revoir la définition d'un individu hérétique. Voici donc une proposition :

Art. 2

§1. Est considéré comme hérétique tout individus niant les dogmes de Thaar ou agissant à l'encontre du bon déroulement de ces derniers. Le présent paragraphe ne fait pas effet d'obligation à recourrir à la pratique de ces dogmes.

Nous vous serions gré de transmettre la proposition de modification auprès de l'Ordre en précisant bien que quoiqu'il advienne, cet article devra être corrigé pour rester en accord avec la Constitution. Jusqu'à échéance, le présent article sera considéré comme caduque étant donné que la Constitution prime sur les Codex.

Phydias Shaytan, Juge en chef.

Post by Thomas Bolton, Emp - May 6, 2008 at 7:33 PM

Une note parvint au Juge en Chef.

Monsieur Shaytan,

Je vous remercie de m'avoir fait parvenir vos conclusions d'expert à ce sujet.

La modification de l'article 2 sera envoyée sous peu aux autorités de l'Ordre du Soleil.

Consul Bolton

Post by Phydias Shaytan, CP - May 6, 2008 at 8:15 PM

Un erratum fut vite envoyé.

Veuillez excuser ma distraction, il ne s'agit pas d'une proposition pour l'article 2, mais bien pour l'article 4 qui définit ce qui est considéré cmme hérésie.

Phydias Shaytan, Juge en chef.

Post by Thomas Bolton, Emp - May 6, 2008 at 9:26 PM

L'erratum fut pris en compte avant l'envoi, heureusement ! Le juge en chef en fut informé.