[Dossier] Nevelio Windberg
Post by Phydias Shaytan, CP - May 14, 2008 at 1:45 AM
Une note fut laissée à l'intention des greffiers et avocats.
**A**vis aux greffiers,
Une prime de 1.000 pièces d'or sera offerte au greffier qui répondra le plus vite possible à la demande suivante : remettre en ordre ci-dessous le dossier concernant Nevelio Windberg. Le travail ne consiste qu'à reprendre et mettre en forme les divers documents, il ne vous est pas demandé de compléter le dossier avec d'autres informations.
Avis aux avocats,
Le Tribunal souhaiterait que l'un d'entre vous assume la tâche de procureur dans l'affaire Nevelio Winberg. Un salaire fixe de 2.000 pièces d'or sera offert et une prime supplémentaire de 2.000 à 5.000 pièces d'or en fonction de comment aura été géré le dossier. Le travail consiste à mener l'accusation, c'est à dire prendre connaissance du dossier et le compléter si nécessaire en vous renseignant auprès des autorités compétentes en la matière.
Phydias Shaytan, Juge en chef.
Post by Aelynthya, Ind - May 14, 2008 at 7:09 PM
Juge en chef Shaytan,
Vous trouverez ci-joins le dossier "allégé" de Windburg Nevelio.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordialement,
Elea.
Fiche personnelle
État civil
Nom complet : Windburg Nevelio
Race : Humaine
Âge : 64
Origine : Inconnue
Situation sociale
Métier : Inconnu
Guilde : Aucune
Statut : Non-citoyen
Antécédent(s) judiciaire(s)
Autre(s)
Dossier.
Article(s) enfreint(s)
Art. 13 bis (Constitution)
L'Empire de Systeria laisse la libre expression aux citoyens sauf dans le cas ou ceux-ci insultent ou dénigrent Sa Majesté ou un membre du Conseil Imperial.
Une amende de 2 000 pieces au minimum à l'exécution publique sera possible.
Art. 23 (Codex impérial)
Le vol ou la dégradation d'objet est interdite au sein de l’Empire Systéria.
Le vol frauduleux est sanctionné d’une amende de 800 pièces d’or, le voleur devant aussi remettre tous les biens volés.
Si récidive a lieu, une procédure judiciaire aura lieu pouvant conduire à une lourde de peine.
Art. 3 (Codex commercial)
Tout commerce entre individus sans permis commercial est considéré comme illégal. L'acheteur est passible d’une amende de catégorie A tandis que le vendeur est passible d’une amende de catégorie B en plus d'une amende de récidive.
Art. 4 (Codex commercial)
Toute personne participant de près ou de loin à la mise en place, au maintien ou à l'encouragement d’un marché noir est passible d’une amende de catégorie C en plus d'une amende de récidive.
§1 : L’échange de bien entre individus ne pouvant en faire la production sera toléré tant qu’aucune pièce d’or n’est versé dans la transaction et qu’il n’y a pas abus. Par exemple, si une personne « offre » un bien à une autre et que l’autre lui « offre » de l’or, il y a illégalité et les deux recevront une amende de catégorie B.
§2 : L’abus tel que mentionné dans ce présent article est considéré comme suit : Des transactions répétitives provenant d’un même individu et/ou les biens échangés ont une valeur beaucoup trop éloignée.
Extrait de la note du Chevalier Capitaine Usk.
[…] J'ai besoin de votre aide et de vos conseil pour mettre a terme un plan. J'ai été témoin d'un homme Windburg Nevelio, qui avait des objets illégale en sa possétion. Toge de l'ordre du soleil, toge pourpre(il me la donné), clef de l'academie pourpre […]
Copie du mandat d’arrêt du juge en chef Shaytan.
۩MANDAT۩
Mandat d'arrêt et saisie de bien.
Par le présent document et en vertu des lois et de la constitution Systérienne, le Tribunal autorise l'arrestation du dénommé Windburg Nevelio et la saisie de tout bien illégal en sa possession.
Phydias Shaytan, Juge en chef.
Rapport du Chevalier Capitaine Usk .
Nevelio Windberg a prit ces objets dans les choses inutile de l'adc. C'était l'héritage non quérit de Cedlyn Delarieviere.
- Toge pourpre
- Toge de l'ordre non officiel
- Clef de l'academie qui ne fonctionne pas (il le savait donc il la essayer)
- Comte pour enfant
- Cocarde delarieviere
J'ai acheter les objets 7000 piesces, puis un coup les objets en main, j'ai passé a l'arrestation. Felix ma assisté.
Je crois que les chefs d'accusation serais plutot :
- Vol au sein même de la guilde (les vend a son profit)
- Possétion d'une clef de guilde (academie & Adc)
- Possétion d'un uniforme officiel et tentative de la revendre.
Son arrestation a été facile, il n'est pas méchant. Il souhaite une liberté provisoire, il se présentera a son proces.
Je demande un mandat pour fouiller sa maison. Question de voir s'il possède autre chose.
Chevalier-Capitaine Usk.
Extrait de la correspondance et mandat du juge en chef Phydias au Chevalier Capitaine Usk.
[…]Le délit étant mineur, je ne pense pas que la liberté conditionnelle soit impossible, cependant, il faudrait veillez à fouiller sa demeure avant. Je vous joins donc le document adéquat. Si aucun autre élément compromettant n'est trouvé, vous pourrez libérer monsieur sur parole, n'oubliez pas de l'informer qu'ils peut recourir aux services d'un juriste (avocat certifié de l'Empire de préférence) pour assurer sa défense le jour du procès.[…]
۩MANDAT۩
Mandat de parquisition et saisie de bien.
Par le présent document et en vertu des lois et de la constitution Systérienne, le Tribunal autorise la perquisition de la demeure du dénommé Windburg Nevelio et la saisie de tout bien illégal en s'y trouvant.
Phydias Shaytan, Juge en chef.
Extrait de la correspondance de la Chancelière Mel’viir avec le juge en chef Phydias.
[…] J’ai reçu également l’une de ces toges. Après m’avoir insulté, il décida de m’offrir cette soit disante relique de l’ordre que j’ai accepté pour la faire examiner par le culte.[…] En ce qui concerne l’insulte envers ma personne, Monsieur Windburg cria au et fort dans la taverne : « Ah, voilà la folle ! » alors que je venais à peine de passer les portes. J’ai dû lui demander à maintes reprises de s’excuser, chose qu’il refusa de faire jusqu’à ce que je décide de quitter. Il se jeta presque sur moi pour acheter mon pardon avec divers objets, dont la toge de l’ordre.[…] Je dépose donc une plainte pour son insulte envers ma personne et ses manigances pour acheter mon pardon à l’aide d’objets volés.[…]
Rapport du Chevalier Capitaine Usk.
J'ai fouillez la maison, rien de suspect s'y trouvais.
Donc nous attendons soit votre accord pour la liberté ou votre jugement.
Chevalier-Capitaine Usk.
Extrait de la décision du juge en chef Shaytan.
[…]la liberté conditionnelle est accordée jusqu'à date du procès.
Les chefs d'accusation retenus à présent sont les infraction aux articles 13 bis de la Constitution et 23 du Codex Impérial.
Phydias Shaytan, Juge en chef.
Extrait de la correspondance de l’accusé Nevelio Windberg avec le juge en chef Phydias.
[…] Je m'appelle Nevelio Windberg, vieil homme de 64 ans. J'ai été arrêté par Orth, Capitaine de la Garde Royale, pour tentative de vente d'objets appartenant aux guildes.
Toutefois, il s'avère que ces objets ne sont que des bibelots, et que j'ai vendu en toute conscience ces objets au Capitaine pour qu'il les détruise. De plus, lors de mon arrestation je me suis présenté moi même.
Enfin, je tiens à souligner que le Codex et les Lois Impériales ne sanctionnent pas mon acte, et qu'il est bien précisé que nul ne peut être enfermé pour des actes que le Codex ne punit pas.
Parait il aussi que l'histoire de l'insulte à la Chancelière a été ajouté à mon dossier, or je tiens là aussi à préciser que j'ai fait mes plates excuses à celle-ci et que je lui ai fait une offrande.[…]
Extrait de la correspondance du juge en chef Phydias avec l’accusé Nevelio Windberg.
[…]Je suis dans le regret de vous informé que vous avez commis plusieurs infractions à la Constitution et aux Codex.[…] voici les différents chef d’accusation à votre encontre[…]
-\tInfraction à l’article 13 bis de la Constitution : insulte envers un membre du Conseil Impérial en la personne de la Chancelière Sinriia Melv’iir. Ils faut croire que vos excuses ne lui étaient pas suffisantes puisqu’elle ne désire pas retirer sa plainte. Qui plus est, elle vous accuse de tentative de corruption en tentant de lui offrir des biens.
- Infraction à l’article 23 du Codex Impérial : le rapport du Chevalier-Capitaine Usk fait état que les objets que vous revendiez étaient la propriété de l’Association. Ceci est donc considéré comme un vol à l’encontre de l’Association.
Il est cependant vrai que la vente d’objet de guilde ne va à l’encontre d’aucune loi dans votre cadre, puisque étant membre de l’Association, vous bénéficier de la liberté de vente. Nous vous remercions d’ailleurs de nous le faire remarquer et nous corrigerons les textes de loi à cet effet.
Étant donné les faits reprochés et le cadre de ceux-ci, nous vous accordons la liberté conditionnelle jusqu’au procès.[…]
Correspondance du Seigneur marchand Eriksen au juge en chef Phydias.
Monsieur Shaytan,
Je suis désolé de devoir vous annoncer que monsieur Windberg ne fait plus partie de l'Association depuis au moins cinq ans. Nous l'avons jeté dehors pour inactivité flagrante.
Je ne sais pas où cet imbécile est allé chercher ces objets. Je vous assure que nous avons déjà fait le nécessaire: tous les objets que détient la guilde sont enfermés sous haute surveillance dans un autre bâtiment dont seul la Marchande Prada et moi possédons les clés.
Cordialement,
Erik Eriksen, Seigneur Marchand
Modification des chef d’inculpation du juge en chef Phydias.
Le chef d'accusation de vol au sein de l'Association est donc momentanément mué en marché noir, c'est à dire infraction aux articles 3 et 4 du Codex Commercial.
Il serait bien que la provenance de ces objets puisse être connue et confirmée.
Phydias Shaytan, Juge en chef.
Note du Chevalier Capitaine Usk.
L'accusé a lui même dit : J'ai prit c'est objets a l'association, ils trainaient c'était l'héritage de Cedlyn delarivière que personne n'a réclammé.
Je crois que tout ce qu'il possède dans sa maison vien du même endroit. Je suis certain concernant 2 ou 3 peluches et le bouclier murale.
Post by Aelynthya, Ind - May 31, 2008 at 2:20 AM
Une courte note avec des missives fut ajoutées au dossier.
Je joins de nouvelles information à cette affaire :
J'ai rencontré le seigneur marchand Eriksen à propos de l'accusé.
Ce dernier aurait été expulsé de l'association il y a de ça plusieurs années, la date étant assez proche du mariage de notre Impératrice et du Prince Consort.
De plus, et ce après un recul pour mieux y penser, il revient sur sa première idée, et confirme qu'il y a eu vol des effets de feu Cedlyn Delarivière. Cela concorde avec les conclusions de l'enquête de la garde impériale.
En ce qui conserne l'état actuel de la citoyenneté de l'accusé, j'ai récupéré plusieurs données que je joins à cette note.
Madame la procureur,
Monsieur Windberg n’a nullement signé le recensement Systérien. Il faisait autrefois parti de l’association et est présentement suspendu de la confrérie pourpre pour je ne sais qu’elle raison si les rumeurs sont vrais. Je suis navrée de ne pas pouvoir plus vous venir en aide dans ce dossier.
Veuillez agréer dame Elea, s’assurance de ma considération,
Chancelière Mel’Viir
Procureure,
Les faits que vous relatez dans votre missive sont véridiques. Messire Windberg a été admis à la Confrérie Pourpre au rang d'Aspirant, où il a fait un travail remarquable dans le dossier "Cornelius Aigrepont". Toutefois, l'omission de mentionner à la Confrérie l'intégralité de son passé criminel lui a valu une suspension. Nous attendons présentement la décision de la Cour dans l'affaire opposant la Chancelière Sinriia Mel'Vir et messire Windberg avant de prendre une décision quant à son avenir dans notre guilde.
En espérant ses renseignements complets,
Navarque Galgarad Glâneduc,
Pour la Confrérie Pourpre