[Aux juristes] Nouveau codex clérical

Post by Thomas Bolton, Emp - May 19, 2008 at 11:07 AM

Un dossier et une note du Consul fut ajouté dans les bureaux du tribunal.

Juristes,

Voici la nouvelle version du Codex Clérical. Je vous laisse déterminer s'il s'accorde ou non avec la constitution.

Consul Bolton

Une missive fut envoyée à l'adresse de Thomas Bolton
Mes salutations Consul Bolton,

Nous avons révisé la version de notre Codex, nous espérons que celle-ci sera convenable. Nous voulons donc la faire appliquer. Nous attendrons donc les développement relativement à cette faire, avec patience.

Cordialement,

Paladin Christian

Le Codex suivait

Codex Clérical

Art. 1

Tels sont les préceptes de Thaar :

Tu ne blasphémeras jamais contre moi où contre un de mes frères, excluant les impies.
Tu ne voueras jamais culte aux Dieux Sombres.
Tu n'aideras jamais un citoyen vouant un culte à une divinité sombre.
Tu n'utiliseras jamais mon nom pour faire le mal.
Tu ne tueras que si je ne te laisse d’autre choix.
Tu n'agiras jamais à tort de ton mariage.
Tu devras amener la lumière où que tu ailles et à n'importe quel moment.
Tu respecteras ceux qui suivent ma lumière.
Tu n'accapareras pas le bien d'autrui, à moins que cela soit pour l'empêcher de faire le mal.

Art. 2

§1. Toute personne foulant les terres de l’Empire doit le respect aux 9 préceptes de Thaar.

§2. Toute personne blasphémant, insultant ou calomniant
t Thaar et attaquant ses lois, en toute connaissance de cause, sera punie.

§3. Dépendamment de la gravité de la violation des deux paragraphes 1 et 2, la sentence variera entre cinq jours et deux semaines et pourra s’accompagner d’une humiliation publique, une enquête pour hérésie s’en suivra.

Art. 3

Le respect est dû aux membres de l’Ordre du Soleil. Toute insulte contre un membre du clergé sera punie par une amende dont le montant variera entre 300 et 600 pièces d’or, dépendamment du niveau de gravité. À chaque nouvelle insulte le montant est additionnée à la dernière amende attribuée à la personne.

Art. 4

§1. Est considéré comme hérétique l’individu qui refuse de considéré Thaar comme une divinité supérieur et bienfaitrice, qui blasphème envers Thaar de manière continue ou qui voue un culte à des Dieux Sombres.

§2. Le fait de vouer un culte aux divinités sombres, d’agir selon leurs volontés et de tenter de convertir une tierce personne à leur culte est passible de graves sanctions. Le contrevenant sera emprisonné le temps qu’une enquête pour hérésie et qu’un procès du tribunal ecclésiastique soit ouvert.

§3. Si l’hérésie est prouvée, selon la gravité de l’acte, la peine variera : tonte des cheveux, pilori, marque au fer rouge, lapidation publique, pendaison ou bûcher. L’hérétique pourra si le tribunal le juge nécessaire perde ses droits de citoyen. L’hérétique ne pourra quitter la ville pendant une période d’un an.

Art. 5

Aucun acte de vandalisme perpétré contre un temple, croix ou symboles liés à Thaar ne sera toléré. Tout contrevenant se verra amputé d’une amende de 1.000 pièces d’or et devra rembourser intégralement les dommages causés. Une enquête pour hérésie sera également ouverte.

Art. 6

A l’Ordre la gestion unilatérale de la justice en ce qui concerne les articles de son codex. Si une personne est soupçonnée d’enfreindre les lois cléricales; le tribunal ecclésiastique de l’Ordre du Soleil ouvrira une enquête et sera seul compétent pour le jugement. Par contre, le tribunal de justice Systérien aura toujours son mot à dire sur les décisions prisent par le tribunal ecclésiastique. Les décisions pourront ainsi être appelé devant le tribunal de justice Systérien.

Art. 7

Il est interdit de s’approprier l’identité d’un membre de l’Ordre. Tout manquement à cet article sera puni par une amende de 2500 pièces d’or ainsi que d’un emprisonnement allant de deux jours à une saison [7 jours]. L’accusé pourra aussi être accusé de vols s’il possédait un uniforme de l’ordre.

Art. 8

Toute tentative de corruption d'un membre de l'Ordre du Soleil est considérée comme un crime grave. A la première tentative, une amende de 1.000 pièces se verra imputée au contrevenant. A la seconde tentative, l’amende se montera à 2.000 pièces d’or. S’il y a une nouvelle récidive, l’amende sera de 4.000 pièces et le contrevenant sera emprisonné une journée.

§Art. 9

§1. L’Ordre du Soleil définit l’excommunication comme suit : l’impossibilité totale pour l’individu excommunié de bénéficier des bienfaits des droits religieux et perte de son statut social aux yeux du culte.

§2. Par droits religieux sont compris le droit de se marier, d’être consacré à Thaar par le baptême, d’avoir droit à des funérailles religieuses, d’assister à la messe, de se faire absoudre pour ses péchés que ce soit ou non en confession, porter un symbole religieux.

Art. 10

§1. Tout mariage, pour être reconnu comme officiel, devra se dérouler au cours d’une cérémonie Thaarienne de bénédiction et d’union, dirigée par un représentant du Clergé. Les mariés devront par la suite introduire la demande à l’empire pour que les deux registres soit à jours.

§2. Un mariage ne pourra être annulé que par les évêques illuminé ou le Grand Maître en personne, s’il est démontré par des preuves concrètes qu’un des deux époux a failli à son devoir. Le fautif n’aura plus droit de prendre de se marier à nouveaux.

Art. 11

Si un constat d’adultère est fait et que des preuves abondent en ce sens, le conjoint adultérin sera puni par une humiliation publique : tonte des cheveux ou mise au pilori selon la gravité la castration du fautif sera possible.

Art. 12

§1. L’acte de consacrer une âme à la Lumière Éternelle est uniquement dévolu aux prêtres de l’Ordre du Soleil.

§2. L’Ordre est le seul habilité à officier à des funérailles pour permettre à un défunt de rejoindre les douces demeures de Thaar.

§3. Seul les membres de l’Ordre du Soleil peuvent faire la pratique des offices religieux et de la confession du culte Thaarien.

§4. Tout cas de manquement à l’article 12 sera examiné par le tribunal ecclésiastique.

Art. 13

§1. La Lumière Éternelle ne tolère qu’une seule forme d’amour : celle qu’un homme peut offrir à une femme.

§2. Tout amour coupable entre deux individus du même sexe mènera à une enquête pour hérésie et une prise en charge du dossier par le tribunal ecclésiastique. Les peines s’échelonneront d’une simple humiliation publique à l’excommunication.

§3. Tout acte charnel avéré et prouvé entre deux individus du même sexe mènera à une prise en charge du dossier par le tribunal ecclésiastique. Les individus coupables seront passibles d’excommunication ou de mort selon la gravité du péché.

Art. 14

§1. Tout acte de nécromancie perpétré sur les terres de l’Empire est considéré comme un crime, comme le définit le codex de la Confrérie Pourpre.

§2. A l’Ordre la gestion, en concert avec la Confrérie pourpre, des pratiques nécromantiques sur les terres de Systérya. Si une personne est accusée de pratiquer la magie des dieux sombres, elle sera emprisonnée et déférée devant un tribunal clérical ainsi qu’au jugement des hautes instances de la confrérie pourpre.

Art. 15

§1. A l’Ordre la gestion unilatérale de la justice en ce qui concerne les progénitures démoniaques. Si une personne est accusée d’avoir du sang de démon dans les veines, elle sera emprisonnée et déférée devant un tribunal clérical. Des examens poussés devront être entrepris par les mages de la Confrérie, qui aideront les prêtres à prononcer un jugement. Par contre, le tribunal de justice Systérien aura toujours son mot à dire sur les décisions prisent par le tribunal ecclésiastique. Les décisions pourront ainsi être appelé devant le tribunal de justice Systérien.

§2. Le fait d’appartenir à la race des demi-démons est puni par la peine capitale : le bûcher. La purification par les flammes est la seule solution. Aucune exception n’est possible.

§3 Tout parents de progéniture demi-démons courra la même sentence que leurs enfants. Pour le parent démon/demi-démons le bûcher et pour le parents humain une peine d'emprisonnement.

§4 Tout complice qui aide un demi-démons à se cacher ou à fuir, recevra des sentences allant de l’humiliation publique à de peines de prison.

Art. 16

§1 Tout individu assigné, convoqué et appelé à comparaître lors d’une procédure de juridiction ecclésiastique aura pour obligation de s’y conformer, quelque soit son statut. Le convoquer devra prendre contact avec l’ordre dans un délai d’une saison.[7 jours]

§2. Pour tout manquement, le contrevenant se verra imputer une amende 2.500 pièces d'or pour entrave à la justice de l’Ordre.

§3. Pour tout manquement, l'affaire pour laquelle le contrevenant était convoqué sera jugée dans l'absence de son témoignage.

§4. Clause salvatrice : Il sera toujours possible de faire parvenir au tribunal ecclésiastique les motifs de cette absence de démarche pour pourvoir à la convocation. Le tribunal se réservera le droit de juger ces motifs adéquats ou non et si besoin est de reconsidéré sa précédente décision.

Art. 17

Tout membre de l'Ordre du Soleil,d'un rang supérieur à clerc ou vengeur, ayant enfreint un quelconque article de l'ensemble des textes de loi de la cité sera jugé d'abord par un tribunal ecclésiastique qui jugera selon l'ensemble des codex Systérien avec conversion des différentes peines en pénitence de nature religieuse. La sentence sera par la suite envoyé au tribunal civil qui aura le devoir de la valider. En cas de validation, le jugement est définitif.Dans le cas contraire, une poursuite devant un tribunal civil pourra être entamé par le plaignant.

Art. 18

A l’Ordre la gestion unilatérale dans l’organisation de manifestations religieuses Thaarienne au sein de l’Empire Systérien. Un dossier devra être déposé à un membre du culte pour que la guilde l’étudie et donne son accord.

Art. 19

§1 Le mariage est le lien sacré qui unit deux personnes selon le dogme de Thaar. Tout manquement à son devoir d’époux/épouse amènera à des sanctions graves.

§2 Tout acte charnel, ayant lieux hors mariage. Amènera pour un croyant de Thaar des sanctions allant de la tonde des cheveux à la castration. Dans le cas qu’un enfant naît des suites d’un acte charnel hors mariage, la castration sera la sanction automatique.

§3 Tout manquement à son devoir d’époux/épouse amènera à des sanctions, dépendant de la gravité elles pourraient aller de l’humiliation publique à la castration. L’annulation du mariage pourra être demandé par l’époux/l’épouse du contrevenant.

Post by Jon De Baudouin, AdM - May 19, 2008 at 6:19 PM

Une note juridique d'ordre privé apparut rapidement

J'écris aux autorités à titre d'Avocat indépendant et de fait, de conseillé privé, j'irai en ordre, jugeant chaque article à en jugeant sa pertinence.

L'article 1, pour débuter, laisse beaucoup trop de liberté à l'interprétation, son manque de précision, si adoption, pourrait faire facilement accusé n'importe d'hérésie et facilement. Leurs objets vague est une menace à la stabilité impériale. Ce seul article donnerais à l'Ordre une balance de puissance étrangement déroutante par rapport aux autres. Cet article doit être précisé, une loi ne peut être une Bible et vice-versa.

L'article 2, suivant l'Erreur de l'Article 1, est encore là un surlignement de la vague qualité de l'article 1, autant donné le titre impériale à l'Archevêque. Son statut flou et inclusif devrait, selon moi, motivé son erradication.

L'article 3, Encore une fois, trop flou. N'importe qui est accusable, et encore une fois, cet article donne trop de pouvoir à l'Ordre. N'importe qui serait presqu'a priori inculpable. Ici encore, un trouble de la stabilité en surviendrait.

L'article 7, chevauche inutilement un article de la constitution déja apparut à cette fin, il devra être, selon moi, retiré.

L'article 8, devra définir ce qu'est la corruption; encore ici, trop large, trop libre à l'interprétation et donc, donnant trop de pouvoir à l'Ordre, c'est un coup d'état en soi, comme les précédents articles de qualités équivalentes.

L'Article 13, trouble morale, hors de mes jugements juridiques je peux dire qu'il est difficile de légiferer sur l'amour. On en voit ici une maladresse.

L'article 19, est un geste affreux de barbarie sanguinaire, selon moi, et se rapproche de la horde sanglante en tout point. Horde qui, rappelons-nous, a été erradiqué. L'Ordre s'ingère encore ici dans une sphère qui lui laisse énormément trop de marge, son interprétation "unilatérale" pourrait être catastrophique

En somme, j'évalue ledit Codex comme étant un coup d'État. Ses qualités laisse beaucoup trop de marge de manoeuvre à l'Ordre et lui permet, en quelquels d'articles, d'accuser presque n'importe qui, sans préavis. Il devra être précisé et tout les mots repesés.

Votre humble serviteur

Jon de Baudouin, Avocat indépendant et accrédité.

Post by Ex-Lumina - May 20, 2008 at 6:32 AM

Au contraire de maître de Baudouin, je crois que ce codex respecte les règles juridiques en vigueur, hormis un point. Je vais donc d'abord éluder les doutes soulevés point par point :

L'article 1, pour débuter, laisse beaucoup trop de liberté à l'interprétation, son manque de précision, si adoption, pourrait faire facilement accusé n'importe d'hérésie et facilement. Leurs objets vague est une menace à la stabilité impériale. Ce seul article donnerais à l'Ordre une balance de puissance étrangement déroutante par rapport aux autres. Cet article doit être précisé, une loi ne peut être une Bible et vice-versa.

Même si j'adhère à la phrase finale, les Commandements Thaarien à la base de notre société exprimés dans cet article de loi sont suffisamment clairs pour qu'une personne raisonnable puisse savoir ce qui lui est interdit. En cas d'abus, le tribunal ecclésiastique ou le tribunal de Systéria en appel pourra préciser la porté de ces articles. J'ajoute également, sans que ça n'ait de valeur juridique, que le Codex actuel de l'Ordre du Soleil comprend déjà ces Commandements et qu'il n'y a pas abus probant.

L'article 2, suivant l'Erreur de l'Article 1, est encore là un surlignement de la vague qualité de l'article 1, autant donné le titre impériale à l'Archevêque. Son statut flou et inclusif devrait, selon moi, motivé son erradication.

Étant donné la pertinence de l'article premier, le second article prend également tout son sens et se montre au contraire très précis. Nous pourrons nous référer aux sens commun et connu de la plupart des croyants des mots : "blasphème" et "calomnie" s'il devait y avoir un débat judiciaire.

L'article 3, Encore une fois, trop flou. N'importe qui est accusable, et encore une fois, cet article donne trop de pouvoir à l'Ordre. N'importe qui serait presqu'a priori inculpable. Ici encore, un trouble de la stabilité en surviendrait.

Au contraire, cet article très précis prévoit les conditions de l'infraction et la pénalité qui lui est accordée. Ainsi, pour recevoir la sanction, il faudra : -(A) Une personne -(B) proférant une insulte -(C) contre un membre du clergé (il faudra donc savoir qu'il s'agit d'un membre du clergé (par ses insignes ou son uniforme) pour être accusé de cet infraction, mais il y a déjà de nombreuses lois qui punissent les insultes en général de toutes manières et la personne sera coupable sous une autre loi même sans ce point.

L'article 7, chevauche inutilement un article de la constitution déja apparut à cette fin, il devra être, selon moi, retiré.

Il est inconstitutionnel qu'une loi aille à l'encontre d'une loi supérieure, mais rien dans notre système de droit n'interdit que deux lois interdisent la même chose de façon complémentaire ou en se chevauchant. En cas d'infraction, la personne serait simplement coupable d'avoir contrevenu à deux lois.

L'article 8, devra définir ce qu'est la corruption; encore ici, trop large, trop libre à l'interprétation et donc, donnant trop de pouvoir à l'Ordre, c'est un coup d'état en soi, comme les précédents articles de qualités équivalentes.

Encore une fois, il apparaît sensé de pouvoir reconnaître le sens usuel de la corruption tel que compris par une personne raisonnable. S'il devait y avoir une contestation dans un cas limite (peu probable vu la clarté du réel interdit), les tribunaux auront simplement comme tâche de procédé à l'interprétation législative pour clarifier la loi et faire jurisprudence.

L'Article 13, trouble morale, hors de mes jugements juridiques je peux dire qu'il est difficile de légiferer sur l'amour. On en voit ici une maladresse.

Bien qu'il semble complexe de légiférer l'amour, rien ne l'interdit. De plus, il incombe même à l'Ordre du Soleil de gérer son culte et de faire respecter les préceptes de Thaar et notre système impose leur codification pour qu'ils soient respectés. Pour qu'il y ait infraction ici à l'alinéa deux il faut : (A) Deux personnes (B) De même sexe (Les personnes en questions devront donc savoir que l'autre personne est du même sexe pour être coupable, sinon seule la personne trompeuse pourra être coupable de l'infraction) (C) Vivant une relation amoureuse (Il faudra néanmoins en faire la preuve, ce qui semble possible par exemple par l'administration sous forme de preuve de poèmes d'amour, de lettres d'amour, de paroles ou d'actes devant témoins)

et à l'alinéa 3 : (A) Deux personnes (B) De même sexe (même remarque que précédemment) (C) Commettant un acte charnel.

Sous cet angle l'application de cet article m'apparaît adéquat.

L'article 19, est un geste affreux de barbarie sanguinaire, selon moi, et se rapproche de la horde sanglante en tout point. Horde qui, rappelons-nous, a été erradiqué. L'Ordre s'ingère encore ici dans une sphère qui lui laisse énormément trop de marge, son interprétation "unilatérale" pourrait être catastrophique

La Constitution garanti l'intégrité physique sauf lorsque la Loi prévoit autrement. Rien n'interdit donc ces sanctions. Rappelons-nous que notre système prévoit la peine de mort dans de nombreux cas et que les sévices corporels sont une pratique courante pour assurer la prospérité de notre royaume et pour éradiquer les comportements qui en divergerait et qu'il est légalement correct de le faire. En l'espèce, les infractions sont clairement définie et dans la survenance d'un verdict de culpabilité final (après contestation judiciaire et appel s'il y a lieu) à ces dites infractions, la sanction pourra être appliquée.

Enfin, en ce qui me concerne, seul l'article 14 alinéa 2 de ce projet de loi me paraît inconstitutionnel. La Constitution prévoit préséance à la Confrérie Pourpre pour ce domaine. Néanmoins, simplement remplacer l'expression : "en concert avec la Confrérie Pourpre" de l'article par : "sous la tutelle de la Confrérie Pourpre" ou par "sous réserve de la préséance de la Confrérie Pourpre" rendrait l'article adéquat selon nos lois.

Il revient bien sûr aux ministres de prendre la décision finale et d'adopter la loi ou de demander à ce qu'elle soit modifiée selon ce qu'ils décideront. Elle prendra effet lorsqu'elle sera signer par Sa Majesté après qu'elle l'ait adoptée ou après que le Conseil l'ait fait, comme toujours.

N'hésitez pas s'il y a d'autres interrogations.

Baronne Linaëliassandre Alssaël, Garde des Sceaux.

Post by Phydias Shaytan, CP - May 20, 2008 at 4:22 PM

**J**e ne reviendrai pas sur les questions éludées par sa Seigneurie d'Alssaël, par contre un autre article me chipote.

L'article 4 premier alinéa définit ce qu'est un hérétique sous la forme d'un choix. La forme m'importe peut ici, si ce n'est le fait que la première virgule devrait être remplacée par un "ou" à fin de bien marquer le choix et non un changement d'idée.

Forcer la population à admettre Thaar comme une divinité supérieure et bienfaitrice me semble une question bien épineuse. Cela est partiellement en désaccord avec l'article 20 de la Constitution d'ailleurs. À mon sens, cela ne fera que pousser une tranche de la population à mentir ouvertement sur ses croyances pour ne pas être considérée comme hérétique. Bien que cela n'entre pas directement dans les préceptes de Thaar, le mensonge n'est pas des plus louables. Il me blesse donc en ma qualité de Thaarite que l'Ordre doive avoir recours à de telles manières qui ne peuvent que créer un sentiment de brimade envers une partie de la population.

Il serait donc nécessaire pour concorder avec la Constitution et le bon sens, de modifier le premier choix de l'article 4 premier alinéa.

Une dernière note à propos de l'article 15 qui confie exclusivement le soin des analyses à la Confrérie. Puisque la législation concernant les semi-démon est confiée à l'Ordre, cela retire toute valeur aux analyses effectuées par l'hôpital. Il serait donc bon de rajouter celui-ci dans cet article.

Phydias Shaytan, Juge en chef.

Post by Aelynthya, Ind - May 20, 2008 at 7:05 PM

Bien à vous qui lisez ces lignes,

Pour ma part, je tiens simplement à souligner une remarque qui pourrait conduire à des discussions.

Si nous lisons l'article 12, alinea 3, nous constatons le terme de mort comme possible décision.

Hors, dans les règles de Thaar, article 1, il y a un certain point qui peut être perçu comme allant en désaccord avec cela. Je cite :
"Tu ne tueras que si je ne te laisse d’autre choix."

Je crois par conséquent, et le passé nous en est témoin, que des peines de rééducations devraient être soulevées, et que de tels extrèmes devrait être évités. Le principal but de l'Eglise de Thaar est bien d'apporter la Lumière, et par cela, il faut parfois réorienter la population, plutôt que d'appliquer une finalité.
Pour affirmer ces paroles, je cite de nouveau un point de l'article 1 :
"Tu devras amener la lumière où que tu ailles et à n'importe quel moment."

De plus, c'est article semble en désaccord avec l'article 15 ter de la constitution que je cite :

"Art. 15 ter

Toute condamnation à mort devra être issue d'un procès juste et équitable ou être prononcée par le tribunal dans les dossiers qui ne nécessiteraient pas de procès. Dans ce second cas, le verdict devra clairement être rendu public et tout appel à cette décision, incluant une demande de l'accusé lui-même, pourra mener la cause en procès. Après un délais d'appel minimum de 2 mois (2semaines Irl) a partir du verdict de mise à mort , la peine deviendra effective."

J'espère que cette remarque, aussi insignifiante qu'elle peut l'être, apportera quelques choses.

Cordialement,

Elea.

Post by Ex-Lumina - May 20, 2008 at 9:06 PM

Le Juge en Chef et la greffière Elea soulèvent des points intéressants.

Pour le choix de l'exécutif qui s'occupera des analyses sanguines, point soulevé par le juge en chef, il m'apparaît qu'il s'agit ici d'un choix du législateur. Tout comme l'administration impériale a choisi de donner ces tests exclusivement à l'Hôpital de St-Élisa dans le Loi sur le recrutement, l'Ordre du Soleil peut (même si ce n'est pas forcément le meilleur choix, il n'en revient pas à nous de prendre cette décision) confier l'exclusivité de ses tests à la Confrérie Pourpre. En cas de litige sur la positivité d'un test, il est logique que l'accusé se tournera vers une seconde expertise de l'hôpital lors de son procès. Je suis néanmoins d'accord avec lui pour le reste.

Je suis également d'accord avec les contradictions soulevées par la greffière Elea. Ceci dit je préciserais que l'article 12 ne parle pas de mort, mais plutôt l'article 13 alinéa 3. Dans la mesure où pour être retrouvé coupable de cet infraction le tribunal ecclésiastique doit arriver à un verdict de culpabilité, qui pourra en être appelé devant notre tribunal le cas échéant, la Constitution ne me semble pas contournée. Néanmoins la contradiction demeure au niveau de l'article premier et de la peine de mort de l'article 13 alinéa 3 du projet de loi.

Baronne Linaëliassandre Alssaël,
Garde des Sceaux.

Post by Thomas Bolton, Emp - May 27, 2008 at 1:14 AM

Une note fut ajoutée au dossier.

Juristes,

J'ai laissé quelques jours passés avant d'envoyer une lettre à l'ordre récapitulant les points cohérents soulevés par vos délibérations.

Dossier en attente, donc.

Thomas Bolton

Post by Thomas Bolton, Emp - May 27, 2008 at 9:24 PM

Le nouveau codex envoyé par Christian fut rajouté au dossier, avec une note du Consul.

Juristes,

Voici la nouvelle version du codex. J'ai transmis les points soulevés par la Garde des Sceaux Alssaël par missive à l'Ordre, qui m'a renvoyé ceci.

Je vous laisse vérifier l'exactitude des articles avant de le présenter au Conseil Impérial pour approbation.

Consul Bolton

Codex Clérical

Art. 1

Tels sont les préceptes de Thaar :

Tu ne blasphémeras jamais contre moi où contre un de mes frères, excluant les impies.
Tu ne voueras jamais culte aux Dieux Sombres.
Tu n'aideras jamais un citoyen vouant un culte à une divinité sombre.
Tu n'utiliseras jamais mon nom pour faire le mal.
Tu ne tueras que si je ne te laisse d’autre choix.
Tu n'agiras jamais à tort de ton mariage.
Tu devras amener la lumière où que tu ailles et à n'importe quel moment.
Tu respecteras ceux qui suivent ma lumière.
Tu n'accapareras pas le bien d'autrui, à moins que cela soit pour l'empêcher de faire le mal.

Art. 2

§1. Toute personne foulant les terres de l’Empire doit le respect aux 9 préceptes de Thaar.

§2. Toute personne blasphémant, insultant ou calomniant
t Thaar et attaquant ses lois, en toute connaissance de cause, sera punie.

Art. 3

Art. 4

§1. Est considéré comme hérétique l’individu qui refuse de considéré Thaar comme une divinité bienfaitrice du peuple ou qui blasphème envers Thaar de manière continue ou qui voue un culte à des Dieux Sombres.

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

§Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

§1. L’acte de consacrer une âme à la Lumière Éternelle est uniquement dévolu aux prêtres de l’Ordre du Soleil.

§2. L’Ordre est le seul habilité à officier à des funérailles pour permettre à un défunt de rejoindre les douces demeures de Thaar.

§3. Seul les membres de l’Ordre du Soleil peuvent faire la pratique des offices religieux et de la confession du culte Thaarien.

§4. Tout cas de manquement à l’article 12 sera examiné par le tribunal ecclésiastique.

Art. 13

§1. La Lumière Éternelle ne tolère qu’une seule forme d’amour : celle qu’un homme peut offrir à une femme.

Art. 14

§1. Tout acte de nécromancie perpétré sur les terres de l’Empire est considéré comme un crime, comme le définit le codex de la Confrérie Pourpre.

§2. A l’Ordre la gestion, sous la tutelle de la Confrérie Pourpre, des pratiques nécromantiques sur les terres de Systéria. Si une personne est accusée de pratiquer la magie des dieux sombres, elle sera emprisonnée et déférée devant un tribunal clérical ainsi qu’au jugement des hautes instances de la confrérie pourpre.

Art. 15

§2. Le fait d’appartenir à la race des demi-démons est puni par la peine capitale : le bûcher. La purification par les flammes est la seule solution. Aucune exception n’est possible.

§3 Tout parents de progéniture demi-démons courra la même sentence que leurs enfants. Pour le parent démon/demi-démons le bûcher et pour le parents humain une peine d'emprisonnement.

§4 Tout complice qui aide un demi-démons à se cacher ou à fuir, recevra des sentences allant de l’humiliation publique à de peines de prison.

Art. 16

§2. Pour tout manquement, le contrevenant se verra imputer une amende 2.500 pièces d'or pour entrave à la justice de l’Ordre.

§3. Pour tout manquement, l'affaire pour laquelle le contrevenant était convoqué sera jugée dans l'absence de son témoignage.

Art. 17

Art. 18

Art. 19

§1 Le mariage est le lien sacré qui unit deux personnes selon le dogme de Thaar. Tout manquement à son devoir d’époux/épouse amènera à des sanctions graves.

Post by Phydias Shaytan, CP - May 30, 2008 at 3:58 PM

**M**onsieur Bolton,

**C**ette nouvelle version me semble à priori en ordre vis-à-vis de la Constitution. Je vous prierais de toutefois laisser un petit délais supplémentaire pour que la procureur Elea ou la Juge Alssaël puisse réagir si elles en voient la nécessité. Il n'est pas à exclure qu'elles remarquent certains points que j'ai omis.

Phydias Shaytan, Garde des Sceaux.

Post by Thomas Bolton, Emp - May 30, 2008 at 6:27 PM

Une brève note fut ajoutée.

Monsieur Shaytan

Je ne vois aucun mal à laisser passer un peu de temps pour que chaque juriste se prononce. Je sais que les charges des différents dossiers que vous traitez sont extrêmement complexes.

Consul Bolton

Post by Ex-Lumina - May 30, 2008 at 9:42 PM

Alssaël n'avait rien à soulever pour cette version.

Post by Aelynthya, Ind - May 30, 2008 at 11:41 PM

Une copie de la missive avait été laissé au tribunal.

Consul Thomas Bolton,

Je vais de nouveau chipoter sur un détail, mais ce sera le dernier.

Cela concerne l'article 4, alinea 3. Je pense qu'il serait intéressant de rajouter dans la liste des sanction la possible "rééducation" ou "réhabilitation" par l'Ordre du Soleil aux valeurs de Thaar. L'hérésie, selon le cas, peut être selon moi, dûe à une mauvaise connaissance de la divinité et son culte.
Il est néanmoins évident que cela ne concerne que des cas d'hérésie mineurs, et non lorsque cette hérésie concerne un culte interdit.

Il me semble nécessaire de rajouter ce petit détail qui, je suis certaine, aurait été envisagé par le tribunal écclésiastique lors d'une telle décision.

Après tout ceci, je suis en accord avec cette révision du codex clérical. Il serait juste nécessaire de corriger les quelques erreurs d'impression, telle que celle présente dans l'article 2, alinea 2.

Respectueusement,

Procureur Elea.

Post by Thomas Bolton, Emp - May 31, 2008 at 12:24 PM

Une note fut rajoutée au dossier, surtout à l'attention d'Elea.

Madame le Procureur,

Au contraire, chipotez. Rien ne me tient plus à cœur que de voir des lois bien pensées. Voici les modifications que vous avez demandé. J'attends votre dernière confirmation avant de présenter au Conseil.

Consul Bolton

Art. 2

§1. Toute personne foulant les terres de l’Empire doit le respect aux 9 préceptes de Thaar.

§2. Toute personne blasphémant, insultant ou calomniant Thaar et attaquant ses lois, en toute connaissance de cause, sera punie.

Art. 4

§3. Si l’hérésie est prouvée, selon la gravité de l’acte, la peine variera : tonte des cheveux, pilori, marque au fer rouge, lapidation publique, pendaison ou bûcher. L'hérésie, selon le cas, peut être due à une mauvaise connaissance de la divinité et son culte. Une peine de rééducation pourra être prononcée pour pallier à cette ignorance. Il est néanmoins évident que cela ne concerne que des cas d'hérésie mineurs, et non lorsque cette hérésie concerne un culte interdit. L’hérétique pourra si le tribunal le juge nécessaire perde ses droits de citoyen, soit être excommunié. L’hérétique ne pourra quitter la ville pendant une période d’un an.

Post by Aelynthya, Ind - May 31, 2008 at 3:04 PM

Monsieur le Consul Bolton,

Je vous remercie pour cette modification et je vous confirme que la révision du codex me convient.

Respectueusement,

Procureur Elea.