[Contrat] Recaedre-Bolton
Post by Thomas Bolton, Emp - May 26, 2008 at 9:00 PM
Une lettre fut envoyée au procureur Elea, accompagnée d'un contrat qui n'était pas ratifié. Copie fut faite à l'impératrice.
Madame le procureur,
Par la présente, je vous transmets le contrat de mariage qui m'unira à la duchesse Recaedre. Avant d'entreprendre une quelconque ratification, je souhaite que vous l'examiniez pour en attester la validité et la valeur juridique.
Il va de soi que tout ceci doit rester secret, je ne tiens pas à ce que l'affaire s'ébruite.
En vous remerciant,
Consul Bolton
Contrat de mariage
Art. 1
§1. Ce présent contrat de mariage est établi entre monsieur Thomas Bolton et la duchesse Armika Recaedre.
§2. A l'issue du mariage, chacun des époux conservera son nom de famille.
Art. 2
§1. Le présent régime est basé sur un principe simple et clair : la séparation de biens. Chacun des époux conserve personnellement ses biens acquis avant le mariage, ainsi que ceux qu'il a reçu par héritage ou donation.
§2. Seuls les biens acquis en indivision appartiennent au couple, et ce en proportion du nombre de parts acquises dans l'indivision. Tout ce que chaque époux possédera au jour du mariage, recueillera par succession ou achètera à son nom pendant le mariage lui restera propre. Il aura le droit de le louer, de le donner, de le vendre sans aucune restriction.
§3. Au niveau des dettes, chaque conjoint est personnellement responsable des dettes contractées en son nom propre.
Art. 3
Les époux se doivent mutuellement fidélité, secours et assistance. Ils assurent la direction morale et matérielle de la famille.
Art. 4
Les époux pourvoient à l'éducation des enfants légitimes et préparent leur avenir.
Art. 5
Les époux s'obligent mutuellement à une communauté de vie, incluant le devoir conjugal et la cohabitation.
Art. 6
Aucune dot ne sera demandée à la duchesse.
Art. 7
Conformément au dernier décret impérial, le duché Recaedre restera propriété de Sa Grâce Armika. Monsieur Bolton ne possèdera aucun titre de noblesse acquis par le mariage.
Art. 8
Aucun acte adultérin ne sera toléré.
Art. 9
Le manoir de la duchesse devra être vendu. Monsieur Bolton renonce à tout bonus sur la vente de la demeure qui reste propriété de la duchesse Recaedre et s'inscrit dans le cadre de l'article 2 du présent contrat.
Art. 10
Pour être validé, le mariage devra être célébra dans la cathédrale, sous l’égide d’un prêtre de Thaar, conformément à l’article 8 paragraphe 1 du codex clérical.
Art. 11
§1. Si un ou plusieurs articles n’est ou ne sont pas respecté(s) par un des époux, le présent contrat sera considéré comme nul et non avenu. Le mariage sera donc annulé devant la loi mais aussi devant Thaar, comme le stipule l’article 8 paragraphe 2 du codex clérical.
§2. L'époux fautif devra alors verser une partie de ses biens, définie par le tribunal de l'Empire, à l'époux lésé.
Post by Thomas Bolton, Emp - June 11, 2008 at 10:40 PM
Un rappel fut envoyé à Elea.
Post by Aelynthya, Ind - June 11, 2008 at 11:12 PM
Monsieur Bolton,
Veuillez tout d'abord m'excuser pour cette attente. Je ne vais pas vous mentir. J'avais rangé ce dossier sur mon bureau, et tandis que mon esprit vaquait, il a prit un peu la poussière.
Mais trève de foutaise.
En ce qui concerne le contrat de mariage, je pense que l'article 8 est inutile, étant donné qu'il est mentionné que vous vous marrirez, Dame Recaedre et vous même, sous l'égide de Thaar. Vous savez, tout autant que moi que le codex clérical condamne l'adultère.
Pour le reste du contrat, une chose m'interpèle. Non pas de manière alarmée, mais plutôt d'étonnement. Pourquoi la vente du manoir est t'elle nécessaire?
A part cela, je ne me semble pas qu'il y est d'autres détails qui me chiffonne.
J'espère que mes remarques ne vous déplairont pas.
Respectueusement,
Procureur Elea.
Post by Thomas Bolton, Emp - June 11, 2008 at 11:16 PM
Une note fut renvoyée en réponse.
Madame le procureur,
L'article 8 sera donc supprimé.
En ce qui concerne la vente du manoir, c'est simple : nous souhaitons débuter notre mariage dans une demeure qui nous appartient et pas dans celle de son ancien époux.
La duchesse est évidemment d'accord et a déjà effectué les démarches pour vendre son bien.
Consul Bolton
Post by Thomas Bolton, Emp - August 27, 2009 at 10:23 PM
Cet exemplaire du contrat fut barré. Il n'était plus à jour, notamment à cause de la destitution d'Armika. Un nouveau sera publié dans la greffe.