[Modification] Fusion des codex Union-Cercle

[Modification] Fusion des codex Union-Cercle

Post by Thomas Bolton, Emp - June 11, 2008 at 10:42 PM

Un dossier fut ajouté pour les juristes.

Juristes,

Vous trouverez ci-dessous le codex fusionné entre l'Union et le Cercle en vue de leur transformation en une seule et même guilde.

Je vous demande d'en vérifier l'exactitude juridique avant de le soumettre au Conseil.

Consul Bolton

Codex de la Fraternité

De la disposition du territoire

Art.0.1a
Le territoire de la Fraternité se situe, au Sud de leur campement à la berge, au Nord au même niveau que la muraille de la Cité, à l'Ouest au pied de la montagne, a l'Est au même niveau que la muraille de la Cité ainsi que tout l’ancien quartier du cercle de pierre, ceinturant au sud la montagne ouest.

Art.0.1b
La Fraternité se voit offrir certains droits sur se territoire. Ces droits sont définis comme suit :

§1. Droit d'exploitation des ressources
§2. Droit de commerce
§3. Droit de construction
§4. Droit de légifération

Art.0.1c
Tous les membres de la Fraternité, et tout spécialement les rôdeurs, font office d’autorité dans l’ensemble du territoire de la fraternité.

Art.0.2
Toute personne voyageant dans la zone de la Fraternité devra respecter le règlement établi par les autorités de la Fraternité et ce en addition aux lois s'appliquant sur toutes les terres de l'Empire.

Art.0.3
La fraternité est autorisée à étendre son campement si nécessaire, dans les limites du territoire établi.

Des spectacles et des représentations

Art.1.0

La fraternité se voit donner la responsabilité du domaine artistique de la Cité, comme stipulé par l'article 104 de la Constitution.

Art.1.1

Chaque spectacle, avant toute représentation, se doit d'être au préalable validée par la fraternité. Les artistes indépendants se doivent de présenter leurs numéros à la fraternité avant de pouvoir exercer dans l'enceinte de la cité.

Art. 1.2

Tout spectacle se devra de comporter au moins un membre de la fraternité dans sa troupe. Dans le cas contraire une dérogation spéciale devra être obtenue auprès de la fraternité pour que le spectacle soit autorisé.

Art. 1.3

La fraternité se réserve le droit d'assigner des zones et des horaires précis à toute demande de représentation.

Art. 1.4

Dans le cadre d'un spectacle ne comportant aucun membre de la fraternité et visant à collecter des fonds importants, la fraternité se réserve le droit d'exiger un pourcentage des recettes de l'ordre de 10%.

De l'alimentation et de l'agriculture

Art. 2.0

La fraternité se voit donner la responsabilité de surveiller le marché de la nourriture dans Systéria, comme stipulé dans l'article 104 de la Constitution.

Art. 2.0a

Toute personne désirant ouvrir un commerce ou pratiquant un métier de bouche devra au préalable démontrer sa capacité à assurer un service de qualité dans le cadre d'un examen organisé par la fraternité.

Art. 2.0b

Toute personne désirant se procurer des matières premières concernant la cuisine devra le faire exclusivement auprès de la fraternité. Afin d'assurer un roulement constant, la fraternité s'engagent à examiner toute demande de contrat provenant de fournisseurs potentiels.

Art. 2.0c

Tout commerce de nourriture devra être contrôlé chaque année par la fraternité qui jugera s'il obtient le droit de poursuivre tel commerce.

Art. 2.0d

Les raisons valables pour perdre le droit de commercer de la nourriture et de la boisson sont :
§1. Insalubrité;
§2. Nourriture ou boisson de mauvaise qualité;
§3. Établissement délabré.

D'autres raisons, si elles sont aberrantes, peuvent constituer un motif de fermeture.

Art. 2.1

Toute personne faisant acte de diffamation envers la fraternité et leurs denrées alimentaires s'exposeront à des poursuites judiciaires et à une forte amende, définie par le tribunal.

Art. 2.2

La fraternité s'engage à aider les œuvres caritatives concernant la nourriture et jus de bonne qualité pour les jeunes.

Des marchés de rue

Art. 3.0

La fraternité a l'autorisation d'ouvrir un petit marché offrant divers produits dans leur campement seulement en toute légalité. Nul permis de vente nécessaire, mais une petite part de leur profits pourrait être utilisée pour aider les pauvres ou les artistes de Systéria. Les dons seront volontaires tant que le besoin ne s'en fera pas sentir. En cas de besoin, les dons seront obligatoires.

Art. 3.1

Aucun membre d'un autre groupe comme L’Association des Commerçants n’a le droit d'achat et/ou de vente sur leur territoire envers les non membres de la fraternité même s'il donne son produit. Nulle vente, nul échange autorisé, à moins de faire affaire avec un membre de la fraternité. En échange, les membres de la fraternité doivent faire de même sur le territoire des Commerçants.

De la législation des permis de ressources naturels

Art. 4.0a

Tous les permis sont d’une durée d'un an au maximum, ils pourront être renouvelés à leur expiration. Cette expiration se fera à la fin du cycle annuel de la Nature. Ils seront en vente au comptoir de la fraternité durant toute l'année.

Art. 4.0b

Espèces menacées :
-Ostard
-Lama
-Tête-Dur
-Phœnix

Art. 4.0c

Toute personne qui agira à l'encontre de la Nature sans permis de la fraternité, se verra adressé un avertissement dépendant de sa situation :

Premier avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de s'acheter un permis avant de pratiquer à nouveau.
Si le contrevenant s'achète un permis sur le fait, ses ressources et son matériel lui seront rendus entièrement avec une majoration de 25 écus au permis.

Deuxième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 500 écus et devra se procurer un permis avant de pratiquer à nouveau.

Troisième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 1.000 écus et perdra son droit d'exploitation pour une durée d'un an.

Quatrième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 1.500 écus et perdra tout droit d'exploitation pour une durée indéterminée.

Les avertissements sont acquis à vie.

Art. 4.0d

Le permis est nominatif, son prêt n’est par conséquent pas autorisé. Si un tel acte est commit, le permis sera confisqué, ainsi que le matériel et les ressources récoltées. De plus, le propriétaire du permis se verra dans l’obligation de payer une amende de 2.000 écus. Le nom des possesseurs de permis est noté dans un registre au comptoir des permis.

Art. 4.0e

Tout membres du registre des artisans de l’empire (RAE) devront, une fois l’an envoyer le nom de leurs fournisseurs ainsi que le nombres de ressources achetées. Toute personnes refusant de se soumettre à cet article recevra automatiquement un avertissement.

Toutes personnes refusant de payer son amande dans un délai d’un an après l’avertissement recevra automatiquement un autre avertissement.

De la réglementation des ressources naturelles

Art. 5.0

Toute personne en Systéria désirant exploiter des ressources naturelles régis par la fraternité du chêne devra se procurer un permis pour la ou les ressources désirées.

Ces ressources naturelles incluent les minéraux, la forêt ainsi que tous les animaux sur les terres et dans les eaux sous contrôle de l'Empire.

Art. 5.1

La fraternité se réserve le droit de refuser un permis à quelqu’un s’il est avéré que cette personne a eu des avertissements pour non-respect de la Nature. La personne pourra contester la décision en contactant un membre hautement gradé.

Art. 5.2a

Une personne exploitant un type de ressource précis sans permis se verra confisquer tout ce qu’il aura acquis de manière illégale en rapport avec cette exploitation, ainsi que le matériel utilisé pour obtenir ces marchandises. Ces derniers seront réquisitionnés après obtention d’un mandat délivré par le tribunal de l’Empire.

Art. 5.2b
Le contrevenant sera dans l'obligation d'acheter un permis avant de pouvoir pratiquer toute exploitation à nouveau. À noter que s’il achète le permis lors des faits, il récupèrera la moitié des ressources confisquées. Si les ressources ont été vendues, seulement la moitié de l’or qu’il aura obtenu lui sera rendu.

Art. 5.3

Toute personne continuant l'exploitation des ressources sans permis se verra sous le joug d’une instruction ouverte par le tribunal impérial.

Art. 5.4

Toute personne vendant son permis ou le donnant à quelqu'un d'autre avec le but de lui permettre l'exploitation obtiendra une amende, en plus de la confiscation du dit permis.

Art. 5.5

La fraternité se permet le droit de confisquer le permis de son détenteur si ce dernier ne respecte pas la Nature ou ce codex.

Art. 5.6

Une personne obtenant un avertissement entraînera la mise en place d’un dossier à son nom par la fraternité, même dans le cas où il achèterait un permis.

Art. 5.7

L'exploitation des ressources à l'intérieur des murs de la ville, que se soit par l'abattage des bêtes, par la pêche dans une rivière ou encore l'exploitation de bois, est strictement interdite. Le hors-la-loi sera sujet à une amende pouvant aller jusqu’à 2.000 écus.

Art. 5.8

Toute personne se promenant avec des animaux à ses côtés doit posséder un permis lui donnant ce droit.
Les animaux domestiques suivant ne sont pas concernés par cet article :

Art. 5.9

La durée de vie d’un permis est d’une année révolue. Lorsqu’elle touche à sa fin, chaque personne désirant continuer à exploiter une ressource devra renouveler son permis ou s'en acheter un dans le cas ou il n'en possèderait pas.

Art. 5.10
Une personne exploitant une ressource dans une zone interdite se verra confisquer la ressource en question et devra cesser toute activité dans cette zone. Dans un cas de refus, le membre de la fraternité pourra confisquer le permis.

Art. 5.11

La fraternité pourra consulter les bilans matériels de n'importe quelle guilde, dans le cadre unique d'un contrôle du respect des Quota. Pour obtenir l’autorisation, il devra fournir une raison justifiant ce besoin à l’Empire.

Art. 5.12

Dans le cas où les quota, définis dans le préambule, serait dépassé, toutes les ressources d’une exploitation précise se verraient confisquées. Le contrevenant sera imputé d’une de 1.500 pièces d'or.

Art. 5.13

Toute personne se faisant prendre entrain de vendre son surplus de ressources, défini dans le préambule, se verra attribuer une amende ainsi que la confiscation de son permis (l'amende montant au double du prix de la valeur des ressources).

Art. 5.14

Dans un cas de surplus de ressources de la Nature, seul la fraternité peut donner la permission d'exploiter une cette ressource en excès sans permis.

Art. 5.15

Toute personne n'allant pas rappeler son renouvellement de permis se verra attribuer une amende de 350 écus.

Art. 5.16

Toutes les guildes de l’Empire doivent fournir un registre détaillé contenant le nom des membres usant des ressources naturelles, afin de faciliter la vente des permis.

Art. 5.17

§1. Toute bête naturellement agressive telle que le serpent, serpent géant, loup enragé, … ne nécessite pas de permis pour être tuer dans un cas de légitime défense.

§2. L'acquisition de la peau ou tout autre morceau du corps nécessite par contre un permis de chasse. Le contrevenant ne respectant pas cela se verra attribuer une amende de 500 écus.

Art. 5.18

Toutes les ressources confisquées par la fraternité seront revendues sur le marché légal, c'est-à-dire en pleine possession d’un permis délivré par l’Association, au total bénéfice d’œuvres caritatives veillant au bien de l’Empire et de ses habitants. Les ressources seront exclusivement vendues sur le territoire de la fraternité du frêne.

Art. 5.19a

Les animaux suivant sont interdits sur toutes les terres de Systéria, y compris les fermes et les routes qui y mènes :
-Scarabées Géants
-Araignées géantes
-Ostards Sauvages
-Cauchemars
-Dragons des marais ainsi que tout autre types de dragons.

Art. 5.19b

Les animaux sauvages sont interdits dans l’enceinte des murs de la ville, ceux-ci pouvant être potentiellement dangereux qu’il soit dressé ou nom. Tel les ours, les loups, les panthères.

Art. 5.20

Toute personnes désirant vendre des animaux devront au préalable en informer la fraternité pour que celle-ci puisse effectuer correctement le suivi des bêtes.

Art. 5.21

Toute personnes désirants acheter des ressources naturelles devront le faire en premier lieux à la fraternité, dans le cas ou la fraternité ne pourrais répondre à la demande, la personne sera autorisé à acheter vers une autres personne, mais l’acheteur devra indiquer à la fraternité le nom du vendeur et la quantité de ressources acheter.

Art. 5.22

Conformément au codex pourpre les membres de la fraternité peuvent pratiquer la magie naturelle sans permis. En échange, la fraternité s’engage à chaque année de fournir une liste complète de ces pratiquants de la magie naturelle.

Écrit par Coralie de Vaël depuis le Codex de l’union des gitans écrit par l’union des gitans et corrigé par feu Ambraz Shal’Hean et feu Mundus Recaedre ainsi que le Codex du cercle de pierre écrit par le cercle de pierre et par feu Ambraz Shal’Hean et feu Mundus Recaedre.

Post by Aelynthya, Ind - June 12, 2008 at 12:27 AM

Dame Alssaël, Messires Bolton et Shaytan,

J'ai bien étudié le codex, et je dois avouer que certains articles sont ambigües, et pourraient être éclaircis. Je soulignerais en particulier l'article suivant :
Art. 2.0b

Toute personne désirant se procurer des matières premières concernant la cuisine devra le faire exclusivement auprès de la fraternité. Afin d'assurer un roulement constant, la fraternité s'engagent à examiner toute demande de contrat provenant de fournisseurs potentiels.

J'ai aussi constaté des erreurs d'orthographes, ou des oublis de mots. Vous trouverez les principales erreurs si-dessous :

Art. 5.12 Il manque le terme "amende"
Art. 5.14 Il faut retirer "une"
Art. 5.19b C'est "non" et non "nom"
Art. 5.20 C'est "devra" et non "devront"
Art. 5.21
Toute personne désireuse d'acheter des ressources naturelles devra le faire en premier lieu auprès de la fraternité. Dans le cas ou la fraternité ne pourrait répondre à la demande, la personne sera autorisée à acheter ces ressources auprès d'une autre personne. L’acheteur devra néanmoins indiquer à la fraternité le nom du vendeur et la quantité de ressources acheter.

Je dois d'ailleurs émettre un avis défavorable envers ce dernier article que je viens de corriger (article 5.21), le trouvant contre la liberté de commerce des matières premières.

Il serait aussi nécessaire de vérifier la ponctuation. Certains articles manquent de clairvoyance à cause de cela. Je prendrais comme exemple l'article 3.0 :
Art. 3.0

La fraternité a l'autorisation d'ouvrir un petit marché offrant divers produits dans leur campement seulement, en toute légalité. Nul permis de vente est nécessaire, mais une petite part de leur profits pourra être utilisée pour aider les pauvres ou les artistes de Systéria. Les dons seront volontaires tant que le besoin ne s'en fera pas sentir. En cas de besoin, les dons seront obligatoires.

En ce qui concerne le contenu de l'article 2.0d, je pense que plus de précisions (ou du moins des exemples) seraient nécessaire en ce qui concerne la phrase suivante, qui me parrait trop vague: "D'autres raisons, si elles sont aberrantes, peuvent constituer un motif de fermeture".

Enfin, dans l'article 3.1, j'ai du mal à comprendre l'intérêt de la phrase : "En échange, les membres de la fraternité doivent faire de même sur le territoire des Commerçants".

Voici mes premières remarques en ce qui concerne ce codex. Je continuerais son étude et vous préciserait mes autres critiques dans une prochaine note.

Respectueusement,

Procureur Elea.

Post by Thomas Bolton, Emp - June 18, 2008 at 11:30 PM

Une note fut ajoutée.

Etant donné qu'une nouvelle modification n'a été demandée, un préambule a été envoyée à Coralie de Vaël.

Libre à vous de continuer à émettre des critiques ou suggestions que je transmettrai au fur et à mesure.

Consul Bolton

Post by Phydias Shaytan, CP - June 19, 2008 at 4:15 AM

Le Garde des Sceaux tomba sur le dossier un peu surpris d'avoir oublié quelque chose d'aussi important. Sans doute était-ce le renard enflammé qu'il avait croisé en venant au Tribunal qui lui avait joué un vilain tour...

Juristes, Monsieur Bolton,

**E**xcusés premièrement mon retard sur la question, il semblerait que quelques farfadet malicieux se soit joué de l'ordre de mon bureau que ce dossier ait échappé à ma vigilance. Je vais donc reprendre un par les les différents points qui me semblent à modifier. Je puis cependant déjà vous annoncer la trame principale de mes remarques : tout avantage se paye. Je suis donc en partie opposée à ce que la Fraternité bénéficie des avantage des deux composantes sans les inconvénients qui vont avec.

Art.0.1b §2.
Le droit de commerce libre n'était par le passé pas attribué au quartier du Cercle de Pierre. Il serait adéquat de le modifier comme suit :

§2. Droit de commerce excepté pour la partie enclavée dans la cité.

Art.0.2 Si règlement supplémentaire il y a, celui-ci devra être au préalable vérifié par le Tribunal pour s'assurer qu'ils n'empiètent pas sur un texte de loi de classe supérieure (Codex, COnstitution ou Décret Impérial).

Toute personne voyageant dans la zone de la Fraternité devra respecter le règlement, établi par les autorités de la Fraternité et approuvé par le Tribunal, ce en addition aux lois s'appliquant sur toutes les terres de l'Empire.

Art. 2.0b L'article est ambigüe, s'applique-t-il à tous, autant à la ménagère qu'au tavernier ? Il faudrait rajouter la précision donc.

Toute personne désirant se procurer des matières premières concernant la cuisine dans un but commercial devra le faire exclusivement auprès de la fraternité. Afin d'assurer un roulement constant, la fraternité s'engagent à examiner toute demande de contrat provenant de fournisseurs potentiels.

Art.3.0 Je n'ai aucune modification à soumettre, mais il est clairement établi que cet article prend effet uniquement dans le campement, c'est à dire au sens strict l'ancien territoire gitant et nullement la partie enclavée dans la cité.

Art.3.1 Quel est l'utilité des permis de vente si ceux-ci ne sont pas valide sur les territoires de la Fraternité ?

Nulle personne ne possédant pas de permis de vente établi par l'Association des Commerçants ou en étant membre n'est autorisée à commercer sur le territoire de la Fraternité envers les non membres de la fraternité même s'il donne son produit. Nulle vente, nul échange autorisé, à moins de faire affaire avec un membre de la fraternité. En échange, les membres de la fraternité doivent faire de même sur le territoire des Commerçants.

Art.4.0b Retrait dans l'exploitation minière de la Nécrolithe et de l'Ombryque. Le premier est interdit par le codex de l'Ordre comme ayant rapport à la nécromancie et le second peut-être attribué aux cultes sombres. Même si le lien pour le second n'est pas établi, mieux vaut prévenir que guérir.

Art.5.2b L'article contredit l'article 4.0c. L'un stipule l'entièreté des ressources si achat d'un permis, le second la moitié.

Phydias Shaytan, Garde des Sceaux.

Post by Thomas Bolton, Emp - June 19, 2008 at 1:22 PM

Une note leur parvint les informant que l'ensemble des délibérations avaient été envoyées aux druides pour modification.

Post by Thomas Bolton, Emp - June 25, 2008 at 3:56 AM

Une nouvelle version fut envoyée aux juristes.

Codex de la Fraternité

De la disposition du territoire

Art.0.1a
Le territoire de la Fraternité se situe, au Sud de leur campement à la berge, au Nord au même niveau que la muraille de la Cité, à l'Ouest au pied de la montagne, a l'Est au même niveau que la muraille de la Cité ainsi que tout l’ancien quartier du cercle de pierre, ceinturant au sud la montagne ouest.

Art.0.1b
La Fraternité se voit offrir certains droits sur se territoire. Ces droits sont définis comme suit :

§1. Droit d'exploitation des ressources
§2. Droit de commerce (excepté pour la partie enclavée dans la cité)
§3. Droit de construction
§4. Droit de légifération

Art.0.1c
Tous les membres de la Fraternité, et tout spécialement les rôdeurs, font office d’autorité dans l’ensemble du territoire de la fraternité.

Art.0.2
Toute personne voyageant dans la zone de la Fraternité devra respecter le règlement établi par les autorités de la Fraternité et approuvé par le tribunal, ce en addition aux lois s'appliquant sur toutes les terres de l'Empire.

Art.0.3
La fraternité est autorisée à étendre son campement si nécessaire, dans les limites du territoire établi.

Des spectacles et des représentations

Art.1.0

La fraternité se voient donner la responsabilité du domaine artistique de la Cité, comme stipulé par l'article 104 de la Constitution.

Art.1.1

Chaque spectacle, avant toute représentation, se doit d'être au préalable validée par la fraternité. Les artistes indépendants se doivent de présenter leurs numéros à la fraternité avant de pouvoir exercer dans l'enceinte de la cité.

Art. 1.2

Tout spectacle se devra de comporter au moins un membre de la fraternité dans sa troupe. Dans le cas contraire une dérogation spéciale devra être obtenue auprès de la fraternité pour que le spectacle soit autorisé.

Art. 1.3

La fraternité se réserve le droit d'assigner des zones et des horaires précis à toute demande de représentation.

Art. 1.4

Dans le cadre d'un spectacle ne comportant aucun membre de la fraternité et visant à collecter des fonds importants, la fraternité se réserve le droit d'exiger un pourcentage des recettes de l'ordre de 10%.

De l'alimentation et de l'agriculture

Art. 2.0

La fraternité se voit donner la responsabilité de surveiller le marché de la nourriture dans Systéria, comme stipulé dans l'article 104 de la Constitution.

Art. 2.0a

Toute personne désirant ouvrir un commerce ou pratiquant un métier de bouche devra au préalable démontrer sa capacité à assurer un service de qualité dans le cadre d'un examen organisé par la fraternité.

Art. 2.0b

Toute personne désirant se procurer des matières premières concernant la cuisine dans un but commerciale devra le faire exclusivement auprès de la fraternité. La fraternité s’engage à examiner toute demande de contrat provenant de fournisseurs.

Art. 2.0c

Tout commerce de nourriture devra être contrôlé chaque année par la fraternité qui jugeront s'il obtient le droit de poursuivre tel commerce.

Art. 2.0d

Les raisons valables pour perdre le droit de commercer de la nourriture et de la boisson sont :
§1. Insalubrité;
§2. Nourriture ou boisson de mauvaise qualité;
§3. Établissement délabré.
§4. Non respect des lois de la fraternité en ce qui concerne le commerce de la nourriture et de la boisson.

Art. 2.1

Toute personne faisant acte de diffamation envers la fraternité et leurs denrées alimentaires s'exposeront à des poursuites judiciaires et à une forte amende, définie par le tribunal.

Art. 2.2

La fraternité s'engage à aider les œuvres caritatives concernant la nourriture et jus de bonne qualité pour les jeunes.

Des marchés de rue

Art. 3.0

La fraternité a l'autorisation d'ouvrir un petit marché offrant divers produits dans leur campement seulement, en toute légalité. Nul permis de vente est nécessaire, mais une petite part de leur profits pourra être utilisée pour aider les pauvres ou les artistes de Systeria. Les dons seront volontaires tant que le besoin ne s'en fera pas sentir. En cas de besoin, les dons seront obligatoires.

Art. 3.1

Nulle personne ne possédant pas de permis de vente établi par l'Association des Commerçants ou en étant membre n'est autorisée à commercer sur le territoire de la Fraternité n’a le droit d'achat et/ou de vente sur leur territoire envers les non-membres de la fraternité même s'il donne son produit. Nulle vente, nul échange autorisé, à moins de faire affaire avec un membre de la fraternité.

De la législation des permis de ressources naturels

Art. 4.0a

Tous les permis sont d’une durée d'un an au maximum, ils pourront être renouvelés à leur expiration. Cette expiration se fera à la fin du cycle annuel de la Nature. Ils seront en vente au comptoir de la fraternité durant toute l'année.

Art. 4.0b

Espèces menacées :
-Ostard
-Lama
-Tête-Dur
-Phœnix

Art. 4.0c

Toute personne qui agira à l'encontre de la Nature sans permis de la fraternité , se verra adressé un avertissement dépendant de sa situation :

Premier avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de s'acheter un permis avant de pratiquer à nouveau.
Si le contrevenant s'achète un permis sur le fait, ses ressources et son matériel lui seront rendus entièrement avec une majoration de 25 écus au permis.

Deuxième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 500 écus et devra se procurer un permis avant de pratiquer à nouveau.

Troisième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 1.000 écus et perdra son droit d'exploitation pour une durée d'un an.

Quatrième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 1.500 écus et perdra tout droit d'exploitation pour une durée indéterminée.

Les avertissements sont acquis à vie.

Art. 4.0d

Le permis est nominatif, son prêt n’est par conséquent pas autorisé. Si un tel acte est commit, le permis sera confisqué, ainsi que le matériel et les ressources récoltées. De plus, le propriétaire du permis se verra dans l’obligation de payer une amende de 2.000 écus. Le nom des possesseurs de permis est noté dans un registre au comptoir des permis.

Art. 4.0e

Tout membres du registre des artisans de l’empire(RAE) devront, une fois l’an envoyer le nom de leurs fournisseurs ainsi que le nombres de ressources achetées. Toute personnes refusant de se soumettre à cet article recevra automatiquement un avertissement.

Toutes personnes refusant de payer son amande dans un délai d’un an après l’avertissement recevra automatiquement un autre avertissement.

De la réglementation des ressources naturelles

Art. 5.0

Toute personne en Systéria désirant exploiter des ressources naturelles régis par la fraternité du chêne devra se procurer un permis pour la ou les ressources désirées.

Ces ressources naturelles incluent les minéraux, la forêt ainsi que tous les animaux sur les terres et dans les eaux sous contrôle de l'Empire.

Art. 5.1

La fraternité se réserve le droit de refuser un permis à quelqu’un s’il est avéré que cette personne a eu des avertissements pour non-respect de la Nature. La personne pourra contester la décision en contactant un membre hautement gradé.

Art. 5.2a

Une personne exploitant un type de ressource précis sans permis se verra confisquer tout ce qu’il aura acquis de manière illégale en rapport avec cette exploitation, ainsi que le matériel utilisé pour obtenir ces marchandises. Ces derniers seront réquisitionnés après obtention d’un mandat délivré par le tribunal de l’Empire.

Art. 5.2b
Le contrevenant sera dans l'obligation d'acheter un permis avant de pouvoir pratiquer toute exploitation à nouveau. À noter que s’il achète le permis lors des faits, il récupèrera la totalité des ressources confisquées. Si les ressources ont été vendues, seulement la moitié de l’or qu’il aura obtenu lui sera rendu.

Art. 5.3

Toute personne continuant l'exploitation des ressources sans permis se verra sous le joug d’une instruction ouverte par le tribunal impérial.

Art. 5.4

Toute personne vendant son permis ou le donnant à quelqu'un d'autre avec le but de lui permettre l'exploitation obtiendra une amende, en plus de la confiscation du dit permis.

Art. 5.5

La fraternité se permet le droit de confisquer le permis de son détenteur si ce dernier ne respecte pas la Nature ou ce codex.

Art. 5.6

Une personne obtenant un avertissement entraînera la mise en place d’un dossier à son nom par la fraternité, même dans le cas où il achèterait un permis.

Art. 5.7

L'exploitation des ressources à l'intérieur des murs de la ville, que se soit par l'abattage des bêtes, par la pêche dans une rivière ou encore l'exploitation de bois, est strictement interdite. Le hors-la-loi sera sujet à une amende pouvant aller jusqu’à 2.000 écus.

Art. 5.8

Toute personne se promenant avec des animaux à ses côtés doit posséder un permis lui donnant ce droit.
Les animaux domestiques suivant ne sont pas concernés par cet article :

Art. 5.9

La durée de vie d’un permis est d’une année révolue. Lorsqu’elle touche à sa fin, chaque personne désirant continuer à exploiter une ressource devra renouveler son permis ou s'en acheter un dans le cas ou il n'en possèderait pas.

Art. 5.10
Une personne exploitant une ressource dans une zone interdite se verra confisquer la ressource en question et devra cesser toute activité dans cette zone. Dans un cas de refus, le membre de la fraternité pourra confisquer le permis.

Art. 5.11

La fraternité pourra consulter les bilans matériels de n'importe quelle guilde, dans le cadre unique d'un contrôle du respect des Quota. Pour obtenir l’autorisation, il devra fournir une raison justifiant ce besoin à l’Empire.

Art. 5.12

Dans le cas où les quota, définis dans le préambule, serait dépassé, toutes les ressources d’une exploitation précise se verraient confisquées. Le contrevenant sera imputé d’une amende de 1.500 pièces d'or.

Art. 5.13

Toute personne se faisant prendre entrain de vendre son surplus de ressources, défini dans le préambule, se verra attribuer une amende ainsi que la confiscation de son permis (l'amende montant au double du prix de la valeur des ressources).

Art. 5.14

Dans un cas de surplus de ressources de la Nature, seul la fraternité peut donner la permission d'exploiter cette ressource en excès sans permis.

Art. 5.15

Toute personne n'allant pas rappeler son renouvellement de permis se verra attribuer une amende de 350 écus.

Art. 5.16

Toutes les guildes de l’Empire doivent fournir un registre détaillé contenant le nom des membres usant des ressources naturelles, afin de faciliter la vente des permis.

Art. 5.17

§1. Toute bête naturellement agressive telle que le serpent, serpent géant, loup enragé, … ne nécessite pas de permis pour être tuer dans un cas de légitime défense.

§2. L'acquisition de la peau ou tout autre morceau du corps nécessite par contre un permis de chasse. Le contrevenant ne respectant pas cela se verra attribuer une amende de 500 écus.

Art. 5.18

Toutes les ressources confisquées par la fraternité seront revendues sur le marché légal, c'est-à-dire en pleine possession d’un permis délivré par l’Association, au total bénéfice d’œuvres caritatives veillant au bien de l’Empire et de ses habitants. Les ressources seront exclusivement vendues sur le territoire de la fraternité du frêne.

Art. 5.19a

Les animaux suivant sont interdits sur toutes les terres de systéria, y compris les fermes et les routes qui y mènes :
-Scarabées Géants
-Araignées géantes
-Ostards Sauvages
-Cauchemars
-Dragons des marais ainsi que tout autre types de dragons.

Art. 5.19b

Les animaux sauvages sont interdits dans l’enceinte des murs de la ville, les animaux sauvages sont tous animaux pouvant être potentiellement dangereux qu’il soit dressé ou non. Tel les ours, les loups, les panthères.

Art. 5.20

Toute personnes désirant vendre des animaux devra au préalable en informer la fraternité pour que celle-ci puisse effectuer correctement le suivi des bêtes.

Art. 5.21

Toute personnes désirants acheter des ressources naturelles devra indiquer, à la fraternité le nom du vendeur et la quantité de ressources acheter. Bien que la fraternité encourage les gens à faire affaire avec eux.

Art. 5.22

Conformément au codex pourpre les membres de la fraternité peuvent pratiquer la magie naturelle sans permis. En échange, la fraternité s’engage, à chaque année, de fournir une liste complète de ces pratiquants de la magie naturelle.

Écrit par Coralie de Vaël depuis le Codex de l’union des gitans écrit par l’union des gitans et corrigé par Ambraz Shal’Hean et feu Mundus Recaedre ansi que le Codex du cercle de pierre écrit par le cercle de pierre et par Ambraz Shal’Hean et feu Mundus Recaedre.

Post by Thomas Bolton, Emp - June 25, 2008 at 10:25 AM

Une seconde lettre de Coralie fut ajoutée.

Cher consul,

Désolé de vous déborder de courrier, mais pour vous éviter du travail, j'ai ciblé les articles des codex et de la constitutions ou le nom de "Union des gitans" et de "Cercle de pierre" devront être remplacées par celui de "Fraternité du Chêne"

Constitution:
Art.103
Art 105 et 109 qui devront être fusionner

Codex pourpre
Art 1 alinéa 3
Art 10*

Codex commercial
Art 24 à 26

*Pour l'article 10 il y as une erreur dans l'écriture du document, il faudra remplacer Ordre du soleil par fraternité du chêne

Art. 10

Un mage utilisant la magie druidique, naturelle ou shamanique sans permis se verra sanctionnée d’un premier avertissement avec confiscation du grimoire jusqu'à ce que le renégat ait acheté un permis de magie naturelle ou intégré le Cercle de Pierre ou la Confrérie Pourpre ainsi qu’une amende de 400 pièces d’or.
Si une deuxième entrave à la loi est faite, le mage renégat se verra sanctionner d’une amende de 2.000 pièces d’or et verra son livre confisqué définitivement, et ce même s’il acquiert un permis de magie divine ou intègre l’Ordre du Soleil ou la Confrérie Pourpre.
En cas de récidive, la sentence est d’une peine de prison ferme dans les geôles de la Légion Arcanique jointe à une amende doublée pour chaque récidive. La durée sera fixée par le tribunal de l’Empire.

Veuillez recevoir cher consul l'expression de mes sentiments distinguées

Sage Coralie de Vaël

Post by Thomas Bolton, Emp - July 2, 2008 at 11:19 AM

La nouvelle version reçue par l'Intendant fut archivée au tribunal pour recueillir l'approbation des juristes.

Codex de la Fraternité

De la disposition du territoire

Art.0.1a
Le territoire de la Fraternité se situe, au Sud de leur campement à la berge, au Nord au même niveau que la muraille de la Cité, à l'Ouest au pied de la montagne, a l'Est au même niveau que la muraille de la Cité ainsi que tout l’ancien quartier du cercle de pierre, ceinturant au sud la montagne ouest.

Art.0.1b
La Fraternité se voit offrir certains droits sur se territoire. Ces droits sont définis comme suit :

§1. Droit d'exploitation des ressources
§2. Droit de commerce (excepté pour la partie enclavée dans la cité)
§3. Droit de construction
§4. Droit de légifération

Art.0.1c
Tous les membres de la Fraternité, et tout spécialement les rôdeurs, font office d’autorité dans l’ensemble du territoire de la fraternité.

Art.0.2
Toute personne voyageant dans la zone de la Fraternité devra respecter le règlement établi par les autorités de la Fraternité et approuvé par le tribunal, ce en addition aux lois s'appliquant sur toutes les terres de l'Empire.

Art.0.3
La fraternité est autorisée à étendre son campement si nécessaire, dans les limites du territoire établi.

Des spectacles et des représentations

Art.1.0

La fraternité se voient donner la responsabilité du domaine artistique de la Cité, comme stipulé par l'article 104 de la Constitution.

Art.1.1

Chaque spectacle, avant toute représentation, se doit d'être au préalable validée par la fraternité. Les artistes indépendants se doivent de présenter leurs numéros à la fraternité avant de pouvoir exercer dans l'enceinte de la cité.

Art. 1.2

Tout spectacle se devra de comporter au moins un membre de la fraternité dans sa troupe. Dans le cas contraire une dérogation spéciale devra être obtenue auprès de la fraternité pour que le spectacle soit autorisé.

Art. 1.3

La fraternité se réserve le droit d'assigner des zones et des horaires précis à toute demande de représentation.

Art. 1.4

Dans le cadre d'un spectacle ne comportant aucun membre de la fraternité et visant à collecter des fonds importants, la fraternité se réserve le droit d'exiger un pourcentage des recettes de l'ordre de 10%.

De l'alimentation et de l'agriculture

Art. 2.0

La fraternité se voit donner la responsabilité de surveiller le marché de la nourriture dans Systéria, comme stipulé dans l'article 104 de la Constitution.

Art. 2.0a

Toute personne désirant ouvrir un commerce ou pratiquant un métier de bouche devra au préalable démontrer sa capacité à assurer un service de qualité dans le cadre d'un examen organisé par la fraternité.

Art. 2.0b

Toute personne désirant se procurer des matières premières concernant la cuisine dans un but commerciale devra le faire exclusivement auprès de la fraternité. La fraternité s’engage à examiner toute demande de contrat provenant de fournisseurs.

Art. 2.0c

Tout commerce de nourriture devra être contrôlé chaque année par la fraternité qui jugeront s'il obtient le droit de poursuivre tel commerce.

Art. 2.0d

Les raisons valables pour perdre le droit de commercer de la nourriture et de la boisson sont :
§1. Insalubrité;
§2. Nourriture ou boisson de mauvaise qualité;
§3. Établissement délabré.
§4. Non respect des lois de la fraternité en ce qui concerne le commerce de la nourriture et de la boisson.

Art. 2.1

Toute personne faisant acte de diffamation envers la fraternité et leurs denrées alimentaires s'exposeront à des poursuites judiciaires et à une forte amende, définie par le tribunal.

Art. 2.2

La fraternité s'engage à aider les œuvres caritatives concernant la nourriture et jus de bonne qualité pour les jeunes.

Des marchés de rue

Art. 3.0

La fraternité a l'autorisation d'ouvrir un petit marché offrant divers produits dans leur campement seulement, en toute légalité. Nul permis de vente est nécessaire, mais une petite part de leur profits pourra être utilisée pour aider les pauvres ou les artistes de Systeria. Les dons seront volontaires tant que le besoin ne s'en fera pas sentir. En cas de besoin, les dons seront obligatoires.

Art. 3.1

Nulle personne ne possédant pas de permis de vente établi par l'Association des Commerçants ou en étant membre n'est autorisée à commercer sur le territoire de la Fraternité n’a le droit d'achat et/ou de vente sur leur territoire envers les non-membres de la fraternité même s'il donne son produit. Nulle vente, nul échange autorisé, à moins de faire affaire avec un membre de la fraternité.

De la législation des permis de ressources naturels

Art. 4.0a

Tous les permis sont d’une durée d'un an au maximum, ils pourront être renouvelés à leur expiration. Cette expiration se fera à la fin du cycle annuel de la Nature. Ils seront en vente au comptoir de la fraternité durant toute l'année.

Art. 4.0b

Espèces menacées :
-Ostard
-Lama
-Tête-Dur
-Phœnix

Art. 4.0c

Toute personne qui agira à l'encontre de la Nature sans permis de la fraternité , se verra adressé un avertissement dépendant de sa situation :

Premier avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de s'acheter un permis avant de pratiquer à nouveau.
Si le contrevenant s'achète un permis sur le fait, ses ressources et son matériel lui seront rendus entièrement avec une majoration de 25 écus au permis.

Deuxième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 500 écus et devra se procurer un permis avant de pratiquer à nouveau.

Troisième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 1.000 écus et perdra son droit d'exploitation pour une durée d'un an.

Quatrième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 1.500 écus et perdra tout droit d'exploitation pour une durée indéterminée.

Les avertissements sont acquis à vie.

Art. 4.0d

Le permis est nominatif, son prêt n’est par conséquent pas autorisé. Si un tel acte est commit, le permis sera confisqué, ainsi que le matériel et les ressources récoltées. De plus, le propriétaire du permis se verra dans l’obligation de payer une amende de 2.000 écus. Le nom des possesseurs de permis est noté dans un registre au comptoir des permis.

Art. 4.0e

Tout membres du registre des artisans de l’empire(RAE) devront, une fois l’an envoyer le nom de leurs fournisseurs ainsi que le nombres de ressources achetées. Toute personnes refusant de se soumettre à cet article recevra automatiquement un avertissement.

Toutes personnes refusant de payer son amande dans un délai d’un an après l’avertissement recevra automatiquement un autre avertissement.

De la réglementation des ressources naturelles

Art. 5.0

Toute personne en Systéria désirant exploiter des ressources naturelles régis par la fraternité du chêne devra se procurer un permis pour la ou les ressources désirées.

Ces ressources naturelles incluent les minéraux, la forêt ainsi que tous les animaux sur les terres et dans les eaux sous contrôle de l'Empire.

Art. 5.1

La fraternité se réserve le droit de refuser un permis à quelqu’un s’il est avéré que cette personne a eu des avertissements pour non-respect de la Nature. La personne pourra contester la décision en contactant un membre hautement gradé.

Art. 5.2a

Une personne exploitant un type de ressource précis sans permis se verra confisquer tout ce qu’il aura acquis de manière illégale en rapport avec cette exploitation, ainsi que le matériel utilisé pour obtenir ces marchandises. Ces derniers seront réquisitionnés après obtention d’un mandat délivré par le tribunal de l’Empire.

Art. 5.2b
Le contrevenant sera dans l'obligation d'acheter un permis avant de pouvoir pratiquer toute exploitation à nouveau. À noter que s’il achète le permis lors des faits, il récupèrera la totalité des ressources confisquées. Si les ressources ont été vendues, seulement la moitié de l’or qu’il aura obtenu lui sera rendu.

Art. 5.3

Toute personne continuant l'exploitation des ressources sans permis se verra sous le joug d’une instruction ouverte par le tribunal impérial.

Art. 5.4

Toute personne vendant son permis ou le donnant à quelqu'un d'autre avec le but de lui permettre l'exploitation obtiendra une amende, en plus de la confiscation du dit permis.

Art. 5.5

La fraternité se permet le droit de confisquer le permis de son détenteur si ce dernier ne respecte pas la Nature ou ce codex.

Art. 5.6

Une personne obtenant un avertissement entraînera la mise en place d’un dossier à son nom par la fraternité, même dans le cas où il achèterait un permis.

Art. 5.7

L'exploitation des ressources à l'intérieur des murs de la ville, que se soit par l'abattage des bêtes, par la pêche dans une rivière ou encore l'exploitation de bois, est strictement interdite. Le hors-la-loi sera sujet à une amende pouvant aller jusqu’à 2.000 écus.

Art. 5.8

Toute personne se promenant avec des animaux à ses côtés doit posséder un permis lui donnant ce droit.
Les animaux domestiques suivant ne sont pas concernés par cet article :

Art. 5.9

La durée de vie d’un permis est d’une année révolue. Lorsqu’elle touche à sa fin, chaque personne désirant continuer à exploiter une ressource devra renouveler son permis ou s'en acheter un dans le cas ou il n'en possèderait pas.

Art. 5.10
Une personne exploitant une ressource dans une zone interdite se verra confisquer la ressource en question et devra cesser toute activité dans cette zone. Dans un cas de refus, le membre de la fraternité pourra confisquer le permis.

Art. 5.11

La fraternité pourra consulter les bilans matériels de n'importe quelle guilde, dans le cadre unique d'un contrôle du respect des Quota. Pour obtenir l’autorisation, il devra fournir une raison justifiant ce besoin à l’Empire.

Art. 5.12

Dans le cas où les quota, définis dans le préambule, serait dépassé, toutes les ressources d’une exploitation précise se verraient confisquées. Le contrevenant sera imputé d’une amende de 1.500 pièces d'or.

Art. 5.13

Toute personne se faisant prendre entrain de vendre son surplus de ressources, défini dans le préambule, se verra attribuer une amende ainsi que la confiscation de son permis (l'amende montant au double du prix de la valeur des ressources).

Art. 5.14

Dans un cas de surplus de ressources de la Nature, seul la fraternité peut donner la permission d'exploiter cette ressource en excès sans permis.

Art. 5.15

Toute personne n'allant pas rappeler son renouvellement de permis se verra attribuer une amende de 350 écus.

Art. 5.16

Toutes les guildes de l’Empire doivent fournir un registre détaillé contenant le nom des membres usant des ressources naturelles, afin de faciliter la vente des permis.

Art. 5.17

§1. Toute bête naturellement agressive telle que le serpent, serpent géant, loup enragé, … ne nécessite pas de permis pour être tuer dans un cas de légitime défense.

§2. L'acquisition de la peau ou tout autre morceau du corps nécessite par contre un permis de chasse. Le contrevenant ne respectant pas cela se verra attribuer une amende de 500 écus.

Art. 5.18

Toutes les ressources confisquées par la fraternité seront revendues sur le marché légal, c'est-à-dire en pleine possession d’un permis délivré par l’Association, au total bénéfice d’œuvres caritatives veillant au bien de l’Empire et de ses habitants. Les ressources seront exclusivement vendues sur le territoire de la fraternité du frêne.

Art. 5.19a

Les animaux suivant sont interdits sur toutes les terres de systéria, y compris les fermes et les routes qui y mènes :
-Scarabées Géants
-Araignées géantes
-Ostards Sauvages
-Cauchemars
-Dragons des marais ainsi que tout autre types de dragons.

Art. 5.19b

Les animaux sauvages sont interdits dans l’enceinte des murs de la ville, les animaux sauvages sont tous animaux pouvant être potentiellement dangereux qu’il soit dressé ou non. Tel les ours, les loups, les panthères.

Art. 5.20

Toute personnes désirant vendre des animaux devra au préalable en informer la fraternité pour que celle-ci puisse effectuer correctement le suivi des bêtes.

Art. 5.21

Toute personnes désirants acheter des ressources naturelles devra indiquer, à la fraternité le nom du vendeur et la quantité de ressources acheter. Bien que la fraternité encourage les gens à faire affaire avec eux.

Art. 5.22

Conformément au codex pourpre les membres de la fraternité peuvent pratiquer la magie naturelle sans permis. En échange, la fraternité s’engage, à chaque année, de fournir une liste complète de ces pratiquants de la magie naturelle.

Art. 6.0

L’empire ou un particulier, possédant un terrain Sont en droit de le vendre selon les normes établies. La Fraternité du Chêne se verra accorder le droit de veto d’accepter ou non l’utilisation du terrain par l’acquéreur en cas d'un immeuble ou d'une bâtisse en dehors des murs de la cité qui pourrait avoir une influence sur le cours de la nature.

Art. 6.1

Toute personnes désirant user de terrains hors des murs de la ville de Systéria, devra au préalable rencontrer la Fraternité du Chêne Et posséder son accord écrit, afin de pouvoir utiliser l'espace requis et demandé en accord avec les normes énoncées et fixées par la fraternité.

Art. 6.2
Si le propriétaire d'un terrain en dehors des murs de la cité veut faire des ajouts ou des modifications qui pourraient perturber l'équilibre naturel des ressources, il doit auparavant posséder un accord écrit de la fraternité.

Art. 6.3

Lequel cas ou l'obtention d'un terrain ou la réalisation d'un projet met à mal l'équilibre de la terre, la fraternité peut refuser le dit projet sans aucune obligation d'expliquer son choix.

Art. 6.4

La Fraternité du Chêne se voit octroyer le droit d'étudier l'usage fait du terrain acquis. S'il s'avère que les actions réalisées sur ce lieu vont à l'encontre de l'équilibre naturel. La Fraternité pourra à tout moment destituer les contrevenants de leur titre de propriété.

Art. 6.5

Tout personnages vu comme utilisateur illégale de terrain, en clair ; une personne ayant usé d’un terrain sur globalité de l’Empire de Systéria, sans l’accord de la Fraternité du Chêne, se verra confisquer tous les biens présents sur le terrain exploité, et toute l'infrastructure se verra détruite sans préavis, par la Fraternité du Chêne afin que la nature reprenne ses droits.

Art. 6.6a

Les permis suivants seront donnés par la fraternité aux personnes ayant droit en échange d'une somme d'or afin de prendre en charge les dégats occasionnés par leur présence et leur métier à la nature. Toute personne utilisant les ressources naturelles sera en devoir de posséder un permis, aucune guilde ou aucun membre indépendant n'étant au dehors de ces lois sauf les membres de la fraternité elle même.

Les prix des permis de chasse varieront en rapport avec les saisons et la présence des races et des animaux en surnombre, il en ira de tel pour le permis de pêche. Si les conditions d'utilisations ne sont pas respectées, la fraternité fera respecter la loi de la nature par tous les moyens mis en œuvre.

Art 6.6b

Le personnage vu dans l’illégalité, se verra retirer touts permis de ressources naturels pour un temps indéterminé. Deux avertissements seront attribués à son dossier, au dela il sera banni et considéré comme un nuisible. Si l’individu persiste en utilisant illégalement un terrain, la fraternité aura le droit de tout mettre en œuvre pour que la nature puisse reprendre ses droits.

Art. 6.7a

Pour tout retrait d’infrastructures peu importe le degré de finalisation. Aucun remboursement des pertes matériel ne sera donner au Demandant.

Art. 6.7b

Pour toute mis à terre d’infrastructure illégale aucun remboursement ne sera donner au fautif.

Art. 6.8

Toutes terres appartenant à l’Empire Systérienne se verront régis par les articles 6.0 à 6.8 de la Fraternité du Chêne. À l’exception de la ville de Systéria délimitée par les murailles ainsi que les infrastructures du port présentes.

Écrit par Coralie de Vaël depuis le Codex de l’union des gitans écrit par l’union des gitans et corrigé par Ambraz Shal’Hean et feu Mundus Recaedre ansi que le Codex du cercle de pierre écrit par le cercle de pierre et par Ambraz Shal’Hean et feu Mundus Recaedre.

Post by Thomas Bolton, Emp - July 5, 2008 at 12:10 PM

Un rappel fut envoyé.

Post by Aelynthya, Ind - July 5, 2008 at 2:30 PM

Monsieur l'Intendant Bolton,

Je corrige l'article 10, qui semble avoir été mal perçu par Mademoiselle de Vael.

Art. 10

Un mage utilisant la magie druidique, naturelle ou shamanique sans permis se verra sanctionnée d’un premier avertissement avec confiscation du grimoire jusqu'à ce que le renégat ait acheté un permis de magie naturelle ou intégré le Cercle de Pierre ou la Confrérie Pourpre ainsi qu’une amende de 400 pièces d’or.
Si une deuxième entrave à la loi est faite, le mage renégat se verra sanctionner d’une amende de 2.000 pièces d’or et verra son livre confisqué définitivement, et ce même s’il acquiert un permis de magie de magie naturelle ou intégré le Cercle de Pierre ou la Confrérie Pourpre.
En cas de récidive, la sentence est d’une peine de prison ferme dans les geôles de la Légion Arcanique jointe à une amende doublée pour chaque récidive. La durée sera fixée par le tribunal de l’Empire.

Je corrigerais prochainement le codex.

Respectueusement,

Juge Elea.

Post by Thomas Bolton, Emp - July 10, 2008 at 3:20 AM

Un rappel fut renvoyé à la juge Elea. L'Intendant attendait la correction finale du codex.

Post by Aelynthya, Ind - July 20, 2008 at 10:30 PM

Monsieur l'Intendant Bolton,

L'article 3.1 me semble ambigüe, en particuliers par l'utilisation excessive de la négation.

Art. 3.1

Nulle personne ne possédant pas de permis de vente établi par l'Association des Commerçants ou en étant membre n'est autorisée à commercer sur le territoire de la Fraternité n’a le droit d'achat et/ou de vente sur leur territoire envers les non-membres de la fraternité même s'il donne son produit. Nulle vente, nul échange autorisé, à moins de faire affaire avec un membre de la fraternité.

Après cette correction, le codex pourra être valide. Cependant, quand le Garde des Sceaux Shaytan sera revenu, je proposerais un projet de réforme de tout les codex. Si cela est envisageable, ce codex ne sera que temporaire.

Respectueusement,

Juge Elea.

Post by Aelynthya, Ind - August 14, 2008 at 2:41 AM

Note aux différents juristes :

L'annonce officielle de la fusion étant faite, je vais procéder au récapitulatif des nombreux articles obsolètes, dont certains de la Constitution.

Je souhaiterais aussi travailler sur l'allègement de leur codex que j'ai validé temporairement. Ce dernier est rébarbatif, hétérogène et se contredit sur certains points. De plus, certains des droits anciennement gitans deviennent obsolètes etant donné leur future migration.

Juge Elea

Post by Thomas Bolton, Emp - August 26, 2008 at 11:32 PM

Un rappel fut envoyé à Elea pour lui dire d'accélérer la correction du codex étant donné l'officialisation de la guilde.

Post by Thomas Bolton, Emp - August 31, 2008 at 12:06 PM

Le dossier fut transmis au juge Alssaël par l'Intendant pour accélérer les choses.

Post by Aelynthya, Ind - August 31, 2008 at 6:06 PM

Monsieur l'Intendant Bolton,

Avant de vous renvoyer le codex corrigé, j'attends le rapport du greffier Alak'nar. Cependant, si vous souhaitez quelques choses de baclé, je peux vous transmettre quelques choses des plus satisfaisant dans ce domaine.

Espérant que vous compreniez que l'ironie employée est pour vous montrer la délicatesse et le temps nécessaire pour concevoir un codex pouvant être compris par tous, et non pour tout autre raison.

Je vous prie d'agréer mes salutations respectueuses.

Juge Elea

Post by Aelynthya, Ind - August 31, 2008 at 6:59 PM

Première ébauche du codex de la fraternité du Chêne envoyé aux membres du tribunal uniquement.

J'ai supprimé de nombreux articles qui me semblaient inutiles. Cerains autres sont avec une remarque, je vous laisse y apporter votre avis.

Juge Elea

Codex de la Fraternité

De la disposition du territoire

Art.0.1a -> Inutile a mes yeux
Le territoire de la Fraternité se situe, au Sud de leur campement à la berge, au Nord au même niveau que la muraille de la Cité, à l'Ouest au pied de la montagne, a l'Est au même niveau que la muraille de la Cité ainsi que tout l’ancien quartier du cercle de pierre, ceinturant au sud la montagne ouest.

Art.0.1b
La Fraternité se voit offrir certains droits sur se territoire. Ces droits sont définis comme suit :

§1. Droit d'exploitation des ressources
§2. Droit de commerce (excepté pour la partie enclavée dans la cité) -> Je suis contre, ils sont désormais au sein des murs de la cité, ils se doivent de respecter le codex commercial de l'association des commerçants.
§3. Droit de construction
§4. Droit de légifération -> Ils sont au sein de la cité, hors ils ne sont pour l'instant pas considéré comme une autorité militaire. Je suis pour une vérification de leur capacité, et par conséquent une tutelle d'une autorité compétente.

Art.0.1c
Tous les membres de la Fraternité, et tout spécialement les rôdeurs, font office d’autorité dans l’ensemble du territoire de la fraternité. -> contre pour les raisons soulevées dans l'article 0.1b

Art.0.2
Toute personne voyageant dans la zone de la Fraternité devra respecter le règlement établi par les autorités de la Fraternité et approuvé par le tribunal, ce en addition aux lois s'appliquant sur toutes les terres de l'Empire.

Art.0.3
La fraternité est autorisée à étendre son campement si nécessaire, dans les limites du territoire établi. -> Ils ont déjà un territoire bien assez vaste, je vois pas pourquoi ils auraient ce privilège supplémentaire

Des spectacles et des représentations

Art.1.0

La responsabilité du domaine artistique de la Cité est confiée à la Fraternité du Chêne, comme stipulé par l'article 104 de la Constitution. -> article 104 à corriger.

Art.1.1

Chaque spectacle, avant toute représentation, se doit d'être au préalable validée par la fraternité. Les artistes indépendants se doivent de présenter leurs numéros à la fraternité avant de pouvoir exercer dans l'enceinte de la cité.

Art. 1.2

§1. Une dérogation devra être obtenue auprès de la Fraternité du Chêne si un spectacle ne présente aucun de ces membres.
§2. La Fraternité du Chêne peut ponctionner 10% des recettes pour un spectacle ne présentant aucun de ces membres.

Art. 1.3

La fraternité se réserve le droit d'assigner des zones et des horaires précis à toute demande de représentation. -> à clarifier

De l'alimentation et de l'agriculture

Art. 2.0

La surveillance du marché de la nourriture dans Systéria est confiée à la Fraternité du Chêne, comme stipulé dans l'article 104 de la Constitution. -> article 104 à corriger.

Art. 2.0a

§1. Toute personne désirant ouvrir un commerce d'alimentation ou pratiquant un métier de bouche devra au préalable démontrer sa capacité à assurer un service de qualité dans le cadre d'un examen organisé par la fraternité.
§2. Un contrôle annuel aura lieu pour vérifier la qualité du commerce d'alimentation.

Les qualités exigées sont :

Art. 2.0b

Toute personne désirant se procurer des matières premières concernant la cuisine dans un but commerciale devra le faire exclusivement auprès de la fraternité. La fraternité s’engage à examiner toute demande de contrat provenant de fournisseurs.

Art. 2.1

Toute personne faisant acte de diffamation envers la Fraternité et leurs denrées alimentaires s'exposeront à des poursuites judiciaires et à une forte amende, définie par le tribunal.

Art. 2.2

La fraternité s'engage à aider les œuvres caritatives concernant l'alimentation.

Des marchés de rue -> Contre étant donné qu'ils sont maintenant au sein des murs de la cité. Les privilèges étaient offerts aux gitans, du à leurs spécificité territoriale. Accepter cela engendrera les protestations de commerces désavantageux par les autres commerçants de la cité.

Art. 3.0

La fraternité a l'autorisation d'ouvrir un petit marché offrant divers produits dans leur campement seulement, en toute légalité. Nul permis de vente est nécessaire, mais une petite part de leur profits pourra être utilisée pour aider les pauvres ou les artistes de Systeria. Les dons seront volontaires tant que le besoin ne s'en fera pas sentir. En cas de besoin, les dons seront obligatoires.

Art. 3.1

Nulle personne ne possédant pas de permis de vente établi par l'Association des Commerçants ou en étant membre n'est autorisée à commercer sur le territoire de la Fraternité n’a le droit d'achat et/ou de vente sur leur territoire envers les non-membres de la fraternité même s'il donne son produit. Nulle vente, nul échange autorisé, à moins de faire affaire avec un membre de la fraternité.

De la législation des ressources naturelles

Art. 4.0a

Tous les permis sont d’une durée d'un an au maximum. Ils pourront être renouvelés à leur expiration ou au dépassement des quota. Cette expiration se fera à la fin du cycle annuel de la Nature. Ils seront en vente au comptoir de la Fraternité du Chêne durant toute l'année.

Art. 4.0b

-Ostard
-Lama
-Tête-Dur
-Phœnix
(cette liste est sujette à évoluer)

Quota :
-50 volailles au maximum
-30 ruminants au maximum
-75 pour n’importe quelles autres bêtes (hors créatures agressives, sauf s'il y a récolte sur la dépouille)

Quota
-2500 rondins au maximum

Quota (les valeurs sont mentionnées en minerais)
-Fer : 5000
-Acier : 2500
-Erunox : 2000
-Fistahte : 1025
-Erofith : 500
-Landoras : 400
-Or : 375
-Sylveron : 350
-Sanguine : 325
-Mortine : 300
-Devas : 250
-Onirine : 225
-Pyrolithe : 200
-Ombryque : 175
-Lumerca : 100
-Damascus : 85

Animaux non concernés par les permis d'élevage :

Animaux non concernés par les permis d'élevage et interdit :

Art. 4.0c

Le permis est nominatif, son prêt n’est par conséquent pas autorisé. Si un tel acte est commit, le permis sera confisqué, ainsi que le matériel et les ressources récoltées. Le propriétaire du permis se verra dans l’obligation de payer une amende de 2.000 écus.

Les avertissements sont acquis à vie.

Toute personne qui agira à l'encontre de la Nature et des restrictions mentionnées, ce avec ou sans permis du Cercle de Pierre, se verra adressé un avertissement dépendant de sa situation.

Premier avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel sauf s'il achête un permis (majoration de 25 pièces d'or).

Deuxième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 500 pièces d'or.

Troisième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 1.000 pièces d'or. Interdiction d'exploitation d'1 an.

Quatrième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 1.500 pièces d'or. Interdiction d'exploitation pour une durée indéterminée.

Le tribunal impérial se réserve le droit de regard sur toutes confiscations.

Art. 4.0d -> C'est à eux de faire les démarches avec l'association des commerçants.

Tout membres du registre des artisans de l’empire(RAE) devront, une fois l’an envoyer le nom de leurs fournisseurs ainsi que le nombres de ressources achetées. Toute personnes refusant de se soumettre à cet article recevra automatiquement un avertissement.

De la réglementation des ressources naturelles

Art. 5

Le permis pour exploiter une ressource naturelle est obligatoire.

Art. 5 bis

§1. La gestion des permis pour exploiter les ressources naturelles est sous la responsabilité de la Fraternité du Chêne. Pour toutes réclamations, se référer au règlement.

§1. Le non-respect du règlement des permis d'exploitation (et par conséquent de l'article 1 bis de ce codex) des ressources naturelles peut entraîner une instruction judiciaire, sous la demande de la Fraternité du Chêne.

Art. 6

La Fraternité du Chêne a le droit de regard sur les bilans matériels de toutes guildes, sous condition d'autorisation du Tribunal impériale.

Art. 7

A MODIFIER POUR FACILITER LE COMMERCE
Toute personne se faisant prendre entrain de vendre son surplus de ressources, défini dans le préambule, se verra attribuer une amende ainsi que la confiscation de son permis (l'amende montant au double du prix de la valeur des ressources).

Art. 8

Dans un cas de surplus de ressources naturelles, seul la Fraternité du Chêne ou le Conseil impérial peut donner la permission d'exploiter ces ressources en excès sans permis.

Art. 9

Toutes les ressources confisquées seront revendues dans la légalité du codex commercial et au total bénéfice d’œuvres caritatives veillant au bien de l’Empire et de ses habitants.

Art. 10
§1. Les membres de la Fraternité du Chêne ont l'autorisation de contrôler les artisans sur leurs fournisseurs de matières premières.
§2. Les membres de la Fraternité du Chêne ont l'autorisation de contrôler le bon traitement des animaux domestiques.

Art. X -> En opposition avec les principes du commerce. Cela conduira qu'à de l'exploitaition illégale.

Dans le cas où les quota, définis dans le préambule, serait dépassé, toutes les ressources d’une exploitation précise se verraient confisquées. Le contrevenant sera imputé d’une amende de 1.500 pièces d'or.

Art. X -> A préciser dans le codex pourpre

Conformément au codex pourpre les membres de la fraternité peuvent pratiquer la magie naturelle sans permis. En échange, la fraternité s’engage, à chaque année, de fournir une liste complète de ces pratiquants de la magie naturelle.

Post by Thomas Bolton, Emp - September 1, 2008 at 10:36 AM

Une note fut renvoyée à Elea de la part de l'Intendant.

Madame le Juge,

Ce codex est dans les archives du tribunal depuis bien avant l'officialisation de la Fraternité du Chêne. Ces derniers ont pensé que la validation irait de paire avec leur reconnaissance par l'Empire. Les lenteurs administratives ont empêché leurs lois de s'appliquer, laissant une guilde jeune et encore chancelante à la merci des autres institutions.

Voyant que le rapport du greffier n'arrivait pas, je pense que vous auriez été parfaitement capable de faire ce travail. Vous m'en avez donné la preuve aujourd'hui. Le travail bâclé que vous m'avez fourni est suffisant.

T. H. Bolton, Intendant de l'Empire

Post by Alak'Nar, Emp - September 2, 2008 at 6:12 AM

Les propositions d'Alak'Nar étaient enfin à vue. Ce dernier avait prit le Codex le plus actuel de l'Intendant n'avait fait aucune modification, il avait simplement apporté ses commentaires...

Voici ce que vous m'avez demandé, je suis loin d'être un juriste professionnel... J'y vais simplement avec mon bon sens.

Codex de la Fraternité

De la disposition du territoire

Art.0.1a
Le territoire de la Fraternité se situe, au Sud de leur campement à la berge, au Nord au même niveau que la muraille de la Cité, à l'Ouest au pied de la montagne, a l'Est au même niveau que la muraille de la Cité ainsi que tout l’ancien quartier du cercle de pierre, ceinturant au sud la montagne ouest.

Art.0.1b
La Fraternité se voit offrir certains droits sur se territoire. Ces droits sont définis comme suit :

§1. Droit d'exploitation des ressources
§2. Droit de commerce (excepté pour la partie enclavée dans la cité)
§3. Droit de construction
§4. Droit de légifération

Art.0.1c
Tous les membres de la Fraternité, et tout spécialement les rôdeurs, font office d’autorité dans l’ensemble du territoire de la fraternité.

Art.0.2
Toute personne voyageant dans la zone de la Fraternité devra respecter le règlement établi par les autorités de la Fraternité et approuvé par le tribunal, ce en addition aux lois s'appliquant sur toutes les terres de l'Empire. (À préciser, plus spécialement, la Consitution)

Art.0.3
La fraternité est autorisée à étendre son campement si nécessaire, dans les limites du territoire établi. (Contre cet article, ils ont deja amplement d’espace)

Des spectacles et des représentations

Art.1.0

La fraternité se voient donner la responsabilité du domaine artistique de la Cité, comme stipulé par l'article 104 de la Constitution. (Corrigé, ce n’est pas l’article 104 mais bien 105. S’assurer que le tout n’empiète pas sur les responsabilités de la Chancelière des Universités et de ses projets culturels.)

Art.1.1

Chaque spectacle, avant toute représentation, se doit d'être au préalable validée par la fraternité. Les artistes indépendants se doivent de présenter leurs numéros à la fraternité avant de pouvoir exercer dans l'enceinte de la cité.

Art. 1.2

Tout spectacle se devra de comporter au moins un membre de la fraternité dans sa troupe. Dans le cas contraire une dérogation spéciale devra être obtenue auprès de la fraternité pour que le spectacle soit autorisé.

Art. 1.3

La fraternité se réserve le droit d'assigner des zones et des horaires précis à toute demande de représentation. (Les artistes indépendants devraient avoir le droit de choisir, au minimum, leurs horaires puisqu’ils donnent des recettes à la Fraternité.)

Art. 1.4

Dans le cadre d'un spectacle ne comportant aucun membre de la fraternité et visant à collecter des fonds importants, la fraternité se réserve le droit d'exiger un pourcentage des recettes de l'ordre de 10%. (Sauf si ce spectacle est à des buts caritatifs et non lucratifs.)

De l'alimentation et de l'agriculture

Art. 2.0

La fraternité se voit donner la responsabilité de surveiller le marché de la nourriture dans Systéria, comme stipulé dans l'article 104 de la Constitution. (À corriger, ce n’est pas l’article 104 mais bien 105.)

Art. 2.0a

Toute personne désirant ouvrir un commerce ou pratiquant un (???)métier de bouche(???) devra au préalable démontrer sa capacité à assurer un service de qualité dans le cadre d'un examen organisé par la fraternité.

Art. 2.0b

Toute personne désirant se procurer des matières premières concernant la cuisine dans un but commerciale devra le faire exclusivement auprès de la fraternité. La fraternité s’engage à examiner toute demande de contrat provenant de fournisseurs.

Art. 2.0c

Tout commerce de nourriture devra être contrôlé chaque année par la fraternité qui jugeront s'il obtient le droit de poursuivre tel commerce.

Art. 2.0d

Les raisons valables pour perdre le droit de commercer de la nourriture et de la boisson sont :
§1. Insalubrité;
§2. Nourriture ou boisson de mauvaise qualité;
§3. Établissement délabré.
§4. Non respect des lois de la fraternité en ce qui concerne le commerce de la nourriture et de la boisson.

Art. 2.1

Toute personne faisant acte de diffamation envers la fraternité et leurs denrées alimentaires s'exposeront à des poursuites judiciaires et à une forte amende, définie par le tribunal.

Art. 2.2

La fraternité s'engage à aider les œuvres caritatives concernant la nourriture et jus de bonne qualité pour les jeunes.

Des marchés de rue

Art. 3.0

La fraternité a l'autorisation d'ouvrir un petit marché offrant divers produits dans leur campement seulement, en toute légalité. Nul permis de vente est nécessaire, mais une petite part de leur profits pourra être utilisée pour aider les pauvres ou les artistes de Systeria. Les dons seront volontaires tant que le besoin ne s'en fera pas sentir. En cas de besoin, les dons seront obligatoires.

Art. 3.1

Aucune personne, en l’absence de permis de vente établi par l'Association des Commerçants ou en étant membre, n'est autorisée à commercer sur le territoire de la Fraternité et n’a le droit d'achat et/ou de vente sur leur territoire envers les non-membres de la fraternité même s'il donne son produit. Nulle vente, nul échange autorisé, à moins de faire affaire avec un membre de la fraternité.

De la législation des permis de ressources naturels

Art. 4.0a

Tous les permis sont d’une durée d'un an au maximum, ils pourront être renouvelés à leur expiration. Cette expiration se fera à la fin du cycle annuel de la Nature. Ils seront en vente au comptoir de la fraternité durant toute l'année. (HRP) : L’expiration du permis serait, pour moi, à revoir à cause de la notion du temps qui semble nébuleuse et non officielle sur Crépuscule. Proposition : Mettre un nombre de jour IRL plutôt qu’une année(HRP

Art. 4.0b

Espèces menacées :
-Ostard
-Lama
-Tête-Dur
-Phœnix

Art. 4.0c

Toute personne qui agira à l'encontre de la Nature sans permis de la fraternité , se verra adressé un avertissement dépendant de sa situation :

Premier avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de s'acheter un permis avant de pratiquer à nouveau.
Si le contrevenant s'achète un permis sur le fait, ses ressources et son matériel lui seront rendus entièrement avec une majoration de 25 écus au permis.

Deuxième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 500 écus et devra se procurer un permis avant de pratiquer à nouveau.

Troisième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 1.000 écus et perdra son droit d'exploitation pour une durée d'un an.

Quatrième avertissement :
Le coupable se verra confisquer toutes ses ressources récoltées ainsi que le matériel utilisé pour récolter ces dernières. Il sera de plus dans l'obligation de payer une amende de 1.500 écus et perdra tout droit d'exploitation pour une durée indéterminée.

Les avertissements sont acquis à vie.

Art. 4.0d

Le permis est nominatif, son prêt n’est par conséquent pas autorisé. Si un tel acte est commit, le permis sera confisqué, ainsi que le matériel et les ressources récoltées. De plus, le propriétaire du permis se verra dans l’obligation de payer une amende de 2.000 écus. Le nom des possesseurs de permis est noté dans un registre au comptoir des permis.

Art. 4.0e

Tout membres du registre des artisans de l’empire(RAE) devront, une fois l’an envoyer le nom de leurs fournisseurs ainsi que le nombres de ressources achetées. Toute personnes refusant de se soumettre à cet article recevra automatiquement un avertissement.

Toutes personnes refusant de payer son amande dans un délai d’un an après l’avertissement recevra automatiquement un autre avertissement.

De la réglementation des ressources naturelles

Art. 5.0

Toute personne en Systéria désirant exploiter des ressources naturelles régis par la fraternité du chêne devra se procurer un permis pour la ou les ressources désirées.

Ces ressources naturelles incluent les minéraux, la forêt ainsi que tous les animaux sur les terres et dans les eaux sous contrôle de l'Empire.

Art. 5.1

La fraternité se réserve le droit de refuser un permis à quelqu’un s’il est avéré que cette personne a eu des avertissements pour non-respect de la Nature. La personne pourra contester la décision en contactant un membre hautement gradé. (Ou faire appel au Tribunal plutot, question d’avoir une meilleur impartialité et objectivité.)(Contre dit l’article 4.0c premier avertissement. Il est dit que si nous ne respectons pas la nature, nous recevons un premier avertissement qui nous oblige à acheter un permis pour pratiquer de nouveau, puis l’article 5.1 dit que le tout peut être refusé…)
Art. 5.2a

Une personne exploitant un type de ressource précis sans permis se verra confisquer tout ce qu’il aura acquis de manière illégale en rapport avec cette exploitation, ainsi que le matériel utilisé pour obtenir ces marchandises. Ces derniers seront réquisitionnés après obtention d’un mandat délivré par le tribunal de l’Empire.

Art. 5.2b
Le contrevenant sera dans l'obligation d'acheter un permis avant de pouvoir pratiquer toute exploitation à nouveau. À noter que s’il achète le permis lors des faits, il récupèrera la totalité des ressources confisquées. Si les ressources ont été vendues, seulement la moitié de l’or qu’il aura obtenu lui sera rendu. (Parreil que 5.2b. Aussi définir une limite avant de donner la permission à la Fraternité de vendre les biens réquisitionnés)

Art. 5.3

Toute personne continuant l'exploitation des ressources sans permis se verra sous le joug d’une instruction ouverte par le tribunal impérial.

Art. 5.4

Toute personne vendant son permis ou le donnant à quelqu'un d'autre avec le but de lui permettre l'exploitation obtiendra une amende, en plus de la confiscation du dit permis.

Art. 5.5

La fraternité se permet le droit de confisquer le permis de son détenteur si ce dernier ne respecte pas la Nature ou ce codex.

Art. 5.6

Une personne obtenant un avertissement entraînera la mise en place d’un dossier à son nom par la fraternité, même dans le cas où il achèterait un permis.

Art. 5.7

L'exploitation des ressources à l'intérieur des murs de la ville, que se soit par l'abattage des bêtes, par la pêche dans une rivière ou encore l'exploitation de bois, est strictement interdite. Le hors-la-loi sera sujet à une amende pouvant aller jusqu’à 2.000 écus.

Art. 5.8

Toute personne se promenant avec des animaux à ses côtés doit posséder un permis lui donnant ce droit.
Les animaux domestiques suivant ne sont pas concernés par cet article :

Art. 5.9

La durée de vie d’un permis est d’une année révolue. Lorsqu’elle touche à sa fin, chaque personne désirant continuer à exploiter une ressource devra renouveler son permis ou s'en acheter un dans le cas ou il n'en possèderait pas. (HRP) : L’expiration du permis serait, pour moi, à revoir à cause de la notion du temps qui semble nébuleuse et non officielle sur Crépuscule. Proposition : Mettre un nombre de jour IRL plutôt qu’une année(HRP)

Art. 5.10
Une personne exploitant une ressource dans une zone interdite se verra confisquer la ressource en question et devra cesser toute activité dans cette zone. Dans un cas de refus, le membre de la fraternité pourra confisquer le permis.

Art. 5.11

La fraternité pourra consulter les bilans matériels de n'importe quelle guilde, dans le cadre unique d'un contrôle du respect des Quota. Pour obtenir l’autorisation, il devra fournir une raison justifiant ce besoin à l’Empire.

Art. 5.12

Dans le cas où les quota, définis dans le préambule, serait dépassé, toutes les ressources d’une exploitation précise se verraient confisquées. Le contrevenant sera imputé d’une amende de 1.500 pièces d'or.

Art. 5.13

Toute personne se faisant prendre entrain de vendre son surplus de ressources, défini dans le préambule, se verra attribuer une amende ainsi que la confiscation de son permis (l'amende montant au double du prix de la valeur des ressources).

Art. 5.14

Dans un cas de surplus de ressources de la Nature, seul la fraternité peut donner la permission d'exploiter cette ressource en excès sans permis. (Contre, en raison d’impartialité et de Justice. Nul ne peut permettre à une personne de détourner légalement la loi, c’est sans logique.)

Art. 5.15

Toute personne n'allant pas rappeler son renouvellement de permis se verra attribuer une amende de 350 écus. (Et si ce dernier ne veut pas le renouveller? À clarifier…)

Art. 5.16

Toutes les guildes de l’Empire doivent fournir un registre détaillé contenant le nom des membres usant des ressources naturelles, afin de faciliter la vente des permis.

Art. 5.17

§1. Toute bête naturellement agressive telle que le serpent, serpent géant, loup enragé, … ne nécessite pas de permis pour être tuer dans un cas de légitime défense.

§2. L'acquisition de la peau ou tout autre morceau du corps nécessite par contre un permis de chasse. Le contrevenant ne respectant pas cela se verra attribuer une amende de 500 écus.

Art. 5.18

Toutes les ressources confisquées par la fraternité seront revendues sur le marché légal, c'est-à-dire en pleine possession d’un permis délivré par l’Association, au total bénéfice d’œuvres caritatives veillant au bien de l’Empire et de ses habitants. Les ressources seront exclusivement vendues sur le territoire de la fraternité du frêne. (Définir un lapse de temps avant la permission de vente, pour permettre aux contrevenants d’économiser un minimum d’écus pour récupérer ses biens.)

Art. 5.19a

Les animaux suivant sont interdits sur toutes les terres de systéria, y compris les fermes et les routes qui y mènes :
-Scarabées Géants
-Araignées géantes
-Ostards Sauvages
-Cauchemars
-Dragons des marais ainsi que tout autre types de dragons.

Art. 5.19b

Les animaux sauvages sont interdits dans l’enceinte des murs de la ville, les animaux sauvages sont tous animaux pouvant être potentiellement dangereux qu’il soit dressé ou non. Tel les ours, les loups, les panthères.

Art. 5.20

Toute personnes désirant vendre des animaux devra au préalable en informer la fraternité pour que celle-ci puisse effectuer correctement le suivi des bêtes.

Art. 5.21

Toute personnes désirants acheter des ressources naturelles devra indiquer, à la fraternité le nom du vendeur et la quantité de ressources acheter. Bien que la fraternité encourage les gens à faire affaire avec eux.

Art. 5.22

Conformément au codex pourpre les membres de la fraternité peuvent pratiquer la magie naturelle sans permis. En échange, la fraternité s’engage, à chaque année, de fournir une liste complète de ces pratiquants de la magie naturelle.

Art. 6.0

L’empire ou un particulier, possédant un terrain Sont en droit de le vendre selon les normes établies. La Fraternité du Chêne se verra accorder le droit de veto d’accepter ou non l’utilisation du terrain par l’acquéreur en cas d'un immeuble ou d'une bâtisse en dehors des murs de la cité qui pourrait avoir une influence sur le cours de la nature.

Art. 6.1

Toute personnes désirant user de terrains hors des murs de la ville de Systéria, devra au préalable rencontrer la Fraternité du Chêne Et posséder son accord écrit, afin de pouvoir utiliser l'espace requis et demandé en accord avec les normes énoncées et fixées par la fraternité.

Art. 6.2
Si le propriétaire d'un terrain en dehors des murs de la cité veut faire des ajouts ou des modifications qui pourraient perturber l'équilibre naturel des ressources, il doit auparavant posséder un accord écrit de la fraternité.

Art. 6.3

Lequel cas ou l'obtention d'un terrain ou la réalisation d'un projet met à mal l'équilibre de la terre, la fraternité peut refuser le dit projet sans aucune obligation d'expliquer son choix.

Art. 6.4

La Fraternité du Chêne se voit octroyer le droit d'étudier l'usage fait du terrain acquis. S'il s'avère que les actions réalisées sur ce lieu vont à l'encontre de l'équilibre naturel. La Fraternité pourra à tout moment destituer les contrevenants de leur titre de propriété.

Art. 6.5

Tout personnages vu comme utilisateur illégale de terrain, en clair ; une personne ayant usé d’un terrain sur globalité de l’Empire de Systéria, sans l’accord de la Fraternité du Chêne, se verra confisquer tous les biens présents sur le terrain exploité, et toute l'infrastructure se verra détruite sans préavis, par la Fraternité du Chêne afin que la nature reprenne ses droits.

Art. 6.6a

Les permis suivants seront donnés par la fraternité aux personnes ayant droit en échange d'une somme d'or afin de prendre en charge les dégats occasionnés par leur présence et leur métier à la nature. Toute personne utilisant les ressources naturelles sera en devoir de posséder un permis, aucune guilde ou aucun membre indépendant n'étant au dehors de ces lois sauf les membres de la fraternité elle même.

Les prix des permis de chasse varieront en rapport avec les saisons et la présence des races et des animaux en surnombre, il en ira de tel pour le permis de pêche. Si les conditions d'utilisations ne sont pas respectées, la fraternité fera respecter la loi de la nature par tous les moyens mis en œuvre.

Art 6.6b

Le personnage vu dans l’illégalité, se verra retirer touts permis de ressources naturels pour un temps indéterminé. Deux avertissements seront attribués à son dossier, au dela il sera banni et considéré comme un nuisible. Si l’individu persiste en utilisant illégalement un terrain, la fraternité aura le droit de tout mettre en œuvre pour que la nature puisse reprendre ses droits.

Art. 6.7a

Pour tout retrait d’infrastructures peu importe le degré de finalisation. Aucun remboursement des pertes matériel ne sera donner au Demandant.

Art. 6.7b

Pour toute mis à terre d’infrastructure illégale aucun remboursement ne sera donner au fautif.

Art. 6.8

Toutes terres appartenant à l’Empire Systérienne se verront régis par les articles 6.0 à 6.8 de la Fraternité du Chêne. À l’exception de la ville de Systéria délimitée par les murailles ainsi que les infrastructures du port présentes.

Post by Aelynthya, Ind - September 2, 2008 at 11:13 PM

Note supplémentaire :

Suite à la lecture du rapport tardif du greffier Alak'nar, mes utiles, je mentionne les corrections suivantes à réaliser :

Article 11.0
§1. La Fraternité du Chêne se voit donner la responsabilité de la bonne gestion des terres hors de la cité. Cela concerne tout aménagement, ainsi que le droit de regard sur les transactions immobilières hors de la cité.
§2. Cet article ne donne pas l'autorité à la Fraternité du Chêne de s'opposer à une décision de la famille impériale et/ou le conseil impérial, même si cela concerne la gestion hors de la cité.

Juge Elea