Affiche présenté bien en vue des juristes et spécialistes.

Post by Jon De Baudouin, AdM - June 17, 2008 at 9:19 PM

Une grande affiche, de caligraphie parfaite fût posée à l'entrée du Tribunal, celle-ci ce devant donc d'être vue par tout ceux y passant et y travaillant

Estimés collègues et amis(es) Juristes,

Comme vous le savez, notre travail au sein de la loi et de ses institutions est un outil irremplacable et totalement primordiale à la bonne fonction de notre Saint Empire. Tenant compte de ce fait, et de l'explosion qu'est le domaine de notre mètier, Je propose les choses suivantes :

Que soit créer, avec la bonne entente de notre Garde des Sceaux, une grille tarifaire incluant le prix que devra atteindre tout nos travaux. Contrats, testaments, représentations en cours, etc. Les prix devront être élevés, non par avarice, mais par le fait que la loi peut facilement être une arme d'une puissance redoutable et que, le cas échéant, le prix élevé des services qui en découlent préserverons la cité des abus qui seraient, étant donné encore une fois la grande puissance de la loi, extrêmement dommagable.
Qu'un projet de loi soit écrit, fruit de notre collaboration, pour inclure un code déontologique légal des mètiers de la loi (Notaire, Avocat, Procureur) afin de délimiter avec exactitude les tâches et les limites de tous et chacuns dans le cadre de ses fonctions. Cette loi devra aussi donné un statut particulier aux sceaux des officiers de la loi (Avocat, procureurs et notaire) Afin de donné auxdits documents scellés, une validité légal bien distincte (Un contrat scellé d'un Avocat aura plus de valeur légale qu'un contrat de gré à gré entre deux citoyens normaux).

Il va de soi que les modalités d'un projet légal de cette taille demandera la tutelle de touts ces membres, moi compris. Je ne serrais jamais asser prétentieux pour sous-entendre une quelconque incapacités des institutions présentes. Seulement, je crois au progrès et aussi au fait que nos organisations évoluent et s'épanouissent.

J'attend vos suggestions dans les marges blances posées en bas de cette affiches et vous invitent à cogiter avec moi sur notre avenir en tant que corp légal de la grande Systéria.

Jon de Baudouin, Avocat accrédité

Post by Dante - June 17, 2008 at 10:10 PM

Maître de beaudoin , cher confrères ,

Nous exerçons une professions d'une beauté rare , et ce qui fait la beaute de ce métier est qu'il est libérale .

Autrement dit nous sommes nos propres chefs et chacun offre ses services , plus nous gagnons en notoriété et en efficacité plus nos services se vendent cher . Nos tarifs ne sont que le reflets de nos capacités a géré nos dossiers et nos clients et c'est en vertue de ce principes fondamentale de notre profession que je me montre farouchement opposé a la proposition de Maître de Beaudoin .

En ce qui concerne notre collaboration avec le tribunal et nos droits ils sont déjà clairement établie , aussi si vous ne les connaissez pas je vous invite a demandé un complément de formation ou de refaire un stage au tribunal .

Cordialement
Maître Kelev'rah

Post by Phydias Shaytan, CP - June 19, 2008 at 4:25 AM

Une réponse officielle fut apportée à l'affiche.

**J**uristes,

**S**ur le premier point, mon avis rejoint celui de Maître Dante. La qualité d'un service se monnaie. Libre au client d'assumer un moindre coût pour un service de moindre qualité. Bien que non-figé dans les lois, sachez qu'en cas de cartel pour imposer des prix, le Tribunal saura intervenir avec zèle et célérité.

**S**ur le second point, un projet est déjà à l'étude. Je suis d'ailleurs navré de ne pas avoir déjà pu le finaliser, faute de temps. Ce projet définira clairement les droits, devoirs et rôles des avocats et notaires. Les procureurs étants rattachés au Tribunal, il n'a pas été jugé nécessaire d'en redéfinir les rôles.

**L**e débat est donc ouvert pour le second point. Le Tribunal est ouvert à toute proposition de texte et d'idées. Il faudra néanmoins impérativement tenir compte de deux faits : Les avocats doivent être agréés par le Tribunal et les notaires par le Conseil Impérial.

Phydias Shaytan, Garde des Sceaux.

Post by Dante - June 26, 2008 at 12:05 AM

L'avocat

Homme de lois , il exerce de façon libérale bien que rattacher au tribunal .
Soumis aux lois de l'offre et la demande il établie ses prix et contrat comme bon lui semble .

L'avocat est un poste polyvalent qui traite les litiges d'ordre juridique pouvant être amener devant les tribunaux dans les pires des cas . Mandaté par le tribunal il est habilité a plaider ou demander des compléments d'informations dans le cadre des dossiers qu'il traite , sous peine de se heurté a l'article 45 bis de a constitution :
Art. 45 bis

Tout individu œuvrant de près ou de loin contre l'empire ou contre son bon fonctionnement se verra recevoir une peine allant de l'amputation de 25 000 pièces d'or à l'exécution sur la place publique, selon la gravité des faits

Hors du cadre des dossiers traité l'avocat est sous la contrainte du secret professionnel .

Les Notaires

Les Notaires sont a la bases des avocats qui se sont spécialisé dans les accords a long termes et droits de succession et le droits marchand .

Assermenté au prêt du tribunal , il vas de son devoir de rédiger les contrats a long termes , il conserve des copies des contrats signés dans ses registres ,qu'il utilisera le moment venue .

Le notaire est également habilité a faire des constats officiel en tant que témoins du tribunal .

Tout comme les avocats le notariat est une profession libérale qui est donc soumise a la loi de l'offre et de la demande , il vas donc de la charge du notaire de définir ses honoraires a sa convenance .

Hors du cadre des dossiers traité le notaire est sous la contrainte du secret professionnel .