[Dossier juridique] Feydanith
Post by Aelynthya, Ind - August 18, 2008 at 10:52 PM
Juge Elea,
Je vous contacte pour vous demander un mandat d'arrêt en bonne et due forme contre la personne de Feydanith. Voici la liste de ses infractions:
Infractions :
-Port du foulard à plusieurs reprises
-Déclinaison de fausse identité (à la recrue Varghax)
-Tentative de vol (sur la première classe Stornaar)
-Délit de fuite (face à la recrue Varghax)
-Tentative de corruption de la garde (sur la recrue Berret)
-Insulte envers la garde (« noireaud » contre la première classe Stornaar)
Nous avons déterminé qu'en vue de tous ces faits, une arrestation était plus que nécessaire pour enquêter plus en profondeur sur ce fauteur de trouble.
En terminant, je me demandais aussi si vous pouviez statuer une bonne fois pour toute sur le pouvoir de l'Armée en moyenne-ville. Je vois rarement des membres de l'Ordre faire des rondes et la Garde Impériale préfère le palais. Qui assure alors la sécurité aux citoyens? C'est nous, mais la loi semble nous interdire d'y agir. Il faudra peut-être y voir.
En vous remerciant de votre collaboration,
Caporal Novitch
Caporal Novitch,
Je vous remercie de juger de ce verdict, mais je pense que j'interprêterais selon mon propre chef.
En ce qui concerne le port du foulard, selon l'article 11, votre verdict est pertinent, si et seulement si il y avait une preuve de non coopération.
Art. 11
Toute personne circulant dans la cité devra avoir le visage découvert afin que l’on puisse discerner convenablement ses traits. Ceci vaut pour tous, incluant les gardes de la cité comme les paladins, sauf exception particulière accordée par l’Empereur. Après un avertissement verbal, s'il y a manque de coopération, une peine de prison d'une semaine sera appliquée.
En ce qui concerne la déclinaison de fausses identité, ce point est interdit que dans le cas mentionné dans le codex impérial. Cela ne remet cependant pas en question qu'il prend un malin plaisir à s'amuser de vous.
Art. 12
Il est interdit de s’approprier l’identité d’un membre de la Garde Impériale. Tout manquement à cette loi sera immédiatement sanctionné par une amende de 400 pièces d’or.
Pour toute récidive, le criminel se verra emprisonné pendant une durée indéterminée.
En ce qui concerne la tentative de vol, cela ne conduit pas à une peine de prison, du moins pour un unique délit.
Art. 23
Le vol ou la dégradation d'objet est interdite au sein de l’Empire Systéria.
Le vol frauduleux est sanctionné d’une amende de 800 pièces d’or, le voleur devant aussi remettre tous les biens volés.
Si récidive a lieu, une procédure judiciaire aura lieu pouvant conduire à une lourde de peine.
Pour le délit de fuite, il y a marque de non coopération. Cependant, les conditions n'étant pas présentées pour juger des raisons d'une telle poursuite, ainsi que le lieu, je ne peux la recevoir.
Art. 10
Tout individu, citoyen de l'Empire ou non, peu importe son rang ou son affiliation, est dans l'obligation d'obéir aux ordres donnés par un représentant de l'Armée en service sur un territoire occupé par l'Armée, si cet ordre va dans le sens de la sécurité de l'individu et/ou de la cité, exception faite si l'ordre contrevient à un ordre donné par un représentant du Conseil impérial, Sa majesté l'Impératrice, ou une autre instance habilité à exercer une autorité sur le dit territoire.
Rien n'interdit la corruption des garde de l'armée des mercenaires dans les lois. Cependant, la corruption d'un membre de l'Armée des Mercenaires conduit à de graves conséquences pour le mercenaire vis à vis de ces supérieurs.
L'insulte est en effet interdite. Cependant, le terme employé est discutable sur le fait qu'il soit vu comme une insulte. Il me faudrait les circonstance qui ont conduit à la prononciation de ce nominatif.
Art. 16
Toute personne se déplaçant dans l'enceinte de la ville est tenue d'avoir un langage correct. Par simple respect pour les résidents, les passants sont priés de ne point troubler le calme de la ville. Aucune insulte ne sera tolérée. Une amende de 150 pièces d’or sera imputée à tout contrevenant.
En conclusion, une amende de 2500 pièces d'or sera demandée à cette personne, à moins que vous me fournissier les éléments que je demande afin de revoir mon verdict.
Cette peine n'empèchera en rien l'ouverture d'un dossier d'enquête, et les poursuites présentes seront placées dans son dossier.
Cordialement,
Juge Elea
Juge Elea,
Vous avez raison pour le port du foulard: à chaque fois, l'homme a coopéré.
Pour la déclinaison de fausse identité, encore une fois, je me demande bien qui a écrit la loi. En gros, je peux sortir, dire bonjour à un garde qui veut m'arrêter et dire m'appeller Cybelle de Systéria sans avoir de sanction? Enfin, vous avez raison, il n'est coupable de rien sur ce point-là... À part de la stupidité, évidemment.
Cependant, c'était un ordre direct émis par le Chevalier de Baudouin, de ce que j'en sais, à son endroit. Ce dernier lui a clairement demandé de dire son nom, et l'autre a répondu par "Saevan", tout en sachant pertinemment que son interlocuteur savait qu'il mentait.
Je me demandais si cela ne tombait pas sous l'article 4 du codex impérial, sur le refus d'obtempérer aux ordres émis par un Garde Impérial?
Pour le délit de fuite, c'est simple. On lui a demandé son nom, et quand il a menti et qu'on l'a constaté, il a pris la poudre d'escampette. C'est assez louche dans mon esprit.
Il ne s'agissait pas vraiment de corruption. À vrai dire, l'homme en question voulait acheter son uniforme. On peut donc prendre ça comme une tentative pour s'approprier l'identité d'un membre de la garde.
Pour le "noireaud", ma première classe Stornaar marchait dans la rue, et l'homme est apparu pour lui demander d'avoir quelques écus, en le traitant de noireaud de façon dédaigneuse. C'est alors qu'il a jugé bon de vérifier lui-même en fouillant dans les poches de mon soldat avant de foutre le camp.
Cordialement,
Caporal Novitch
۩VERDICT۩
Verdict du procès en appel du dénommé Feydanith.
En vertu des lois et de la constitution Systérienne, Feydanith est déclaré coupable du chef d'accusation suivant :
- Infraction à l'article 23 du codex impérial,
- Infraction à l'article 10 du codex des mercenaires,
- Infraction à l'article 16 du codex impérial.
L'individu est condamné à une amende de 3000 pièces d'or. Si résidive est constatée, des poursuites plus graves pourront avoir lieues.
Elea, Juge.