Crime Capital

Post by Jon De Baudouin, AdM - September 10, 2008 at 7:18 AM

Une missive d'importance capitale arriva sur les bureaux du tribunal

Juriste, je vous envoix une copie de ce message que j'ai adressé au conseil.... je cherche à savoir, qui est inculpable et de quel chefs

Une missive, portant la marque d'importance la plus élevé de l'Empire, fut mise à l'ordre du jour du conseil.

Estimés membres du Conseil,

Je vous écris ce message, encore sous le choc de la dernière aventure qui m'ai arrivé. Avant de vous en dire d'avantage sur les conclusions, décisions et interpérations, je vous donner un aperçu du déroulement de la scène le plus précis possible.

Suite à une plainte émise par la juge Élea, j'ai débuter une enquête contre l'armée des mercenaires,ceux-ci n'ayant pas répondu suffisamment à cette plainte, j'ai dû émettre une sanction, que je crois de juste force. Suite à cette sanction, les divers membres de l'armée, pour ne pas les nommer Germund Novitch, Karl Franz... et le 35 ème dans sa totalité ont commencé à critiquer cette sanction en publique... m'insultant, m'injuriant, me faisant des remarques désobligeant et ne me considérait pas du tout comme un supérieur hiérarchie et un membre du conseil mais bien comme une épine dans le pieds, cause d'un de leurs souci.

Étant conscient du grave écart de discipline que Novitch était l'auteur et venant me piquer personnellement une crise en publique, se permettant de commenter mes ordres, de rouspéter, de me répondre avec désobligeance, j'ai pris la décision de mettre le Caporal en prison pour une seule nuit, afin de lui faire comprendre que ce genre d'écart de conduite, dans les armées impériales, était totalement prohibé. Par la suite, j'entendis les alarmes de l'armée des mercenaires. Qu'est ce que je vis en arrivant là-bas, à ma grande stupéfaction, le 35eme régiment, commandé par Novitch, avaient investi la garnison pour y fomenter une grève !!! Ce qui, en plus d'être illégal, est totalement inadmissible dans un cadre martiale.

J'ai alors sommé le régiment de cessez cet acte de mutinerie et de trahison sur-le-champs, en plus de ne pas obéir ils se sont donner le droit d'ajouter nombreux mots sur la liste d'irrespect qui m'ait adressé. Ensuite, un Sous-Officier est arrivé.... Il m'a ordonné (sans droit) de me taire... et par la suite, m'a sommé de sortir de la garnison, ce que j'ai refusé. Voyant ce refus, le sous-officier a ordonné à ses hommes de me mettre sous arrêts, SANS DROIT de le faire. Il m'ont alors ATTAQUÉ et m'ont assommé, pour ensuite me passer les fers.

J'ai ensuite menacé le sous-officier de mettre hors-la-loi l'armée entière pour cet acte de total trahison envers le pouvoir impérial que je représente. J'ai de même demander au Chevalier d'Arachal qui était témoin et acteur, d'aller sonner l'alarme de l'Empire, ce qu'il fit. Je suis ensuite aller discuter avec le sous-officier de ce que nous pouvions faire pour régler ce gravissime accident. L'ordre ayant bien répondu à l'alarme.

Membre de conseil, je vous prie de saisir la gravité de tout ceci. L'armée des mercenaires à agit dans une désobéissance totale de l'autorité impériale et c'est même donné le droit déloyale de me mettre sous arrêt ! Il faut agir ! ma nouvelle nomination gène une guilde qui a eu trop d'autonomie et qui, maintenant ! se donne des prétention qui se porte hors de la souveraineté impériale !

Je suis encore sous le choc, et me pose déjà la question sur quelle genre de mesure doivent être prisent. J'ai songé à une mise en tutelle.... ou à l'installation d'un inquisiteur impérial permanent au seins de l'armée. Les principaux mutins sont Germund Novitch, caporal du 35eme ainsi que tout ces membres. Je demande une interventions juridique puissante et immédiate.

Je vous interroge, collègue, car cette grave faute est une question de sécurité pour l'Empire dans son entièreté. L'armée est nombreuse et puissante et DOIT être tenue en laisse. Que suggérez-vous ?

Je répondrai à toute vos questions.

Merci de votre écoute,

Jon de Baudouin, Chef de l'État Major

Post by Alak'Nar, Emp - September 10, 2008 at 9:58 AM

Quelques dossiers furent rapidement ajoutés à ces derniers, démontrant que le tout était fortement prit au sérieux par le Procureur Alak'Nar.

Voici les lois enfreintes par le Caporal Novitch, le Sous-Officier dont le nom nous est présentement indisponible et le 35ème régiment de l'Armée des Mercenaires dans tout son intégralité. Veuillez noter que ce dossier n'est aucunement officiel.

Constitution

Art. 13

La liberté individuelle est garantie.

Nul ne peut être poursuivi que dans les cas prévus par la loi à moins que l’Empereur, l’Impératrice ou leur Cour ne l’exigent.

Hors cas de flagrant délit, nul ne peut être arrêté qu'en vertu de l'ordonnance motivée du juge, qui doit être signifiée au moment de l'arrestation, ou au plus tard dans les vingt-quatre heures.

Le Sous-Officier aurait ordonné une mise aux arrêts, visiblement injustifiée, contre le Chef d'État Major Jon de Beaudoin. Cette loi est visiblement enfreinte, le Sous-Officier n'ayant pas les pouvoirs requis à de tel acte et vut l'absence de Mandat d'Arrêt à l'égard du Major, à moins qu'un Juge s'engage à en fournir un avec, évidemment, de justes motifs et ce en moins de vingt heures...

Art. 13 bis

L'Empire de Systeria laisse la libre expression aux citoyens sauf dans le cas ou ceux-ci insultent ou dénigrent Sa Majesté ou un membre du Conseil Imperial.

Une amende de 2 000 pieces au minimum à l'exécution publique sera possible

Pour avoir insulter sans gêne et sans relâche le Chef d'État Major et Membre du Conseil Impérial Jon de Baudoin, le tout à plusieurs reprises. Crachant ainsi sur son noble Titre et blasphémant ainsi la Sage et Juste décision de Sa Majesté Cybelle et/ou des Membres du Conseil Impérial, décision portant sur la récente nomination du Major de Beaudoin à ce dernier titre.
Art. 45 bis

Tout individu œuvrant de près ou de loin contre l'empire ou contre son bon fonctionnement se verra recevoir une peine allant de l'amputation de 25 000 pièces d'or à l'exécution sur la place publique, selon la gravité des faits.

Pour avoir menacé le Chef d'État Major de lancer une grève, suite aux conséquences allouées au Caporal Novitch, mettant ainsi en péril le calme et la stabilité de l'Empire, la sécurité des citoyens et prouvant la déloyauté et le peu d'allégeance de l'Armée des Mercenaires envers l'Empire.

Art. 47

Sauf le cas de flagrant délit, aucun membre du Conseil ou de la Noblesse ne peut, en matière répressive, être cité directement devant une cour ou un tribunal, ni être arrêté, qu'avec l'autorisation de Sa Majesté Impériale.

Le Sous-Officer ayant ordonné l'arrêt de Sir Baudoin, légalement membre de la noblesse et officiellement membre du conseil impérial, sans l'accord, autant écrit que verbale, de Sa Majesté Impérial, la loi est donc visiblement baffouée.

Art. 15

Un membre de l'armée des mercenaires, quel que soit son rang, doit toujours respecter et obéir a un supérieur, exception faite des ordres qui pourraient contredire d’autres articles de ce règlement.

Art. 16

Un salut militaire est de mise pour saluer un supérieur. Un salut à l’officier doit être fait si ce dernier est sous-officier ou possède un rang supérieur.

Art. 17

Si une recrue de l’Armée a un problème avec un supérieur hiérarchique, elle devra aborder le sujet avec un autre supérieur hiérarchique. Tout complot sera sévèrement sanctionné et passible de la cour martiale

Le Major étant le supérieur du Caporal et du 35ème régiment dans son intégralité, toutes ces lois sont enfreintes pour les motifs ci-dessus.

Bien que mes propositions de peine ne soit surement nullement prise en compte et non-désirée, je proposerais d'utiliser ces évènements passés à titre d'exemple à la société. Les insultes à la noblesse, aux hautes instances et à l'Empire sont trop fréquentes et nous devons prendre des mesures pour contrer le tout, par exemple, des peines exemplaires dans ce dossier. Une mise sous tutelle de l'Armée serait en soit une bonne idée, ainsi que de très sévères condamnations pour les têtes dirigeantes de ces évènements, soit le Caporal Germund Novitch et le Sous-Officier... Je vous transmetterais dans de plus bref délai la liste complète des accusés et des témoins...

Aucun sceau ne figurait dans le bas du document, démontrant ainsi qu'il ne s'agissait pas de l'avis du Tribunal et de l'Empire et que l'auteur de ce dernier endossait toutes responsabilités des faits écrit dans ce rapport.

Post by Aelynthya, Ind - September 11, 2008 at 12:05 AM

Monsieur le Chef d'Etat Major,

Je suis navré que tout ceci à conduit à une telle mutinerie. Cependant, j'assume la responsailité qui est la mienne d'avoir défendu les intérêts de l'Impératrice et je suis convaincue qu'il était et soit toujours nécessaire de sévire sur l'attitude des mercenaires vis à vis du non respect des lois Impériales. Cette situation est finalement, selon moi, une preuve assez flagrante des préludes que j'avais perçue dans les articles enfreints que je vous avais présenté.

Compte tenu de l'immensité des lois baffouées par les mercenaires dans votre témoignage et compte tenu de la Constitution, à mes yeux, seul le Conseil impérial et l'Impératrice peuvent statuer sur cette question.

Je rappelerais ces articles de la Constitution que le Procureur Alak'nar a déjà cité pour une partie (j'ai souligné les points les plus importants et pour beaucoup baffoués par l'Armée des Mercenaires) :

Art. 34

Tous les pouvoirs émanent de l’Empereur ou l’Impératrice. Ils sont exercés de la manière établie par la Constitution.

Art. 38

Chaque communauté a les attributions qui lui sont reconnues par la Constitution ou par les lois prises en vertu de celle-ci.

Art. 39

Le pouvoir judiciaire est exercé par les cours et tribunaux mais aussi par l’Empereur et l’Impératrice qui ont droit de regard. Les arrêts et jugements sont exécutés au nom de l’Empereur ou de l’Impératrice.

Art. 45 bis

Art. 46

Aucun membre du Conseil ou de la Noblesse ne peut être poursuivi ou recherché à l'occasion des opinions et avis émis par lui dans l'exercice de ses fonctions.

Art. 47

Sauf le cas de flagrant délit, les mesures contraignantes requérant l'intervention d'un juge ne peuvent être ordonnées à l'égard d'un membre du Conseil, en matière répressive, que par le Garde des Sceaux ou Sa Majesté elle-même.

....

Le membre du Conseil ou de la Noblesse concerné peut, à tous les stades de l'instruction, demander, au Conseil des ministres de suspendre les poursuites. Le Conseil doit se prononcer à cet effet à la majorité des deux tiers des votes exprimés à moins que Sa Majesté n’y oppose son veto.

La détention d'un membre du Conseil ou de la Noblesse, ou sa poursuite devant une cour ou un tribunal est suspendue si le Conseil le requiert.

Art. 49

§ 3. Les fonctions sont réparties comme suit :

...

4° Le Garde des Sceaux, quant à lui, gère tout ce qui a attrait à la justice, de près ou de loin. Il est la plus grande autorité judiciaire sous l'Intendant et Sa Majesté.
5° Le Chef d’Etat Major est le militaire le plus gardé de l’Empire. C’est lui qui a la charge de commander les armées, qu’elles soient liées à des guildes ou qu’elles soient rattachées à l’Empire.

Art. 52

A l'intérieur des frontières de l'Etat, les membres du Conseil ont droit au libre parcours sur toutes les voies de communication exploitées.

Art. 53

Le pouvoir législatif fédéral s'exerce collectivement par Sa Majesté et le Conseil des ministres pour :
1° l'octroi des naturalisations ;
2° les lois relatives à la responsabilité civile et pénale des ministres ;
3° les budgets et les comptes de l'État ;
4° la fixation du contingent de l'armée.

Art. 54

Le droit d'initiative appartient à chacune des branches du pouvoir législatif fédéral.

Art. 74

Les conseillers sont jugés exclusivement par le Tribunal Impérial pour les infractions qu'ils auraient commises. La loi détermine le mode de procéder contre eux, tant lors des poursuites que lors du jugement.

Toutes réquisitions en vue du règlement de la procédure, toute citation directe devant la cour d'appel et, sauf le cas de flagrant délit, toute arrestation nécessitent l'autorisation de Sa Majesté Impériale ou du Garde des Sceaux.

...

La loi détermine dans quels cas et selon quelles règles les parties lésées peuvent intenter une action civile.

Art. 75

Sa Majesté Impériale possède tous les pouvoirs, qu’ils soient exécutif, législatif et judiciaire.

Art. 79

Sa Majesté Impériale sanctionne et promulgue les lois.

Art. 80

Sa Majesté Impériale a le droit de remettre ou de réduire les peines prononcées par les juges.

...

Art. 103 bis

À Sa Majesté Impériale revient le droit exclusif de nommer et de révoquer les dirigeants des guildes de l’Empire, que ces dernières soient liées ou non à une religion ou un clergé, avec l’aide et le soutien de son Conseil.

Art. 108

A l’Armée des Mercenaires, l’Empire s’engage à les laisser exercer librement leurs multiples services, tout en devant respecter les lois de l’Empire Systérien, en échange de quoi certains mercenaires sont alloués à l’Armée Impériale, pour renforcer la puissance de l’Empire.

L’Empire reconnaît l’Armée des Mercenaires comme un organe militaire entraîné apte à défendre la cité et l’Empire en cas d’attaque. Au même titre que les gardes, les mercenaires embauchés par l’Empire se doivent de faire respecter les règles. La légifération des modalités du mercenariat leur est acquise.

Juge Elea

Post by Aelynthya, Ind - September 11, 2008 at 9:39 PM

Je rajoute cette note au dossier de l'Armée des Mercenaires.

La liste des infractions s'allourdit encore. Ici, il est question de vol lors de perquisition.

Juge Elea

P.S.: Procureur Alak'nar, si vous pouvez vous charger du constat a faire avec Monsieur Shaytan, je vous en serais reconnaissante.

À qui de droit,

**P**ar la présente, je désire reporter au Tribunal une demande de constat. Il m'a été donné de constater que l'une de mes propriétés s'est vue forcée, pour être plus précis, l'appartement situé au rez-de-chaussée côté est de l'immeuble I-23. En effet, la porte a été défoncée, les débris y étaient présent lors de la visite d'un employé, les meubles et autres biens s'y trouvant ont également été pillé, puisque l'appartement a été retrouvé totalement vide.

**S**uite à quelques recherches auprès du voisinage et des autorités compétentes sur place, il a été établi que ce pillage a été perpétré dans le cadre d'une perquisition Mercenaire. Nous souhaiterions donc que, conformément à l'article 11 du codex Mercenaire, le Tribunal effectue un constat et que la partie lesée soi indemnisée à juste mesure.

**V**euillez je vous prie agréer toutes mes salutations et marques de respect.

Phydias Shaytan.

Post by Thomas Bolton, Emp - September 12, 2008 at 5:34 PM

Une simple note de l'Intendant fut ajouté au dossier.

Juristes,

Une fois que vous aurez terminé la constitution du dossier, vous le remettrez à madame le juge Alssaël qui se chargera de présenter ses conclusions au Conseil Impérial.

Madame le juge Elea est bien évidemment invitée à donner son avis au Conseil à ce sujet.

T. H. Bolton, Intendant de l'Empire

Post by Aelynthya, Ind - September 15, 2008 at 9:44 PM

Elea était venue au matin, et n'avait quitter son bureau que pour aller commander un repas au coin chaud qu'on lui avait amener une heure après son retour.

Etant donné son implication sur ce dossier pour que le pouvoir judiciaire soit respecter, il était évident qu'elle s'appliquait à complêter le dossier avec les divers documents reçus et écrit.

Post by Aelynthya, Ind - September 18, 2008 at 10:04 PM

Elea continuait de travailler sur ce dossier, récupérant les dernières pièces d'accusation. Le dossier d'Azenor Iriis enchainerait sans aucun doute ce dossier.

Post by Ex-Lumina - October 22, 2008 at 7:55 AM

Nul ne doit rendre jugement sans connaître toute l'affaire. C'est ce qu'on appelle la règle audi alteram partem, qui est un principe inestimable de justice fondamental qui doit soutenir toute décision judiciaire.

Garde des Sceaux Alssaël.

Suivaient les versions des faits des mercenaires.

Garde des Sceaux Alssaël,

Nous avons envoyé récemment une missive à votre institution dans le but d'obtenir le dossier de la preuve afin de mieux préparer notre défense. Je vous relaterai dans cette missive les faits tels que nous les avons vécus (du moins, tels que je les ai vécus), mais j'aimerais, en échange, obtenir le dossier que je vous ai demandé il y a quelques 3 lunes.

Tout a commencé lorsque je suis entré au Coin Chaud, un soir comme les autres. Le Major de Baudouin, avant d'être nommé à son poste, avait toujours été un bon ami (ou du moins le pensais-je). Cependant, avec sa nomination au conseil impérial, il semblait avoir changé de caractère et être devenu incroyablement hautain. Je lui ai donc fait remarquer, si je me rappelle bien, et il n'a pas apprécié. J'avoue avoir adopté un comportement odieux, et puis clair que j'aurais pas dû. Mais voilà que notre ami le Major décide de m'enfermer parce que j'ai fait un sarcasme. Je me suis plié à l'ordre, même si j'en revenais pas. J'ai donc passé une nuit en prison impériale pour, a priori, aucune raison.

Moi vous savez, je veux bien qu'il soit mon supérieur, mais je le prends pas vraiment qu'il s'amuse à m'enfermer pour des riens. Je crois sincèrement avoir bossé plus que lui pour atteindre mon grade, alors qu'il se la coule douce, c'est dur à avaler de se faire dépasser d'un coup dans la hiérarchie.

Alors le chevalier d'Arachal est venu me libérer au terme de ma nuit et je suis retourné à la caserne, où les soldats étaient réunis autour du sous-officier Alek Gwirrec, qui discutait avec le Major de Baudouin. Il était venu, semble-t-il, prendre possession de la caserne, ou mettre l'Armée en tutelle, je ne me rappelle plus, mais ça n'avait clairement aucun bon sens. Le sous-officier était en train de lui signifier. À un moment donné, excédé, le S-O Gwirrec a ordonné qu'on tape le Major. Vous comprenez alors que nous n'avons fait qu'obéir quand nous avons mis au sol le C-E-M.

Ce qu'il faut que vous saisissiez, c'est que ce gars n'inspire pas vraiment l'envie d'être loyal, et que nous connaissons Gwirrec depuis un bail. Nous avons donc écouté directement les ordres qui nous étaient donnés. Il y avait Thalkehr Stornaar (je ne suis pas sûr pour ce dernier), Brogok Barbedepierre, Karl Franz, Arntor Tarsøn, Seïtzer Van'Harth, Valen Dreth, Ossirian Dureden et moi, si je me rappelle bien. Le Sergent Buck dormait comme à son habitude, malgré le brouhaha. Le Chevalier d'Arachal a également été témoin de la scène.

On l'a donc ligoté, il nous les cassait sérieusement avec ses menaces ridicules. Ensuite on a convenu d'aller en discuter plus calmement dans un bureau, où il ne s'est pas gêné pour vertement insulter le régiment le plus efficace de la ville, alias le mien, le 35e. Nous n'étions que des mutins, des traîtres, ça n'avait pas de bon sens, tout ça. Il a dit qu'il veillerait à ce que l'Armée en subisse les conséquences, et je vois qu'on a un procès, alors au moins il tient parole. Il a engueulé le Sous-Officier Gwirrec a plusieurs reprises, je dois vous avouer que j'ai dû me retenir pour ne pas le retabasser.

En conclusion, je vous répète que cet homme n'a absolument pas la trempe d'un Chef-d'État-Major et est incapable de rassembler les hommes et de se faire respecter. Il a ensuite émis des sanctions ridicules contre nous qui ont dû être invalidées par l'Intendant tant elles ne tenaient pas la route.

Je m'en remets donc à votre bon jugement et espère avoir droit, avec mes hommes, à un procès juste et équitable dans lequel nous prendrons place, pas à un échange de missives suivi d'un verdict.

Cordialement,

Sergent Novitch,
35e régiment, responsable de l'affaire

Garde des Sceaux Alssaël,

Depuis la mort du Sergent Novitch qui fut celui qui réceptionna votre missive, je suis chargé du courrier. J'ai vu votre missive demandant notre version des faits dans les missives d'actualité. Vu la nature importante de votre requête, j'ai cru juste de vous écrire afin de savoir si vous possédiez toutes les informations que vous aviez besoin.

Également est-il de mon devoir et de mon intérêt de vous demander à quel stade se trouve les procès.

Cordialement,

Thalkehr Stornaar,
Armée des Mercenaires.

Post by Ex-Lumina - October 22, 2008 at 8:59 AM

JUGEMENT - ÉTAT MAJOR DE L'EMPIRE c. 35ÈME RÉGIMENT DE L'ARMÉE DES MERCENAIRES

Tribunal impérial de Systéria
DEMANDEUR -- Le Chef d'État Major Jon de Baudoin
DÉFENDEUR -- Le 35ème régiment de l'Armée des Mercenaires

Motifs de la Garde des Sceaux Alssaël

LES FAITS

(1) Messire Jon de Baudoin a été fait Chef d'État Major dans une nomination en règle par l'Impératrice Cybelle de Systéria.

(2) Le Chef d'État Major de Baudouin a émis différentes sanctions à l'égard des mercenaires pour baliser l'exercice de leurs fonctions. Il l'a fait de façon hautaine.

(3) Ces sanctions n'ont pas été respectées et on été vertement critiquées par le le sergent mercenaire Germund Novitch.

(4) Le Chef d'État Major a donc enfermé le sergent Novitch une nuit au geôles impériales. C'est le Chevalier Félix d'Arachal qui l'a libéré le lendemain.

(5) Le lendemain, le 35ème régiment (Thalkehr Stornaar, Brogok Barbedepierre, Karl Franz, Arntor Tarsøn, Seïtzer Van'Harth, Valen Dreth, Ossirian Dureden, Germund Novitch et le Sous-Officier Gwirrec) se réunit à la caserne pour protester contre les sanctions de l'État Major. Le Chef d'État Major de Baudouin se présente aussi à la caserne, accompagné du Chevalier d'Arachal et tente de faire appliquer la tutelle à l'armée des mercenaires.

(6) La situation s'envenime entre les deux partis. Le sous-officier Gwirrec finit par ordonner que le Chef d'État Major de Baudoin soit maîtrisé. Ce qui a lieu.

(7) Les troupes de l'Empire se sont réunis après que l'alarme soit sonné. Le Chef d'État Major de Baudoin, attaché, a menacé l'Armée des Mercenaires de nombreuses conséquences.

(8) Le Chef d'État Major de Baudoin a été relâché et a demandé à la justice d'intervenir.

LE DROIT

(10) Les articles légaux ici sont très nombreux pour une parti comme pour l'autre. Seront reproduits ici ceux soulevés par les juristes avant d'être interprétés :

Constitution
Article 13
La liberté individuelle est garantie.

Nul ne peut être poursuivi que dans les cas prévus par la loi à moins que l’Empereur, l’Impératrice ou leur Cour ne l’exigent.

Article 13 bis
L'Empire de Systeria laisse la libre expression aux citoyens sauf dans le cas ou ceux-ci insultent ou dénigrent Sa Majesté ou un membre du Conseil Imperial.

Une amende de 2 000 pieces au minimum à l'exécution publique sera possible

Article 34
Tous les pouvoirs émanent de l’Empereur ou l’Impératrice. Ils sont exercés de la manière établie par la Constitution.

Article 38
Chaque communauté a les attributions qui lui sont reconnues par la Constitution ou par les lois prises en vertu de celle-ci.

Article 39
Le pouvoir judiciaire est exercé par les cours et tribunaux mais aussi par l’Empereur et l’Impératrice qui ont droit de regard. Les arrêts et jugements sont exécutés au nom de l’Empereur ou de l’Impératrice.

Article 45 bis
Tout individu œuvrant de près ou de loin contre l'empire ou contre son bon fonctionnement se verra recevoir une peine allant de l'amputation de 25 000 pièces d'or à l'exécution sur la place publique, selon la gravité des faits.

Art. 46
Aucun membre du Conseil ou de la Noblesse ne peut être poursuivi ou recherché à l'occasion des opinions et avis émis par lui dans l'exercice de ses fonctions.

Article 47
Sauf le cas de flagrant délit, aucun membre du Conseil ou de la Noblesse ne peut, en matière répressive, être cité directement devant une cour ou un tribunal, ni être arrêté, qu'avec l'autorisation de Sa Majesté Impériale.

Article 49
§ 3. Les fonctions sont réparties comme suit :
[...]
4° Le Garde des Sceaux, quant à lui, gère tout ce qui a attrait à la justice, de près ou de loin. Il est la plus grande autorité judiciaire sous l'Intendant et Sa Majesté.
5° Le Chef d’Etat Major est le militaire le plus gardé de l’Empire. C’est lui qui a la charge de commander les armées, qu’elles soient liées à des guildes ou qu’elles soient rattachées à l’Empire.

Art. 52
A l'intérieur des frontières de l'Etat, les membres du Conseil ont droit au libre parcours sur toutes les voies de communication exploitées.

Article 53
Le pouvoir législatif fédéral s'exerce collectivement par Sa Majesté et le Conseil des ministres pour :
1° l'octroi des naturalisations ;
2° les lois relatives à la responsabilité civile et pénale des ministres ;
3° les budgets et les comptes de l'État ;
4° la fixation du contingent de l'armée.

Article 74
Les conseillers sont jugés exclusivement par le Tribunal Impérial pour les infractions qu'ils auraient commises. La loi détermine le mode de procéder contre eux, tant lors des poursuites que lors du jugement.

Article 108
A l’Armée des Mercenaires, l’Empire s’engage à les laisser exercer librement leurs multiples services, tout en devant respecter les lois de l’Empire Systérien, en échange de quoi certains mercenaires sont alloués à l’Armée Impériale, pour renforcer la puissance de l’Empire.

Codex de l'Armée des Mercenaires
Article 15
Un membre de l'armée des mercenaires, quel que soit son rang, doit toujours respecter et obéir a un supérieur, exception faite des ordres qui pourraient contredire d’autres articles de ce règlement.

Article 16
Un salut militaire est de mise pour saluer un supérieur. Un salut à l’officier doit être fait si ce dernier est sous-officier ou possède un rang supérieur.

Article 17
Si une recrue de l’Armée a un problème avec un supérieur hiérarchique, elle devra aborder le sujet avec un autre supérieur hiérarchique. Tout complot sera sévèrement sanctionné et passible de la cour martiale

ANALYSE

(11) Il m'apparaît ici clairement qu'il s'agit d'une lutte de pouvoir puérile qui a pris des proportions démesurées jusqu'à se retrouver devant cette Cour. Néanmoins le Tribunal a été appelé et il fera donc son devoir en émettant jugement. Néanmoins, je suis persuadée que chaque parti comprendra par la suite l'adage qui dit : "La pire des ententes hors cour vaut mieux que le meilleur des jugements."

(12) Concernant l'État Major, il vaut bien tout d'abord de signifier que nul texte légal n'octroie au Chef d'État Major la liberté d'emprisonner une personne sans mandat. La Constitution n'octroie le pouvoir d'émettre un mandat d'arrestation qu'à la Cour ou à Ses Majestés. Le Chef d'État Major a donc erré en arrêtant le Sergent Novitch -et en déterminant lui-même une peine arbitraire d'une journée-. Il était hors de ses droits.

(13) Il importe ensuite de préciser les fonctions du Chef d'État Major. La Constitution précise bien qu'il a la charge de commander les armées. Néanmoins, il est un principe connu du droit que les décrets et les politiques impériales postérieurs à la Constitution priment sur celle-ci. La politique de Sa Majesté l'Impératrice Cybelle 1ère de Systéria a toujours été de laisser les guildes mener leurs affaires et de réduire au mieux l'intervention de l'Empire dans leurs domaines. En l'espèce, le Chef d'État Major de Baudoin s'est sans l'ombre d'un doute ingéré à de multiples reprises dans les affaires de l'Armée des Mercenaires après l'obtention de son titre. Il est donc allé contre les politiques qui limitent les tâches de son poste et a donc agi ultra vires. Dans cette optique, la mise sous tutelle de l'Armée des Mercenaires est totalement illégale car contraire à la volonté impériale.

(14) En raison de quoi il faut écarter l'application du Codex de l'Armée des Mercenaires qui contient des dispositions de régie interne qui ne s'appliquent assurément pas, il suffit de regarde l'objet et le but de la loi ainsi que l'intention du législateur, à un membre de l'Empire comme le Chef d'État Major.

(15) À noter ensuite que l'article 47 de la Constitution précise bien qu'en cas de flagrant délits, les immunités de la noblesse ne s'appliquent pas et un ministre impérial peut donc être arrêté sans la dérogation de la Couronne ou du Garde des Sceaux.

(16) En ce qui concerne les mercenaires, il est clair qu'insulter un membre du conseil impérial est passible de sanction. C'est un fait établit depuis longtemps et il s'avère que ce fut ici le cas. Tout comme l'assaut physique qui lui fut porté.

(17) En se fiant au Codex de l'Armée des Mercenaires, il apparaît que les mercenaires avaient le devoir légal d'obéir à leur supérieur. C'est donc à eux de prendre le blâme et la sanction reliée à ses décisions pour ses subordonnés.

(18) Le tribunal évalue ici que les supérieurs sont le Sous-officier Alec Gwirrec et le Sergent Germund Novitch. Germund Novitch étant décédé, tué par l'Empire, c'est seulement le premier qui endossera la responsabilité.

DISPOSITIF

Pour ces motifs, le tribunal :

CONDAMNE le Chef d'État Major Jon de Baudouin à dédommager le 35ème régiment avec une amende de 20 000 pièces d'or.
ORDONNE la destitution immédiate du Sous-Officier de l'Armée des Mercenaires Alec Gwirrec
ORDONNE la fin de toute mesure restrictive de l'État Major à l'endroit de l'Armée des Mercenaires.

Garde des Sceaux Linaëliassandre Alssaël

Post by Jon De Baudouin, AdM - October 22, 2008 at 6:27 PM

À son honneur, la juge et Garde des Sceaux Alssaël,

Mes hommages,

J'ai bien pris connaissance de votre jugement et m'y plirez, comme la loi le prescrit. Je dois toutefois apporter un élément; la condamnation qui suis est incorrecte;

(12) Concernant l'État Major, il vaut bien tout d'abord de signifier que nul texte légal n'octroie au Chef d'État Major la liberté d'emprisonner une personne sans mandat. La Constitution n'octroie le pouvoir d'émettre un mandat d'arrestation qu'à la Cour ou à Ses Majestés. Le Chef d'État Major a donc erré en arrêtant le Sergent Novitch -et en déterminant lui-même une peine arbitraire d'une journée-. Il était hors de ses droits.

Cette dernière ne tient pas compte d'une réforme de mon prédecesseur que je n'ai que respecté : [http://www.au-crepuscule.com/forum/viewtopic.php?f=93&t=19864]

Si un mandat d’arrestation est lancé par le Chevalier-Capitaine ou ses supérieurs, la Garde Impériale aura le droit d’investiguer dans les quartiers de la citée, sans être gêner. Par la Guilde affilier à la protection de ce secteur.

Cette dernière clause me donnait entièrement le droit d'émettre un mandat, oral compris. Si ce dernier article est anticonstitutionnelle, on ne peut me punir pour l'avoir respecter, le tribunal n'avait qu'à l'abroger à temps; je n'ai pas à être puni pour une omission du Tribunal, je n'ai que suivi un document faisant force de loi.

Je vous prend d'en prendre considération.

Jon de Baudouin, Chef de l'État-Major.

Post by Ex-Lumina - October 22, 2008 at 7:51 PM

La plume de la Garde des Sceaux avait sa froideur habituelle.

Je n'ai pas à justifier une décision judiciaire.

Jugement fut rendu. Comme vous l'avez demandé. Maintenant respectez le, sans quoi de nouvelles sanctions seront prises.

Garde des Sceaux Assaël