(Dossier) Félix d'Arachal

(Dossier) Félix d'Arachal

Post by Alak'Nar, Emp - November 14, 2008 at 9:45 AM

État civil
Nom complet : Félix d'Arachal
Race : Humain
Âge : ---
Origine : ---

Situation Social
Métier : Employé par la Garde Impérial
Guilde : *Empire *
Statut : Chevalier Secrétaire

À noter que ce dernier à déjà fait partie du Saint Ordre.

**Antécédents Judiciaires : **

Aucun connu

Autre(s)

Reconnu comme étant courtiseur de femmes

Lois Enfreintes

Codex Clérical

Art. 19

§2 Tout acte charnel, ayant lieux hors mariage. Amènera pour un croyant de Thaar des sanctions allant de la tonde des cheveux à la castration. Dans le cas qu’un enfant naît des suites d’un acte charnel hors mariage, la castration sera la sanction automatique.

  1. En attente du verdict du Tribunal Religieux.

Post by Alak'Nar, Emp - December 8, 2008 at 8:41 AM

TRIBUNAL, ARCHIPEL DE SYSTÉRIA
VERDICT DU JUGE
ALAK'NAR

"Jugez vos âmes avant que vous ne soyez juger et pesez vos actions avant que vous ne passiez à la balance"


ACCUSÉ/ÉE

Arachal, Félix

C.

DEMANDEUR/ESSE

Minh Yu, Yuri


CHEF D'ACCUSATION


VERDICT
PROCÈS


Post by Alak'Nar, Emp - December 8, 2008 at 9:38 AM

ACCUSÉ/ÉE

Arachal, Félix

PLAIGNANT/E

Minh Yu, Yuri

INTIMÉ

Alak'Nar


DÉPOSITIONS

Entrave à la Justice

Art. 7
Quiconque, sans excuse légitime, désobéit à une ordonnance donnée par le Tribunal Systérien ou par une personne autorisée par la Couronne à décerner l’ordonnance est, à moins que la loi ne prévoie une autre procédure, coupable d'entrave a la Justice.

Pour avoir : Fuit de sa garde légale, lors de son transfert des geôles de l'Ordre du Soleil jusqu'à l'hôpital Sainte-Élisa, où il allait se faire faire l'opération qui consistait en sa sentence. Pour avoir monopoliser la surveillance des ports, obligé la mise en poste de Paladins dans toutes les banques de la citée et pour avoir contraint toutes les guildes martiales Systériennes à abandonner leurs activités et leur préoccupations du fugitif qu'il fut.

Parjure - Blasphèmes

Art. 8
Commet un parjure quiconque fait, avec l’intention de tromper, une fausse déclaration après avoir prêté serment ou fait une déclaration solennelle devant une personne compétente, en sachant que sa déclaration est fausse. Le parjure perd son titre de Citoyen et se voit ce privilège retiré a jamais, sauf sous ordre du Conseil Impérial ou de Sa Majesté.

Pour avoir : Déshonorer la Couronne, Sa Majesté, Le Conseil Impérial, en baffouant les règles premières auxquelles il devait se plier à titre de Noble et de Chevalier. Pour avoir oser outre passer les lois du Père, Thaar, auprès duquel il avait prêté serment et auprès duquel il devait respecter les préceptes à la lettre.

Évasion

Art.19
Est coupable d’un acte criminel, tout individu qui :
a) délivre une personne d’une garde légale ou aide une personne à s’évader ou à tenter de s’évader d’une telle garde;
b) étant un Garde Impérial ou un membre d'une institution officielle compétente, permet volontairement à une personne confiée à sa garde légale de s’évader;
c) Par garde légale est entendu peine d'emprisonnement, séjour dans un asile ou toute autre situation de la sorte.

Pour avoir : Échapper à l'escorte qui l'accompagnait jusqu'à l'hôpital Sainte-Élisa pour sa castration et, ce, en pleine connaissance de cause et dans le seul et unique but d'éviter de subir sa sentence.

Actes Charnels

§2 Tout acte charnel, ayant lieux hors mariage. Amènera pour un croyant de Thaar des sanctions allant de la tonde des cheveux à la castration. Dans le cas qu’un enfant naît des suites d’un acte charnel hors mariage, la castration sera la sanction automatique.

Pour avoir : Consumer l'amour, don et privilège donné par le Saint Père Thaar, avant la cérémonie officielle de mariage et ce, avec plusieurs individus de sexe féminin.


SENTENCES PRÉVUES

Entrave à la Justice

Art. 7 Quiconque, sans excuse légitime, désobéit à une ordonnance donnée par le Tribunal Systérien ou par une personne autorisée par la Couronne à décerner l’ordonnance est, à moins que la loi ne prévoie une autre procédure, coupable d'entrave a la Justice.

Pour avoir : Fuit de sa garde légale, lors de son transfert des geôles de l'Ordre du Soleil jusqu'à l'hôpital Sainte-Élisa, où il allait se faire faire l'opération qui consistait en sa sentence. Pour avoir monopoliser la surveillance des ports, obligé la mise en poste de Paladins dans toutes les banques de la citée et pour avoir contraint toutes les guildes martiales Systériennes à abandonner leurs activités et leur préoccupations du fugitif qu'il fut.

(I) Peine d'emprisonnement pouvant varier selon la gravité de l'évasion. (I)

Parjure - Blasphèmes

Art. 8 Commet un parjure quiconque fait, avec l’intention de tromper, une fausse déclaration après avoir prêté serment ou fait une déclaration solennelle devant une personne compétente, en sachant que sa déclaration est fausse. Le parjure perd son titre de Citoyen et se voit ce privilège retiré a jamais, sauf sous ordre du Conseil Impérial ou de Sa Majesté.

Pour avoir : Déshonorer la Couronne, Sa Majesté, Le Conseil Impérial, en baffouant les règles premières auxquelles il devait se plier à titre de Noble et de Chevalier. Pour avoir oser outre passer les lois du Père, Thaar, auprès duquel il avait prêté serment et auprès duquel il devait respecter les préceptes à la lettre.

(I) Destitution de tout titre et retrait du statut de citoyen sans opportunité de retrouver ce dernier. (I)

Évasion

Art.19 Est coupable d’un acte criminel, tout individu qui : a) délivre une personne d’une garde légale ou aide une personne à s’évader ou à tenter de s’évader d’une telle garde; b) étant un Garde Impérial ou un membre d'une institution officielle compétente, permet volontairement à une personne confiée à sa garde légale de s’évader; c) Par garde légale est entendu peine d'emprisonnement, séjour dans un asile ou toute autre situation de la sorte.

Pour avoir : Échapper à l'escorte qui l'accompagnait jusqu'à l'hôpital Sainte-Élisa pour sa castration et, ce, en pleine connaissance de cause et dans le seul et unique but d'éviter de subir sa sentence.

(I) Peine d'emprisonnement variant selon la gravité du crime (I)

Actes Charnels

§2 Tout acte charnel, ayant lieux hors mariage. Amènera pour un croyant de Thaar des sanctions allant de la tonde des cheveux à la castration. Dans le cas qu’un enfant naît des suites d’un acte charnel hors mariage, la castration sera la sanction automatique.

Pour avoir : Consumer l'amour, don et privilège donné par le Saint Père Thaar, avant la cérémonie officielle de mariage et ce, avec plusieurs individus de sexe féminin.

(I) Humiliation publique sauf si un enfant naît de cette malsaine union. Dans le cas présent, la castration est la sentence automatique. (I)


Post by Conteur Wolf - December 28, 2008 at 7:50 PM

N'y aurait-il pas un juge pouvant se présenter pour prendre ce dossier et le clore une bonne fois pour toute? Il faudrait également un procureur pour représenter la couronne. Faites également part à d'Arachal les nominations des nouveaux avocats s'il désire sa défense.

BIen que d'Arachal écoule déjà une partie de sa peine pour avoir trahi la couronne, il serait néanmoins plus sage de lui donner ce dernier procès. N'oubliez pas, si vous trouvez nécessaire, d'inclure son temps d'emprisonnement présent dans la levé de votre verdict.

Alur'Indel El'Aglar
Prince-Consort


Post by Thalkehr Stornaar, AdM - December 29, 2008 at 10:33 PM

Garde des Sceaux,

J'ai choisi de représenter l'accusé Félix d'Arachal dans le dossier qui pèse contre lui. J'aimerais donc avoir accès au dossier ainsi qu'à toute documentation écrite et toute forme de preuve qui pèse contre mon client.

Avocat Thalkehr Stornaar.


Post by Alak'Nar, Emp - December 29, 2008 at 11:03 PM

Une missive de Dame Yuri Minh Yu arriva entre ces mains. Décidemment, le courrier d'un grande importance sur cette affaire n'était pas nombreux... Il s'agissait d'une lettre envoyée au Grand Maître de l'Ordre du Soleil.

Votre Sainteté,

Veuillez me pardonner l'affront de vous écrire directement, je sais qu'un grand homme tel que vous doit avoir des responsabilitées et des occupations plus importantes que de s'occuper au courrier d'une citoyenne de ces landes. Cependant, mes précédentes démarches sont tombées soit dans l'oubli ou encore dans la poussière d'autres réalisations de votre Ordre. Depuis plusieurs mois déjà, j'ai formulé une plainte officielle pour une entrave aux lois de votre codex.

Je suis convaincue que vous gardez un souvenir, bon ou mauvais, de feu mon époux Kalidor Majere. Il est décédé il y a maintenant un an. Ceci dit, autant d'excuses que je trouverai à imprimer sur ce papier, aucune ne sera valable pour le déshonneur dont j'ai affligé son nom. Je ne peux faire autrement que de me repentir à tous les jours pour la honte que j'ai fait tomber sur son nom et sur ma famille. Lors de mon veuvage, dans mon grand chagrin, j'ai malheureusement laissé le chevalier d'Arachal courir à mon secours. La détresse de mon coeur a fait en sorte que j'ai accepté que cet homme ne m'approche plus que nécessaire. Nous avons eu une liaison qui malheureusement a laissé beaucoup de traces. Sur mon corps, dans mon corps, et aussi en mon âme qui sont tous trois souillés depuis son passage.

Après cette terrible erreur, de m'être laissée amadouer, d'avoir laissé cet homme profiter de ma faiblesse, il s'est vanté de sa liaison infidèle avec la demoiselle Almaël Décimus. Il a énoncé dans ces termes: "Elle est pour moi une Sainte, mais rien au monde ne m'empêchera d'aller satisfaire d'autres femmes.". J'ai été horrifiée de cet aveu, alors qu'il signifiait à quel point il avait eu du mal à séduire la malheureuse qui allait de nouveau tomber dans le piège de ce prédateur sexuel. Alors j'ai demandé à rencontrer la demoiselle pour tout lui dire ce qui est arrivé.

Mon seigneur, je sais que je ne suis pas la première femme à souffrir de la manipulation et la fourberie d'âme de cet homme. Et je demande réparation, non seulement à mon nom et celui de mon mari, mais également au nom de toutes les femmes qu'il a pu tromper, abuser et maltraiter. Je demande que, selon le codex de l'Ordre du Soleil, le Chevalier Félix d'Arachal soit maîtrisé et qu'il soit en incapacité de faire du mal de nouveau à une femme, quelle qu'elle soit. Je demande à la peine de castration. Je suis aussi prête à subir les conséquences de mes actes, mon corps cependant s'enlourdit et je commence à être privée de certains mouvements, puisqu'il a semé en moi la souillure et la honte. J'aimerais que sa punition soit digne de son tort et que tout citoyen s'en tienne pour dit. Que ce soit un exemple pour la société Systérienne.

Votre Sainteté, j'implore votre sagesse et votre grandeur pour traiter cette histoire avant que je ne doive mettre au monde cet enfant que le Chevalier d'Arachal m'a imposé. Je vous serai disponible et vraie en tout temps pour une rencontre, question ou autre chose que ce soit.

Votre dévouée,

Yuri Minh Yu


Post by Lenne Vespari, CP - January 1, 2009 at 12:22 AM

La juge Vespari fut donc finalement saisie du dossier par quelques procédures bureaucratiques étranges. Peut-être prendrait-il finalement fin.

« Je voudrais que le procureur du dossier, messire Alak'Nar, et l'avocat de la défense, messire Stornaar, me rencontrent dans mon bureau au Tribunal.

Nous avons quelques points à discuter pour faciliter et régler enfin ce dossier qui devient beaucoup trop vaste. Prenez bien connaissance de vos dossiers et assurez-vous de vos positions avant de vous y présenter. »

[HRP : Donc dans mon cas ce peut être le 1 janvier, le 2 et le 3 janvier en après-midi ou après 23h00, le 4 janvier, le 6 janvier en après-midi ou après 23h00, etc .. essayons de faire vite s'il-vous-plaît !]


Post by Thalkehr Stornaar, AdM - January 1, 2009 at 1:06 AM

L'avocat Stornaar signifia qu'il y serait.

Je propose, pour faire le plus vite possible, le 2, à 13h00. Si Alak'Nar n'est pas disponible, je le suis également les 3 et 4, de 15h00 à 23h00.


Post by Lenne Vespari, CP - January 4, 2009 at 9:25 PM

Comme convenu, la juge attendait encore les disponibilités de l'avocat de la défense et de l'accusé.


Post by Thalkehr Stornaar, AdM - January 4, 2009 at 10:43 PM

** L'avocat de la défense attendait toujours celle de son client, hélas. **


Post by Lenne Vespari, CP - January 14, 2009 at 11:04 AM

« Maître Stonaar, je vous indique par la présente que si je ne reçois pas la défense de votre client sous peu je considérerai qu'il renonce à en présenter une et votre preuve sera close. »


Post by Thalkehr Stornaar, AdM - January 14, 2009 at 9:31 PM

Le message fut transmis au concerné.


Post by Lenne Vespari, CP - January 20, 2009 at 10:19 AM

« Maître Alak'Nar, vous avez une lune pour terminer le contre-interrogatoire ou la preuve sera close. »


Post by Lenne Vespari, CP - January 21, 2009 at 12:34 PM

« La preuve est donc close. Plus rien ne sera accepté à ce niveau.

Que les avocats des deux parties me fassent leur plaidoyer. Je vous rappelle qu'il s'agit de faire le lien entre la preuve faite et la décision recherchée par le tribunal en lien avec le droit, la loi.

Vous avez deux lunes, après quoi je rendrai jugement avec ce que j'aurai en main, qu'importe le préjudice qui pourrait résulter de ce manque procédural. »

[Vous avez jusqu'à jeudi dans la nuit]


Post by Lenne Vespari, CP - January 23, 2009 at 12:06 PM

Preuve de la poursuite.

-Témoignage oral de Yuri Minh Yu, veuve Majere.

-Témoignage oral de Brehan de Nogar, haut paladin.

-Témoignage oral de Saralondë Taur'Amandil Balgor, diplomate et médecin.

-Journal de Samuel d'Arosa, rapporté par la vestale Amessia :

Des extraits d'une discussion entre Samuel d'Arosa et Félix d'Arachal étaient réunis, collés et attachés ensembles, dans un livre.

Félix était dans son lit, bible Thaarienne sur le ventre.

La chandelle éclairant normallement sa chambre était morte, et aucune fenêtre ne laissait filtré la lumière du jour. L'endroit était sombre et noir.

Il se leva lentement sans grande conviction et déposa la bible sur sa table de chevet.

À son cou pendait sa relique systérienne, un chapelet appartenant au frère Albin

C'est un honneur de vous revoir votre sainteté, dommage que cela ne soit qu'entre des murs de prison. Je suis sur que nous devrions nous voir quelques fois hors de ses lieux se serait probablement plus cordial comme discussion

Il faisait évidament référence au séjour en prison durant le règne de Mala. Il voulait que la phrase soit légère et de bonne guerre mais elle sortie de sa bouche amère et sans intonnation.

Malgré tout je vous remercie de l'honneur que vous me faite en me visitant. Le Paladin de Nogar a promis à votre place que vous me veriez c'est bien grâce à vous s'il tient sa parole.

Par contre l'honneur de vous rencontrer est assombri. Je suis inquiet votre sainteté. J'ignore si votre venue est porteuse de bonheurs ou de malheur. Cela m'angoisse.

Il se tint droit durant ses paroles, mais de sa droiture n'émanait pas la fierté habituelle.

Le Grand-Maître hocha la tête lentement.

Je ne suis là que pour vous parler. Aucune bonne ou mauvaise nouvelle à vons annoncer...

Je ne vais pas nier l'idée que je suis déçu de la tournure des événements, déçu de ce qui se passe et ce que vous avez fait... Mais on ne peut changer le passé... Mais on peut améliorer le futur.

Avez-vous quelque chose à me dire?

Félix osa un mince sourire

Ce n'est pas en coupant mon futur que vous allez l'améliorer je crains. Enfin ce n'est qu'un point de vue.

Mais je crois que si j'ai un mariage Thaarien et une famille à baptiser, non seulement mon futur sera t'il mieux, mais celui de l'ordre aussi. Nous avons tout à y gagner.

Vous savez votre sainteté, je ne veux pas m'en sortir sans rien. Je suis consciens que je mérite plus qu'une tappe sur les doigts. Mais... je trouve que... la castration... qui y gagne? J'y perds le droit de ma marier, d'avoir une famille. Vous vous gagnez la réputation d'accorder plus d'importance à la chambre à coucher des gens qu'a éradiquer le mal. D'ailleurs je ne serais pas surpris que le dossier sur l'ombryque que j'ai remis à Brehan, amasse présentement la poussière. Je serais bien heureux du contraire. En plus, vous y perdez un mariage, un batpême et... ne voyez pas cela comme une menace votre sainteté je vous en pris, mais vous perderez peut-être un croyant. Je me connais, la dernière fois que l'ordre m'a chatié j'ai mis près d'une décénie à panser mes plaies avec Thaar.

Il retire sa chemise pour montrer ses gravures aux fer rouge dans son dos.

L'oeuvre de Kalidor Mejare, mon ancien mentor. Pour ne pas maitriser les 8 vertues parfaitement quand j'étais vigile. La maitrise des 8 vertue, j'ai toujours pensé étaient pour l'élite des paladins. Enfin... pour mettre fin à la divagation, c'est à se moment que j'ai termininé ma carrière dans l'ordre pour toujours. J'ai par contre renouer en temps que simple croyant un poste qui me sied beaucoup mieux.

Enfin le coeur de ma demande votre sainteté concerne la médiation. Je suis conscient que j'ai brisé la loi et en tant que représentant de la loi dans cette guilde je serais très mal vu de tenter de m'y soustraire. Me faire sortir d'ici libre et sans sentance ruinerait votre crédibilité. Me castrer ferait de moi un homme amer, une horreur assexué. Je crois qu'il existe un entre-deux qui pourrait nous convenir. Le codex clerical malheureusement n'est qu'un ensemble d'action à ne pas faire et ne prend pas en compte, la repentance et le désir de changer. Vous savez votre sainteté je me suis livré moi même à Thaar. Je n'ai pas opposé de résistance à ma mise en arrêt. J'ai fais une lettre d'excuses officielles. Croyez vous sincérement que je fais tout cela simplement pour pouvoir m'en sortir et reprendre une vie de vices sexuels? Je vieillis votre sainteté chaque jour, je regardais la chambre d'enfant toujours vide. J'en suis rendu même a m'occuper avec plaisir des enfants des autres dans mon temps libre. Le temps que je passe en prison, bien que très utile pour réfléchir, me prive encore du temps qui me reste à vivre. C'est pour cela que je veux m'entendre avec vous sur une sentance juste et profitable pour moi, l'ordre et Thaar. J'aimerais aussi m'entendre pour ne pas avoir à étirer de longue démarche judiciaire au civil, dans le but de sauver mes nobles intentions de fonder une famille. Nous ne voulons pas en découdre devant un autre tribunal. Se serait pour nous tous une perte de temps. Vos paladins ont mieux à faire que de s'occuper d'interpréter le labyrinthe judiciaire. Et moi aussi votre Sainteté j'ai un travail qui m'attend à la sortie de ma prison. Un travail qui me sied très bien, et ou je me sens utile. Un travail qui remplace mes anciens rêves de Paladins. Ou je suis utile à la société.

Votre sainteté le peu de fierté qui me reste, n'est que siffisant pour que je ne vous supplie pas à genoux. J'ai fais des efforts moi même sans que l'ordre me l'ordonne pour racheter mes fautes. Je suis malgré tout votre sainteté un fidèle croyant qui passe avec difficulté certaines épreuves dans sa vie. J'ai probablement besoin d'un soutien spirituel pour m'aider.

Vous pouvez toujours fonder une famille, mais pas de votre propre corps. Pour preuve, vous n'êtes pas le premier à être castré et les autres ont fondé leur famille et si vous basez votre future sur les relations sexuelles et le besoin de mettre quelqu'un enceinte, votre vision du future est bien limitée.
Ce n'est pas la première fois que vous êtes pris à faire ce genre d'acte odieux je crois, vous avez eu amplement le temps de changer. Dire que c'est la première fois que vous comprenez réellement votre tort serait absurde, je suis sûr que vous avez eu de la culpabilité à chaque fois et le fait que vous ayez attendu qu'on vous menace de castration pour nous révéler plein de choses et vous sentir désormais coupable me fait légèrement douter de votre volonté et de cette fameuse compréhension... Avoir attendu notre réaction me fait douter de vos vertues j'en ai bien peur. S'il vous faut un couteau sous la gorge pour changer, vous n'irez jamais loin. Il fallait qu'on agisse pour que vous compreniez : C'est que vous n'avez pas beaucoup de volonté personnelle dans ce cas et à ce moment, ce n'est pas sous notre responsabilité.

Nous accordons de l'importance aux vertues et aux messages de Thaar et celui-ci a clairement spécifié qu'il ne devait pas y avoir de relation sexuel hors mariage, chose que vous avez faite.

Les membres de l'Ordre ne sont pas chaud à l'idée de vous accorder une dernière chance. Ils sont tous d'accord pour suivre les lois et aller jusqu'au bout. Le Tribunal nous accorde d'ailleurs un total contrôle sur ce cas, puisque c'est sous notre juridiction. Je vous rappelerai ensuite que la dernière personne à avoir suivi le principe de "désir de changer et dernière chance" s'en est vu renvoyé de ses fonctions et je vous parle de Samien d'Arden, le feu destitué Archevêque qui occupait mon poste avant que j'arrive en Systéria et qui, croyant qu'un demi-démon pouvait changer, l'a laissé vivre en toute bonne cause des lois qui dictaient clairement sa mise à mort. Mon opinion va un peu en ce sens : Thaar est clair dans ses propos. Il est juste, et les lois le sont aussi, et l'Ordre va les respecter. Vous avez eu vos chances, vous ne les avez pas saisi, ce n'est donc pas l'Ordre qu'il faut blâmer, ni l'Ordre qu'il faut inciter à changer d'opinion ou de loi.

J'ai bien peur Félix d'Arachal que la castration sera la sanction adoptée. Il en aurait sans doute été autre si cela avait été la première fois ou la deuxième. Or, ce n'est pas le cas. On vous accuse de viol et vous avez eu une relation hors mariage.

Et ne tentez pas de me sudoyer avec des paroles tels que la réputation de l'Ordre et ce qu'on gagnerait à ne pas vous castrer. Je sens là une légère tentative de manipulation, du moins, ça ressemble à cela.

Félix eu un violent sursaut. Il parut surprit et choqué.

Viol?! Yuri m'accuse de viol? Sa alors mais je crois que cela change quelques petits détails. Je n'ai pas violé Yuri votre sainteté. J'ai un minimum de respect envers les femmes et je ne les forcent jamais dans un lit. Yuri était parfaitement consentante elle m'a invitée.C'est elle l'instigatrice de son propre malheur. J'ai ma part de responsabilité par contre eet je la recconnais.

Il sortit une clé de sa poche

J'étais tellement le bienvenue que j'ai même la clé de sa maison. Et je ne l'ai pas volé je peux vous le dire.

Ensuite concernant vos paroles sur la justice et l'équité que si vous trouvez un compromis pour moi vous devrez en trouvez un pour tous. Votre sainteté chaque cas est unique. Vous n'aurez pas toujours des gens aussi repentant et docile que moi. Ont dirait que vous êtes en train de me dire que j'aurais mieux fait de fuir et de vous compliquer la tâche. J'aurais même eu droit à un procès moins long et moin de temps dans cette prison. Vous ne semblez pas du tout encourager la coopération. Cela vous compliquera bien la tâche si les gens ont plus à gagné à vous confronter qu'à collaborer.

Ensuite je trouve très insultant de me faire comparer à un thiefling votre Sainteté. Contrairement à eux je suis humain et je peux changer.

Je ne tente votre sainteté que de me faire un coussin pour amortir la sentance pas y échapper.

Mais vous m'avez votre sainteté cacher l'accusation de viol. Je ne trouve pas cela très honnête.

Ensuite l'analogie concernant le couteau sous la gorge est inexacte. Je me suis livré à Thaar, en la présence de Nikita, bien avant que l'ordre ne m'arrête. Je sais que j'ai commis bien des actes odieux, mais ma décision de changer, a été faite sans aucune pression de l'ordre. C'est ma compagne.. ma belle Almael qui en a fait la demande. J'ai aquiéscer avec joie. J'étais totallement libre de continuer mes actes ou en finir.

Et vous croyez que je tente de manipuler l'ordre votre sainteté? Je peux avouer que cela ressemble à du chantage mais il n'en ai pas le cas. C'est simplement un fait. Les démons et les fervents du dieu noir s'affichent publiquement en ville et vous vous concentrez à castrer un croyant.

Votre sainteté... la castration vous ne semblez pas savoir ce que cela représente pour moi. Cela représentante ma défaite contre mon propre corps alors que ma guerre contre lui n'est pas fini. Cela représente la fin du don que mélurine nous donnes, le droit de donner la vie. Cela représente probablement d'horrible souffrance. Cela représente une vie entière à être un être à l'écart, une vie ou je serai un homme risible.

La cour cléricale votre sainteté devrait me punir pour que je n'aie plus envie de refaire ses actes odieux. Et non pas m'en empêcher à jamais, se débarasser du problème à jamais.

Je ferai appel de votre sentance si elle est castration votre sainteté. Mais si c'est la tonte des cheveux, le pillori, la brûlure au fer rouge, le pélerinage le travail pour l'ordre.... dans le pire des cas j'accepterais même pour une de mes deux testicules... soit détruit en guise de sentance et de message très fort. Peut être qu'un de moins pourrait m'aider en abaissant mes pulsions. à un niveau dont je pourrais me contrôler. Je suis près votre sainteté à collaborer avec vous. Mais je vous demande simplement , un minimum de collaboration aussi. Je vous donne tout se que vous demandez et même plus et en échange présentement, je sens que vous vous frottez les mains et vous réjouissant de tout se que je donne.

Je ne vous compare pas à un Tiefling, je compare la situation qui est semblable : On donne une seconde chance au concerné et on en paye le prix. Vous n'êtes certes pas un tiefling, mais vous laisser une chance serait faire la même erreure que Samien qui a laissé une chance au fautif. Si on vous accorde une ultime chance, on va perdre en crédibilité et briser nos propres lois et ne me dites pas que vous laisser vos testicules changeront l'attitude des brigands qui vont se livrer à nous plutôt que fuir : Chaque cas est en effet unique. Ce n'est pas parce que vous, vous n'avez pas fuit, que tous vont arrêter de fuir. Nous ne sommes pas non plus un clan d'ours en peluche où nous avons pour but d'attirer les malfrats sans les faire fuir.

Pour votre confession, eh bien c'est une bonne chose, mais justice doit quand même être faite.

Quant aux démons et personnes non-vertueuses qui s'affichent clairement en ville, vous avez tort : Nous réagissons. Vous avez été non-vertueux, nous réagissons. Ne limitez pas cette histoire à une simple histoire de sexe, il en est autre : Vous avez brisé lois, personnes, vertues, des choses que les "méchants" brisent en moyenne. Heureusement, vous n'êtes pas totalement corrompu par le mal, mais ça ne vous rescape pas des sanctions.

Pour ce que vous dites sur "plus vous donner envie de le faire", je crois avoir déjà assez claire que vous avez répété la même erreure nombreuses fois. Soyez franc d'Arachal; combien de relation sexuelle hors mariage avez-vous eu? Combien de personne avez-vous trompé? Combien de fois avez-vous brisé le Codex et les paroles de Thaar? Sans doute bien assez pour qu'on vous incite plus d'une fois à changer. Cela prouve que vous n'avez eu aucune volonté de changer et que vous n'êtes pas capable de vous en empêcher. Quand un enfant n'est pas capable de se retenir de voler des biscuits d'un pot, on lui retire le pot au complet. À force d'étirer, on en vient aux sanctions drastiques.

Et pitié d'Arachal, ne nous prenez pas pour des gens profiteurs et avides, nous ne nous réjouissons pas de la situation, nous n'attendons rien de vous. Nous sommes dégoûté de la situation, épuisé. Nous voulons simplement appliquer la parole de Thaar et faire respecter le codex, où il y est clairement écrit la castration mais où votre naïveté vous a laissé penser que jamais nous nous en rendrions compte. Je suis sûr au contraire que vous vous êtes bien réjouis à chaque fois, surtout en voyant que nous ne serions jamais concrètement mis au courant.

Nous n'y pouvons rien si vous n'avez su tenir compte du codex. Ne blâmez pas les juges d'appliquer les verdicts de leurs propres lois, blâmez celui qui ne les a pas suivi malgré les maintes avertissements.

Le Grand-Maître fit entrer le paladin et lui murmura un truc à l'oreille. Le paladin quitta les lieux.

Se que vous dites votre sainteté est que je suis à un point de non retour et que j'aurais pu continuer à mener ma vie comme avant sans que les conséquence ne s'aggrave. C'est un bien mauvais message à envoyer à la société. C'est comme si vous disiez è un meurtrier, le premier meurtre est le seul qui compte, faite en autant que vous voulez après cela la sentance sera la même. Vous ne donnez aucun avantage à ce que nous arrêtions notre comportement délinquant. Vous n'encouragez nullement les gens à arrêter leurs injustices. Bien que cela ne pardonne pas les actes, vous devriez leur donner un incitatif à arrêter.

Et il est très certain que si les gens sont récompensé par une peine examplaire lorsqu'il se livre, personne ne se livrera plus.

Le problème ici, c'est que nous appliquons la sanction ultime, car ce n'est pas la première fois que l'erreure a lieu et donc nous appliquons l'ultimatum. Toutefois, pour les autres, si c'est une première ou deuxième fois, il y a toujours place à l'argumentation. Mais ici, plusieurs facteurs nous poussent à l'extrême, en plus du fait que ce n'est pas la première fois.

Se que vous dites votre sainteté si on continue à me comparer au meurtrier c'est que.

Après un meurtre le meurtrier est condamné à mort.
Après deux condamné à mort.
Après 3 condamné à mort.
etc.

Suposons un jour qu'il veuille réfléchir sur son avenir

Il a trois choix qui mène tous à la même sentance.

Soit il arrête et se livre, il sera tué.
Soit il arrête et se cache, il vivra une vie tranquille dépendant de l'efficacité de vos Paladins.
Soit il continue, jusqu'à se qu'il soit tué.

Le comportement le plus encouragé donc est la fuite suivi par continuer ses actes et le comportement le plus réprimé est le fait de se livrer.

Dans un esprit logique et non croyant, se livrer apparait comme la pire des stupidités.

Vous encouragez par le fait même l'injustice et découragez les gens qui se livrent è la justice. Moi même je dois avouer être incrédule devant votre iflexibilité fasse à mes efforts. Vous me traitez comme si j'étais l'une des pires choes qui était arivé à cette ville.

Faisons la sommes de se que j'a eu comme pénitence avant même la sentance.

Prison, sans aucun contact extérieur, visite, sans même voir la lumière du soleil purificateur.
Ma compagne me quitte
Perte de mon emploi.
Perte de certain de mes droit religieux d'aller à la messe.
Angoisse, déprime, légère période d'hystérie.

Ceci votre sainteté n'est pas écrit dans le codex mais me blesse énormément. Mis a part ma compagne Almael qui me quitte, tout le reste est entièrement contrôlé par vous et me blesse, innocent ou coupable.

Comment Thaar peut-il me pardonner et me faire subir tout cela après? C'est un peu comme si je me mettais à genoux devant lui et qu'il me décapitait. Je ne vois pas la logique.

Et je sais votre sainteté que la seule chose qui vous inquiète c'est ma sincérité. Voila pourquoi je vous propose bien des choses pour m'aider à tenirma promesse de ne plus récidivez. Ceinture de chasteté, accompagnement spirituel, au pire de me castrer à moitié... par Thaar, le coeur me monte quand je propose la dernière.

Votre sainteté si je n'étais pas sincère dans ma démarche, je ne me serais jamais confesser, je n'aurais jamais fais forger d'alliance pour mon, mariage. Je ne me serais jamais livré. Passé des mois dans une prison sans lumière sans voir l'ombre d'une courbe féminine.

Mettez une pute dans ma cellule s'il faut que je vous prouve que des mois d'abstinence n'affecte pas ma volonté de rester , à partir de ma confession, pur et chaste. Oui mettez une pute dans ma chambre! De toute façon pour vous une de moins une de plus sa change pas grand chose. Mais moi cela prouvera que je sais me controler.

"Coordinateur Zak" wrote:

  • Vous ne m'avez pas compris. Il me semble avoir bel et bien dit que les circonstances seraient autre si il ne s'agissait d'une première ou seconde fois vis-à-vis cet erreur... Or, vos récidivives remontent jusqu'au nombre de six, peut-être plus, sur une longueur de plusieurs années. Vous vous seriez livré plus tôt, nous vous aurions accompagné dans vos démarches, mais vous avez dépassé les limites.

C'est exactement se que je dits après un certain point sa ne vous fait ni chaud ni froid.

J'aurais pu m'en faire mille autre la sentance aurait été la même que si j'arrête. J'ai choisi d"arrêter. Pour moi et pour Almael.

Je ne cache pas que je me suis livré en espérant une "Légère" Diminution de sentance. Hors je remarque une sentance aussi et même plus sévère. Pardonnez mon expression mais je me suis fais baisé je crois votre santeté

  • Je vous invite à relire le codex, une fois pour toute, vous saviez ce qui allait arriver et non, si vous continuez, la sentence sera pire encore. Sur ce, je crois que le tout a été dit, nous irons jusqu'au bout. Vous m'en voyez désolé d'Arachal, mais c'est ce qui arrive quand vous ne savez vous retenir par vous-même. "Arrêter", n'est-ce pas là une chose que vous avez déjà dit nombreuse fois par le passé? Dans tous les cas, il faut assumer ses propres actions. Vous avez eu une relation hors mariage, vous devez être jugé ainsi.

Le Grand-Maître hocha lentement la tête.

  • Que Thaar soit avec vous jusqu'au bout.

Bien grand Maître... je vais arrêter de me battre. Vous êtes sourds à toute mes demandes.

J'espère que vous serez fier de vous d'avoir appliquer votre justice pour détruire un être déjà très vulnérable.

Je... une dernière demande grand maître... Cette prison est démoralisante.. je demanderais un transfert avant la sentance à St Élisa. Cela pourra peut être me remonter le moral et me rendre plus agréable avec les infirmières. De toute façon... rendu ou j'en suis, ce petit bonheur serait un beaume avant avant..

Il déglutit et n'arriva pas à terminer sa phrase.

J'vais vomir...

Note de Zak : J'ai été pris par surprise par l'annonce soudaine du procès. Je n'ai donc pas pu préparer un format journal concret. Néanmoins, il y avait un paladin qui prenait des notes sur place.


Post by Lenne Vespari, CP - January 23, 2009 at 12:08 PM

Preuve de la défense

-Témoignage écrit de Félix d'Arachal :

Je Félix D’Arachal , Ex-Chevalier Impérial, présente ici en toute liberté mon témoignage dans l’affaire m’opposant à la veuve Yuri Mejare.

Je jure solennellement de dire toute la vérité, au meilleur de mes connaissances et souvenirs. N'ayant pas de bible je prête serment sur mon chapelet représentant ma volonté de suivre les précepte du dieu juste.

Je rencontre d’abord en après-midi Yuri, qui après un verre de rhum et une légère discussion, me quémande pour l’aider à transporter une quantité important de réactifs magique, de son manoir à son laboratoire, situé à quelques rue de la. Étant de nature serviable et en ses temps ou je considérais Yuri comme une bonne personne méritant cette aide, j’ai donc accepté de l’aider. Nous nous sommes donc rendus au manoir et avons procédé au transfert des ingrédients (Perles noires belladone souffre mousse de sang et autre réactif magique de base) La charge étant très lourde j’ai laissé en effet mon carquois chez elle. Après plusieurs voyages, quand nous avons terminés le transfert, étant visiblement exténué et en sueur, Yuri me propose de me faire un thé et des biscuits. Je ne refuse évidement pas cette attention. Nous nous installons donc dans une petite pièce au deuxième étage, la première quand nous montons l’escalier de sa demeure. L’air dans cette pièce était empli d’encens lourd et capiteux, qui m’ont surtout fait somnoler. N’étant pas expert je ne peux prétendre que des encens puissent endormir quelqu’un comme une drogue mais je sais que sa m’a rapidement relaxé et brouillé mes pensées. Nous dégustons alors sont thé et ses biscuits. Yuri semble elle toujours en pleine forme alors que moi je n’ai qu’une envie, dormir. Après ma deuxième tasse de thé, Yuri me dit d’un air plaisantin qu’elle a mis du gingembre, un aphrodisiaque selon elle, dans mon thé, une bonne quantité. Ne sachant pas vraiment comment réagir et l’esprit embués par des effluves lourdes, je n’en fait pas trop de cas et ne redemande plus de son thé, ni de ses biscuit d’ailleurs. Notre discussion tourne ensuite sur Almael et si je l’aime vraiment. Mais nous n’avons jamais terminé cette discussion. Je suis finalement tombé endormi dans de confortables coussins. Je me suis réveillé le lendemain, en caleçon, me sentant reposé et bien. Yuri était absente à mon réveil. Je suis donc simplement parti à la maison, après m’être habillé, oubliant derrière moi mon carquois.

Ceci dit je reconnais que nos agissement et les circonstances, justifiait amplement la tenue d’une enquête de l’Ordre du Soleil, mais non un emprisonnement immédiat. J’aurais volontiers collaboré avec eux pour éclaircir ces événements.

Félix D’Arachal

Je Félix D’Arachal , Ex-Chevalier Impérial, présente ici en toute liberté mon témoignage dans l’affaire m’opposant à la veuve Yuri Mejare.

Je jure solennellement de dire toute la vérité, au meilleur de mes connaissances et souvenirs. N'ayant pas de bible je prête serment sur mon chapelet représentant ma volonté de suivre les précepte du dieu juste.

Ce témoignage couvre la période allant de ma mise en arrêt et incarcération dans les geôles de l'ordre à mon incarcération par l'armée mercenaire

Donc tout commence à l'auberge du coin chaud, je discute avec Monsieur Lidenbrock. Le Paladin(à l'époque) Brehan de Nogar et l'acolyte Anheis arrive et me demande de les suivre à la caserne pour m'interroger. Je les suivi sans histoires jusqu'en basse-ville dans leur caserne. Une fois entrer en caserne il m'ont enfermer dans une chambre, la numéro un. Il est a noté que les chambres ne sont pas des prisons. Seul une infime partie de l'ordre à accès aux chambres. Ils m'ont alors expliquer que j'étais en état d'arrestation pour le viol de Yuri, viol ayant donné naissance à un enfant. Indigné je leur ai poliment rappelé que j'étais noble et que se qu'il faisait était contraire à la loi. Il m'a dit qu'il le savait. Dès lors j'ai eu des doutes concernant mon statut devant la cour cléricale. Visiblement la présomption d'innocence...était en congé forcé. Durant mon long séjour, j'ai reçu de rares visites, toute étant pour me convaincre d'avouer mes péchés.Je n'ai même pas eu droit de voir la preuve qui était contre moi.Je n'ai eu aucune torture physique et a été bien nourri. Mais la grande majorité de mes lettres si se n'est pas toute ont été détruites ou intercepter.Parmi celle-ci des lettres à ma famille, aux avocats et à mon employeur.Après avoir plaider l'innocence plusieurs fois j'ai reçu la visite du Grand Maître. Celui-ci m'a clairement dit que le débat du jury allait unanimement vers la sentence la plus forte soit la castration. Alors dans ma tête maintenant c'était clair. Je devais faire face à ma sentence et mettre ma cause en appel. Le verdict est tombé. Coupable de tout les chefs. Je porte immédiatement ma cause en appel via une lettre pour le Juge Alak'Nar. Cette lettre ne c'est jamais rendu.Brehan est le dernier que je sais qu'il l'a eut en sa possession. L'Ordre a reçu la bénédiction de l'empire pour aller de l'avant avec la sentence. Horreur, pour avoir un appel je devais m'évader.Fuir la justice pour pouvoir y faire face. Cette conclusion c'est imposé dans mon esprit et je commençai à échafauder des plans pour non m'évader et tenter d'obtenir un appel. Des nombreux plans dans mon esprit le plus plausible était de sauter par une fenêtre de St-Élisa et demander asile politique aux Landes-Unies . Mais le destin en a voulu autrement. Durant mon transfert par Brehan, Koenzell(bourreau désigné pour appliqué la sentence) et Anheis, Brehan a été distrait par un événement et à laissé la vigile et le médecin continuer le transfert. Durant se transfert il est a noté que l'extrême incompétence de l'ordre m'ayant laissé libre de toute entrave(aucune menotte, chaines, cordes ou boulet)m'a donné l'opportunité de fuir très aisément une fois dans les sous-bois entourant St-Élisa. Je ne me suis pas fais prier pour prendre la poudre d'escampette, mes années d'expérience dans les bois me donnant tout les avantages pour espérer m'en tirer. Bref ma fuite a été une réussite, le plus dur restait à faire. Recherché part toute la ville(J'en était a me demander si c'était mort ou vif) je devais trouver le moyen d'avoir l'assurance d'avoir droit a un appel. Le Sergent Brogok et le Sous-consul Franz me sont apparu en quaisi-sauveur. Quand il m'ont trouvé 24 heure plus tard, il m'ont proposé de m'enfermer à l'île prison le temps que je puisse faire un appel.Leur proposition sur le fait n'a pas été bien reçu de ma part mais à force de persuasion et devant deux hommes armés me proposant une porte de sortie, j'ai accepté avec méfiance de les suivre sans acte de violence de ma part. Ils m'ont enfermé sur l'île prison. J'ai été inquiet jusqu'à se que je reçoive la confirmation de mon appel. L'île prison m'est alors apparu bien plus invitante que la chambre douillette de l'ordre.

Rédigé depuis l'île prison
Par
Félix D'Arachal


Post by Lenne Vespari, CP - January 23, 2009 at 12:10 PM

Plaidoirie de la poursuite

Votre Honneur,

Il est évident que l'accusé, Félix d'Arachal, à échappé à sa garde légale lors de son transfert vers l'établissement Sainte-Élisa, suite à une ordonnance donnée par le Tribunal religieux et approuvé par ma personne. Peu importe les motifs de sa fuite, le tout se doit d'être punit a titre d'exemple pour la société. Aucune raison n'est juste et valable pour se défiler de la Justice. L'accusé se doit donc d'être jugé coupable d'entrave à la Justice et d'évasion.

De plus, la preuve a été établie que Félix d'Arachal avait bel et bien succombé à l'acte charnel. Rappelons-nous qu'il a commencé par nier les faits, demandant à voir l'enfant comme preuve et que, suite à sa rencontre avec son avocat, ce dernier change sa version pour un pseudo-viol, via l'usage de drogues, par la Veuve Majere. Hypothèse totalement immorale, a mon avis. Donc, la preuve ayant été faite, soutenue par des témoignages tel que celui de la Veuve Majere et des respectables membres de l'Ordre, la sanction automatique à appliquée est donc la castration. Un vrai Homme à une force d'esprit et se nourrit directement du Grand Thaar. Avec cette puissance et cette foi, rien ne peut les faire déroger de la bonne voie. Donc, je demande à ce que Félix d'Arachal soit jugé coupable de blasphème (pas avoir baffoué les divins commandements et les lois qu'il était supposé respecter à la lettre vu son ancien titre), Parjure (Pour avoir cracher sur son honneur et sur celle de toute la Garde Impériale et de la Chevalerie) et d'acte Charnel.

La sentence demandée par la couronne est forte simple. Considérant la longue période d'incarcération qu'à vécu le détenu et les couteux frais d'avocat (il s'agit néanmoins d'un procès naît de par la volonté de l'accusé), la Couronne relève tout les chefs d'accusation à son égard en dehors de ceux d'Actes Charnels et réclame la sanction citée dans le codex, la castration automatique. La Couronne se propose même pour couvrir une partie ou la totalité (le tout étant a la discrétion de Son Honneur Vespari) des frais d'avocats de Félix d'Arachal en guise de dédommagement pour la longue période en prison.


Post by Lenne Vespari, CP - January 23, 2009 at 12:11 PM

Plaidoirie de la défense

Votre Honneure,
Juge Vespari,

Cet envoi a pour but de vous faire connaître le plaidoyer final de la défense dans le dossier Félix d'Arachal.

Pour les accusations d’Entrave à la justice et d’Évasion, mon client plaide toujours la culpabilité. Néanmoins, nous demandons que vous fassiez appel à votre clémence lors de l'évaluation de la peine, puisque, tel que mentionné dans son témoignage écrit, mon client a du effectuer cette action dans l’objectif d’accéder aux droits qui lui sont confiés à titre de citoyen ainsi que ceux qui lui sont confiés à titre de noble. Privé jusque là de tous ses droits, la fuite était le seul moyen de faire face à la justice équitable. Nous vous rappelons également qu'il sers déjà sa troisième année de pénitencier.

Pour les accusations d’Acte Charnel, de Parjure et de Blasphème, mon client plaide toujours la non-culpabilité. Dans la situation qui s’applique ici, mon client n’a pas pu bénéficier des droits qui lui revenaient en tant que citoyen, ni ceux qui lui revenaient en tant que Chevalier. En effet, le tribunal ecclésiastique lui ont privé de ses droits à un avocat, de ses droits à l’appel et ont outrepasser leurs droits en procédant à l’arrestation d’un noble alors que celui-ci n’avait pas été pris en flagrant délit, tel que le stipule l’article 47 de la Constitution. C’est alors dans cette situation que mon client a plaidé l’innocence jusqu’à ce que le jury clérical détermine, malgré tout, une décision unanime allant dans le sens de la culpabilité. Pour le manque flagrant de professionnalisme de l’Ordre du Soleil et leur Entrave à la justice, ainsi que le manque de preuves concrètes pouvant prouver que l’accusé d’Arachal est le père de l’enfant, la défense demande l’acquittement total de Félix d'Arachal pour les accusations d'Acte Charnel, de Parjure et de Blasphème.

Veuillez agréer, Votre Honneur, l'expression de mes sentiments les plus distingués,

Maître Thalkehr Stornaar,
Avocat de la défense.


Post by Lenne Vespari, CP - January 23, 2009 at 12:14 PM

Dérogation

J'autorise la Juge Vespari à juger Félix d'Arachal, même si, au moment des faits reprochés, il était membre de la basse noblesse de l'Empire à titre de chevalier.

Cybelle de Systéria,
Impératrice de Systéria.


Post by Lenne Vespari, CP - January 23, 2009 at 1:57 PM

**JUGEMENT : **

TRIBUNAL DE SYSTÉRIA
COUR SYSTÉRIENNE
CHAMBRE CRIMINELLE ET PÉNALE

Messire Félix d'Arachal
Appelant (d).

c.

Sa Majesté l’Impératrice Cybelle de Systéria
Intimée.

et

L'Ordre du Soleil
Intervenante (D).

En présence de l’Honorable Lenne Vespari, Juge de la Cour Systérienne
No de référence : Arachal c. I, 2 R.C.S. 3

==============================================
Les faits

(1)Au moment des faits, l'accusé est un chevalier de la Garde Impériale, membre à ce titre de la basse noblesse de l'Empire.

(2)Un jour d'été, Félix d'Arachal rencontrer Yuri Minh Yu, veuve Majere, de laquelle il était à l'époque un bon ami. La veuve Majere lui demande, après un verre, de l'aider à transporter des ingrédients de nature magique du laboratoire Minh Yu au Manoir Trenor.

(3)Après plusieurs voyages à transporter ceux-ci, la veuve Majere offre à l'accusé un thé à la camomille et des biscuits. Celui-ci accepte. Une lourde fumée d'encens, préparés par la veuve, emplit la pièce pendant cette dégustation.

(4)L'accusé et la veuve Majere copulent cette nuit-là. Au réveil de l'accusé, la femme a déjà quitté le lit et il n'est plus qu'en caleçon, se souvenant de peu.

(5)Quelques temps plus tard, Yuri Minh Yu se dénonce auprès de l'Ordre du Soleil pour l'acte qu'elle a commis avec l'accusé. La veuve Majere est à cette époque enceinte. Elle confit également sa situation au médecin et diplomate Saralondë Taur'Amandil Balgor.

(6)L'ordre du Soleil arrête sur-le-champ l'accusé, puis l'enferme en attendant que le tribunal ecclésiastique statue sur son cas. Pendant ce temps, l'accès à un avocat et l'accès à un appel de la décision lui sont refusés après que le tribunal ait statué contre lui.

(7)Alors qu'il est emmené à l'Hôpital St-Élisa pour y subir la peine décidée par le tribunal ecclésiastique, l'accusé fuit son escorte et s'évade.

(8)L'accusé se rend deux jours plus tard à l'Armée des Mercenaires et fait appel devant la présente Cour.

==============================================
Les instances inférieures

Le tribunal ecclésiastique :

(9) Dans une décision unanime du Tribunal Ecclésiastique de l'Ordre du Soleil, messire Félix d'Arachal est reconnu coupable d'avoir enfreint la loi religieuse et est condamné à la castration.

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Le droit

Législation :

Art. 10

Il y a dans l'État une distinction d'ordres entre les nobles et les gens de la populace.

Les citoyens de l’Empire sont cependant égaux devant la loi afin de respecter le principe des Vertus ; seuls ils sont admissibles aux emplois civils et militaires, sauf les exceptions qui peuvent être établies par une loi pour des cas particuliers.

La Noblesse ne peut être déférée devant les tribunaux sans l’accord express de la Couronne ou du Conseil Impérial.

L'égalité des femmes et des hommes est garantie.

Art. 113

A compter du jour où la Constitution sera exécutoire, toutes les lois, décrets, arrêtés, règlements et autres actes qui y sont contraires sont abrogés.

Art. 6

A l’Ordre la gestion unilatérale de la justice en ce qui concerne les articles de son codex. Si une personne est soupçonnée d’enfreindre les lois cléricales; le tribunal ecclésiastique de l’Ordre du Soleil ouvrira une enquête et sera seul compétent pour le jugement. Par contre, le tribunal de justice Systérien aura toujours son mot à dire sur les décisions prisent par le tribunal ecclésiastique. Les décisions pourront ainsi être appelé devant le tribunal de justice Systérien.

Art. 19

§2 Tout acte charnel, ayant lieux hors mariage. Amènera pour un croyant de Thaar des sanctions allant de la tonde des cheveux à la castration. Dans le cas qu’un enfant naît des suites d’un acte charnel hors mariage, la castration sera la sanction automatique.

Doctrine

[...]Pour être prouvé coupable, c’est à l’avocat du ministère impérial de la justice de prouver selon la prépondérance des probabilités la perpétration d’un crime par cet individu. Or, ce n’est pas à l’accusé de prouver quoi que ce soit, mais à l’Empire de présenter le fardeau de preuve suffisant pour mener à un jugement de condamnation.

[...]

Chaque infraction est composée de deux éléments : l’élément matériel et l’élément mental. Pour qu’une infraction soit constituée, il appartient au ministère de la justice impériale de prouver que ces deux éléments existent ensemble et au même moment.

[...]

==============================================
Analyse

(10)La décision de la Couronne de limiter les chefs d'accusation à celui de l'article 19 alinéa 2 du Codex clérical, soit l'infraction d'acte charnel hors mariage, limite l'analyse de cette Cour à ce point précis. Aussi les autres éléments discutés lors de ce procès ne seront pas considérés dans ce jugement, puisque la poursuite a retiré sa demande les concernant, en raison de l'important séjour en prison purgé par celui-ci.

(11)La première chose qui frappe ce tribunal est l'incroyable négligence de l'Ordre du Soleil dans l'administration de sa justice. En créant un tribunal, l'Ordre du Soleil se devait d'obéir aux principes de justice fondamentale de notre État. L'article pertinent va comme suit :

Art. 6

[...]Si une personne est soupçonnée d’enfreindre les lois cléricales; le tribunal ecclésiastique de l’Ordre du Soleil ouvrira une enquête et sera seul compétent pour le jugement. [...] Les décisions pourront ainsi être appelé devant le tribunal de justice Systérien.[Je souligne]

(12)Cet article a deux conséquences avérées : instaurer un tribunal ecclésiastique et permettre un droit d'appel des décisions dudit tribunal. Il ne saurait y avoir un droit plus clairement établit que celui que l'Ordre du Soleil a lui-même inséré dans sa loi et il y a donc forcément eu mauvaise foi de la part de celle-ci dans le refus d'acheminer l'appel de l'accusé.

(13)Non seulement l'Ordre du Soleil a-t-elle errer à ce niveau, mais elle a commis une seconde faute en jugeant et emprisonnant un membre de la noblesse de Systéria sans avoir obtenu un accord préalable. La loi est claire à cet effet :

Art. 10
[...]
La Noblesse ne peut être déférée devant les tribunaux sans l’accord express de la Couronne ou du Conseil Impérial
[...]

(14)La Constitution prime sur toutes les autres législations et celles-ci y sont subordonnées. En conséquence, il faut comprendre -et c'est un principe en droit systérien soulevé depuis longtemps- que les garanties (et autres dispositions) qu'elle contient doivent s'appliquer à tous les niveaux organisationnels de notre cité. L'article 113 est très explicite à ce sujet (à noter que cette Cour a obtenu la permission impériale de juger l'accusé malgré son statut au moment des faits) :

Art. 113

A compter du jour où la Constitution sera exécutoire, toutes les lois, décrets, arrêtés, règlements et autres actes qui y sont contraires sont abrogés.

(15)Concernant le droit à un avocat, ce n'est malheureusement pas un droit consacré. En effet, même si cette Cour reconnaît ce principe fondamental, l'utilise et même l'oblige parfois, aucun texte de loi ne mentionne le droit à la constitution d'un procureur. Sans source légale, l'Ordre du Soleil était dans son droit de le refuser.

(16)Cette Cour se dissocie donc clairement de toute décision émanant du tribunal ecclésiastique, qui est forcément viciée en droit. Il appartiendra à l'accusé, éventuellement, de poursuivre l'Ordre du Soleil s'il le désire afin d'établir la valeur à recouvrir du préjudice qu'il a ainsi subit, mais ce tribunal rappelle que peu de textes légaux permettent une telle chose.

(17)Afin d'évaluer l'accusation d'acte charnel, il importe de se pencher, encore une fois, sur le texte législatif :

Art. 19

§2 Tout acte charnel, ayant lieux hors mariage. Amènera pour un croyant de Thaar des sanctions allant de la tonde des cheveux à la castration. Dans le cas qu’un enfant naît des suites d’un acte charnel hors mariage, la castration sera la sanction automatique.

(18)Il importe donc à cette cours d'arriver à deux conclusions pour accueillir la demande de la Couronne au complet, et ce au-delà du doute raisonnable : A) Qu'il y a eu acte charnel et B) Qu'un enfant a découlé de cet acte.

(19)Concernant l'acte charnel, autant la veuve Majere que l'accusé conviennent, à leur manière, qu'il y a eu cet acte. Ce que l'accusé tente de faire, c'est de joueur sur l'intention coupable (la mens rea) nécessaire pour que l'infraction soit établit en plaidant avoir été drogué :

[...]

Chaque infraction est composée de deux éléments : l’élément matériel et l’élément mental. Pour qu’une infraction soit constituée, il appartient au ministère de la justice impériale de prouver que ces deux éléments existent ensemble et au même moment.

[...]

(20)Or, advenant que l'accusé ait été drogué et qu'il n'ait pas eu l'intention de copuler, il n'y aurait donc pas d'infraction.

(21)En l'espèce, la présence de camomille ne soulève pas pour cette Cour un doute suffisant pour qu'elle ait constitué un aphrodisiaque décisif. De même, ce Tribunal en arrive aux mêmes conclusions pour l'encens. Il apparaît que les circonstances établies par la veuve Majere pouvaient favoriser une relation sexuelle, mais le doute n'est pas suffisant pour croire que l'accusé n'était pas conscient un minimum de ce qui se passait. Cette Cour tient à rappeler à tous ceux qui l'auraient oublié que pour qu'une relation sexuelle ait lieue, l'homme doit avoir un minimum de présence.. d'esprit.

(22)Concernant la filiation de l'enfant, le cas est moins clair. Le médecin Saralondë Taur'Amandil Balgor affirme que l'enfant avait les yeux bleus et les cheveux blonds tout comme l'accusé, mais la défense, avec raison, a fait affirmé au médecin qu'il ne pouvait en rien relier l'enfant à l'accusé.

(23)Le témoignage du Grand Maître de l'Ordre du Soleil Samuel d'Arosa aurait pu être très probant. Néanmoins, celui-ci ne pu se présenter au procès et c'est une vestale qui vint présenter des parties d'un journal annoté. Ce tribunal ne peut pas accepter cette preuve. L'absence du Grand Maître enlève toute possibilité de défense à l'accusé sur cette preuve et l'accepter serait de lui refuser la possibilité de se défendre. Cette Cour ne peut pas faire ça et maintenir son impartialité et sa justice ; la preuve doit donc être rejetée et ne pas être prise en compte.

(24)Le témoignage du Haut-Paladin Brehan de Nogar est le plus crédible et ce autant lorsqu'il parle de l'accusé que lorsqu'il admet avoir refusé l'avocat et l'appel de celui-ci. Le paladin a dit à cette Cour que lors de son incarcération, l'accusé cherchait le pardon pour l'acte qu'il avait commis et qu'il avait demandé à voir son fils.

(25)Ce tribunal se doit de reconnaître qu'un tel aveu de la part de l'accusé n'aurait probablement pas eu lieu s'il avait eu accès à un avocat. Ceci dit, cette Cour doit se rendre à l'évidence qu'aucune disposition légale ne l'obligeait. Il appartient au législateur de corriger cette situation dans le futur, s'il le désir. Dans le cas présent, le Tribunal n'a d'autre choix que de prendre en compte une telle reconnaissance.

(26)Assurément, la plaignante - la Veuve Majere - affirme de façon très crédible que l'accusé peut être le seul père de cet enfant.

(27)L'accusé ne se défend pas d'avoir eu un enfant ; son témoignage ne porte que sur la mens rea concernant la première partie de l'acte charnel, soit l'acte en soi.

(28)Le tribunal n'a donc d'autre choix, dans les circonstances, que de constater l'infraction.

==============================================
Conclusion

Pour ces motifs, la Cour :

REJETTE le pourvoi
CASSE la décision du tribunal ecclésiastique de l'Ordre du Soleil
CONDAMNE l'appelant à subir la castration par les médecins qualifiés de St-Élisa au sein même de la prison mercenaire, aux frais de l'État
ORDONNE la libération immédiate de l'appelant dès lors qu'il aura subit sa castration
ORDONNE, dans les circonstances, que les frais de défense de l'appelant soient défrayés par l'Ordre du Soleil

Lenne Vespari, J.C.S.


Post by Lenne Vespari, CP - February 14, 2009 at 11:57 PM

À l'Ordre du soleil,
Au cabinet Stornaar,

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RENVOI RELATIF AUX DÉPENS JUDICIAIRE

Après demande d'analyse, les frais juridiques découlants de l'affaire *Arachal *c. I., 2 R.C.S. 3, il en ressort qu'une pondération doit avoir lieue. Voici les frais en question:

FACTURE - SERVICES D'AVOCAT
CAS FÉLIX D'ARACHAL

Frais d'ouverture du dossier : 12,000 écus
Frais de risques d'atteinte à la réputation de l'avocat : 5,000 écus
Frais de logistique (déplacements sur l'île pénitencier, au tribunal) : 8,000 écus
Frais de production de documents et d'analyse des textes de loi : 5,000 écus
Frais de collecte d'informations et de témoignages : 5,000 écus

Facture totale : 35,000 écus.

Frais de retard, 5% capitalisé annuellement : 1,750 écus

Solde actuelle : 36,750 écus.

CABINET STORNAAR

Ce tribunal cherchait à châtier l'Ordre du Soleil pour son irrespect des lois, mais celle-ci n'ayant pas pu se défendre de ces accusations précises, n'ayant pas été mise en cause par le défendeur. Hors, une telle condamnation sans possibilité de défense serait abusive. Il apparaît dès lors que les frais doivent être analysés de la manière suivante :

-Frais d'ouverture du dossier : 12,000 écus

Ces frais doivent être mitigés, puisque c'est la fonction publique du tribunal qui s'est occupée de gérer le dossier et son bon fonctionnement. Il apparaît également que de tels frais sont nettement plus élevés que ce peut coûter toute demande au tribunal, et déraisonnable en soi. La longueur du procès d'appel n'étant que la faute des parties, il serait injuste de faire subir leur négligence à l'Ordre du Soleil. Ces frais seront deux réduits à 5 000 écus.

-Frais de risques d'atteinte à la réputation de l'avocat : 5,000 écus

Lorsqu'un avocat fait le choix conscient de défendre un client et d'épouser son dossier, il peut tout au plus hausser le prix initial qu'il lui chargera, mais c'est une donnée qui doit être précisée dès le début et non laissée à la discrétion des évènements qui surviendront. Dans le cas présent, l'Ordre du Soleil ne peut, même avec le verdict de cette Cour, être responsable d'un tel risque, qui au final ne s'est pas matérialisé. Ces frais doivent être annulés.

-Frais de logistique (déplacements sur l'île pénitencier, au tribunal) : 8,000 écus

Ce tribunal comprend qu'un avocat soit indemniser pour ses déplacement, mais il ne peut cautionner que la distance séparant la caserne des mercenaires et le tribunal, ou alors le pénitencier pour lequel le portail se trouve en son sein, coûte davantage que plusieurs voyages vers Brégunia. Pour ces raisons, cette Cour est d'avis de mitiger les frais à 1 000 écus.

-Frais de production de documents et d'analyse des textes de loi : 5,000 écus

Ces frais sont dans l'optique du travail d'un avocat et sont valable. Cette Cour ne remet pas en question la diligence et l'assiduité du travail de Me Stornaar, aussi ce montant doit demeurer inchangé.

-Frais de collecte d'informations et de témoignages : 5,000 écus

Le seul témoignage produit par la défense était celui de l'accusé. Rien dans la preuve de celle-ci ne montre non plus une collecte d'information qui aurait dépassé des discussions avec celui-ci. Ces frais sont donc inclus dans la logistique et doivent être retirés.

-Frais de retard, 5% capitalisé annuellement : 1,750 écus

Le délai étant raisonnable pour exiger un retard et le pourcentage l'étant aussi, ceux-ci sont acceptés, mais doivent être calculés sur le nouveau total des frais.

En conséquence, ce tribunal est d'avis que le solde à verser à Me Stornaar par l'Ordre du Soleil est de 11,550 écus, le tout en devise Systérienne.

Lenne Vespari, J.C.S.