[Instance] Le Cas Cornelius Aigrepont
Post by Sarä Taur'Amandil, OdS - December 15, 2008 at 10:32 PM
Une missive parvint au tribunal... Sarälondë n'avait aucune idée de qui prendrait connaissance de ses écrits, mais peu importe! Elle désirait savoir ses droits vis à vis les désagréables missives qu'elle recevait un peu trop fréquemment....
À qui de droit,
Comme vous en avez sans doute été avertit, j'ai rejoins il y a quelques jours à peine l'administration impériale à titre d'aide-diplomate. Une de mes premières tâches fut de m'introduire auprès des guildes. Au niveau de la Confrérie poupre, une organisation que je respecte pourtant, j'ai reçu un message à double sens que je vous transmets en copie intrégrale. Il provient de l'apprenti Aigrepont.
Estimée madame Taur'Amandïl Balgor,
Mes plus sincères salutations pour votre nomination splendide qui fait du bien à la cité de Systéria. Vous êtes une personne tellement intègre et apte à occuper ce poste que l'Intendant n'a probablement eu qu'à vous regarder pour déduire que vous étiez l'élément qu'il recherchait.
Je vous souhaite la meilleure des chances dans votre quête de la compétence, qui s'annonce longue de votre côté.
Je vous prie, madame Taur'Amandil Balgor, d'agréer l'assurance de mon respect le plus profond,
Cornelius Aigrepont, apprenti
J'y vois deux insinuations visant à m'insulter. Selon l'article 2 du codex impérial, il enfreint la loi en le faisant. En tant qu'aide-diplomate je suis fonctionnaire, mais en tant qu'adjointe à la direction de Sainte-Élisa, je suis une Haute-fonctionnaire.
Par le passage suivant;
Vous êtes une personne tellement intègre et apte à occuper ce poste que l'Intendant n'a probablement eu qu'à vous regarder pour déduire que vous étiez l'élément qu'il recherchait.
Il sous-entend que l'Intendant ma choisit pour une attirance physique quelconque envers ma personne, c'est une insulte à l'intégrité de l'Intendant et une atteinte à notre réputation.
Dans le passage qui suit, il met en doute mon intelligence, ni plus ni moins, ce qui est insultant et est encore une atteinte à ma personne.
Je vous souhaite la meilleure des chances dans votre quête de la compétence, qui s'annonce longue de votre côté.
Ce a quoi je lui ai fait remarquer, dans une autre missive et d'un ton poli que je décelais les animosités et les doubles sens. Ma missive, courtoise, se voulait un avertissement subtil. Cornelius répliqua donc de cette missive.
Estimée madame Taur'Amandil Balgor,
Cette décevante missive que vous m'avez envoyée m'a laissé perplexe un moment. Il est parfaitement évident que je ne cherche pas à cacher mes sentiments à votre égard (oh, je suis votre plus grand admirateur depuis des lustres!)... Mais la forme décevante de votre envoi est ce qui m'a le plus déçu.
Afin de vous éviter des problèmes pour le futur, je vous propose de suivre un cours d'écriture de missives en ma compagnie pour que vous appreniez les rudiments de l'art de ne rien dire. Transmis de génération en génération de diplomates, les secrets pour bien réussir la rhétorique flatteuse, je les détiens et souhaite à présent vous les offrir pour que vous puissiez arriver à quelque chose dans votre nouvel emploi... Je pourrai même vous inculquer quelques bases en sarcasme, un concept que vous avez beaucoup de difficulté à saisir. Le tout absolument gratuitement, car dans ma grande générosité, je vois en vous un agneau perdu qu'il convient de ramener dans le droit chemin, ce que je me propose de faire.
Car il est vrai qu'une missive dénuée de toutes formules de salutations et dont la signature exhibe vos titres en grandes pompes n'est pas le genre de lettre qui plaît aux nobles et autres aristocrates.
Je vous prie d'agréer, madame Taur'Amandil Balgor, l'assurance réitérée de mon respect le plus sincère,
Cornelius Aigrepont, apprenti
P.S.: N'ayez crainte si votre formation prend beaucoup de temps. Certaines personnes apprennent vite et d'autres restent longtemps néophyte... Ces différences sont naturelles, il ne faut pas en avoir honte!
Vous comprendrez rapidement qu'il tient le même discours, mettant en doute mon intelligence et mes compétences. Encore une fois il porte atteinte à un haut-fonctionnaire de l'empire.
À cela je lui ai répondu de prendre garde à l'article 2 du codex Impérial. Il me répondit donc cela dans sa dernière missive à laquelle j'ai envoyé un simple accusé de réception.
Très estimée aide-diplomate Taur'Amandil Balgor,
N'ayez crainte, car je ne vois en vous ni magistrate, ni haute-fonctionnaire, mais bien nouvelle employée impériale qui nécessite formation. J'ai pourtant été très généreux en vous proposant des conseils (peut-être avez-vous besoin que l'on vous rappelle que je fus diplomate 4 années durant et que le refus obstiné de l'Intendant d'entendre parler de moi est dû à des querelles personnelles entre lui et moi?), et je trouve déplorable que vous les refusiiez.
Néanmoins, je vous en transmettrai un seul: évitez de placer tous vos grades à la suite de votre signature. C'est on ne peut plus désagréable.
Je vous prie d'agréer, aide-diplomate Taur'Amandil Balgor, l'assurance réitérée de mon respect le plus... sincère,
Cornelius Aigrepont
J'aimerais donc savoir quels sont mes recours contre Monsieur Aigrepont. Je crains qu'il ne nuise à ma réputation, et par le fait même à celle de Monsieur Le Marquis, l'intendant Thomas Bolton. Pour le bien de l'empire, je crois qu'il faudrait intervenir.
Je vous offre mes respects les plus sincères,
Sarälondë Taur'Amandil Balgor
Aide-diplomate
Post by Thomas Bolton, Emp - December 15, 2008 at 11:05 PM
Le dossier fut aussi examiné par l'Intendant Bolton après qu'il ait lui aussi reçu quelques lettres. Ce dernier rajouta lui même une petite note après le développement de Sarälondë, après une copie de lettre.
Monsieur le Juge,
Par la présente, j'en appelle aux mêmes textes de loi que madame Balgor. Vous trouverez ci-joint la lettre incriminée.
T. H. Bolton, Intendant
Intendant Bolton,
Je vous transmets par la présente mes plus sincères condoléances pour la perte qui vous accable. Vos actions sont si désordonnées dernièrement qu'elles n'en peuvent être causées que par un deuil. J'espère que vous saurez vous remettre rapidement de cette brève période de confusion spirituelle, qui vous a d'ailleurs poussé à engager n'importe qui de façon inconsidérée.
En souhaitant tout le bien possible à votre famille et en vous communiquant mes voeux de prompt rétablissement,
Cornelius Aigrepont, apprenti
Post by Sarä Taur'Amandil, OdS - December 16, 2008 at 11:05 PM
Un document ainsi qu'une note fut ajouté au dossier à examiné.
A qui de droit,
Monsieur Aigrepont m'attaque à nouveau dans un courrier qu'il a envoyé à la fraternité du chêne, m'accusant d'absurdité assez notables. S'il se trouve, cette guilde n'a pas été la seule a être victime de la désinformation de Cornelius Aigrepont. Naturellement grâce à mes bons contacts avec la fraternité, aucun soupons n'a été retenus contre moi.
Encore une fois Aigrepont contrevient encore une fois à l'article 2 du codex impérial.
Je joins à cette note la correspondance d'Astria N.Mallifor et de Cornelius Aigrepont.
Sarälondë Taur'Amandil Balgor
Aide-diplomate
Chère Sarä,
J’ai reçu aujourd’hui une lettre t’accusant de cruauté envers les animaux. Un certain messire Aigrepont. J’ose croire que ses affirmations sont fausse étant donner que tu es grosse comme une baleine et que tu ne peux plus sortire de chez toi, ton 9ème mois terminant. J’ai cru bon de t’en informer car les accusation du point de vue FdC sont grave et engendrerais des conséquences fâcheuse. Voici la lettre que j’ai reçu, suivi de ma réponse.
Très estimés membres de la Fraternité du Chêne,
C'est avec grande tristesse que je me résouds à écrire cette missive. En effet, quelle ne fut pas ma surprise lorsque j'aperçus, plus tôt ce jour, la nouvelle aide-diplomate Sarälondë Taur'Amandïl donner de violents coups de pied à un chien qui la suivait affectueusement. Cette attitude est réellement déplorable à l'endroit des animaux. Un peu plus tard, je l'ai recroisée alors qu'elle pestait contre un cheval perdu en ville en lui poussant dans l'arrière-train.
Je dois vous avouer que de telles actions m'ont choquées et j'espère que quelque chose sera fait pour arrêter cette énergumène irrespectueuse de la nature.
Bien à vous,
Cornelius Aigrepont
Messire Aigrepont,
La Fraternité à bien reçu votre lettre et c’est moi qui y répondra.
Votre lettre m’inquiète fortement, non pas pour les animaux, mais pour vos mensonges. Je connais très bien Sarä c’est comme ma deuxième mère et je sais pertinemment qu’elle n’aurais en aucun cas frapper un chien. Elle est douce et aime la nature. Jamais elle aurais frapper un animal. Elle aurait préféré m’appeler pour que je vienne le chercher plutôt que de lui donner un coup. C’est impossible tout simplement, à la grosseur qu’elle à, étant enceinte de 9 mois, elle ne sort plus de chez elle. C’est ce qui me force à dire que vous mentez, vos accusations envers Sarä sont grave et je vais devoir lui en référé.
Je vous invites cependant a nous contacter si vous revoyez quelqu’un maltraiter les animaux ou la végétation.
Cordialement vôtre,
Astria N. Mallifor, Sœur de la Fraternité
Post by Thomas Bolton, Emp - December 16, 2008 at 11:51 PM
Un ajout fut fait au dossier pour le juge Alak'Nar.
Monsieur le Juge,
Vous pouvez ajouter un nouveau chef d'accusation : la diffamation.
Je vais contacter les guildes pour tenter de voir si monsieur Aigrepont a tenté de saper la réputation de madame Balgor.
T. H. Bolton, Intendant
Post by Thomas Bolton, Emp - December 17, 2008 at 1:20 AM
Une nouvelle lettre fut rajoutée dans le dossier par l'Intendant.
Très estimés membres de l'Armée des Mercenaires,
C'est avec grande tristesse que je me résouds à écrire cette missive. En effet, quelle ne fut pas ma surprise lorsque j'aperçus, plus tôt ce jour, la nouvelle aide-diplomate Sarälondë Taur'Amandïl louer les services d'un guerrier indépendant pour une visite dans les bois. Cette affreuse entrave à votre codex m'a tout de suite alertée et je vous ai contacté aussi vite que j'ai pu.
Je dois vous avouer que de telles actions m'ont choquées et j'espère que quelque chose sera fait pour arrêter cette énergumène irrespectueuse du codex Mercenaire.
Bien à vous,
Cornelius Aigrepont
Très estimés membres de l'Association des Commerçants,
C'est avec grande tristesse que je me résouds à écrire cette missive. En effet, quelle ne fut pas ma surprise lorsque j'aperçus, plus tôt ce jour, la nouvelle aide-diplomate Sarälondë Taur'Amandïl essayer de vendre des objets tirés de chez elle aux badauds. Malgré mes nombreux reproches quant à sa non-possession de permis, elle a persisté en utilisant même des prix outrageusement plus élevés que vos codex ne le permettent.
Je dois vous avouer que de telles actions m'ont choquées et j'espère que quelque chose sera fait pour arrêter cette énergumène irrespectueuse des lois.
Bien à vous,
Cornelius Aigrepont
Post by Thomas Bolton, Emp - December 19, 2008 at 11:55 PM
De nouveaux documents furent ajoutés au dossier par l'Intendant. Désormais, il laissait l'affaire aux mains du juge.
Monsieur l'Intendant,
La Confrérie accuse par la présente réception de votre missive visant à mettre en garde toutes les guildes de Systéria contre une tentative de diffamation de monsieur Cornelius Aigrepont envers madame Saralonde Taur'Amentill épouse Balgor. La nature des propos rapportés par l'Apprenti Aigrepont envers madame Taur'Amendill pouvaient très certainement sembler diffamatoire à première vue, mais la gravité des accusations portées contre madame Taur'Amendill Balgor nécessitaient, ne serait-ce que par prudence, une enquête de notre part. Cette dernière s'étant avérée infructueuse, je vous rapporte le fait que l'Apprenti Aigrepont a accusé madame Taur'Amendill Balgor de pratiquer l'art interdit de la Nécromancie, accusation qui a été réfutée par la Légion Arcannique.
Maintenant, je comprends que vous ayez demandé d'être informé de toute tentative de communication de messire Aigrepont avec les Guildes. Je sais que votre travail nécessite ce genre d'information et c'est avec joie que la Confrérie vous les communique lorsque les vérifications internes initiales sont faites. Par contre, j'aurais cru pouvoir compter sur votre bon jugement pour me mettre au courant d'un mandat d'arrêt contre messire Aigrepont. Comme il oeuvre au sein de nos rangs, il aurait été beaucoup plus sage, et plus aisé, de nous demander de raisonner à l'interne messire Aigrepont et de le livrer aux autorités compétantes. Car à l'heure actuelle, je n'ai pas d'ordre direct de procéder à son arrestation, alors que je le pourrais aisément. Je n'ai que des paroles dites par un Mercenaire à l'un de mes hommes, qui ne sont, vous serez d'accord, pas suffisantes en elles-mêmes pour initier l'arrestation par nos forces de messire Aigrepont.
J'attendrai donc de votre part, si c'est bien l'ordre de l'intendance, le feu vert pour procéder à l'arrestation de Cornelius Aigrepont.
Je vous prie d'agréer, Monsieur l'Intendant, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Comte Galgarad Glâneduc,
Magistère de la Légion Arcannique
۩Mandat d'arrêt۩
Mandat d'arrêt contre Cornelius Aigrepont.
En vertu des lois et de la constitution Systérienne, Cornelius Aigrepont est en état d'arrestation. Il devra être arrêté à vue par les guildes compétentes et incarcéré dans les geôles de la Légion Arcanique.
Tout individu possédant des informations au sujet de ce dernier est prié d'en avertir le Tribunal Systérien.
Communiqué de l'Intendance.
A qui de droit,
suite au mandat d'arrêt contre le dénommé Cornelius Aigrepont, l'armée à procédée aujourd'hui à son incarcération son transfert chez les pourpres aura lieu sous peu.
Sergent Barbedepierre.
Post by Lenne Vespari, CP - December 22, 2008 at 11:40 AM
Sauf protestation pour motifs de crainte de partialité, la juge instruirait le dossier de l'ancien pourpre, le dénommé Cornelius Aigrepont, la lune qui suivrait.
Post by Lenne Vespari, CP - December 23, 2008 at 2:13 AM
Défense du défendeur :
À qui de droit,
Après avoir fait un effort pour me remémorer les missives évoquées dans votre envoi, je vous présente ma défense. Je commencerai par la partie reliée à l'aide-diplomate Balgor.
Je ne nie en aucun cas avoir délibérément expédié 3 lettres (à l'Armée des Mercenaires, à l'Association des Commerçants et à la Fraternité du Chêne) mentionnant madame Balgor dans leur contenu. Cependant, il faut comprendre qu'il s'agit là d'une erreur: vous comprendrez qu'il était rigoureusement impossible que ladite dame, enceinte de 9 mois au moment de ces allégations, se soit déplacée au milieu de la ville en commettant diverses vilénies. Il est donc plus que plausible que je l'aie confondue avec quelqu'un d'autre: ma seule erreur se situe ici dans le fait que j'aie nommé la dame sans être absolument certain de son identité. Jusqu'à preuve du contraire, l'erreur n'est pas une crime.
J'ai, en plus, accusé madame Balgor, au sein de ma propre guilde, d'utilisation de la nécromancie. J'invoque par rapport à cela la même défense que celle décrite plus haut. Mon attitude sur les babillards de la Confrérie Pourpre vient prouver mon doute et mon désir de me rétracter suite à ces accusations.
J'ai également démontré une attitude ingrate et insultante à son endroit dans les quelques missives que je lui ai envoyées suite à sa nomination au poste d'aide-diplomate impériale. Cependant, le Codex Impérial ne prévoit aucune peine par rapport à une infraction à l'article 4 dudit Codex et ne spécifie pas explicitement l'interdiction d'utiliser un type de vocabulaire en particulier lors de dialogues avec les hautes instances impériales. Il y est question, et je cite, de «devoir de respect», et non pas d'interdiction d'user des mots que j'ai utilisés dans mes missives.
De plus, la magistrature et les hauts fonctionnaires de l'Empire ne sont pas définis ailleurs dans les textes de lois. On peut donc présumer que la première ne comprend que les travailleurs du domaine juridique et les seconds, les Conseillers de Sa Majesté, ce qui exclut de facto madame Balgor de l'autorité de l'article 4.
En ce qui concerne ma missive à l'intendant, où je parle de deuil et d'actions irréfléchies, sachez qu'elle ne contenait que sollicitude et inquiétude face à ses décisions récentes. Elle ne se voulait en rien une insulte au marquis Bolton, qui est une personne que je tiens en haute estime.
En conséquence de quoi je choisis de plaider non-coupable aux sordides accusations de diffamation (dont on ne parle dans aucun article de loi) qui sont dirigées à mon endroit.
Soyez assuré que je saurai accepter dignement le verdict rendu par le Tribunal de Systéria et que je m'acquitterai de la sentence dans le cas où elle me désignerait comme fautif.
Cordialement,
Cornelius Aigrepont
Post by Lenne Vespari, CP - December 23, 2008 at 2:14 AM
**JUGEMENT : **
TRIBUNAL DE SYSTÉRIA
COUR SYSTÉRIENNE
CHAMBRE CRIMINELLE ET PÉNALE
Sa Majesté l’Impératrice Cybelle de Systéria
Demanderesse.
c.
Cornelius Aigrepont
Défendeur.
En présence de l’Honorable Lenne Vespari, Juge de la Cour Systérienne
No de référence : I. c. Aigrepont, 2 R.C.S. 1
==============================================
Les faits
(1)À la nomination du Docteur Sarälonde Taur’Amandil Balgor au poste d’aide-diplomate de l’Empire, monsieur Aigrepont lui envoie une série de trois (3) correspondances dans lesquelles il la félicite officiellement et officieusement remet en doute les raisons de l’obtention de son poste et sa compétence éventuelle, dont voici certains extraits pertinents :
[...]Vous êtes une personne tellement intègre et apte à occuper ce poste que l'Intendant n'a probablement eu qu'à vous regarder pour déduire que vous étiez l'élément qu'il recherchait.
Je vous souhaite la meilleure des chances dans votre quête de la compétence, qui s'annonce longue de votre côté. [...]
"Lettres de Cornelius Aigrepont à Sarälonde Taur’Amandil Balgor" wrote: [...] Je pourrai même vous inculquer quelques bases en sarcasme, un concept que vous avez beaucoup de difficulté à saisir. Le tout absolument gratuitement, car dans ma grande générosité, je vois en vous un agneau perdu qu'il convient de ramener dans le droit chemin, ce que je me propose de faire. [...] P.S.: N'ayez crainte si votre formation prend beaucoup de temps. Certaines personnes apprennent vite et d'autres restent longtemps néophyte... Ces différences sont naturelles, il ne faut pas en avoir honte!
"Lettres de Cornelius Aigrepont à Sarälonde Taur’Amandil Balgor" wrote: [...] N'ayez crainte, car je ne vois en vous ni magistrate, ni haute-fonctionnaire, mais bien nouvelle employée impériale qui nécessite formation. [...]
(2)Toujours après cette nomination, monsieur Aigrepont envoie une missive à l’Intendant de Systéria, le Marquis Thomas Bolton, dans laquelle il affirme de façon ouverte que les décisions de l’Intendance sont désordonnées et que Sa Magnificience est forcément souffrante pour les prendre, dont voici certains passages pertinents :
[...]Vos actions sont si désordonnées dernièrement qu'elles n'en peuvent être causées que par un deuil. J'espère que vous saurez vous remettre rapidement de cette brève période de confusion spirituelle, qui vous a d'ailleurs poussé à engager n'importe qui de façon inconsidérée.
En souhaitant tout le bien possible à votre famille et en vous communiquant mes voeux de prompt rétablissement[...]
(3)Peu après, monsieur Aigrepont envoie des missives à la Fraternité du Chêne, à l’Association des Commerçants et à l’Armée des Mercenaires leur indiquant que madame Taur’Amandil Balgor serait la suspectes d’infractions à leur codex respectifs.
(4)Monsieur Aigrepont ouvre un dossier à la Confrérie Pourpre, dans laquelle il est alors apprenti, accusant l’aide-diplomate Taur’Amandil Balgor de nécromancie, infraction prévue au Codex Pourpre.
(5)Sa Magnificence l’Intendant Thomas Bolton et madame l’aide-diplomate Sarälonde Taur’Amandil déposent leur plainte au tribunal de Systéria en l’accompagnant de différentes pièces à conviction qui viennent appuyer les faits ici établis.
(6)Un mandat d’arrêt est délivré par l’Intendance à l’égard de monsieur Aigrepont et il est rapidement appréhendé par les effectifs de l’Armée des Mercenaires.
(7)Monsieur Aigrepont se voit renvoyer de la Confrérie Pourpre pour cause de sa conduite.
============================================== Le droit
Législation :
Art. 4
Toute personne sur le territoire Systérien devra le respect aux membres des différentes instances de l’Empire en charge de faire respecter la loi et d’assurer la sécurité, dans le cadre de leurs fonctions, ceci en accord avec les Vertues de Thaar. Sont inclus la magistrature et les hauts fonctionnaires de l’Empire. *Il s’agissait, au moment des infractions, de l’article 2 du Codex Impérial avant qu’il soit amandé, mais l’article n’a pas changé.
Doctrine citée
[...]Pour être prouvé coupable, c’est à l’avocat du ministère impérial de la justice de prouver selon la prépondérance des probabilités la perpétration d’un crime par cet individu. Or, ce n’est pas à l’accusé de prouver quoi que ce soit, mais à l’Empire de présenter le fardeau de preuve suffisant pour mener à un jugement de condamnation.
[...]
Chaque infraction est composée de deux éléments : l’élément matériel et l’élément mental. Pour qu’une infraction soit constituée, il appartient au ministère de la justice impériale de prouver que ces deux éléments existent ensemble et au même moment.
[...]
L’élément intentionnel se rapporte à l’intention coupable d’une personne. La preuve de cet élément est nécessaire afin d’éviter que celui qui est moralement innocent, c’est-à-dire qui ne comprend pas ou qui ne désire pas les conséquences de ses actes, soit déclaré coupable. Pour être qualifié de criminel, l’acte reproché doit avoir été accompli consciemment. L’état mental requis pour qu’il y ait responsabilité devant la loi consiste dans la plupart des cas dans : a) l’intention d’accomplir l’élément matériel du crime b) le fait que la personne prévoit ou sait que son comportement entraînera ou pourrait entraîner l’élément matériel[...]
============================================== Analyse
(8)Il faut d’abord préciser qu’il n’appartient pas au Tribunal de soulever des faits ou des éléments de droit qui auraient pu être pertinents au verdict. C’est aux parties et à leurs avocats, s’il y a lieu, de gérer leur cause avec diligence. Aussi cette Cour ne se prononcera que sur ce qui lui fut soumis et plaidé et en accord avec la législation en vigueur au moment des faits.
(9)Il apparaît évident, concernant le Marquis Thomas Bolton, que monsieur Aigrepont a manqué de respect à son égard en s’attaquant à sa santé mentale à mots découverts. Monsieur le Marquis y a forcément vu un caractère insultant s’il a jugé qu’il était nécessaire de porter plainte, et la Cour accueille cette position. Les prétentions de monsieur Aigrepont comme quoi il aurait s’agit de sollicitude ne peuvent tenir devant la force probante de ses écrits.
(10)Le problème se soulève lorsqu’il est question de madame l’aide-diplomate Saralondë Taur’Amandil. D’abord, concernant le courrier qu’elle a reçu. Tout comme dans le cas du Marquis Bolton, les propos de monsieur Aigrepont visent à attaquer l’aide-diplomate de façon à peine un peu plus couverte, cette fois. Néanmoins, il faut s’attarder à la législation en vigueur. Celle-ci précise :
Art. 4
Toute personne sur le territoire Systérien devra le respect aux membres des différentes instances de l’Empire en charge de faire respecter la loi et d’assurer la sécurité, dans le cadre de leurs fonctions, ceci en accord avec les Vertues de Thaar. Sont inclus la magistrature et les hauts fonctionnaires de l’Empire.[Je souligne]
(11)La Cour doit donner raison au défendeur lorsqu’il allègue que l’interprétation de cette loi doit être faite de façon restrictive. En effet, avec sympathie pour la victime, la Cour ne peut qu’admettre que le titre d’aide-diplomate, au bas de l’échelle de la hiérarchie administrative de l’Empire, ne peut pas être inclus dans la notion de : « Haut-Fonctionnaire » au sens de la loi. Peut-être le législateur devrait-il intervenir pour corriger cette situation à l’avenir, mais cette Cour ne peut pas logiquement inclure les aide-diplomates comme étant des Hauts-Fonctionnaires sans dépasser les limites de sa compétence.
(12)Concernant les missives envoyées aux guildes et la diffamation à l’égard de l’aide-diplomate Taur’Amandil Balgor ainsi soulevée, deux problèmes se présente à la Cour.
(13)En premier lieu, alors que le Codex de la Fraternité du Chêne interdit la diffamation à l’égard de ses membres (une loi reprise du Codex de l’Union des Gitans qui interdisait également la diffamation à l’égard de ses membres), la législation en vigueur au moment des faits ne permet pas de soulever une accusation criminelle convaincante qui protègerait les membres de l’Empire (et accessoirement des autres guildes) face à une telle chose.
(14)En second lieu, comme le dit l’ancien juge DeLorime dans sa doctrine juridique, il existe deux éléments pour constituer une infraction criminelle : un élément moral et un élément matériel. À ce sujet je suis d’accord avec lui. En l’espèce, l’élément matériel est clairement rempli par les lettres envoyées aux différentes guildes par monsieur Aigrepont.
(15)Néanmoins, l’explication de monsieur Aigrepont soulève un doute. Le tout est de se demander si le doute en question suffit à ce que le fardeau de preuve que l’État doit atteindre ne soit pas rempli. L’ancien Juge DeLorime annonce dans sa doctrine que le fardeau de preuve en matière criminelle et pénale doit être celui de la prépondérance des probabilités, comme il est le cas en matière civile. Avec égard pour cet auteur, je me dissocie de son avis. En effet, en matière criminelle et pénale les enjeux sont bien plus importants puisqu’ils impliquent des peines allant de la prison à la condamnation à mort. Hors, s’il ne fallait atteindre un fardeau de preuve de cinquante-et-un pourcent (51%) de probabilité d’infraction pour mettre un individu à mort, toute sécurité de tout individu serait menacée par l’erreur et par la mauvaise foi d’autrui. Pour cette raison, il faut conclure que le fardeau de preuve en matière criminelle est pénale est celui de la preuve au-delà de tout doute raisonnable.
(16)Par l’acharnement circonstanciel de monsieur Aigrepont contre l’aide-diplomate Taur’Amandil Balgor, il est possible d’établir, malgré sa défense, qu’il a, en effet, commis de la diffamation au-delà du doute raisonnable.
(17)Néanmoins, comme expliqué précédemment, sous les lois systériennes en vigueur au moment des faits, il faut conclure, malgré la l’empathie de la Cour pour madame Taur’Amandil Balgor, qu’il ne s’agissait pas là de diffamation s’il était dirigé à l’égard d’un simple membre de l’administration impériale sans davantage de protections.
============================================== Conclusion
Pour ces motifs, la Cour :
ACCEUILLE en partie le pourvoir CONDAMNE le défendeur à une amende de dix mille pièce d’or (10 000) à verser à l’État de Systéria CONDAMNE le défendeur à publier des excuses publiques pour ses propos tenus à l’égard de Sa Magnificence le Marquis et Intendant Thomas Bolton ACQUITTE le défendeur des accusations à l’égard de madame l’aide-diplomate Sarälonde Taur’Amandil Balgor ORDONNE la libération du défendeur dès lors qu'il aura rempli exigences de ses condamnations.
Lenne Vespari, J.C.S.
Post by Thomas Bolton, Emp - December 24, 2008 at 8:24 AM
Un nouvel ajout fut fait au dossier à l'attention de la Juge Vespari.
Juge Vespari,
Le dossier Aigrepont n'est visiblement pas clos. Vous trouverez ci-joint de nouvelles charges contre cet individu. Il a notamment enfreint le codex de l'Ordre.
T. H. Bolton, Intendant
Dossier de candidature
Nom, prénom : Quaerus, Cyril
Âge : 35 ans
Origines ethniques : Je suis originaire de Systéria.
Statut actuel : Clerc de l'Ordre du Soleil.
Formation : J'ai reçu une formation en théologie avant mon entrée dans le clergé Thaarien, il y a de cela 8 ans. La religion m'a toujours fasciné, et à force de lire des ouvrages sur le sujet, j'ai pu acquérir une bonne connaissance de la langue.
Expérience : 8 ans en tant que ministre du culte dans les cérémonies religieuses du culte de Thaar, ce qui m'a amené à fréquenter toutes sortes de gens et à sympathiser avec eux. Les vertus qu'on m'a enseignées sont gravées dans mon esprit et me seraient certainement utile dans l'exercice du métier d'aide-diplomate.
J'ai été palefrenier pendant une année avant cela. Je conçois que cette expérience de travail ne m'a pas appris grand-chose d'utile par rapport à la diplomatie, mais il m'a certainement inculqué le sens des responsabilités.
Motivations : En devenant diplomate, j'aimerais mettre au service de l'Empire ce que j'ai appris en tant que prêtre, soit la tolérance, la patience et la diplomatie. J'aspire à répandre le bien autour de moi et à calmer les tensions, et je crois que c'est là le métier d'un aide-diplomate.
Projets : Encourager les guildes à travailler davantage ensemble pour la promotion de la religion est quelque chose qui me tient à coeur. J'ai pu remarquer que les institutions de la ville sont souvent réticentes à répandre la foi thaarienne, ce qui est déplorable... Un peuple uni est d'abord un peuple qui s'entend sur ses croyances...!
En vous remerciant avec humilité du temps que vous avez pris pour lire ma candidature,
Cyril Quaerus
Monsieur Bolton, Intendant,
Aucune personne de ce nom ne figurait dans les registres de l'Ordre du Soleil. Je crains que vous ne fassiez affaire avec un faussaire. D'ailleurs c'est une faute au codex que de s'approprier l'identité d'un membre de l'Ordre. Il faudra en aviser si vous trouvez l'auteur de cette mascarade, qui est une perte de temps pour tout le monde.
Mes sincères respects,
Sarälondë Taur'Amandil Balgor
Aide-diplomate de l'empire Systérien
Intendant Bolton,
Je vous joint une lettre d'aveux du dénommé Cornelius d'Aigrepont. Puisque les accusations à l'endroit de l'homme n'étaient basés que sur des suppositions et qu'ils ne traitaient pas de viol ou de meurtre, mais plutôt d'usurpation d'identité, j'ai opté pour des techniques interrogatoires plus douces. En effet, j'ai utilisé ma patience pour user la sienne. Le suspect s'est longuement obstiné, cherchant tous les moyens de s'évader de dire la vérité. C'est finalement au bout d'un long interrogatoire que le dénommé Aigrepont a avoué ses tords.
Je me dois noter que dans le désespoir de la cause, il a tenté de m'offrir 20 000 écus pour me persuader de ne pas l'inculper.
Respectueusement,
Consul Thalkehr Stornaar,
Armée des Mercenaires.
Je, Cornelius Aigrepont, avoue par la présente, solennelement, sur la tête de mon arrière-grand-père et sur celle de mon professeur de magie d'antan, avoir mandaté une personne de lettres dans le but de procéder à la rédaction d'un dossier d'application au Consulat de l'Empire Systérien et ainsi d'outrepasser l'interdiction m'affligeant d'accéder à ce poste.
J'ai, par l'entremise de cette falsification, utilisé l'identité d'un faux membre de l'Ordre du Soleil pour gagner en crédibilité auprès de l'intendance.
Signature: Cornelius Aigrepont
Post by Thomas Bolton, Emp - December 29, 2008 at 11:53 PM
Une note fut ajoutée.
La somme des 10.000 pièces a été donnée par le Consul Stornaar, ce jour.
Elle a été transférée dans la trésorerie impériale.
Post by Lenne Vespari, CP - January 1, 2009 at 2:16 AM
**Défense du défendeur : **
À qui de droit,
En dépit des aveux que j'ai écrits (sous la pression), je souhaite présenter une défense toute simple relativement à l'article que je suis censé avoir enfreint.
Je me suis pas, au sens strict du terme, approprié l'identité d'un membre de l'Ordre, étant donné que:
a) Ce Cyril Quaerus n'existe pas et n'est donc pas, au sens technique, un membre de l'Ordre juridiquement parlant
b) La seule preuve de cette infraction réside dans une lettre que j'ai écrite pour taquiner l'administration impériale et non dans une tentative d'usurpation pernicieuse de l'identité d'un garde réel à des fins de violation de la loi.
Cordialement,
Cornelius Aigrepont
Post by Lenne Vespari, CP - January 1, 2009 at 2:44 AM
**JUGEMENT : **
TRIBUNAL DE SYSTÉRIA
COUR SYSTÉRIENNE
CHAMBRE CRIMINELLE ET PÉNALE
Sa Majesté l’Impératrice Cybelle de Systéria
Demanderesse.
c.
Cornelius Aigrepont
Défendeur.
En présence de l’Honorable Lenne Vespari, Juge de la Cour Systérienne
No de référence : I. c. Aigrepont, 2 R.C.S. 2
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Les faits
(1) À l'ouverture d'un concours pour accéder à un poste au consulat impérial, monsieur Aigrepont envoie une fausse candidature à l'administration impériale. Il était alors un citoyen à titre d'Apprenti de la Confrérie Pourpre.
(2) Il endosse dans cette lettre l'identité d'un supposé membre de l'Ordre du Soleil qui, dans les faits, n'existe pas. Voici quelques extraits de l'écrit en question :
Nom, prénom : Quaerus, Cyril
[...]
Statut actuel : Clerc de l'Ordre du Soleil.
(3) Après enquête, l'administration ne donne pas suite à la candidature lorsqu'elle réalise que personne dans l'Ordre du Soleil ne correspond à cet individu. Elle dépose néanmoins une plainte à l'Armée des Mercenaires pour qu'elle en trouve l'émetteur.
(4) Lors de son incarcération dans les prisons de l'Armée des Mercenaires, monsieur Aigrepont, sous certaines pressions, admet avoir rédigé la lettre. Voici quelques extraits pertinents de ces aveux :
Je, Cornelius Aigrepont, avoue par la présente, solennellement [...] avoir mandaté une personne de lettres dans le but de procéder à la rédaction d'un dossier d'application au Consulat de l'Empire Systérien [...]
J'ai, par l'entremise de cette falsification, utilisé l'identité d'un faux membre de l'Ordre du Soleil pour gagner en crédibilité auprès de l'intendance.
(5) Devant cette Cour, monsieur Aigrepont plaide qu'il n'a usurper l'identité de personne puisque l'individu en question n'existe pas et qu'il n'avait pas l'intention coupable derrière son agissement, nécessaire à une condamnation.
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Le droit
Législation citée :
Art. 7
Il est interdit de s’approprier l’identité d’un membre de l’Ordre. Tout manquement à cet article sera puni par une amende de 2500 pièces d’or ainsi que d’un emprisonnement allant de deux jours à une saison [7 jours]. L’accusé pourra aussi être accusé de vols s’il possédait un uniforme de l’ordre.
Art. 17
Il est interdit de s’approprier l’identité d’un membre de la Garde Impériale. Tout manquement à cette loi sera immédiatement sanctionné par une amende de 400 pièces d’or.
Pour toute récidive, le criminel se verra emprisonné pendant une durée indéterminée.
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Analyse
(6) Le tribunal souhaite d'abord se prononcer sur l'admission en preuve de l'aveu de monsieur Aigrepont fait lors de sa captivité chez l'Armée des Mercenaires. Même s'il apparaît évident qu'un tel aveu pourrait être entaché d'erreur puisque obtenu sous la contraindre, monsieur Aigrepont ne le réfute nullement dans sa défense. Aussi il n'appartient pas à la Cour de le contester pour lui, et il doit donc être admis en preuve.
(7) La loi est claire au sujet de l'usurpation d'identité. Elle sanctionne seulement deux cas. À l'article 17 du Codex Impériale, elle sanctionne l'usurpation de l'identité d'un garde impérial et à l'article 7 du Codex de l'Ordre du Soleil, celle de l'usurpation de l'identité d'un membre de l'Ordre du Soleil. Toute autre usurpation doit, avec la législation actuelle et à défaut d'interdiction, donc être vue comme légale. Malheureusement pour le défendeur, son choix de faction, c'est-à-dire l'Ordre du Soleil, était interdit par la loi :
Art. 7
Il est interdit de s’approprier l’identité d’un membre de l’Ordre. [...]
(8) Le défendeur prétend qu'il doit être exonérer de sa responsabilité criminelle puisqu'il n'endossait pas dans sa lettre l'identité d'un véritable individu. Cette prétention amènerait à conclure que la loi ne protège que les imitateurs qui voudraient prendre la place d'un membre de l'Ordre du Soleil.
(9) La Cour ne peut pas se ranger derrière cet argument. Il n'est pas possible en toute légitimité que le législateur, en édictant sa loi, ne songeait pas à protéger autrui de toute tentative de se faire passer pour un membre de l'Ordre du Soleil, qu'il soit réel ou non. La réputation de l'Ordre du Soleil et son statut de confiance face au public justifie d'ailleurs très bien une telle interdiction.
(10) Le défendeur prétend également qu'il n'avait pas l'intention de commettre un crime en endossant cette fausse identité et donc qu'il n'est pas coupable sur le plan criminel.
(11) La Cour n'est d'accord qu'en partie. Il est établi que pour qu'il y ait une infraction il faut réunir deux élément : l'élément matériel de l'infraction (actus reus) et l'intention criminelle (mens rea).
(12) En l'espèce, l'intention coupable (mens rea) de l'infraction d'usurpation d'identité n'est pas l'intention de commettre une autre infraction en faisant une telle chose, mais simplement d'avoir l'intention de tromper autrui. Hors, la Cour doit conclure que c'est le cas en l'espèce.
(13) La Cour constate donc que le défendeur avait l'intention de tromper autrui, ce qui remplit l'élément moral de l'infraction, et qu'il a émis une lettre usurpant l'identité d'un membre de l'Ordre du Soleil, ce qui remplit l'élément matériel de l'infraction.
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Conclusion
Pour ces motifs, la Cour :
ACCUEILLE le pourvoi
CONDAMNE le défendeur à verser une amende de deux mille pièce d’or (2 000) à l’État de Systéria
CONDAMNE le défendeur à une sentence de deux cycles [2 jours] de prison à purger dans les geôles de l'Ordre du Soleil, à laquelle il doit se rendre immédiatement sous peine d'outrage au tribunal.
Lenne Vespari, J.C.S.