Communiqué à l'Intendance
Post by Alak'Nar, Emp - December 17, 2008 at 10:03 AM
En cette soirée pluvieuse, les habitants de Systéria furent tous terrorisés par le cris de rage émanant du Tribunal. Accompagnait du charabia de la pluie et des éclairs momentannés, la colère d'Alak'Nar semblait inégale.
Intendant,
Cette rétroactivité qu'il y avait dans le codex n'impliquait que les clauses du Tribunal qui n'étaient pas encore closes, question de juger efficacement certains graves cas, tel que celui de Séverin Icaros. Pourriez-vous me donner des spécifications par rapport à cette rétroactivité partielle? Êtes-vous entrain de dire que le Clerc déchu est acquitté de tout fait car l'ancien Codex, très incomplet, ne comportait aucun article précis sur les tentatives de meutre, les voies de fait et la provocation? Ou des cas comme celui de Malycia Minh Yu? En ma qualitée de Juge, j'ai besoin de ces informations, puisque l'ouverture de procès est pour bientôt.
Bien à vous,
Alak'Nar, Juge
Post by Thomas Bolton, Emp - December 17, 2008 at 10:08 AM
Une simple note fut renvoyée au juge.
Juge Alak'Nar,
Les peines des nouveaux codex priment sur les anciennes. Monsieur Icaros peut donc être jugé et se voir attribuer la peine qu'il mérite en accord avec les nouveaux textes de loi.
Veuillez détailler précisément les lacunes qu'il pourrait y avoir entre l'ancien et le nouveau codex en ce qui concerne le cas Icaros et le cas Minh Yu.
La rétroactivité totale ne pouvait être conservée pour des raisons socio-politiques évidentes. Un sauf conduit impérial peut néanmoins être délivré pour des cas spéciaux comme ceux que vous venez de mentionner.
T. H. Bolton, Intendant
Post by Alak'Nar, Emp - December 17, 2008 at 10:13 AM
Une nouvelle note arriva à l'Intendance.
Estimé Intendant,
Le problème est qu'il y a eu l'ajout d'articles plus spécifiques contenant leur propres sentences individuelles. Sans ces articles, les crimes de ces derniers restent impunis, tel que tentative de meutre. L'ancien codex ne punissait que le meutre complet et non la tentative. Sans la rétroactivité de l'article, nous ne pouvons appliqué une sentence à ces actes (tentative de meutre), puisque la sentence n'est pas adéquate par rapport à l'article en question. Je ne peux appliquer une sentence de meutre pour ce qui fut seulement une tentative, il s'agirait d'une Justice bâclée. En espérant vous avoir légèrement éclaircit sur les motifs de ma demande.
Bien à vous,
Alak'nar, Juge.
Post by Thomas Bolton, Emp - December 17, 2008 at 11:07 PM
Une brève note fut renvoyée au juge.
Juge Alak'Nar,
Le décret prévoit des exceptions pour les cas spéciaux. Considérez ces deux-là comme étant des exceptions.
En tant que plus haute autorité judiciaire de l'empire sous la Couronne, je vous autorise à gérer ce dossier en accord avec les nouvelles lois.
T. H. Bolton, Intendant