[Méthodologie] Dossiers
Post by Alak'Nar, Emp - February 16, 2009 at 8:02 AM
État Civil.
L’état Civil est le document officiel qui donne une image des individus dans un litige. Il nous renseigne sur plusieurs informations à leurs sujets, tel que la race, l’âge, le métier et les antécédents judiciaires. Ces dossiers sont très importants pour l’ouverture d’une instruction et doit être fait sur tout les individus vivants du litige.
État civil
Nom complet : ---
Race : ---
Âge : ---
Origine : ---
Situation Social
*Métier *: --- Son métier, sa source de revenue ---
*Guilde *: --- La guilde dans laquelle il fait partit, si il y a lieu ---
*Statut *: --- Citoyen? Non-Citoyen? Noblesse? Marié? ---
Antécédents Judiciaires :
--- Inscrire tout les antécédents judiciaires du sujet ---
Autre(s)
--- Renseignements importants sur le sujet ---
Lois Enfreintes
--- Liste des lois enfreintes avec les lois citées ---
Post by Alak'Nar, Emp - February 16, 2009 at 8:27 AM
Verdict.
Le Verdict est le document officiel qui rend la décision du Juge sur une question donnée, sur un litige. Lorsque le conflit ne se rend pas devant le Tribunal, la décision ce de dernier doit être communiquée par ce dossier, dossier qui sera envoyé aux deux parties. La demande d'appel pourra donc être déposée par la partie accusée.
TRIBUNAL, ARCHIPEL DE SYSTÉRIA
VERDICT DU JUGE
ALAK'NAR
"Jugez vos âmes avant que vous ne soyez juger et pesez vos actions avant que vous ne passiez à la balance"
ACCUSÉ/ÉE
--- Nom, Prénom de l'accusé et/ou nom de l'organisation ---
C.
DEMANDEUR/ESSE
--- Nom, Prénom du plaignant et/ou nom de l'organisation ---
CHEF D'ACCUSATION
- //Actes répréhensibles, tel que Vol, Aggresion, Blasphème, Meutre //** (CI. Art. 7)**
** (CI. ART. 7) **
Soit
C: Codex
CS : Constituion
**I **: Impérial
**M **: Mercenaire
**Cl **: Clérical
C : Commercial
F : Fraternité
P : Pourpre
ART (Article) avec le numéro de la loi enfreinte.
VERDICT
--- Inscrivez ici le verdict sur le litige. ---
Post by Alak'Nar, Emp - February 16, 2009 at 8:48 AM
Ouverture d'instruction.
L'Ouverture d'instruction est le document officiel qui marque le début d'un procès. Suite à un verdict donc les conclusions sont contestées et dont les accusations sont relativement loudes, il faut absoluement déposer ce dossier qui marquera le début des procédures.
ACCUSÉ/ÉE
--- Nom, Prénom de l'accusé et/ou de l'organisation ---
PLAIGNANT/E
--- Nom, Prénom du plaignant et/ou de l'organisation ---
INTIMÉ
*--- Nom, Prénom du Procureur --- *
DÉPOSITIONS
--- Actes répréhensibles tel que Vol, Agression, Meutre, Blasphème... ---
Art.X
Avec l'article cité.
**Pour avoir *: Explications claires et précises des faits vérifiées et officielles concernant les accusations. Mise en situation des évènements concernant la loi enfreinte.*
SENTENCES PRÉVUES
Actes répréhensibles tel que Vol, Agression, Meutre, Blasphème, ect...
Citer:
Art. X
Cité l'article enfreint en question.
**Pour avoir ** :Explications claires et précises des faits vérifiées et officielles concernant les accusations. Mise en situation des évènements concernant la loi enfreinte
(I) Énoncer clairement la sentence prévue selon le Juge avant la présentation des preuves et des témoignages. Sentence habituellement prononcée en fonction du savoir du Juge et de la jurisprudence. Il ne s'agit pas d'un verdict. (I)
Post by Alak'Nar, Emp - February 17, 2009 at 5:22 AM
Décret.
Le décret est le document officiel qui décrète une décision officielle. Il s'agit d'une décision écrite qui émane du pouvoir législatif et dont tous les êtres vivants qui frôlent le sol systériens doivent se plier.
DÉCRET IMPÉRIAL
*No. *(Inscrivez un numéro de décret)
(No. X) Décret impérial portant sur (Exprimez ce sur quoi le sujet porte, tel une dérogation de lois, une modifications de lois, un ajout, ect.)
ARCHIPEL DE SYSTÉRIA
Sous le règne de Cybelle 1ère, fille cadette du Grand Maemor II
Le 15 Humis de l’an 57 T.E.
Cybelle, par la grâce de Thaar et de par les droits conférés par la Constitution, Impératrice des Systériens, Souveraine de Systéria, et Protectrice du Peuple ;
Nous, membres du Conseil de sa Majesté, avons décrété et décrétons ce qui suit ;
TITRE I
(Expliquez le plus clairement possible et dans les moindres détails le décret en question et tout ces aspects,** sans négliger quoi que ce soit ou une information, c'est primordial**.)
Post by Thomas Bolton, Emp - February 17, 2009 at 5:28 AM
Une note du Surintendant fut envoyée au ministre.
Retirez "Régente de Systeria". La Régence est une période transitoire durant laquelle une personnalité exerce le pouvoir au nom du monarque en titre.
Ce n'est pas le cas ici.
T. H. Bolton, Surintendant