Stornaar c. Ordre du Soleil

Stornaar c. Ordre du Soleil

Post by Lenne Vespari, CP - February 19, 2009 at 7:07 AM

ARCHIPEL DE SYSTÉRIA
TRIBUNAL DE SYSTÉRIA
CHAMBRE CIVILE

REQUÊTE INTRODUCTIVE D'INSTANCE

Thalkehr Stornaar, Sous-officier de l'Armée des Mercenaires
DEMANDEUR

c.

Ordre du Soleil
DÉFENDERESSE

Devant l'honorable Lenne Vespari, Juge de la Cour Systérienne

« Le demandeur est prié de produire sa requête au dossier ainsi qu'une copie de la signification envoyée au défendeur.

Veuillez, si ce n'est pas fait, les mettre en demeure de comparaître rapidement sous peine de subir un jugement par défaut contre eux. »

Post by Thalkehr Stornaar, AdM - February 19, 2009 at 7:40 AM

Inquisiteur De Nogar,

Je vous annonce que le paiement ne sera pas nécessaire à l'heure actuel puisque que je fais officiellement appel à la décision de la Juge Vespari. Nous nous rencontrerons après la décision de l'éventuel Juge qui sera attribué à la cause. Notez toutefois que je gèlerai toute forme de pénalité pour le délais, pour la simple et juste raison que c'est mon propre choix de faire appel.

Veuillez agréer, Inquisiteur de Nogar, mes sincères salutations,

Maître Thalkehr Stornaar.

Post by Thalkehr Stornaar, AdM - February 19, 2009 at 7:54 AM

Juge Vespari, Votre Honneur,

Vous trouverez ci-joint mon acte de réclamation.

Respectueusement,

Maître Thalkehr Stornaar.

FACTURE - SERVICES D'AVOCAT
CAS FÉLIX D'ARACHAL

Frais d'ouverture du dossier : 12,000 écus
Frais de risques d'atteinte à la réputation de l'avocat : 5,000 écus
Frais de logistique (déplacements sur l'île pénitencier, au tribunal) : 8,000 écus
Frais de production de documents et d'analyse des textes de loi : 5,000 écus
Frais de collecte d'informations et de témoignages : 5,000 écus

Facture totale : 35,000 écus.

Frais de retard, 5% capitalisé annuellement : 1,750 écus

Solde actuelle : 36,750 écus.

CABINET STORNAAR

Post by Thalkehr Stornaar, AdM - February 19, 2009 at 8:05 AM

Une missive plus directe et formelle fut ajoutée au dossier.

Post by Thalkehr Stornaar, AdM - February 23, 2009 at 7:37 AM

Juge Vespari,

J'ai le regret de comprendre que l'Ordre du Soleil n'a pas le désir de comparaître.

Avocat Stornaar.

Avocat Stonaard,

Vous stipulez qu'il s'agit en quelques sortes de la suite du cas d'Arachal, mais je souligne que ce cas est bel et bien réglé, et la justice du Divin fut déjà appliquée. Concernant le cas de la facture, un cycle est trop court, alors que j'ai des cas bien plus important à m'occuper. Vous comprendrez pour sûr, étant vous-même un homme occupé.

Que Thaar veille sur vous,

Brehan de Nogar,
Inquisiteur de l'Ordre.

Post by Lenne Vespari, CP - February 23, 2009 at 8:03 AM

« Passé le délai que vous leur avez imposé, si l'affaire n'est pas assez importante pour eux, ils seront condamné à défaut au plein montant.

Vous les aurez prévenus. »

Post by Thalkehr Stornaar, AdM - February 23, 2009 at 8:31 AM

L'avocat accusa réception puisque, de toute façon, aucune autre action ne lui paraissait nécessaire.

Post by Lenne Vespari, CP - February 24, 2009 at 7:32 AM

Comparution :

À qui de droit,

Vous stipulez que l'Ordre du Soleil est poursuivit pour une somme importante, et que si nous ne comparaissons pas, l'avocat Stonaard gagnera par défaut. Ce que je ne comprend pas, c'est que vous-même, vous nous avez fait mention que la somme demandée était largement exagérée, et vous l'aviez modérée à plus de 66%. Cette somme est outrageuse, et elle consiste à 62 mois de salaires en tant que recrue, au sein de la guilde de Monsieur Stonaard, cela parle de soi-même.

Il serait ironique, de notre part, d'engager un avocat afin de se défendre contre une facture d'un autre avocat.

Si vous tenez à ce que nous comparaissons tout de même, je serai donc celui qui se présentera.

Que Thaar vous guide,

Brehan de Nogar,
Inquisiteur de l'Ordre.

« Ils ont été informés qu'ils doivent produire leur défense, le demandeur pourra ensuite produire sa réponse.

Encore une fois, la demande devra prouver ses frais, et renverser une éventuelle défense que le défendeur soulèverait. »

Post by Thalkehr Stornaar, AdM - February 26, 2009 at 9:51 PM

Juge Vespari, Votre Honneur,

La présente a pour but de faire une demande à ce qu'une échéance soit appliquée à la défense de l'Ordre du Soleil. Le cabinet Stornaar attend présentement que la dite défense soit produite pour formuler sa preuve finale et une éventuelle contre-défense.

Veuillez agréer, Votre Honneur, l'expression de mes sentiments les plus distingués,

Maître Thalkehr Stornaar,
Cabinet Stornaar.

Post by Lenne Vespari, CP - February 28, 2009 at 7:59 AM

« La date limite de présentation de la défense, c'est-à-dire vos moyens de défenses légaux ou de faits contre ce qui est soulevé dans la demande, par le procureur de la défenderesse sera le [Mardi 3 mars 2009]

La date limite de présentation de la réponse du demandeur, c'est-à-dire la réponse aux arguments soulevés dans la défense, sera [une semaine] après la journée où la défense aura été produite.

Ces délais dépassés, jugement sera rendu contre la partie en défaut.

Lorsque tous les documents seront produits, une date d'audience sera fixée, pendant laquelle vos preuves seront entendues.

Il est rappelé au demandeur qu'il devra alors prouver les sommes allégués avant même que la défenderesse ait à s'en défendre. »

[Hrp: n'hésitez pas à vous référer au message privé que je vous avais envoyer pour les détails procéduraux sur ce qui va ce passé]

Post by Sarä Taur'Amandil, OdS - March 3, 2009 at 7:33 PM

Différents documents parvinrent donc au tribunal avant les dates limites naturellement.

A Systéria, en date du [1 mars 2009],

Ce contrat est valable jusqu'à la fermeture du dossier juridique de l’Ordre du Soleil dans le dossier Thalkehr Stornaar contre l’Ordre du Soleil.

1. La facturation concerne la liste des travaux suivants :

Le devis de l'avocate Sarälondë Taur’Amandil Balgor s’étend de long en large et ne se limite pas à la liste évoquée plus haut. Les travaux supplémentaires ne seront pas facturés à l’Ordre du Soleil. Elle confirme dans ce contrat qu’aucun frais supplémentaire ne sera réclamé. Dans le cas où l’Ordre du Soleil ne gagnerait pas sa cause, elle ne réclamera rien.

Les travaux sont à réaliser en intervention continue. L’inquisiteur de Nogar dans cette affaire, s’engage à être présent pour l’avocate Taur’Amandil pour toutes informations supplémentaires qui pourrait lui être nécessaire.

2. Montant des travaux

Le montant établi pour les travaux est de 750 écus.

3. Paiements

L’Ordre du Soleil sera libre de payer l’avocate en plusieurs versement si elle le désire. Aucun délai ne sera imposé.

  1. Application des dispositions légales

En cas de litige, le tribunal civil ou le Conseil de l’Empire seront seuls compétents.
Le droit applicable est le droit Systérien.

Rédigé par l'avocate Sarälondë Taur’Amandil Balgor et l’Inquisiteur Brehan de Nogar

Honorable juge de la cour Systérienne,

Je, Sarälondë Taur’amandil, épouse Balgor soumet dans ces écrits la défense de l’Ordre du Soleil dans le cas l’opposant contre l’Avocat Thalkehr Stornaar à titre d’avocate.

À défaut de pouvoir lancer des lignes d’un ou de plusieurs Codex pour nous défendre, nous utiliserons des faits et des questionnements L’Ordre du Soleil réclame donc justifications et ajustements, ceux que le tribunal avait proposé serait un arrangement que nous jugeons convenable pour les deux partis, le dit document est joint à cette missive.

L’Ordre du Soleil accepte son blâme dans l’affaire d’Arachal, donc les frais qui y sont rattachés, mais conteste la somme demandée.

Les faits;

Respectueusement,

Sarälondë Taur’Amandil Balgor
Avocate
&
Brehan de Nogar
Inquisiteur de l’Ordre du Soleil

À l'Ordre du soleil,
Au cabinet Stornaar,

======================================================================
RENVOI RELATIF AUX DÉPENS JUDICIAIRE

Après demande d'analyse, les frais juridiques découlant de l'affaire Arachal c. I., 2 R.C.S. 3, il en ressort qu'une pondération doit avoir lieue. Voici les frais en question:
Citer:
FACTURE - SERVICES D'AVOCAT
CAS FÉLIX D'ARACHAL

Frais d'ouverture du dossier : 12,000 écus
Frais de risques d'atteinte à la réputation de l'avocat : 5,000 écus
Frais de logistique (déplacements sur l'île pénitencier, au tribunal) : 8,000 écus
Frais de production de documents et d'analyse des textes de loi : 5,000 écus
Frais de collecte d'informations et de témoignages : 5,000 écus

Facture totale : 35,000 écus.

Frais de retard, 5% capitalisé annuellement : 1,750 écus

Solde actuelle : 36,750 écus.

CABINET STORNAAR

Ce tribunal cherchait à châtier l'Ordre du Soleil pour son irrespect des lois, mais celle-ci n'ayant pas pu se défendre de ces accusations précises, n'ayant pas été mise en cause par le défendeur. Hors, une telle condamnation sans possibilité de défense serait abusive. Il apparaît dès lors que les frais doivent être analysés de la manière suivante :

-Frais d'ouverture du dossier : 12,000 écus

Ces frais doivent être mitigés, puisque c'est la fonction publique du tribunal qui s'est occupée de gérer le dossier et son bon fonctionnement. Il apparaît également que de tels frais sont nettement plus élevés que ce peut coûter toute demande au tribunal, et déraisonnable en soi. La longueur du procès d'appel n'étant que la faute des parties, il serait injuste de faire subir leur négligence à l'Ordre du Soleil. Ces frais seront deux réduits à 5 000 écus.

-Frais de risques d'atteinte à la réputation de l'avocat : 5,000 écus

Lorsqu'un avocat fait le choix conscient de défendre un client et d'épouser son dossier, il peut tout au plus hausser le prix initial qu'il lui chargera, mais c'est une donnée qui doit être précisée dès le début et non laissée à la discrétion des évènements qui surviendront. Dans le cas présent, l'Ordre du Soleil ne peut, même avec le verdict de cette Cour, être responsable d'un tel risque, qui au final ne s'est pas matérialisé. Ces frais doivent être annulés.

-Frais de logistique (déplacements sur l'île pénitencier, au tribunal) : 8,000 écus

Ce tribunal comprend qu'un avocat soit indemniser pour ses déplacement, mais il ne peut cautionner que la distance séparant la caserne des mercenaires et le tribunal, ou alors le pénitencier pour lequel le portail se trouve en son sein, coûte davantage que plusieurs voyages vers Brégunia. Pour ces raisons, cette Cour est d'avis de mitiger les frais à 1 000 écus.

-Frais de production de documents et d'analyse des textes de loi : 5,000 écus

Ces frais sont dans l'optique du travail d'un avocat et sont valable. Cette Cour ne remet pas en question la diligence et l'assiduité du travail de Me Stornaar, aussi ce montant doit demeurer inchangé.

-Frais de collecte d'informations et de témoignages : 5,000 écus

Le seul témoignage produit par la défense était celui de l'accusé. Rien dans la preuve de celle-ci ne montre non plus une collecte d'information qui aurait dépassé des discussions avec celui-ci. Ces frais sont donc inclus dans la logistique et doivent être retirés.

-Frais de retard, 5% capitalisé annuellement : 1,750 écus

Le délai étant raisonnable pour exiger un retard et le pourcentage l'étant aussi, ceux-ci sont acceptés, mais doivent être calculés sur le nouveau total des frais.

En conséquence, ce tribunal est d'avis que le solde à verser à Me Stornaar par l'Ordre du Soleil est de 11,550 écus, le tout en devise Systérienne.

Lenne Vespari, J.C.S.

Post by Thalkehr Stornaar, AdM - March 4, 2009 at 4:18 AM

Juge Vespari, Votre Honneur,

Vous trouverez ci-dessous la demande officielle du demandeur, le Chevalier et avocat Thalkehr Stornaar.

Le cabinet Stornaar considère être seul maître des prix qu’il exige à ses clients. Aucune loi, ni règlementation du tribunal ni décret impérial n’impose de quelconque règlementation à ce niveau et il est établi que les avocats peuvent eux-mêmes déterminer leurs prix. Aucune loi n’exige qu’un contrat d’entente ne soit préalablement rédigé.

Toutefois, dans l'élan d'un geste de compréhension et de respect de la justice systérienne, l’avocat proposera, par la présente demande finale, une révision de prix à la baisse afin de permettre un certain répit à l’Ordre du Soleil qui, dans la situation présente, n’était pas en mesure de s’entendre avec le cabinet Stornaar. Également, la défense adressera avec détail la facture, de sorte à ce que toute information vague soit clarifiée avec justesse.

Également, il faut noter que dans tous les prix exigés, un certain temps consacré doit être noté. Le délai n’a jamais été considéré, ni la durée des procédures. Les heures passées sont le seul facteur temporel qui soit considéré. Le statut social et la profession exigeante de l’avocat, ainsi que son salaire actuel et l’accès aux primes mercenaires sont à considérer de sorte que, lorsque l’avocat accepte une défense, il impose un certain prix pour compenser pour le temps et l'énergie qu’il doit y consacrer.

De plus, il est à noter que le jugement rendu établissait clairement que l’Ordre du Soleil devait défrayer les coûts d’avocat de l’accusé d’Arachal. Nullement était-il mentionné que les prix devaient être déterminés, modifiés ou jugés par la Cour. Nullement ne faisait-il mention que le statut de l’Ordre du Soleil devait être considéré dans le prix. Ceci-dit, il faut considérer, légalement, que le prix dépend pleinement et uniquement de l’état, le statut et les événements touchant l’avocat et l’accusé.

Finalement, le cabinet Stornaar a accepté récemment la défense du cas Association des Commerçants c. G. Al’Kazar. Ce cas, beaucoup plus léger et dont la réputation de l’avocat n’est pas en jeu au même degré que le cas Arachal c. I, rapportera un montant minimal de 30,000 écus à l’avocat. Ceci appui donc la thèse que les prix demandés à l’Ordre du Soleil sont proportionnelles à celles qu’imposent normalement le cabinet Stornaar. Également, même si son l’influence au présent dossier est minime, il faut considérer le fait que l’avocat Stornaar a offert à l’Ordre du Soleil l’occasion de s’entendre hors-court pour une valeur exacte de 30,000 écus, tout comme c’est le cas avec le cas Al’Kazar. Sur cette note, le cabinet s’engage à produire un avis public de ses prix, advenant le cas où le tribunal systérien lui accorde la totalité de sa présente demande.
  -Frais d'ouverture du dossier : 12,000 écus

Verdict précédent : Ces frais doivent être mitigés, puisque c'est la fonction publique du tribunal qui s'est occupée de gérer le dossier et son bon fonctionnement. Il apparaît également que de tels frais sont nettement plus élevés que ce peut coûter toute demande au tribunal, et déraisonnable en soi. La longueur du procès d'appel n'étant que la faute des parties, il serait injuste de faire subir leur négligence à l'Ordre du Soleil. Ces frais seront deux réduits à 5 000 écus.

Demande : Les frais d’ouverture de dossier, imposés par Maître Stornaar, comprennent plusieurs éléments qui nécessitent du temps, de l’énergie et un effort mental élevé. En effet, inclus dans ces frais sont la lecture du dossier initial, incluant les dépositions et les sentences prévues. Également, la rencontre initiale avec l’accusé ainsi que toute autre réflexion et planification initiale nécessaire.
La demande accepte qu’une révision du prix à la baisse soit exigée, mais demande, compte tenu des informations citées ci-dessus, que celle-ci soit fixée à 10,000 écus.

-Frais de risques d'atteinte à la réputation de l'avocat : 5,000 écus

Verdict précédent : Lorsqu'un avocat fait le choix conscient de défendre un client et d'épouser son dossier, il peut tout au plus hausser le prix initial qu'il lui chargera, mais c'est une donnée qui doit être précisée dès le début et non laissée à la discrétion des évènements qui surviendront. Dans le cas présent, l'Ordre du Soleil ne peut, même avec le verdict de cette Cour, être responsable d'un tel risque, qui au final ne s'est pas matérialisé. Ces frais doivent être annulés.

Demande : Il est vrai que lorsqu’un avocat s’engage en pleine conscience à défendre un client, il s’engage à recevoir toute la critique et les bienfaits ou méfaits à sa réputation. Cependant, la demande est d’avis que ce risque a un prix et c’est à l’accusé d’en défrayer les coûts.

Ce coût n’a pas été jumelé aux frais initiaux pour une raison simple de compréhension et de détail de la facture. Les représentants de la Cour peuvent donc simplement considérer qu’il s’agit d’un prix complémentaire aux frais initiaux si cela facilite leur tâche.

La demande requiert donc le rétablissement complet de ces frais, au montant de 5,000 écus.

-Frais de logistique (déplacements sur l'île pénitencier, au tribunal) : 8,000 écus

Verdict précédent : Ce tribunal comprend qu'un avocat soit indemnisé pour ses déplacements, mais il ne peut cautionner que la distance séparant la caserne des mercenaires et le tribunal, ou alors le pénitencier pour lequel le portail se trouve en son sein, coûte davantage que plusieurs voyages vers Brégunia. Pour ces raisons, cette Cour est d'avis de mitiger les frais à 1 000 écus.

Demande : Dans ce cas, la demande soutien que lors des déplacements de l’avocat vers l’île pénitencier, sont statut était celui d’avocat, de visiteur et non de mercenaire. Étant donné la sécurité élevée de l’endroit, l’avocat Stornaar devait à tout moment être surveillé par les autorités compétentes de l’île. Tout déplacement sur l’île devait être fait sans armes. Le statut de mercenaire de l’avocat Stornaar ne doit donc en aucun cas être considéré, outre le fait que le temps de ses déplacements était du temps de moins pour accéder à des primes de rendement. Le prix était donc fixé en considérant la logistique nécessaire pour un avocat, qu’il soit mercenaire ou non.

La demande accepte qu’une révision du prix à la baisse soit exigée, mais demande, compte tenu des informations citées ci-dessus, que celle-ci soit fixée à 5,000 écus.

-Frais de production de documents et d'analyse des textes de loi : 5,000 écus

Verdict précédent : Ces frais sont dans l'optique du travail d'un avocat et sont valable. Cette Cour ne remet pas en question la diligence et l'assiduité du travail de Me Stornaar, aussi ce montant doit demeurer inchangé.

Demande : Aucune demande nécessaire. La demande accepte le verdict actuel de la Cour.

-Frais de collecte d'informations et de témoignages : 5,000 écus

Verdict précédent : Le seul témoignage produit par la défense était celui de l'accusé. Rien dans la preuve de celle-ci ne montre non plus une collecte d'information qui aurait dépassé des discussions avec celui-ci. Ces frais sont donc inclus dans la logistique et doivent être retirés.

Demande : Il faut noter que le cabinet se devait de lui faire respecter un certain protocole, afin que les documents soient valides. Ainsi, une portion des frais adressent le temps nécessaire pour la formulation et la révision du document de témoignage. De nombreuses discussions ont eût lieu, bien au-delà des discussions initiales menant à une prise de décision de l’avocat sur son acceptation ou son refus de prendre charge de la défense. Également, la défense se devait de s’assurer que tous les détails pertinents soient inclus dans le dossier de sorte à ce que la Cour puisse rendre un jugement qui reflétait les faits et gestes réels.

Finalement, bien qu’aucun document de défense ne soit issu de ces témoignages, le cabinet Stornaar devait préparer des questions pertinentes et anticiper les éventuels objections lors des témoignages proposés par le procureur, lors du procès. Ainsi, un effort mental et un temps certain furent appliqués à la formulation et la rédaction préalable des dites questions. La rédaction de ces questions est également incluse dans le prix demandé.

La demande accepte qu’une révision du prix à la baisse soit exigée, mais demande, compte tenu des informations citées ci-dessus, que celle-ci soit fixée à 3,000 écus.

Le cumulatif actuel, selon les propositions de la demande, se situe donc à 28,000 écus.

-Frais de retard, 5% capitalisé annuellement : 1,750 écus

Verdict précédent : Le délai étant raisonnable pour exiger un retard et le pourcentage l'étant aussi, ceux-ci sont acceptés, mais doivent être calculés sur le nouveau total des frais.

Demande : Aucune demande nécessaire. La demande accepte le verdict actuel de la Cour. Notez que les frais de retard ont officiellement cessés dès le jour où le cabinet Stornaar a décidé de faire appel à la décision initiale de Son Honneur, la Juge Vespari. Il faut donc calculer les frais de retard sur un montant de 28,000 écus, ce qui totalise 1400 écus.

La facture final résulte donc à une valeur de 29,400 écus et la demande finale consiste donc de recevoir le versement entier du montant de 29,400 écus.

Notez que si des éclaircissements sont nécessaires à l'égard de certains points que vous considérez nébuleux, le cabinet Stornaar demeure disposé pour répondre rapidement à vos éventuelles interrogations.

Veuillez agréer, Juge Vespari, Votre Honneur, l'expression de mes sentiments les plus distingués,

Maître Thalkehr Stornaar,
Avocat de la demande,
Cabinet Stornaar.

Post by Lenne Vespari, CP - March 6, 2009 at 4:16 AM

« Cette réponse du demandeur ressemble davantage à une demande qui aurait été nécessaire au défendeur pour établir sa défense.

..Aussi cette Cour permet à l'Ordre du Soleil d'y répondre, puis rendra jugement.

Une audience paraît finalement inutile puisqu'il n'y a nul témoin à entendre. »

Post by Sarä Taur'Amandil, OdS - March 7, 2009 at 7:03 AM

Un document fut déposé, le moment décisif viendrait pas la suite! Qui d'entre Stornaar ou Taur'Amandil gagnerait cette lutte juridique?

Votre honneur,

Je ne réfuterai pas de long en large les précisions de maitre Stonaar, même si cela pourrait m'aider à comprendre un peu plus ses frais. J'apporterai plutôt ce dernier élément à la défense de l'Ordre du Soleil.

Ce tribunal a cherché à châtier l'Ordre du Soleil pour sa faute envers des procédures judiciaires. L'Ordre du Soleil cependant, n'a pas pu se défendre de ses accusations précises lors du procès de Félix d'Arachal car ces accusations en question n'ont pas été mise en cause par le défendeur, maitre Stornaar. Donc dans ce cas où le tribunal a tranché, une condamnation sans possibilité de défense serait abusive.

Donc comme il s'agit d'une décision personnelle du tribunal avant tout, nous jugeons que si celui-ci est d'avis que le solde exigé par Maitre Stornaar est abusif, comme la juge Lenne Vespari l'a démontré dans son analyse, que la décision finale revient au tribunal Systérien.

Mes sincères respects,

Sarälondë Taur'Amandil Balgor
Avocate

Pour

L'Ordre du Soleil

Post by Thomas Bolton, Emp - April 19, 2009 at 10:28 PM

Et un jugement fut rendu plusieurs semaines après, non pas par la juge en charge du dossier mais par le Surintendant lui-même.

TRIBUNAL DE SYSTÉRIA
COUR SYSTÉRIENNE
CHAMBRE PÉNALE

Thalkehr Stornaar, Avocat à la Cour
Demandeur.

c.

L'Ordre du Soleil
Défenderesse.

En présence de l’Honorable Thomas H. Bolton, Surintendant de l'Empire

======================================================
Analyse

(1) La Cour reconnaît et prend en compte qu'aucun texte de lois ne réglemente les frais d'avocats, laissant le soin de fixer le montant de la prestation à l'avocat, en collaboration avec son client.

(2) Le tribunal reconnaît également qu'aucune loi ne réglemente la création du contrat, mais admet cependant qu'il est de coutume d'établir des règlements entre deux parties contractantes quand un accord est conclu. Pour preuve, la création des contrats par l'administration impériale avec l'Armée, l'Association et la Fraternité (ou ses guildes ascendantes).

(3) La Cour prend en compte les recommandations de l'Honorable Lenne Vespari, Magistère et Juge à la Cour Systérienne pour son avis consultatif, qui a qualifié les frais d'abusifs.

======================================================
Conclusion

Pour ces motifs, la Cour :

ACCUEILLE en partie la requête ;
ORDONNE la révision des frais d'avocats en se basant sur les frais habituels du Cabinet Stornaar (30.000) plus la pénalité de retard de 5% sur les nouveaux frais (31.500), moins la pénalité de frais d'atteinte à la réputation (26.500) ;
CONDAMNE l'Ordre du Soleil a payer la somme de 26.500 pièces d'or au Cabinet Stornaar dans un délai de sept jours ;
INVITE le Cabinet Balgor a établir une législation sur les frais d'avocat.

Thomas Halvadius Bolton, Surintendant de l'Empire

Post by Thalkehr Stornaar, AdM - April 22, 2009 at 6:08 AM

Surintendant Bolton,

L'Inquisiteur de Nogar a effectué le paiement.

Avocat Stornaar.

Post by Thomas Bolton, Emp - April 22, 2009 at 12:05 PM

Le dossier fut alors archivé.

Dossier clos.