[Dossier] Plainte Ods à l'encontre de Victor Frentchek

Post by Cassandre D'Estré, Cp - March 2, 2009 at 8:19 PM

Après réception de la missive la jeune femme ouvrit donc un dossier au nom de l'accusé. *

À qui de droit,

L'Ordre du Soleil porte plainte contre le mercenaire du nom de Victor Frentchek, pour avoir brisé les codex suivants:

Codex Clérical

Art. 3

Le respect est dû aux membres de l’Ordre du Soleil. Toute insulte contre un membre du clergé sera punie par une amende dont le montant variera entre 300 et 600 pièces d’or, dépendamment du niveau de gravité. À chaque nouvelle insulte le montant est additionnée à la dernière amende attribuée à la personne.

Codex Impérial

Art. 4

Toute personne sur le territoire Systérien devra le respect aux membres des différentes instances de l’Empire en charge de faire respecter la loi et d’assurer la sécurité, dans le cadre de leurs fonctions, ceci en accord avec les Vertues de Thaar. Sont inclus la magistrature et les hauts fonctionnaires de l’Empire.

Art. 22

Toute personne se déplaçant dans l'enceinte de la ville est tenue d'avoir un langage correct. Par simple respect pour les résidents, les passants sont priés de ne point troubler le calme de la ville. Aucune insulte ne sera tolérée. Une amende de 150 pièces d’or sera imputée à tout contrevenant.

Art. 29
La provocation, que cela soit par des propos, des gestes ou sous toutes ces formes, est prohibée au sein de l'Empire.

Le soldat première classe des mercenaires du nom de Victor Frentchek, a provoqué et insulté, sans fondement, envers quelques uns de mes paladins, alors qu'ils accomplissaient leurs fonctions en Sainte-Elisa.

Alors que la caravane arrivait, mes hommes se sont approchés pour apporter leur aide afin de transporter un homme décédé jusqu'à l'intérieur, mais l'homme se montra hostile en les insultant des ces mots exacts, suite à leur avoir lancé un regard noir: "-Qu'est-ce que vous r'garder comme ca vous ? Hors de mon chemin les bouseux !"

L'Ordre du Soleil demande à que Justice soit faite. De tels agissements envers l'Ordre du Soleil, est inacceptable, et nous demandons réparation.

Que Thaar veille sur vous,

Brehan de Nogar,
Inquisiteur de l'Ordre.

Post by Lenne Vespari, CP - March 2, 2009 at 9:30 PM

« Procureur d'Estré, pouvez-vous envoyer une lettre à l'accusé, lui donnant un délai de trois jours pour produire une défense au tribunal, s'il désire le faire ?

Accessoirement, plusieurs dossiers sont à la traîne. Pouvez-vous aussi y voir de la même manière que celui-ci ? »

Quelques lettres furent donc jointes à ceci pour permettre à la procureur d'accéder certains dossiers parfois envoyés aux juges :

-Armée des Mercenaires c. Association des Commerçants
-Ordre du Soleil c. Relt
-Ordre du Soleil c. Turin
-Ordre du Soleil c. Kilvan
-Armée des Mercenaires c. Relt

Post by Thalkehr Stornaar, AdM - March 5, 2009 at 1:15 AM

Le Cabinet Stornaar demande accès au dossier de plainte à l'endroit de Messir Frentchek.

Maître Thalkehr Stornaar,
Cabinet Stornaar.

Post by Lenne Vespari, CP - March 6, 2009 at 4:13 AM

Et l'avocat pouvait produire une défense...

Post by Thalkehr Stornaar, AdM - March 6, 2009 at 5:59 AM

Juge Vespari, Votre Honneur,

Je serai très bref dans la défense. Je crois qu'il n'y a pas lieu de produire d'amende puisque, dans le cas présent, il ne s'agit aucunement d'un insulte. Le terme bouseux signifie soit paysan, soit campagnard. Puisqu'aucun des gardes en question n'est un noble et puisqu'ils sont postés en permanence en banlieue de la cité, c'est effectivement ce qu'ils sont. Il n'y a d'ailleurs pas de honte à cet effet.

Veuillez agréer, Juges Vespari, Votre Honneur, l'expression de mes salutations les plus distingués,

Maître Thalkehr Stornaar,
Cabinet Stornaar.

Post by Lenne Vespari, CP - March 6, 2009 at 12:43 PM

JUGEMENT

TRIBUNAL DE SYSTÉRIA
COUR SYSTÉRIENNE
CHAMBRE CRIMINELLE ET PÉNALE

Sa Majesté l’Impératrice Cybelle de Systéria
Demanderesse.

L'Ordre du Soleil
Demanderesse.

Victor Frentchek
Défendeur.

En présence de l’Honorable Lenne Vespari, Juge de la Cour Systérienne
No de référence : I. c. Frentchek, 2 R.C.S. 7

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Les faits

(1) Monsieur Victor Frentchek, Soldat de première classe de l'Armée des Mercenaires, a apporté le corps d'une personne décédée à l'hôpital St-Élisa afin de le faire autopsier selon l'usage en Systéria.

(2) Lorsque les paladins chargés de garder le bâtiment se sont approché, le Soldat Frentchek leur a tenu le discours suivant : « Qu'est-ce que vous r'garder comme ca vous ? Hors de mon chemin les bouseux ! »

(3) L'Ordre du Soleil se sent lésée et demande réparation à la Cour. Monsieur Frentchek, en liberté, est représenté par Me Thalkehr Stornaar.

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Le droit

Législation citée :

Art. 4

Art. 22

Art. 29
La provocation, que cela soit par des propos, des gestes ou sous toutes ces formes, est prohibée au sein de l'Empire

Art. 3

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Analyse

(6) Pour l'article 3 du Codex clérical et l'article 22 du Codex impérial, il faut savoir s'il y a eu une insulte, en l'espèce. La défense soulève qu'un bouseux est un paysan ou un campagnard et les gardes en questions étant situés dans les campagnes de la cité et n'étant pas noble, c'est ce qu'ils sont et ce n'est pas une insulte.

(7) Cette Cour concède le sens du mot à la défense et son application probable en les circonstances envers les individus en question. Le tribunal rappelle cependant que le mot "bouseux" a un caractère péjoratif important et qu'il ne reflète pas la même intention que le mot "paysan", de vocable plus neutre. En regardant les circonstances, par contre, notamment l'émotion suscitée par la mort de l'ex-collègue, ce Tribunal ne croit pas que l'accusé ait eu l'intention de blesser ou d'insulter de par son choix de vocable, somme toute discutable sur le plan de la politesse et de l'éducation, mais pas sur le plan légal. À défaut d'intention criminelle, l'infraction ne peut être établie.

(8) Concernant l'infraction de provocation de l'article 29 du Codex impérial, cette Cour va se baser sur ce qui a été établit dans l'arrêt I. c. Relt, 2 R.C.S. 6

La provocation « sous toutes ses formes » doit-elle être interprété de façon littéraire ?

(10) Il ne peut pas avoir été dans l'intention du législateur que ce soit le cas. En effet, il ne semble pas à cette cour que le législateur ait voulu interdire qu'un accouchement soit provoqué ou qu'une rencontre soit provoquée par un individu, par exemple. Aussi, ce tribunal conclut que cette infraction concerne la provocation au combat ou à la commission d'un autre acte criminel.

Rien dans les faits allégués ne semble montrer que ce soit le cas, l'accusé ne peut donc pas en être trouvé coupable.

(9) Par son choix de mot péjoratif plutôt, cependant, l'accusé, à défaut d'être insultant, témoigne bien d'un manque de respect à l'égard de paladins correctement en fonction de l'Ordre du Soleil, qui correspondent à des "membres des différentes instances de l’Empire en charge de faire respecter la loi et d’assurer la sécurité" au sens de la loi. Il est est donc coupable de l'infraction prévue à l'article 4 du Codex impérial.

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Conclusion

Pour ces motifs, la Cour :

ACCUEILLE en partie la requête
DÉCLARE l'accusé COUPABLE de l'infraction prévue à l'article 4 du Codex impérial
CONDAMNE l'accusé à verser huit cent (800) pièces d'or à l'Ordre du Soleil

Lenne Vespari, J.C.S.