[Dossier] Druminos Turin
Post by Alak'Nar, Emp - March 4, 2009 at 12:39 AM
État civil
Nom complet : Druminos Turin
**Race **: Demi-Elf
Âge : Jeune Adulte
Origine : ---
Situation Social
Métier : ---
Guilde : Ancienne l'Association des Commerçants
**Statut **: Non-Citoyen
**Antécédents Judiciaires : **
Aucun connu.
Autre(s)
Lois Enfreintes
Codexs Impérial
Art. 4
Toute personne sur le territoire Systérien devra le respect aux membres des différentes instances de l’Empire en charge de faire respecter la loi et d’assurer la sécurité, dans le cadre de leurs fonctions, ceci en accord avec les Vertues de Thaar. Sont inclus la magistrature et les hauts fonctionnaires de l’Empire.
Art. 6
Tout refus d'obtempérer à un ordre direct émis par un membre de la Garde Impériale sera puni d'une amende pouvant allée jusqu’à 300 pièces d’or. Le respect des lois et de ceux qui l'appliquent est une chose primordiale et essentielle. L’insulte envers une autorité compétente sera punie d’une amende comprise entre 400 et 800 pièces d’or.
Art. 12
a) Le port d’arme dans la ville est interdit. Seuls les membres de l’Ordre du Soleil, de la Milice ou de la Légion Arcanique, ainsi que la Garde Impériale, sont autorisés à les porter, afin d’assurer la sécurité de toute personne sur les terres de l'Empire.
b) Commet une infraction quiconque, sans excuse légitime, porte une arme alors qu’il assiste ou se rend à une assemblée publique, avec ou sans dessein dangereux pour la paix publique, a l'extérieur ou l'intérieur de la citée.
Art. 16
Toute personne circulant dans la cité devra avoir le visage découvert afin que l’on puisse discerner convenablement ses traits. Ceci vaut pour tous, incluant les gardes de la cité comme les paladins, sauf exception particulière accordée par l’Empereur. Après un avertissement verbal, s'il y a manque de coopération, une peine de prison d'une semaine sera appliquée.
Art. 38
Quiconque commet des voies de fait ou se livre à une attaque ou une agression est coupable d'un acte criminel grave.
Art. 40
Quiconque, par quelque moyen, tente de commettre un meutre, agis en conséquence ou laisse croire que cela fait partie de ces intentions est coupable d'un acte criminel fort grave.
Codexs clérical
Art. 3
Le respect est dû aux membres de l’Ordre du Soleil. Toute insulte contre un membre du clergé sera punie par une amende dont le montant variera entre 300 et 600 pièces d’or, dépendamment du niveau de gravité. À chaque nouvelle insulte le montant est additionnée à la dernière amende attribuée à la personne.
Post by Alak'Nar, Emp - March 4, 2009 at 12:57 AM
ACCUSÉ/ÉE
Turin, Druminos
PLAIGNANT/E
L'Ordre du Soleil
INTIMÉ
Sa Grandeur, le Garde des Sceaux Alak'Nar
DÉPOSITIONS
Codex Impérial
Irrespect
Art. 4
Toute personne sur le territoire Systérien devra le respect aux membres des différentes instances de l’Empire en charge de faire respecter la loi et d’assurer la sécurité, dans le cadre de leurs fonctions, ceci en accord avec les Vertues de Thaar. Sont inclus la magistrature et les hauts fonctionnaires de l’Empire.
Sentences prévues : Amende allant de 300 pièces d'or à 600 pièces d'or dépendamment de la nature des propos tenues et de la fréquence.
Refus d'obtempérer
Art. 6
Tout refus d'obtempérer à un ordre direct émis par un membre de la Garde Impériale sera puni d'une amende pouvant allée jusqu’à 300 pièces d’or. Le respect des lois et de ceux qui l'appliquent est une chose primordiale et essentielle. L’insulte envers une autorité compétente sera punie d’une amende comprise entre 400 et 800 pièces d’or.
Sentences prévues : Amende allant de 400 pièces d'or à 800 pièces d'or.
Port d'Arme
Art. 12
a) Le port d’arme dans la ville est interdit. Seuls les membres de l’Ordre du Soleil, de la Milice ou de la Légion Arcanique, ainsi que la Garde Impériale, sont autorisés à les porter, afin d’assurer la sécurité de toute personne sur les terres de l'Empire.
b) Commet une infraction quiconque, sans excuse légitime, porte une arme alors qu’il assiste ou se rend à une assemblée publique, avec ou sans dessein dangereux pour la paix publique, a l'extérieur ou l'intérieur de la citée.
Sentences prévues : Une amende allant de 1000 pièces d'or à 4000. Il en vas de la sécurité de tous.
Visage couvert
Art. 16
Toute personne circulant dans la cité devra avoir le visage découvert afin que l’on puisse discerner convenablement ses traits. Ceci vaut pour tous, incluant les gardes de la cité comme les paladins, sauf exception particulière accordée par l’Empereur. Après un avertissement verbal, s'il y a manque de coopération, une peine de prison d'une semaine sera appliquée.
Sentences prévues : Peine d'emprisonnement d'une semaine.
Voies de faits
Art. 38
Quiconque commet des voies de fait ou se livre à une attaque ou une agression est coupable d'un acte criminel grave.
Sentences prévues : A statuer lors de l'instruction.
Art. 40
Quiconque, par quelque moyen, tente de commettre un meutre, agis en conséquence ou laisse croire que cela fait partie de ces intentions est coupable d'un acte criminel fort grave.
Sentences prévues : A statuer lors de l'Instruction.
Codex Clérical
Irrespect
Art. 3
Le respect est dû aux membres de l’Ordre du Soleil. Toute insulte contre un membre du clergé sera punie par une amende dont le montant variera entre 300 et 600 pièces d’or, dépendamment du niveau de gravité. À chaque nouvelle insulte le montant est additionnée à la dernière amende attribuée à la personne.
Sentences prévues : Amende allant de 300 pièces d'or jusqu'a 600 pièces d'or dépendamment de la nature des propos tenues et de la fréquence de ces derniers.
Post by Alak'Nar, Emp - March 4, 2009 at 12:58 AM
L'Ordre du Soleil contacté pour permettre au prisonnier de se trouver un avocat. Délai accordé.
4 jours
Post by Alak'Nar, Emp - March 4, 2009 at 1:09 AM
La Procureur d'Estrée était invitée à prendre le dossier en charge à titre de Procureur de la Couronne pour défendre les intérêts de la Couronne.
Finalement, Kilvan était un PNJ de Zak... Donc pas besoin d'aller plus loin dans l'affaire du semi-démon