Ordre du Soleil c. Turin
Post by Lenne Vespari, CP - March 6, 2009 at 6:34 AM
Requête introductive d'instance :
À qui de droit,
L’Ordre du Soleil porte plainte envers l’hérétique du nom de Druminos Turin, qui a brisé les codexs suivants:
Codexs Impérial
Art. 4
Toute personne sur le territoire Systérien devra le respect aux membres des différentes instances de l’Empire en charge de faire respecter la loi et d’assurer la sécurité, dans le cadre de leurs fonctions, ceci en accord avec les Vertues de Thaar. Sont inclus la magistrature et les hauts fonctionnaires de l’Empire.
Art. 6
Tout refus d'obtempérer à un ordre direct émis par un membre de la Garde Impériale sera puni d'une amende pouvant allée jusqu’à 300 pièces d’or. Le respect des lois et de ceux qui l'appliquent est une chose primordiale et essentielle. L’insulte envers une autorité compétente sera punie d’une amende comprise entre 400 et 800 pièces d’or.
Art. 12
a) Le port d’arme dans la ville est interdit. Seuls les membres de l’Ordre du Soleil, de la Milice ou de la Légion Arcanique, ainsi que la Garde Impériale, sont autorisés à les porter, afin d’assurer la sécurité de toute personne sur les terres de l'Empire.
b) Commet une infraction quiconque, sans excuse légitime, porte une arme alors qu’il assiste ou se rend à une assemblée publique, avec ou sans dessein dangereux pour la paix publique, a l'extérieur ou l'intérieur de la citée.
Art. 16
Toute personne circulant dans la cité devra avoir le visage découvert afin que l’on puisse discerner convenablement ses traits. Ceci vaut pour tous, incluant les gardes de la cité comme les paladins, sauf exception particulière accordée par l’Empereur. Après un avertissement verbal, s'il y a manque de coopération, une peine de prison d'une semaine sera appliquée.
Art. 38
Quiconque commet des voies de fait ou se livre à une attaque ou une agression est coupable d'un acte criminel grave.
Art. 40
Quiconque, par quelque moyen, tente de commettre un meutre, agis en conséquence ou laisse croire que cela fait partie de ces intentions est coupable d'un acte criminel fort grave.
Codexs clérical
Art. 3
Le respect est dû aux membres de l’Ordre du Soleil. Toute insulte contre un membre du clergé sera punie par une amende dont le montant variera entre 300 et 600 pièces d’or, dépendamment du niveau de gravité. À chaque nouvelle insulte le montant est additionnée à la dernière amende attribuée à la personne.
L'accusé, lors du premier délit, agissait très étrangement. Portant un heaume fermé, ainsi qu'une armure de mailles. Le voyant très agité, et refusant de se calmer, j'ordonna au vigile Galius Thormir, à ce moment, d'escorter l'homme à la caserne de l'Ordre, afin que je puisse m'entretenir avec lui.
Alors qu'ils étaient arrivés devant les portes de la caserne, l'homme en question dégaina une courte lame qu'il avait dissimulé, et la ficha dans la gorge de Galius Thormir, en prenant la fuite poursuivit par quelques paladins. Je fus moi-même de la poursuite, alors qu'il est parvenu à nous semer, en déjouant plusieurs gardes de la citée, en se dissimulant.
Galius Thormir, fut sauvé de peu, grâce à la magie divine et de l'acharnement de plusieurs médecins.
Quelques temps plus tard, Galius Thormir parvenu à mettre la main sur l'homme, témoigné dans ce rapport ci-joint:
Prenant tranquillement un thé au coin chaud, un homme est entré dans la taverne avec un heaume fermer. Je me suis donc levé pour avertir le demi-elfe qu’il était dans l’illégalité selon le codex impérial et qu’il devait l’enlever sur le champ. Il refusé d’obéir. C’est alors que je me suis approcher pour lui faire enlevé de force et lui faire payé l’amande en conséquence.
Cependant, l’individu s’est mit à poussé un autre citoyens qui voulait me porté main forte… encore ce Miguel Relt. Voyant l’attitude hostile de l’individu portant le heaume, j’ai cru bon qu’il était temps de l’arrêté. Il ne s’est pas laissé faire. Une bagarre s’en ai suivie et il m’a attaqué volontairement et publiquement. Avec l’aide des autres personnes présente nous avons réussi à le maîtriser.
Je l’ai donc conduit jusqu’à la caserne et je compte personnellement porté plainte pour attaque à un membre de l’ordre sous le refus d’enlevé son heaume fermer!
Je l’ai enfermé dans la cellule numéro 2 de la caserne au rez de chaussé. Ses effets se trouve dans le coffre dédié à cette fin.
À des fins juridiques, je compte demandé l’assistance de l’hopital Ste-Élisa pour une prise de sang et une études psychologique de l’individu.
Fin du rapport de Galius
Certains en la citée faisait mention qu'ils avaient su, qu'il se pouvait que le heaume de l'homme porte une malédiction, étant donné quand il le portait il agissait fort étrangement, c'est pourquoi l'Ordre du Soleil a fait analysé ce dit heaume par les chercheurs de la Confrérie Pourpre, en voici leur verdict:
À qui de droit,
Après avoir effectué une suite d'analyses sur les deux heaumes du détraqué j'ai pu arrivé de manière certaines à la conclusion que les deux heaumes n'avait aucune propriétés magiques.
Veuillez recevoir l'expression de mes distinguées sentiments
Myrddin Emrys dit le Guetteur Chercheur de la confrérie pourpre
L'Ordre du Soleil demande à ce que Justice soit faite, concernant ce criminel, afin qu'il ne puisse plus causer de tord envers la citée.
Que Thaar veille sur vous,
Brehan de Nogar,
Inquisiteur de l'Ordre.
Post by Lenne Vespari, CP - March 6, 2009 at 11:24 AM
**JUGEMENT : **
TRIBUNAL DE SYSTÉRIA
COUR SYSTÉRIENNE
CHAMBRE CRIMINELLE ET PÉNALE
Sa Majesté l’Impératrice Cybelle de Systéria
Demanderesse.
Et
L'Ordre du Soleil
Demanderesse.
c.
Druminos Turin
Défendeur.
En présence de l’Honorable Lenne Vespari, Juge de la Cour Systérienne
No de référence : I. c. Turin, 2 R.C.S. 5
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Les faits
(1) Monsieur Druminos Turin, sans guilde au moment des infractions et donc non-citoyen, a commis une tentative de meurtre à l’endroit du vigile Galius Thormir de l’Ordre du Soleil à l’aide d’une lame qu’il utilisa pour le lacérer à la gorge.
(2) Quelque temps plus tard, Monsieur Turin s’est présenté en taverne le visage couvert, et a refusé l’ordre du, ironiquement, vigile Thormir le retirer, puis a brandit son arme et s’est lancé dans un combat en refusant d’obtempérer à quoi que ce soit.
(3) Monsieur Turin a prétendu que son casque était ce qui le rendait fou, mais la Confrérie Pourpre a certifié la normalité de l’objet par le rapport suivant :
À qui de droit,
Après avoir effectué une suite d'analyses sur les deux heaumes du détraqué j'ai pu arrivé de manière certaines à la conclusion que les deux heaumes n'avait aucune propriétés magiques.
Veuillez recevoir l'expression de mes distinguées sentiments
Myrddin Emrys dit le Guetteur Chercheur de la confrérie pourpre
(4) Monsieur Turin repose depuis dans les geôles de l’Ordre du Soleil, ce qui fait un très très long moment.
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Le droit
Législation citée :
Art. 4
Toute personne sur le territoire Systérien devra le respect aux membres des différentes instances de l’Empire en charge de faire respecter la loi et d’assurer la sécurité, dans le cadre de leurs fonctions, ceci en accord avec les Vertues de Thaar. Sont inclus la magistrature et les hauts fonctionnaires de l’Empire.
Art. 6
Tout refus d'obtempérer à un ordre direct émis par un membre de la Garde Impériale sera puni d'une amende pouvant allée jusqu’à 300 pièces d’or. Le respect des lois et de ceux qui l'appliquent est une chose primordiale et essentielle. L’insulte envers une autorité compétente sera punie d’une amende comprise entre 400 et 800 pièces d’or.
Art. 12
a) Le port d’arme dans la ville est interdit. Seuls les membres de l’Ordre du Soleil, de la Milice ou de la Légion Arcanique, ainsi que la Garde Impériale, sont autorisés à les porter, afin d’assurer la sécurité de toute personne sur les terres de l'Empire.
b) Commet une infraction quiconque, sans excuse légitime, porte une arme alors qu’il assiste ou se rend à une assemblée publique, avec ou sans dessein dangereux pour la paix publique, a l'extérieur ou l'intérieur de la citée.
Art. 16
Toute personne circulant dans la cité devra avoir le visage découvert afin que l’on puisse discerner convenablement ses traits. Ceci vaut pour tous, incluant les gardes de la cité comme les paladins, sauf exception particulière accordée par l’Empereur. Après un avertissement verbal, s'il y a manque de coopération, une peine de prison d'une semaine sera appliquée.
Art. 38
Quiconque commet des voies de fait ou se livre à une attaque ou une agression est coupable d'un acte criminel grave.
Art. 40
Quiconque, par quelque moyen, tente de commettre un meutre, agis en conséquence ou laisse croire que cela fait partie de ces intentions est coupable d'un acte criminel fort grave.
Art. 3
Le respect est dû aux membres de l’Ordre du Soleil. Toute insulte contre un membre du clergé sera punie par une amende dont le montant variera entre 300 et 600 pièces d’or, dépendamment du niveau de gravité. À chaque nouvelle insulte le montant est additionnée à la dernière amende attribuée à la personne.
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Analyse
(8) Monsieur Turin étant non-citoyen, il n’a aucun motif de défense à faire valoir. Le tribunal se contentera de brièvement écarte les articles qui ne s’appliquent pas en l’espèce.
(9) L’article 6 du Codex Impérial ne s’applique pas. Comme établit dans l’affaire I. c. Relt, 2 R.C.S. 5, il faut qu’il s’agisse d’un garde impérial qui donne l’ordre pour que l’infraction ait lieue. Rien dans la preuve ne semble ici corroborer ce fait et donc l’infraction n’a pas été commise.
(10) Monsieur Turin est coupable des infractions prévues aux articles 4, 12, 16, 38 et 40 du Codex impérial ainsi qu'à l’article 3 du Codex clérical.
(11) Le tribunal s’interroge par contre sur la notion d’« acte criminel fort grave » de l’article 40 du codex impérial. Il existe aussi, comme il en a été question dans l’arrêt I. c. Relt, précité, la catégorie d’« acte criminel grave », prévue à l’article 38 du Codex impérial, dont il est également question en l’espèce.
(12) Il semble donc qu’il existe des actes criminels, des actes criminels graves et des actes criminels fort graves. Ce tribunal doit admettre qu’il est mal à l’aise avec ces distinctions établies par ces articles de droit nouveau et qu’il cerne mal l’intention du législateur les concernant. Est-ce une question de défense de l’accusé, de stigmate social, de moralité ou de gravité de la peine à accorder, qui, dans les articles des deux derniers cas, est laissée à la discrétion du juge ? Jusqu’à avis contraire du législateur, ce tribunal retiendra cette dernière interprétation.
L’accusé n’étant pas citoyen, la peine peut être appliquée sans problème. Nous avons ici affaire à quelqu’un de très violent et de très dérangé qui représente un réel danger pour la cité, risquant de causer gratuitement la mort de nombreux individus sans la moindre raison.
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Conclusion
Pour ces motifs, la Cour :
ACCUEILLE en partie la requête
DÉCLARE l'accusé COUPABLE des infractions prévues aux articles 4, 12, 16, 38 et 40 du Codex impérial ainsi que de l’article 3 du Codex clérical.
CONDAMNE l'accusé à une évaluation psychiatrique imminente à St-Élisa, et à l’internement à vie s’il est jugé très inconscient de la réalité et de ses actes par deux médecins.
CONDAMNE l’accusé à une peine d’emprisonnement à vie au pénitencier de l’Armée des Mercenaires, s’il n’est pas suffisamment déclaré inapte pour être interné par les médecins de St-Élisa.
ORDONNE que l’or de l’accusé soit transmis à l’Ordre du Soleil et ses bien matériels à l’Association des Commerçants, nonobstant tout testament.
Lenne Vespari, J.C.S.