Ordre du Soleil c. Relt
Post by Lenne Vespari, CP - March 6, 2009 at 11:33 AM
Requête introductive d'instance :
À qui de droit,
L'Ordre du Soleil porte plainte sur un demi-elfe portant le nom de Miguel Relt, pour avoir brisé ces codex suivants:
Codexs Impérial
Art. 22
Toute personne se déplaçant dans l'enceinte de la ville est tenue d'avoir un langage correct. Par simple respect pour les résidents, les passants sont priés de ne point troubler le calme de la ville. Aucune insulte ne sera tolérée. Une amende de 150 pièces d’or sera imputée à tout contrevenant.
Art.23
Quiconque, par la communication de déclarations en un endroit public, incite à la haine contre un groupe identifiable et que le tout est susceptible de porter préjudice a la paix, est coupable d'un acte criminel.
Art. 29
La provocation, que cela soit par des propos, des gestes ou sous toutes ces formes, est prohibée au sein de l'Empire.
Art. 37
Commet un acte criminel quiconque profère, transmet ou fait recevoir par une personne, de quelque façon, une menace de causer la mort,des lésions corporelles à quelqu’un ou d'exécuter des actes néfastes dans le but de nuir au sujet.
Codexs Clérical
Art. 2
§1. Toute personne foulant les terres de l’Empire doit le respect aux 9 préceptes de Thaar.
§2. Toute personne blasphémant, insultant ou calomniant Thaar et attaquant ses lois, en toute connaissance de cause, sera punie.
§3. Dépendamment de la gravité de la violation des deux paragraphes 1 et 2, la sentence variera entre cinq jours et deux semaines et pourra s’accompagner d’une humiliation publique, une enquête pour hérésie s’en suivra.
Art. 3
Le respect est dû aux membres de l’Ordre du Soleil. Toute insulte contre un membre du clergé sera punie par une amende dont le montant variera entre 300 et 600 pièces d’or, dépendamment du niveau de gravité. À chaque nouvelle insulte le montant est additionnée à la dernière amende attribuée à la personne.
Art. 4
§1. Est considéré comme hérétique l’individu qui refuse de considéré Thaar comme une divinité bienfaitrice du peuple ou qui blasphème envers Thaar de manière continue ou qui voue un culte à des Dieux Sombres.
Ci-dessous se trouve le rapport d'un confrère concernant Miguel Relt.
A l'intention de l'inquisiteur,
C'est avec une grande peine que j'écris ces quelques lignes, car mon cœur est attristé d'avoir vu des actes d'un homme aussi confus en plein centre-ville.
J'ai rencontré aujourd'hui même sur le chemin usuel qui me mène vers la cathédrale, un regroupement d'individu discutant a l'aurore du jour. C'est en portant attention a la discussion qui animait ce regroupement que j'ai surprit le dénommé Miguel Relt dénigrer a plusieurs reprises les actions de Thaar ainsi que de l'Ordre devant les citoyens présents. Confronté devant les paroles blasphématrices énoncées, l'homme a réitéré ces paroles a de maintes reprises, malgré les avertissements des citoyens présents face a ses paroles insensées.
Lorsqu'abordé par moi-même, l'homme s'est montré très agressif. Stipulant qu'il ne pouvait pardonner l'Ordre ainsi que le tout puissant du jugement porté envers la dénommée Florence Berger, récemment victime d'accusation par le haut inquisiteur lui-même. Je me permets de faire part de mes soupçons quant a la personne de Florence Berger, car voilà maintenant deux hommes qui ont commis des actes indigne en sa présence. Est-ce que ces deux faits isolés le sont vraiment? Puisse votre enquête jeter une lumière sur cette situation impliquant a nouveau la tentatrice.
De plus, il a osé procurer des menaces a mon égard. Stipulant que si jamais je devais m'aventurer dans les bois, les loups n'auront pas la même clémence que lui. Je porterai également a votre attention le cas récent de son frère que j'ai pu retrouver dans nos archives - Léo Relt qui fut banni de l'Ordre.
Plusieurs personnalités étaient présentent sur les lieux et se sont offertes pour témoigner si le besoin y est :
Garibald Adalard, Fraternité du Chêne.
Zao Tesshu, Medecin de Ste-Elisa
Ainsi qu'une connaissance de ce dernier dont je n'ai pu acquérir le nom.
Je laisse donc l'enquête dans votre jugement.
Puisse Thaar nous guider tous.
Obael Malorë
L'Ordre du Soleil demande à ce que justice soit faite, concernant cet homme qui est considéré comme une menace, pour le bien de la citée.
Que Thaar veille sur vous,
Brehan de Nogar,
Inquisiteur de l'Ordre.
Post by Lenne Vespari, CP - March 6, 2009 at 12:06 PM
**JUGEMENT : **
TRIBUNAL DE SYSTÉRIA
COUR SYSTÉRIENNE
CHAMBRE CRIMINELLE ET PÉNALE
Sa Majesté l’Impératrice Cybelle de Systéria
Demanderesse.
Et
L'Ordre du Soleil
Demanderesse.
c.
Miguel Relt
Défendeur.
En présence de l’Honorable Lenne Vespari, Juge de la Cour Systérienne
No de référence : I. c. Relt, 2 R.C.S. 6
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Les faits
(1) Monsieur Miguel Relt, membre de la Fraternité du Chêne et citoyen par la même occasion, s'est présenté devant un groupe d'individus regroupés dans les rues de la moyenne-ville, tout près du tribunal de Systéria, au niveau du parc l'avoisinant.
(2) Monsieur Relt a alors débuté un discours qui allait au-delà de la simple liberté d'expression, critiquant vertement le clergé officiel de Systéria, la religion de Thaar.
(3) Les gens présents ont tenté de le raisonner à plusieurs reprises, mais aveuglé par le jugement rendu à la dénommé Florence Duberger, l'accusé s'est montré agressif, a maintenu ses propos et les a endossé à nouveau en se braquant contre l'Ordre du Soleil.
(4) Devant le prêtre présent, frère Obael Malorë de l'Ordre du Soleil, il a même proféré des paroles lui disant que s'il sortait de la ville, les loups ne seraient pas clément envers lui.
(5) L'Ordre du Soleil a présenté la présente affaire au tribunal. Monsieur Relt n'a pas été appréhendée par celle-ci. En effet, ce dernier était, au moment de la plainte, incarcéré par l'Armée des Mercenaires pour une autre affaire.
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Le droit
Législation citée :
Art. 22
Toute personne se déplaçant dans l'enceinte de la ville est tenue d'avoir un langage correct. Par simple respect pour les résidents, les passants sont priés de ne point troubler le calme de la ville. Aucune insulte ne sera tolérée. Une amende de 150 pièces d’or sera imputée à tout contrevenant.
Art.23
Quiconque, par la communication de déclarations en un endroit public, incite à la haine contre un groupe identifiable et que le tout est susceptible de porter préjudice a la paix, est coupable d'un acte criminel.
Art. 29
La provocation, que cela soit par des propos, des gestes ou sous toutes ces formes, est prohibée au sein de l'Empire.
Art. 37
Commet un acte criminel quiconque profère, transmet ou fait recevoir par une personne, de quelque façon, une menace de causer la mort,des lésions corporelles à quelqu’un ou d'exécuter des actes néfastes dans le but de nuir au sujet.
Art. 2
§1. Toute personne foulant les terres de l’Empire doit le respect aux 9 préceptes de Thaar.
§2. Toute personne blasphémant, insultant ou calomniant Thaar et attaquant ses lois, en toute connaissance de cause, sera punie.
§3. Dépendamment de la gravité de la violation des deux paragraphes 1 et 2, la sentence variera entre cinq jours et deux semaines et pourra s’accompagner d’une humiliation publique, une enquête pour hérésie s’en suivra.
Art. 3
Le respect est dû aux membres de l’Ordre du Soleil. Toute insulte contre un membre du clergé sera punie par une amende dont le montant variera entre 300 et 600 pièces d’or, dépendamment du niveau de gravité. À chaque nouvelle insulte le montant est additionnée à la dernière amende attribuée à la personne.
Art. 4
§1. Est considéré comme hérétique l’individu qui refuse de considéré Thaar comme une divinité bienfaitrice du peuple ou qui blasphème envers Thaar de manière continue ou qui voue un culte à des Dieux Sombres.
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Analyse
(6) Malheureusement pour l'accusé, ce tribunal était présent au moment des faits et la preuve qui lui est alléguée ne peut pas être contesté puisqu'il a été lui-même à même de constater l'infraction hors de tout doute raisonnable. Il reste donc à faire l'étude de la législation à appliquer à ces faits pour établir la sentence, s'il y a lieu.
(7) Concernant l'infraction de l'article 22 du Codex impérial et celle de l'article 3 du Codex clérical, elles nécessitent, pour être constituées, la présence d'une insulte. L'insulte se distingue de la menace, du blasphème, de la diffamation et de l'incitation à la haine par le caractère blessant qu'elle vise à faire subir à un individu ciblé par un contenu personnel et à nature péjoratif. Ce n'est pas le cas, en l'espèce et l'accusé ne peut en être trouvé coupable.
(8) L'infraction de l'article 23 du codex impérial, comme l'affaire I. c. Relt, 2 R.C.S. 4 l'établit, qui ironiquement concernait le même accusé, comprend les éléments suivants :
Il apparait à sa lecture qu'il faut quatre éléments pour établir l'infraction :
(A) Une communication ou une déclaration
(B) Incitant à la haine
(C) Contre un groupe identifiable
(D) Susceptibilité de porte préjudice à la paix
[...]
Le tribunal se demande ce que constitue une incitation à la haine qui peut porter préjudice à la paix ?
(18) Il apparaît que ces deux critères appellent à ce que les déclarations soient d'une virulence suffisante pour amener des gens à commettre un acte positif à l'encontre du groupe en question. Il faut davantage qu'un simple avis négatif à l'encontre d'un groupe, qui n'atteindrait pas un tel niveau, mais bien une déclaration qui peut raisonnablement amener une autre personne à agir.
En l'espèce, le tribunal croit que cette fois (contrairement à dans cette autre affaire), l'accusé a franchi la limite. Le discours était virulent et la foule, en raison de l'emplacement très passant, était très nombreuse. Le risque était donc réel, notamment en raison de la tribune utilisée.
(9) L'infraction de provocation, à l'article 29 du Codex impérial, soulève un questionnement à ce tribunal. L'article va comme suite :
Art. 29
La provocation, que cela soit par des propos, des gestes ou sous toutes ces formes, est prohibée au sein de l'Empire.
La provocation « sous toutes ses formes » doit-elle être interprété de façon littéraire ?
(10) Il ne peut pas avoir été dans l'intention du législateur que ce soit le cas. En effet, il ne semble pas à cette cour que le législateur ait voulu interdire qu'un accouchement soit provoqué ou qu'une rencontre soit provoquée par un individu, par exemple. Aussi, ce tribunal conclue que cette infraction concerne la provocation au combat ou à la commission d'un autre acte criminel. En l'espèce ce n'est pas le cas et l'accusé ne peut être déclaré coupable de cette infraction.
(11) L'accusé est coupable à la face même de la loi et des faits en cause pour l'article 37 du Codex impérial et les articles 4 et 2 alinéas 1-2-3 du Codex clérical.
(12) En la présente situation, le tribunal a rendu jugement rapidement en raison du temps écoulé depuis les gestes. Celui-ci pourra donc faire appel de cette décision de plein droit. Il lui suffira, à lui ou à son procureur, de faire parvenir ses motifs d'appel à la juge qui rétractera son jugement, s'il aurait été différent advenant qu'elle ait eu cette défense en temps utile.
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Conclusion
Pour ces motifs, la Cour :
ACCUEILLE en partie la requête
DÉCLARE l'accusé COUPABLE des infractions prévues aux articles 23 et 37 du Codex impérial ainsi que des articles 4 et 2 alinéas 1-2-3 du Codex clérical.
CONDAMNE l'accusé à verser deux mille (2000) pièces d'or à l'Ordre du Soleil
CONDAMNE l'accusé à travailler bénévolement pour l'Ordre du Soleil afin qu'il comprenne les motivations du saint clergé de Systéria, jusqu'à ce que celui-ci l'en libère après qu'il ait décidé que la leçon est comprise, ou sur avis de la Cour à la demande du condamné
ORDONNE qu'une enquête pour hérésie soit tenue sur l'accusé.
Lenne Vespari, J.C.S.