Demande de mendat.
Post by Koenzell Pandora, Cp - April 21, 2009 at 10:50 PM
Salutation,
Moi en tant que représentant de l'Association des Commerçant, Je fait le demande de saisie de la demeur C-26 uste à côté du laboratoir de l'AdC. Cette personne fut contacté pour la saisie de ses 3 demeurs. Nous demndont une accélération de procédure pour la demeur C-26 pour que l'AdC puisse en prendre possèssion le plus tôt possible pour la mise en place d'un projet d'envergure. Amy Firal étant litige avec notre codex avec la possèssion de 3 demeurs nous espéront que cette accélération nous évitera une attente initile de 14 lunes pour le mise en place de ce projet.
Bien à vous.
Trésorier Pandora
Une copie de la missive fut laisé avec cette dernière.
http://www.au-crepuscule.com/forum/viewtopic.php?f=62&t=28202
Madame Firal,
Nous avons pu remarquer que vous possédiez trois demeurs ce qui est en contrainte avec notre codex. En ce sens nous vous envoyons un avies de saisi pour les trois demeurs en votre possèssion soit deux en moyenne ville et une en basse ville. Si aucune réponse de votre part ne nous ai transmit dans 14 lunes, nous prendront possèssion des demeurs en question. Ceci est un avie final.
Koenzell Pandora
Trésorier
Post by Thomas Bolton, Emp - April 21, 2009 at 11:55 PM
Le dossier étant accessible à tous les magistrats de l'administration impériale, c'est le Surintendant lui-même qui répondit au Trésorier Pandora.
Monsieur Pandora,
Même si vous avez l'intime conviction que mademoiselle Firal ne répondra pas avant ce délai des quatorze lunes et même si l'Association souhaite obtenir une de ces demeures le plus rapidement possible, je ne vois pas ce qui, juridiquement, peut soutenir une telle demande.
Je vous rappelle que le codex qui a été établit par votre institution préconise dans l'article 15 paragraphe 3 qu'un délai de quatorze jours est nécessaire. Le tribunal prend acte que vous avez émis un avis ce jour et vous délivrera un mandat dans deux semaines, comme stipulé dans la loi.
T. H. Bolton, Surintendant
Post by Koenzell Pandora, Cp - April 22, 2009 at 6:34 AM
T. H. Bolton,
Je me suis permis cette demande pour la simple raison que celle ci est en contrainte avec l'article 18 paragraphe 2 de notre codex. Je souhaitais simplement éviter des procédure juridique inutille. Je suis bien au courrant de notre codex, mais comme tout, le trébunal reste la plus haute intance juridique de Systéria. Si le trébunal ne souhaite pas accepter ma demande, les loies reste les loies.
Koenzell Pandora
Trésorier
Post by Koenzell Pandora, Cp - April 22, 2009 at 10:01 AM
T. H. Bolton,
Un accord entre madame Firal a été concle. Par conséquant la demande de saisie est révoqué et nous continuront ce dossier par nos propre effet.
Nous remerciont le trébunal d'avoir étudié notre demande.
Koenzell Pandora
Trésorier
Post by Thomas Bolton, Emp - April 22, 2009 at 12:14 PM
Un simple accusé-réception parvint à Koenzell. Le tribunal avait bien pris connaissance de sa note.