Empire c. Gannd Auréalis

Empire c. Gannd Auréalis

Post by Thomas Bolton, Emp - April 30, 2009 at 11:50 AM

Un épais dossier d'enquête de l'Armée des Mercenaires fut déposé dans les locaux du tribunal.

ARCHIPEL DE SYSTÉRIA
TRIBUNAL DE SYSTÉRIA
CHAMBRE CRIMINELLE ET PÉNALE

REQUÊTE INTRODUCTIVE D'INSTANCE

L'Empire (Sa Majesté Impériale Cybele Ière de Systeria)
DEMANDEUR

c.

Gannd Auréalis, acolyte de l'Ordre du Soleil
DÉFENDEUR

Devant l'Honorable T. H. Bolton, Surintendant de l'Empire

**Effectifs présents: **Consule Sinriia Mel'Viir
Lieu: Basse-Ville, le long de la muraille est
Suspects / Criminels: Gannd (Vigile de l'Ordre de race Elfique)
Témoins: Vigile Galius Thormir, Consule Sinriia Mel'Viir
Infractions:

Meurtre commis suite à l'usage de force excessive :

Art. 11 Quiconque est autorisé par la loi à employer la force est criminellement responsable de tout excès de force, selon la nature et la qualité de l’acte qui constitue l’excès.

Art. 38 Quiconque commet des voies de fait ou se livre à une attaque ou une agression est coupable d'un acte criminel grave. Que ce soit: a) En employant la force, directement ou indirectement, contre une personne sans raison valable. b) En tentant ou en menacant, par un acte ou un geste, d'employer la force contre une personne c) En portant ostensiblement une arme ou un objet assujettit a créer la crainte

Art. 39

Est accusé de meurtre quiconque, directement ou indirectement, peu importe le moyen, cause la mort d'un être vivant. Que ce soit: a) par un acte illégal (i) en ayant l'intention de causer sa mort (ii) en ayant l'intention de lui causer des lésions de nature a provoquer sa mort b) par négligence criminelle c) en portant ce dernier a provoquer sa propre mort par le biais des menaces, de la crainte de quelque violence ou par la supercherie

Art. 40

Quiconque, par quelque moyen, tente de commettre un meurtre, agis en conséquence ou laisse croire que cela fait partie de ces intentions est coupable d'un acte criminel fort grave.

Résumé détaillé suite à l'évènement par la consule Sinriia Mel'Viir :

Je suis arrivée sur les lieux d'une arrestation d'un vendeur d'objets de nécromancie autre que la victime. Les vigiles Thormir et Gannd procédaient à l'arrestation sur notre territoire de la basse, alors que la victime était déjà agonisante au sol. J'ai demandé des explications aux paladins qui me racontèrent qu'ils procédaient à une ronde et qu'ils avaient vu le premier individu (vendeur) tenter de fuir à leur vue. La victime quant à elle, aurait été menaçante, refusant de s'éloigner. Le vigile Gaand l'aurait abattu selon le rapport du vigile Thormir.

Après avoir discuté brièvement sur les zones de juridiction, les paladins reconduisirent le vendeur dans leurs cellules avec ma permission pour éviter un futur transfert inévitable après un verdict. Les pièces a convictions étant trop évidentes.

Une fois que le revendeur fut conduit à la caserne de l'Ordre sous ma surveillance, j'ai fait dépêcher rapidement des hommes pour recueillir la victime afin de la reconduire à l'hôpital de Sainte-Elisa pour qu'elle soit traitée. N'ayant plus ou moins de talents en médecine, je ne pouvais porter seule les soins nécessaire à la victime. Sur notre route vers Ste-Elisa, le décès de la victime fut constaté.

Pièces à convictions, témoignages :

Rapport du Vigile Thormir :

Rapport Galius Thormir :

Comme les dossiers que nous avait présentés l'Inquistieur il y’a plus d’une semaine, il semblait avoir une monté des activités malsaine en basse en plus des derniers événements consternant l'enlèvement de deux servants de l'Ordre.

De notre propre initiative, moi, Vigile Thormir, et Vigile Gannd nous avons entrepris de faire de recherche en basse ville afin de trouver des indices. En marchant dans la basse, non loin de l’heure du couché du soleil, nous avions trouvé aucune indice. Bientôt sur le chemin du retour, nous avons remarqué la présence d’un homme aux airs louche.

Je dis louche, car dès qu’il nous a aperçu lorsque nous avons tourné le coin d’une demeure, il a semblé paniquer et s’est mit à courir. Thaar nous est sans aucun doute venu en aide, car en regardant derrière lui afin de qu’il commençait à nous distancer, il à trébuché sur un détritus; une veille roue de charrette abandonné. Je me suis donc jeté sur lui afin de le maîtriser. Dos à moi, j’ai entendu le Vigile Gannd crier à quelques reprises à un homme de se tenir à l’écart. J’ai entendu quelque cou d’arme et à ma grande surprise l’homme était à terre agonisant.

J’ai demandé les raisons au Vigile de cet événement et il m’a affirmé que l’homme refusait d’obtempérer à son ordre et qu’il était très hostile. Peut de temps après, la Marquise apparue. Elle semblait très mécontente, nous expliquant que nous avions pas d’autorité sur ce territoire de Systéria. Malgré tout, il nous a donner l’autorisation de transférer le prisonnier dans nos prisons.

J’ai donc enfermé le vendeur de nécromancie dans le sous-sol de la caserne dans la prison numéro 3!

Rapport de l'accusé :

Cher membre de L'Ordre Saint ,

Suite au rapport qui fut fait par le Vigil Thormir voici ma version des faits. Durant l'arrestation du vendeur d'ingrédients nécromantiques , un homme situer non loin semblait ''surveillez'' nos gestes. Le Vigil Galius tenait à se moment l'hérétique mais l'homme ne scessait de s'approcher , je tien a citer ici qu'il portait une armure et me semblait suspect de part ces agissement. Alors que le Vigil Thormir tentait bien que mal à retenir l'hérétique vendeur , l'homme armurer s'approcha de moi , mains lever et poing fermer. Je lui ai sommer par trois fois de reculer mais l'homme n'obéis pas dans les trois cas. Armer de ma lance je lui ai porter deux coups et l'homme s'effrondra . Je tien a souligner qu'avant de lui porter ces deux coups , trois avertissement lui furent donner mais il n'obéis aucunement a mes demande. Si je lui ai porter ces coups sais que je le voyait menacant , sans doute tentait t'il de défendre le revendeur Hérétique. Pourquoi s'avancer vers un membre de L'Ordre Saint les poings lever? Pourquoi n'à t'il pas obéis? Je me pose encore la question mais se que j'ai fait , je l'ai fait car j'y voyait la une menace sérieuse.

Signer soigneusement

Gannd Auréalis .

Enquête interne de par l'Ordre du Soleil sur le cas de Gannd Auraélis :

Vigile, Thormir, j’ai personnellement fait rencontre avec le Vigile Auraélis. Je lui ai posé des questions sur les circonstances des événements, et l’essentiel de ses propos étaient semblable à ce qu’il a écrit dans son rapport. J’ai fais annonce que quiconque qui pouvait avoir des informations sur les événements puissent en parler avec moi ou bien la Prêtresse Nikita. Compte tenu que personne n’a pas apporté de nouveaux éléments, nous sommes obligé de clore l’enquête avec les éléments que nous avons.

Voici donc les éléments qui peuvent être entériné par plus de deux témoins. Personne présentes -Vigile, Galius Thormir -Vigile, Gannd Auréalis -Marquise, Siriniia Mel’Viir

-Lors de l’arrestation du vendeur de produit de nécromancie, un homme s’est approché de la scène. (Vigile Thormir et Vigile Gannd Auréalis)

-Le Vigile Gannd Auréalis lui aurait sommé de partir sous trois avertissements très clair et audible (Vigile Thormir et Vigile Auréalis)

-Une altercation a eu lieu entre le l’homme, autre que le Vigile et le vendeur de nécromancie. (Vigile Thormir et Vigile Auréalis)

-L’homme s’est effondré sur le sol avec deux blessures graves sur le corps sous les deux coups de lance du Vigile Auréalis (Vigile Thormir et Vigile Auréalis)

-L’homme qui s’est effondré n’était pas armé et ne portait pas d’arme sur lui. (Vigile Thormir et Marquise Mel’Viir)

-L’homme, après l’arrestation, a été laisser pour mort sur le sol. (Vigile Thormir, Vigile Auréalis, Marquise Mel’Viir)

Voici donc les éléments que l’enquête ne peut pas mettre en évidence par plus de deux témoins

-L’homme « visiteur » serait un complice du vendeur de produit pour la nécromancie

-L’homme avait une attitude très hostile à l’égard du Vigile Auréalis, les poings levés.

Résultat de l’enquête : Compte tenu du manque d’élément pour affirmer que l’homme complice et hostile, nous ne pourrons pas basé notre analyse sur ses points.

Néanmoins, il y’a bien eux altercation entre le Vigile Auréalis et l’homme « visiteur ». C’est donc là dessus que nous allons concentrer notre concentration.

Nous pensons donc que l’homme « visiteur » fut extrêmement téméraire de ne pas obéir aux ordres, clair précise et audible du Vigile Auréalis. Dans ce cas, refusant d’obéir à son ordre, le Vigile Auréalis était donc en droit de prendre des mesures pour maîtriser l’homme, car celui-ci entravait le travail des deux paladins lors de l’arrestation.

L’homme « visiteur » a été atteint mortellement de deux coups de lance. Étant donné que l’homme n’était pas armé et ne possédait aucune arme sur lui, nous jugeons que le Vigile Auréalis a définitivement usé d’une trop grande puissance de force par rapport à l’homme qui était présent.

Fin de l’enquête Vigile Thormir et Prêtresse Nikita

Jugement de l'Ordre par l'inquisiteur de Nogar :

Jugement du Vigile de l'Ordre du Soleil, du nom de Gannd Auréalis.

Je, Brehan de Nogar, tranche en tant qu'Inquisiteur et Superviseur de l'Ordre du Soleil, que Gannd Auréalis n'a commis cette faute de sang froid. Le Vigile Auréalis l'a fait, sous le chaos du moment, en croyant bien agir, afin de protéger sur la sécurité de son confrère, qui était déjà épris du nécromant.** Le Vigile a commis un erreur de jugement, alors qu'il aurait pu maîtriser l'homme, sans lui retirer la vie.**

Gannd Auréalis est coupable d'usage de force excessive, au sein de ses fonctions, sous l'impulsion du moment, mais ne l'a pas fait avec de mauvaises intentions.

Depuis la faute, Gannd Auréalis passe son temps en vie monastique, à méditer et à prier.

Sentence:

  • Le Vigile Gannd Auréalis est dégradé au rang d'Acolyte de l'Ordre du Soleil.
  • Gannd Auréalis devient partenaire avec le Vigile Galius Thormir et la Vigile Naomie Vans, jusqu'à ce que l'Ordre du Soleil en décide qu'il en est suffisant.
  • Gannd Auréalis devra suivre un entrainement disciplinaire et spirituel sévère
  • Gannd Auréalis devra se montrer exemplaire, et hautement discipliné envers ses tous ses confrères et consoeurs.
  • Gannd Auréalis devra être suivis, obligatoirement, par une rencontre par mois avec la Prêtresse Nikita.

Que Thaar le guide, et puisse chacun de nous l'aider à se remettre de cette erreur, afin qu'il aille la chance de refaire briller la lumière divine à nos côtés.

Chevalier, Brehan de Nogar, Inquisiteur de l'Ordre.

Conclusion de l'enquête de l'armée mercenaire :

La Victime ayant reçu deux coups de lance est décédée avant que les secours qualifiés puissent faire leur travail. La victime est un homme âgé d'une trentaine d'année. Excellente condition Physique, le port de son armure de maille démontre qu'il devait s'agir d'un aventurier ou d'un combattant. Il ne portait néanmoins aucune arme sur lui comme l'exige les lois du codex impérial dans l'enceinte de la citée pour les non-membres des guildes martiales autorisées. Ce qui soulève le doute quant à son hostilité envers les membres de l'Ordre?

Néanmoins, il n'y a aucun doute que la victime, prouvée innocente jusqu'à preuve du contraire, serait toujours en vie si les Vigiles Thormir et Auraélis auraient respecté leurs zones de Juridiction. Bien qu'ils ont su capturer un revendeur d'objets liés à la nécromancie, leur opération aura conduit à la perte d'un civil innocent.

L'inquisiteur de l'Ordre du soleil, le Chevalier de Nogar, tout comme le rapport d'enquête interne de l'Ordre, reconnaissent que le vigile Auraélis fit preuve d'une force excessive pour maîtriser un individu non-armé.

Les poursuites contre le vigile Auraélis pour abus de force excessive ayant causés la mort peuvent donc être entamées. Il serait préférable dû à ses antécédents, que le vigile Gannd Auraélis soit évalué par un expert en matière psychiatrique, comme la prêtresse Nikita suggéré par l'inquisiteur de Nogar.

Requêtes à l'empire (Tribunal/État Major) :

L'armée mercenaire ne déposera aucune plainte contre l'Ordre du Soleil si elle nie avoir fait dépêcher ses hommes sur le territoire de la basse-ville pour cette patrouille. Par conséquent, afin d'éviter les conflits tel que celui-ci et de préserver la bonne entente entre les deux institutions, l'Armée demande à ce que le clergé de Thaar ne puisse désormais en aucun cas, à moins d'avoir l'avale de couronne ou de l'armée mercenaire, venir patrouiller ou effectuer des opérations sur ses zones de juridiction, soit ; Le quartier portuaire et celui de la basse-ville (exceptés la chapelle et la caserne OdS).

Si un évènement ou autre élément perturbateur est repéré par l'Ordre en territoire mercenaire, l'Ordre se doit d'informer la guilde avant d'agir. Néanmoins, si l'expertise du clergé est vraiment nécessaire au cour d'une enquête, l'Armée se fera une obligation de demander l'aide du clergé.

De par ce fait, modifier les articles présents du codex Mercenaire en conséquence pour autoriser à elle seule la protection de ces quartiers :

Art. 9

En vertu d’un contrat permanent, l’Armée (Mercenaires et Miliciens) s’engage à protéger le quartier de la Basse-Ville si la sécurité de ses installations ou de ses habitants venait à être menacée. Ce contrat est susceptible d’être modifié au cours d’une rencontre avec les haut-gradés de l’Armée et les membres du Conseil Impérial.

Art. 10

En vertu d’un contrat permanent, l’Armée (Mercenaires et Miliciens) s’engage à protéger le quartier du port si la sécurité de ses installations ou de ses habitants venait à être menacée. Ce contrat est susceptible d’être modifié au cours d’une rencontre avec les haut-gradés de l’Armée et les membres du Conseil Impérial.

Dossier rédigé par :

Marquise Sinriia Mel'Viir, Consule de l'Armée des Mercenaires

Post by Thomas Bolton, Emp - May 1, 2009 at 12:02 PM

Finalement, le Surintendant prenait le dossier en charge, pour preuve la lettre envoyée à l'Ordre et à Gannd Auréalis :

A qui de droit,

Par la présente, je vous informe que l'acolyte Gannd Auréalis, anciennement vigile au sein du Clergé, est sous le coup d'une instruction judiciaire.

L'administration impériale, jugeant le verdict de l'Ordre bien trop clément, ouvre un dossier contre lui comportant le chef d'accusation suivant : homicide volontaire sur un citoyen de basse-ville.

Le Tribunal invite l'acolyte a se pouvoir d'un avocat ou invite l'Ordre à lui en fournir un. Par respect pour le jugement de l'Inquisiteur, Gannd Auréalis est autorisé à rester en liberté.

Un délai de trois jours est laissé. Si aucun nom d'avocat n'est révélé, il en sera commis un d'office.

T. H. Bolton, Surintendant

Post by Thomas Bolton, Emp - May 4, 2009 at 11:23 AM

Et le dossier fut déposé sur le bureau de Phydias Shaytan, avocat à la cour avec une note du Surintendant en préambule.

Monsieur Shaytan,

L'Ordre a eu trois jours pour me fournir un nom et un contrat. Ce délai est dépassé.

Etant donné que vous avez montré de l'intérêt - bien que tardif - à cette affaire, vous êtes commis d'office. Vos honoraires seront réduits de moitié et vous devrez assurer cette défense sous peine d'être radié à vie du barreau.

Vous pouvez d'ores-et-déjà travailler sur ce dossier. N'oubliez pas de fournir vos honoraires modifiés avant de présenter votre défense.

T. H. Bolton, Surintendant

Post by Phydias Shaytan, CP - May 12, 2009 at 3:25 AM

La défense, bien que tardive, fini par arriver au dossier. L'avocat ne s'était pas fait l'illusion de disculper totalement son client, mais au moins il pourrait peut-être atténué la peine.

**V**otre honneur,

**P**ar la présente, je, Phydias Shaytan, avocat de la défense, apporte bénévolement la défense du Vigile Gannd Auréalis au chef d'accusation d'homicide volontaire.

**L**a défense reconnait l'usage d'une force excessive au cours de l'intervention. Cependant, nous souhaitons nuancer l'intention de causer la mort. Nous reviendrons donc sur plusieurs détails d'importances à prendre en considération.

**L**e premier et le troisième point justifient pleinement un usage de la force à fin de maitriser l'individu. Par contre, le deuxième point et le quatrième ne semblent être que accessoires. Le Vigile, lui-même armuré, aurait-il dut tenter de le maîtriser à mains nues et engager une lutte à l'issue incertaine empêtré dans sa propre armure ? Non, car il était certain que sa lance lui procurait l'avantage nécessaire à accomplir son devoir. Cependant, une lance est une arme bien inefficace au corps-à-corps et à portée supérieure aux mains nues. C'est pourquoi le Vigile a porté le premier coup. Ce coup aurait du suffire à maîtriser l'individu, mais ce ne fut pas le cas puisqu'un second fut nécessaire. Que retirons nous de ce fait ? Simplement que le Vigile Gannd n'a pas su mesurer à deux reprises l'intensité nécessaire à donner à ses coups pour maîtriser un individu en armure sans pour autant lui donner de coup mortel.

**L**a défense attire également l'attention de la cour sur le cadre des faits. Le Vigile n'est pas l'agresseur, mais bien le défenseur étant donné qu'il a été menacé et amené au corps-à-corps par la victime. De plus, les faits n'ont nullement été prémédités mais commis sous le feu de l'action, c'est-à-dire de sang chaud, situation fort inadéquate au recul nécessaire pour gérer ce genre de situation.

**L**a défense plaide en conséquence non coupable au chef d'accusation d'homicide volontaire. La défense plaide par contre coupable au chef d'accusation d'homicide invonlontaire.

**C**omme il l'a été montré lors de la défense, le Vigile, en position de défenseur des lois et de sa personne, a été amené à se défendre en portant deux coups disproportionnés à son agresseur. La défense suggère qu'en guise de peine le Vigile Auréalis se voit interdire ses fonctions au sein de l'Ordre (ou de tout autre guilde martiale) jusqu'à ce qu'il passe avec succès l'examen de maître d'arme.

Phydias Shaytan.

Post by Thomas Bolton, Emp - May 12, 2009 at 10:52 AM

Le juge fit également office de procureur, vu la pénurie de juristes expérimentés au Tribunal. Madame d'Estré étant appeléee à préparer un procès d'importance, c'était la manière la plus simple de faire évoluer le dossier.

Maître Shaytan,

L’accusation reconnaît partiellement que le Vigile Gannd Auréalis était en droit de faire usage de la force. Etant membre d’une institution chargée de faire respecter l’ordre et la loi dans la cité, rencontrant un individu foncièrement hostile, il était en droit de répondre. Néanmoins, le Vigile était en dehors de la zone de juridiction de l’Ordre du Soleil. Aussi ne devait-il pas réagir contre cet individu. Il aurait dû faire appel à un représentant de l’Armée des Mercenaires, surtout vu son faible rang dans l'Ordre et son faible pouvoir décisionnel.

Considérant cela, monsieur Auréalis n’a pas fait son devoir comme vous le soulignez. Quant aux injonctions du Vigile, hors de sa zone de juridiction, il n’avait aucun droit de donner des ordres à ce citoyen. Y répondre n’était absolument pas une obligation, si ce n’est une question de politesse et de bienséance face à son interlocuteur. C’est donc la victime de ce dossier qui est en droit. Il faut considérer ce conflit comme une altercation entre deux citoyens et non entre un citoyen et un représentant de la loi.

Etudions maintenant les moyens employés pour calmer l’hostilité de la victime. Nous avons deux individus en armure et donc portant une certaine protection. Le citoyen hostile n’avait aucune arme et brandissait vivement son poing en guise de menace. Prenant en compte le développement précédent, il n’avait pas à accepter les ordres du Vigile Auréalis. Et quand bien même, une arme d'assaut contre un poing est une réponse fort disproportionnée pour calmer un individu récalcitrant.

Je laisse à la défense la possibilité de réagir une nouvelle fois.

T. H. Bolton, Surintendant

Post by Phydias Shaytan, CP - May 13, 2009 at 12:40 AM

**V**otre Grâce,

**P**ardonnez mon manque de clairvoyance. Voyant que l'article 11 du Codex Impérial figurait dans le dossier, je me suis laissé à penser que le Vigile était dans le cadre de ses fonctions. Or, comme vous le soulignez, la basse-ville n'est pas sous la juridiction de l'Ordre et la patrouille n'était en aucun cas mandaté d'une quelconque autorisation de l'Armée.

**D**ans ce cadre, le Vigile Auréalis, ou plutôt citoyen puisque c'est ainsi qu'il doit être considéré dans cette affaire, ne peut avoir enfreint l'article 11 du Codex Impérial. Par jeu de cause à effet l'Ordre ne peut être impliqué pour un acte commis par l'un de ses membres en dehors du cadre de ses fonctions. J'en déduis que le procès devant la cours ecclésiastique n'a pas lieu d'être et que son verdict ne peut qu'être justement contesté.

C'est ici que le dossier en devient d'autant plus épineux. Le marchand hérétique ayant été pris en cas de flagrant délit, les membres de l'Ordre présent sur les lieux sont alors à considérés aptes à intervenir et dans le cadre de leurs fonctions.

**J'**ai pour conviction que ce cas relève de la jurisprudence et dépasse le cadre des lois écrites. Avant de pouvoir trancher sur la véritable nature de l'homicide, la Cour doit se pencher sur les limites d'intervention accordées à une autorité hors de sa juridiction dans le cadre d'un flagrant délit. Ceci fait, on pourra distinuer deux cas de figure.

**S**i le Vigile est reconnu dans le cadre de ses fonctions au moment des faits, le scénario actuel s'est "bien" déroulé et la défense sus-mentionnée reste valable : une mauvaise utilisation des outils à disposition pour maîtriser la victime.

**D**ans l'autre cas de figure, le Vigile est à considéré comme simple citoyen et là, ce ne s'est pas du tout déroulé comme il faut. Premièrement la marquise Mel'viir aurait du directement arrêter monsieur Auréalis pour port d'arme, meurtre, ... Deuxièmement, l'Ordre n'aurait pas du intervenir et le procès ecclésiastique effectué n'est qu'une vaste mascarade. Pour résumer, le présent dossier aurait mené deux hauts placés dans des guildes martiales a faire des erreurs de jugement graves sur la situation. Le citoyen Gannd serait donc pleinement responsable de ses actes et de multiples infractions aux Codex dont meurtre pouvant conduire à peine capitale. Peine capitale qui nous ramène à l'article 15 ter de la Constitution. Qui en cas de peine capitale, qui devrait logiquement être prononcé dans un tel cas de figure, offre de pouvoir faire appel et de pouvoir porter la cause en procès. Procès qui ne manquerait pas d'éclabousser l'Inquisiteur de Norgard et la Marquise Mel'viir pour leurs décisions erronées.

**J'**invite donc la Cour à peser le pour et le contre de ces faits et à prononcer son verdict.

Phydias Shaytan.

Post by Thomas Bolton, Emp - May 13, 2009 at 11:29 AM

Le dossier fut mis en suspend le temps que le Surintendant établisse une réflexion. Des lettres furent envoyées aux principaux acteurs du conflit.

Post by Thomas Bolton, Emp - May 15, 2009 at 1:45 AM

Le Surintendant, après plusieurs échanges par missive avec l'Ordre et l'Armée, publia son analyse et par là même, la jurisprudence qui marquerait les annales...

TRIBUNAL DE SYSTÉRIA
COUR SYSTÉRIENNE
CHAMBRE PÉNALE

L'Empire (Sa Majesté Impériale Cybele Ière de Systeria)
DEMANDEUR

c.

Gannd Auréalis, acolyte de l'Ordre du Soleil
DÉFENDEUR

En présence de l’Honorable Thomas H. Bolton, Surintendant de l'Empire

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Analyse

(1) Les deux membres de l'Ordre agissaient hors de leur zone de juridiction. Néanmoins, l'application de leur codex, à savoir la lutte contre les hérétiques et les adorateurs des dieux sombres nécessitait une réaction immédiate face au vendeur cité dans l'affaire.

(2) Considérant par là même que les Vigiles étaient en plein milieu d'une opération militaire visant à purifier Systeria de certains individus corrompus, il semble logique et cohérent d'inclure la victime au cœur de cette opération. Ainsi, il devient clair qu'il tentait d'entraver la bonne marche de l'arrestation.

(3) Prenant en compte le second point, l'accusé, monsieur Gannd Auréalis, était autorisé à intimer l'ordre de se calmer et de rester en arrière à la victime et ce, de façon purement et simplement légitime. Le citoyen devait donc répondre favorablement aux impératifs déclarés par le Vigile Auréalis.

(4) Le Tribunal reconnaît cependant un usage de la force excessif et valide le verdict de l'Ordre du Soleil. Il devra cependant s'acquitter du coût des funérailles et dédommager ainsi la famille du disparu.

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Conclusion

Pour ces motifs, la Cour :

ACCUEILLE en partie la requête ;
CONDAMNE le Vigile Auréalis d'un usage excessif de la force au cours d'une opération militaire ;
ACCUEILLE le verdict de l'Ordre du Soleil et de l'Inquisiteur de Nogar, à savoir la dégradation du Vigile au rang d'Acolyte, le partenariat avec G. Thormir et N. Vans, l'entraînement disciplinaire et spirituel, et le suivi de la Prêtresse Nikita.
CONDAMNE le Vigile Auréalis à s'acquitter du montant des funérailles de la victime, soit 2.000 pièces d'or, auprès de la famille du défunt ;
ACQUITTE le Vigile Auréalis du chef d'accusation d'homicide involontaire.

Thomas Halvadius Bolton, Surintendant de l'Empire