Proposition de décret transmise au Surintendant Bolton
Post by Aelynthya, Ind - May 2, 2009 at 2:38 PM
Monsieur le Surintendant,
Compte tenu que les procès publiques sont une vitrine du monde juridique absolument indispensable pour le peuple, il est nécessaire à mes yeux qu'il soit publique. Cependant, et par expérience, certaines personnes ne peuvent se retenir d'émettre leurs avis, critiques et toutes sortes de commentaire durant la séance, troublant l'ordre et les plaidoiries.
Pour cette raison, je vous transmets une proposition de décret afin que le calme durant les séances au tribunal impérial soit respectés.
Respectueusement,
Juge Elea
۩Décret۩
Afin que le calme soit respecté au sein du tribunal, toute intervention du juge responsable du procès pourra se solder par :
- une amende de 200 pièces d'or cumulable contre l'individu coupable de trouble d'origine orale.
- une incarcération et des poursuites si l'outrage envers l'Empire, l'Impératrice, le pouvoir judiciaire, l'accusation ou la défense sont avérés.
N.B. : l'amende est partagée équitablement entre le tribunal et l'autorité en charge de l'ordre, autorité choisie par le juge parmi l'Armée des Mercenaires, l'Ordre du Soleil, la Garde Impériale et la Confrérie Pourpre.
Post by Thomas Bolton, Emp - May 2, 2009 at 7:59 PM
Et la note de la juge fut rapidement publiée dans le journal officiel, avec une petite modification au sujet de l'amende...