Archive : Anciens codex de l'empire

Archive : Anciens codex de l'empire

Post by Ex-Lumina - May 15, 2009 at 12:45 AM

Codex Impérial

Art. 1
L’ignorance de la loi chez une personne qui commet une infraction ne l'excuse en rien et il se doit d'assumer toutes responsabilités de ces actes.

Art. 2
Participent à une infraction :
a) quiconque la commet réellement;
b) quiconque accomplit quelque chose en vue d’aider quelqu’un à la commettre;
c) quiconque encourage quelqu’un à la commettre.

Art. 3

La sécurité de l’Empire est assurée par la Garde Impériale en collaboration avec la Milice et l’Ordre, chacune de ces guildes selon les zones qui lui sont attribuées.

Le respect des lois est assuré par la Garde Impériale en collaboration avec la Milice, la Légion et l’Ordre, chacune de ces guildes dans le cadre qui lui est attribué par son codex.

Art. 4

Toute personne sur le territoire Systérien devra le respect aux membres des différentes instances de l’Empire en charge de faire respecter la loi et d’assurer la sécurité, dans le cadre de leurs fonctions, ceci en accord avec les Vertues de Thaar. Sont inclus la magistrature et les hauts fonctionnaires de l’Empire.

Art. 5

Les gardes impériaux possèdent le droit de disperser tout rassemblement pouvant poser préjudice au calme de la ville et à la sécurité de toute personne sur le territoire de l'Empire.

Art. 6

Tout refus d'obtempérer à un ordre direct émis par un membre de la Garde Impériale sera puni d'une amende pouvant allée jusqu’à 300 pièces d’or. Le respect des lois et de ceux qui l'appliquent est une chose primordiale et essentielle. L’insulte envers une autorité compétente sera punie d’une amende comprise entre 400 et 800 pièces d’or.

Art. 7
Quiconque, sans excuse légitime, désobéit à une ordonnance donnée par le Tribunal Systérien ou par une personne autorisée par la Couronne à décerner l’ordonnance est, à moins que la loi ne prévoie une autre procédure, coupable d'entrave a la Justice.

Art. 8
Commet un parjure quiconque fait, avec l’intention de tromper, une fausse déclaration après avoir prêté serment ou fait une déclaration solennelle devant une personne compétente, en sachant que sa déclaration est fausse. Le parjure perd son titre de Citoyen et se voit ce privilège retiré a jamais, sauf sous ordre du Conseil Impérial ou de Sa Majesté.

Art. 9

Toute personne refusant de payer une amende à la Garde Impériale se verra condamnée à la prison, pour entrave à la justice de l’Empire.
Toute personne déjà condamnée, prise en train de réitérer ses crimes verra sa sentence doublée.

Art. 10

Afin de s'amender de leurs crimes, les hors-la-loi peuvent choisir d'aller en prison ou d'effectuer des travaux d'intérêt général, si toutefois la Cour de Justice Impériale le leur permet, selon la gravité de leur crime.

Art. 11 Quiconque est autorisé par la loi à employer la force est criminellement responsable de tout excès de force, selon la nature et la qualité de l’acte qui constitue l’excès.

Art. 12

a) Le port d’arme dans la ville est interdit. Seuls les membres de l’Ordre du Soleil, de la Milice ou de la Légion Arcanique, ainsi que la Garde Impériale, sont autorisés à les porter, afin d’assurer la sécurité de toute personne sur les terres de l'Empire.
b) Commet une infraction quiconque, sans excuse légitime, porte une arme alors qu’il assiste ou se rend à une assemblée publique, avec ou sans dessein dangereux pour la paix publique, a l'extérieur ou l'intérieur de la citée.
c) Est exempt de l'alinéa b) les membres ci-haut cités en a).

Art. 13

Tout contrevenant à l’article 7 se verra enfermé le temps que le Tribunal ouvre une instruction quant a son comportement.

Art. 14

Toute personne prit en flagrant délit d’utilisation frauduleuse et néfaste de la magie, quelque soit son origine se verra remise entre les mains de la Confrérie Pourpre, gestionnaire du domaine magique au sein de l’Empire.

Art. 15

Il est strictement interdit de créer des morts-vivants ou d'invoquer des créatures extra-planaires ainsi que d’invoquer ou d’apporter des familiers et animaux de compagnie maléfique au sein de l’Empire.
Les autorités de la Légion Arcanique doivent être averties de tout événement magique inhabituel dans les plus brefs délais.

Art. 16

Toute personne circulant dans la cité devra avoir le visage découvert afin que l’on puisse discerner convenablement ses traits. Ceci vaut pour tous, incluant les gardes de la cité comme les paladins, sauf exception particulière accordée par l’Empereur. Après un avertissement verbal, s'il y a manque de coopération, une peine de prison d'une semaine sera appliquée.

Art. 17

Il est interdit de s’approprier l’identité d’un membre de la Garde Impériale. Tout manquement à cette loi sera immédiatement sanctionné par une amende de 400 pièces d’or.
Pour toute récidive, le criminel se verra emprisonné pendant une durée indéterminée.

Art. 18
Est coupable d'un acte criminelle, tout membres qui :
a) pendant qu’il est membre d'une institution chargée de faire respecter la loi , accepte ou obtient, directement ou indirectement, pour lui-même ou pour une autre personne, quel'conque présent ou avantage à l’égard d’une chose qu’il a faite ou s’est abstenu de faire ou qu’il fera ou s’abstiendra de faire.

b) donne ou offre directement ou indirectement à une personne visée à l’alinéa a) ou à quiconque au profit de cette personne.

c) Une amende de 1200 pièces d'or peut-être amputé au coupable.

Art.19
Est coupable d’un acte criminel, tout individu qui :
a) délivre une personne d’une garde légale ou aide une personne à s’évader ou à tenter de s’évader d’une telle garde;
b) étant un Garde Impérial ou un membre d'une institution officielle compétente, permet volontairement à une personne confiée à sa garde légale de s’évader;
c) Par garde légale est entendu peine d'emprisonnement, séjour dans un asile ou toute autre situation de la sorte.

Art. 20

Toute personne malade pouvant être cause d’une épidémie sera mis en quarantaine, afin d’éviter tout risque de contamination.

Art. 21

Sous réserver de l'article 11, toute personne sur les terres de l'Empire peut se vêtir de la manière qu’il lui convient, tant que celle-ci reste décente. Tout cas d’exhibitionnisme sera sévèrement sanctionné d’une amende de 300 pièces d’or.

Art. 22

Toute personne se déplaçant dans l'enceinte de la ville est tenue d'avoir un langage correct. Par simple respect pour les résidents, les passants sont priés de ne point troubler le calme de la ville. Aucune insulte ne sera tolérée. Une amende de 150 pièces d’or sera imputée à tout contrevenant.

Art.23
Quiconque, par la communication de déclarations en un endroit public, incite à la haine contre un groupe identifiable et que le tout est susceptible de porter préjudice a la paix, est coupable d'un acte criminel.

Art.24
Quiconque préconise ou fomente le génocide est coupable d’un acte criminel et passible d’une lourde peine d'emprisonnement, dépendamment de la gravité des faits. Sont inclus :
a) le fait de tuer les membres du groupe;
b) le fait de présenter des propos qui pourraient s'avérer nuisible au groupe visé
c) le fait de tenter de pervertir autrui a sa sombre idéologie

Art. 25

Citoyens de l’Empire et voyageurs doivent veiller à ne pas jeter des objets sur le sol de la ville sous peine d'une amende de 250 pièces d'or. La Cité comme l’Empire doivent rester propres.

Art. 26

Tout acte de vandalisme au sein de la cité se verra lourdement sanctionné. Le fauteur de trouble devra effectuer des travaux d’intérêts généraux pour remettre en état ce qu’il a vandalisé et sera soumis à une amende de 350 pièces d’or.

Art. 27

Toute personne en état d’ébriété causant des troubles de l’ordre public et gênant les passants se verra incarcéré jusqu’à ce que l’effet de l’alcool se dissipe et devra s’acquitter d’une amende de 150 pièces d’or.

Art. 28

Les duels sont tolérés au sein de l'Empire si ces derniers ne servent qu'a préservé l'honneur des sujets. Pour qu'un duel soit toléré par la loi;
(i) Les deux participants doivent être consentants
(ii) Le duel ne doit pas aller jusqu'a la mort d'un des participants
(iii) Les pratiques illégales ou objets prohibés ne doivent être utilisés

Art. 29
La provocation, que cela soit par des propos, des gestes ou sous toutes ces formes, est prohibée au sein de l'Empire.

Art. 30
Quiconque aide, assiste, recèle ou cache un individu qu’il sait être un déserteur est coupable d’un acte criminel grave.

Art.31
Commet une infraction quiconque enlève une personne dans l’intention :
a) soit de la faire séquestrer ou emprisonner contre son gré;
c) soit de la détenir en vue de rançon ou de service, contre son gré.

Art. 32

Tout personne s’estimant victime d’autrui doit porter plainte auprès de la Garde Impériale ou de la Milice. Toute utilisation abusive et non vertueuse de ce droit sera sanctionnée par une peine d’incarcération.

Art. 33
Toute personne attaquée injustement, sans provocation de sa part, est appelée à employer la force qui est nécessaire pour repousser l’attaque si, en ce faisant, elle n’a pas l’intention de causer la mort du sujet.

Art. 37
Commet un acte criminel quiconque profère, transmet ou fait recevoir par une personne, de quelque façon, une menace de causer la mort,des lésions corporelles à quelqu’un ou d'exécuter des actes néfastes dans le but de nuir au sujet.

Art. 38
Quiconque commet des voies de fait ou se livre à une attaque ou une agression est coupable d'un acte criminel grave. Que ce soit:
a) En employant la force, directement ou indirectement, contre une personne sans raison valable.
b) En tentant ou en menacant, par un acte ou un geste, d'employer la force contre une personne
c) En portant ostensiblement une arme ou un objet assujetit a créer la crainte

Art. 39

Est accusé de meutre quiconque, directement ou indirectement, peu importe le moyen, cause la mort d'un être vivant. Que ce soit:
a) par un acte illégal
(i) en ayant l'intention de causer sa mort
(ii) en ayant l'intention de lui causer des lésions de nature a provoquer sa mort
b) par négligence criminelle
c) en portant ce dernier a provoquer sa prore mort par le biais des menaces, de la crainte de quelque violence ou par la supercherie

Art. 40

Quiconque, par quelque moyen, tente de commettre un meutre, agis en conséquence ou laisse croire que cela fait partie de ces intentions est coupable d'un acte criminel fort grave.

Art. 41

Le vol ou la dégradation d'objet est interdite au sein de l’Empire Systéria.
Le vol frauduleux est sanctionné d’une amende de 2000 pièces d’or pouvant aller jusqu'à la peine d'emprisonnement dépendant de la gravité du crime. Tous biens volés seront retransmis à leur propriétaire respectif. Si récidive a lieu, une procédure judiciaire aura lieu pouvant conduire à une lourde de peine.

Avis à tous,

Un nouveau codex de l'Ordre du Soleil entre en vigueur à partir d'aujourd'hui et remplace l'ancien.

Toute personne foulant les terres impériale est invitée à en prendre connaissance.

L'Empire a décidé d'oublier la faute commise au sujet du semi-démon Karan et accepte cette proposition de loi du clergé.

Ceci était un communiqué du Consulat.

Codex Clérical

Art. 1

Tels sont les préceptes de Thaar :

Art. 2

§1. Toute personne foulant les terres de l’Empire doit le respect aux 9 préceptes de Thaar.

§2. Toute personne blasphémant, insultant ou calomniant Thaar et attaquant ses lois, en toute connaissance de cause, sera punie.

§3. Dépendamment de la gravité de la violation des deux paragraphes 1 et 2, la sentence variera entre cinq jours et deux semaines et pourra s’accompagner d’une humiliation publique, une enquête pour hérésie s’en suivra.

Art. 3

Le respect est dû aux membres de l’Ordre du Soleil. Toute insulte contre un membre du clergé sera punie par une amende dont le montant variera entre 300 et 600 pièces d’or, dépendamment du niveau de gravité. À chaque nouvelle insulte le montant est additionnée à la dernière amende attribuée à la personne.

Art. 4

§1. Est considéré comme hérétique l’individu qui refuse de considéré Thaar comme une divinité bienfaitrice du peuple ou qui blasphème envers Thaar de manière continue ou qui voue un culte à des Dieux Sombres.

§2. Le fait de vouer un culte aux divinités sombres, d’agir selon leurs volontés et de tenter de convertir une tierce personne à leur culte est passible de graves sanctions. Le contrevenant sera emprisonné le temps qu’une enquête pour hérésie et qu’un procès du tribunal ecclésiastique soit ouvert.

§3. Si l’hérésie est prouvée, selon la gravité de l’acte, la peine variera : tonte des cheveux, pilori, marque au fer rouge, lapidation publique, pendaison ou bûcher. L'hérésie, selon le cas, peut être due à une mauvaise connaissance de la divinité et son culte. Une peine de rééducation pourra être prononcée pour pallier à cette ignorance. Il est néanmoins évident que cela ne concerne que des cas d'hérésie mineurs, et non lorsque cette hérésie concerne un culte interdit. L’hérétique pourra si le tribunal le juge nécessaire perde ses droits de citoyen, soit être excommunié. L’hérétique ne pourra quitter la ville pendant une période d’un an.

Art. 5

Aucun acte de vandalisme perpétré contre un temple, croix ou symboles liés à Thaar ne sera toléré. Tout contrevenant se verra amputé d’une amende de 1.000 pièces d’or et devra rembourser intégralement les dommages causés. Une enquête pour hérésie sera également ouverte.

Art. 6

A l’Ordre la gestion unilatérale de la justice en ce qui concerne les articles de son codex. Si une personne est soupçonnée d’enfreindre les lois cléricales; le tribunal ecclésiastique de l’Ordre du Soleil ouvrira une enquête et sera seul compétent pour le jugement. Par contre, le tribunal de justice Systérien aura toujours son mot à dire sur les décisions prisent par le tribunal ecclésiastique. Les décisions pourront ainsi être appelé devant le tribunal de justice Systérien.

Art. 7

Il est interdit de s’approprier l’identité d’un membre de l’Ordre. Tout manquement à cet article sera puni par une amende de 2500 pièces d’or ainsi que d’un emprisonnement allant de deux jours à une saison [7 jours]. L’accusé pourra aussi être accusé de vols s’il possédait un uniforme de l’ordre.

Art. 8

Toute tentative de corruption d'un membre de l'Ordre du Soleil est considérée comme un crime grave. A la première tentative, une amende de 1.000 pièces se verra imputée au contrevenant. A la seconde tentative, l’amende se montera à 2.000 pièces d’or. S’il y a une nouvelle récidive, l’amende sera de 4.000 pièces et le contrevenant sera emprisonné une journée.

Art. 9

§1. L’Ordre du Soleil définit l’excommunication comme suit : l’impossibilité totale pour l’individu excommunié de bénéficier des bienfaits des droits religieux et perte de son statut social aux yeux du culte.

§2. Par droits religieux sont compris le droit de se marier, d’être consacré à Thaar par le baptême, d’avoir droit à des funérailles religieuses, d’assister à la messe, de se faire absoudre pour ses péchés que ce soit ou non en confession, porter un symbole religieux.

Art. 10

§1. Tout mariage, pour être reconnu comme officiel, devra se dérouler au cours d’une cérémonie Thaarienne de bénédiction et d’union, dirigée par un représentant du Clergé. Les mariés devront par la suite introduire la demande à l’empire pour que les deux registres soit à jours.

§2. Un mariage ne pourra être annulé que par les évêques illuminé ou le Grand Maître en personne, s’il est démontré par des preuves concrètes qu’un des deux époux a failli à son devoir. Le fautif n’aura plus droit de prendre de se marier à nouveaux.

Art. 11

Si un constat d’adultère est fait et que des preuves abondent en ce sens, le conjoint adultérin sera puni par une humiliation publique : tonte des cheveux ou mise au pilori selon la gravité la castration du fautif sera possible.

Art. 12

§1. L’acte de consacrer une âme à la Lumière Éternelle est uniquement dévolu aux prêtres de l’Ordre du Soleil.

§2. L’Ordre est le seul habilité à officier à des funérailles pour permettre à un défunt de rejoindre les douces demeures de Thaar.

§3. Seul les membres de l’Ordre du Soleil peuvent faire la pratique des offices religieux et de la confession du culte Thaarien.

§4. Tout cas de manquement à l’article 12 sera examiné par le tribunal ecclésiastique.

Art. 13

§1. La Lumière Éternelle ne tolère qu’une seule forme d’amour : celle qu’un homme peut offrir à une femme.

§2. Tout amour coupable entre deux individus du même sexe mènera à une enquête pour hérésie et une prise en charge du dossier par le tribunal ecclésiastique. Les peines s’échelonneront d’une simple humiliation publique à l’excommunication.

§3. Tout acte charnel avéré et prouvé entre deux individus du même sexe mènera à une prise en charge du dossier par le tribunal ecclésiastique. Les individus coupables seront passibles d’excommunication et de réhabilitation par le clergé.

Art. 14

§1. Tout acte de nécromancie perpétré sur les terres de l’Empire est considéré comme un crime, comme le définit le codex de la Confrérie Pourpre.

§2. A l’Ordre la gestion, sous la tutelle de la Confrérie Pourpre, des pratiques nécromantiques sur les terres de Systéria. Si une personne est accusée de pratiquer la magie des dieux sombres, elle sera emprisonnée et déférée devant un tribunal clérical ainsi qu’au jugement des hautes instances de la confrérie pourpre.

Art. 15

§1. A l’Ordre la gestion unilatérale de la justice en ce qui concerne les progénitures démoniaques. Si une personne est accusée d’avoir du sang de démon dans les veines, elle sera emprisonnée et déférée devant un tribunal clérical. Des examens poussés devront être entrepris par les mages de la Confrérie, qui aideront les prêtres à prononcer un jugement. Par contre, le tribunal de justice Systérien aura toujours son mot à dire sur les décisions prisent par le tribunal ecclésiastique. Les décisions pourront ainsi être appelé devant le tribunal de justice Systérien.

§2. Le fait d’appartenir à la race des demi-démons est puni par la peine capitale : le bûcher. La purification par les flammes est la seule solution. Aucune exception n’est possible.

§3 Tout parents de progéniture demi-démons courra la même sentence que leurs enfants. Pour le parent démon/demi-démons le bûcher et pour le parents humain une peine d'emprisonnement.

§4 Tout complice qui aide un demi-démons à se cacher ou à fuir, recevra des sentences allant de l’humiliation publique à de peines de prison.

Art. 16

§1 Tout individu assigné, convoqué et appelé à comparaître lors d’une procédure de juridiction ecclésiastique aura pour obligation de s’y conformer, quelque soit son statut. Le convoquer devra prendre contact avec l’ordre dans un délai d’une saison.[7 jours]

§2. Pour tout manquement, le contrevenant se verra imputer une amende 2.500 pièces d'or pour entrave à la justice de l’Ordre.

§3. Pour tout manquement, l'affaire pour laquelle le contrevenant était convoqué sera jugée dans l'absence de son témoignage.

§4. Clause salvatrice : Il sera toujours possible de faire parvenir au tribunal ecclésiastique les motifs de cette absence de démarche pour pourvoir à la convocation. Le tribunal se réservera le droit de juger ces motifs adéquats ou non et si besoin est de reconsidéré sa précédente décision.

Art. 17

Tout membre de l'Ordre du Soleil,d'un rang supérieur à clerc ou vengeur, ayant enfreint un quelconque article de l'ensemble des textes de loi de la cité sera jugé d'abord par un tribunal ecclésiastique qui jugera selon l'ensemble des codex Systérien avec conversion des différentes peines en pénitence de nature religieuse. La sentence sera par la suite envoyé au tribunal civil qui aura le devoir de la valider. En cas de validation, le jugement est définitif.Dans le cas contraire, une poursuite devant un tribunal civil pourra être entamé par le plaignant.

Art. 18

A l’Ordre la gestion unilatérale dans l’organisation de manifestations religieuses Thaarienne au sein de l’Empire Systérien. Un dossier devra être déposé à un membre du culte pour que la guilde l’étudie et donne son accord.

Art. 19

§1 Le mariage est le lien sacré qui unit deux personnes selon le dogme de Thaar. Tout manquement à son devoir d’époux/épouse amènera à des sanctions graves.

§2 Tout acte charnel, ayant lieux hors mariage. Amènera pour un croyant de Thaar des sanctions allant de la tonde des cheveux à la castration. Dans le cas qu’un enfant naît des suites d’un acte charnel hors mariage, la castration sera la sanction automatique.

§3 Tout manquement à son devoir d’époux/épouse amènera à des sanctions, dépendant de la gravité elles pourraient aller de l’humiliation publique à la castration. L’annulation du mariage pourra être demandé par l’époux/l’épouse du contrevenant.

Codex Pourpre

REGLEMENTATION DE LA MAGIE

Art. 1

§1. Seuls les membres de la Confrérie Pourpre sont autorisés à utiliser la magie dite arcanique ou la sorcellerie sans permis. Un permis de magie arcanique ou de sorcellerie pourra être accordé aux personnes n’appartenant pas à ce groupe.

§2. Seuls les membres de la Confrérie Pourpre et de l'Ordre du Soleil sont autorisés à utiliser la magie dite divine sans permis. Ils devront toute fois se faire recenser auprès de la Confrérie. Un permis de magie divine pourra être accordé aux personnes n’appartenant pas ce groupe.

§3. Seuls les membres de la Confrérie Pourpre et du Cercle de Pierre sont autorisés à utiliser la magie dite naturelle sans permis. Ils devront toute fois se faire recenser auprès de la Confrérie. Un permis de magie naturelle pourra être accordé aux personnes n’appartenant pas ce groupe.

Art. 2

Afin d’obtenir son permis dans un des domaines cités dans l’article 1, le demandeur se devra de répondre aux exigences suivantes :

  1. Passer avec succès le questionnaire d’entrée.
  2. Passer l’examen d’obtention du permis, sur une note de passage de 75%.

Art. 2 bis

Seuls les membres de la noblesses peuvent se porter acquéreurs d’un permis sans examen ; ils devront cependant répondre au questionnaire d’entrée.

Art. 3

En cas d’échec de l’examen décrit dans l’article 2 :

§1. Le postulant à l’examen Magie Arcanique devra attendre un délai de quatre mois avant de le passer à nouveau.

§2. Le postulant à l’examen Sorcellerie devra attendre un délai de six mois avant de le passer à nouveau.

§3. Le postulant à l’examen Magie Divine devra attendre un délai de trois mois avant de le passer à nouveau.

§4. Le postulant à l’examen Magie Druidique et Shamanique devra attendre un délai de quatre mois avant de le passer à nouveau.

Art. 4

Afin d’utiliser la téléportation, étant définie comme le passage d’un endroit à l’autre par l’utilisation des forces magiques et des interactions planaires, le demandeur indépendant devra réussir l’examen de téléportation, afin d’obtenir une mention spéciale de droit d’usage de ce type de transport sur son permis ; en cas d’échec, le demandeur devra attendre un délai d’un mois avant de postuler de nouveau pour la mention, tout type de magie confondu.

Art. 4 bis

Toute personne utilisant la téléportation n’étant pas autorisée à le faire par les articles 1 et 4 se verra imputer une amende de 250 pièces d’or.

Pour toute récidive, les runes de transport du contrevenant seront confisquées et l’amende se verra doublée.

Art. 5

Afin de conserver son permis, le demandeur devra se soumettre à des entretiens de routine afin d’évaluer son cas et ce, à la demande de la Confrérie Pourpre.

Art. 6

§1. Si la demande pour obtenir un permis de magie arcanique est rejetée, le postulant devra attendre un délai de deux mois avant de postuler de nouveau.

§2. Si la demande pour obtenir un permis de sorcellerie est rejetée, le postulant devra attendre un délai de trois mois avant de postuler de nouveau.

§3. Si la demande pour obtenir un permis de magie divine est rejetée, le postulant devra attendre un délai d'un mois avant de postuler de nouveau.

§4. Si la demande pour obtenir un permis de magie naturelle et shamanique est rejetée, le postulant devra attendre un délai de deux mois avant de postuler de nouveau.

Art. 7

Toute personne n’appartenant pas à la Confrérie et utilisant la magie arcanique sans permis aura un premier avertissement ainsi qu’une amende de 500 pièces d’or. Le grimoire sera confisqué jusqu'à ce que le contrevenant ait acquis un permis de magie arcanique ou ait intégré la guilde.
Si une deuxième entrave à la loi est faite, le mage renégat se verra sanctionné d’une amende de 2.500 pièces d’or et son livre sera confisqué définitivement, et ce même s’il acquiert un permis de magie arcanique ou intègre la guilde.
En cas de récidive, la sentence est d’une peine de prison ferme dans les geôles de la Légion Arcanique jointe à une amende doublée pour chaque récidive. La durée sera fixée par le tribunal de l’Empire.

Art. 7 bis

Si le pratiquant est pris à utiliser la magie arcanique sans permis, le délai sera de trois mois avant d’obtenir un permis légal.
Si le pratiquant possède déjà un permis et qu’il a enfreint les règles de quelques manières que ce soit, un délai de 1 an est nécessaire avant de s’en procurer un nouveau.

Art. 8

Toute personne n’appartenant par à la Confrérie et utilisant la sorcellerie sans permis se verra imputer une amende de 1.000 pièces d’or. Le grimoire sera confisqué jusqu'à ce que le contrevenant ait acquis un permis de sorcellerie ou ait intégré la guilde.
Si une deuxième entrave à la loi est faite, le mage renégat se verra sanctionné d’une amende de 5.000 pièces d’or et son livre sera confisqué définitivement, et ce même s’il acquiert un permis de sorcellerie ou intègre la guilde.
En cas de récidive, la sentence est d’une peine de prison ferme dans les geôles de la Légion Arcanique jointe à une amende doublée pour chaque récidive. La durée sera fixée par le tribunal de l’Empire.

Art. 8 bis

Si le pratiquant est pris à utiliser la sorcellerie sans permis, le délai sera de quatre mois avant d’obtenir un permis légal.
Si le pratiquant possède déjà un permis et qu’il a enfreint les règles de quelques manières que ce soit, un délai de 1 an est nécessaire avant de s’en procurer un nouveau.

Art. 9

Toute utilisation de magie divine sans permis se verra sanctionnée d’un premier avertissement avec confiscation du grimoire jusqu'à ce que le renégat ait acheté un permis de magie divine ou intégré l’Ordre du Soleil ou la Confrérie Pourpre ainsi qu’une amende de 300 pièces d’or.
Si une deuxième entrave à la loi est faite, le mage renégat se verra sanctionner d’une amende de 1.500 pièces d’or et verra son livre confisqué définitivement, et ce même s’il acquiert un permis de magie divine ou intègre l’Ordre du Soleil ou la Confrérie Pourpre.
En cas de récidive, la sentence est d’une peine de prison ferme dans les geôles de la Légion Arcanique jointe à une amende doublée pour chaque récidive. La durée sera fixée par le tribunal de l’Empire.

Art. 9 bis

Si le pratiquant est pris à utiliser la magie divine sans permis, le délai sera d’un mois avant d’obtenir un permis légal.
Si le pratiquant possède déjà un permis et qu’il a enfreint les règles de quelques manières que ce soit, un délai de 1 an est nécessaire avant de s’en procurer un nouveau.

Art. 10

Un mage utilisant la magie druidique, naturelle ou shamanique sans permis se verra sanctionnée d’un premier avertissement avec confiscation du grimoire jusqu'à ce que le renégat ait acheté un permis de magie naturelle ou intégré le Cercle de Pierre ou la Confrérie Pourpre ainsi qu’une amende de 400 pièces d’or.
Si une deuxième entrave à la loi est faite, le mage renégat se verra sanctionner d’une amende de 2.000 pièces d’or et verra son livre confisqué définitivement, et ce même s’il acquiert un permis de magie divine ou intègre l’Ordre du Soleil ou la Confrérie Pourpre.
En cas de récidive, la sentence est d’une peine de prison ferme dans les geôles de la Légion Arcanique jointe à une amende doublée pour chaque récidive. La durée sera fixée par le tribunal de l’Empire.

Art. 10 bis

Si le pratiquant est pris à utiliser la magie naturelle sans permis, le délai sera de trois mois avant d’obtenir un permis légal.
Si le pratiquant possède déjà un permis et qu’il a enfreint les règles de quelques manières que ce soit, un délai d’un an est nécessaire avant de s’en procurer un nouveau.

Art. 11

Toute personne utilisant la magie à des fins offensives, néfastes, dangereuses et/ou abusives se verra sanctionner d’une perte de son permis de magie ainsi que d’une amende équivalente au cas de première récidive d’utilisation de la magie sans permis.

En cas de récidive, le rénégat se verra emprisonner et imputer une amende et une sentence définie par le tribunal de l’Empire.

Art. 11 bis

Si l’individu qui utilise la magie à des fins offensives, néfastes, dangereuses et/ou abusives n’est pas détenteur d’un permis de magie, l’amende définie à l’article 11 sera ajoutée à celle définie pour l’usage de la magie sans permis.

DE LA REGLEMENTATION DE LA NECROMANCIE

Art. 12

De par cet article, la Confrérie Pourpre déclare que la Nécromancie est totalement prohibée dans tout l’Empire de Systéria, que ce soit l'usage ou la possession d'objets et de sorts de magie noire.
Aucun permis ne pourra être attribué à l’encontre de ce règlement.

Art. 13

Si un mage est pris à utiliser la nécromancie, il se verra imputer une amende de 10.000 pièces d’or. Tous ses permis et ses biens magiques lui seront retirés. Une fouille de la maison sera organisée après accord du tribunal, comme le précise la Constitution.
Le mage criminel devra effectuer régulièrement un suivit auprès de la Confrérie, sous peine d’être emprisonné et de subir l’ouverture d’une instruction.

Art. 13 bis

Si un mage d’une quelconque catégorie est pris à utiliser la nécromancie ou à posséder un objet en rapport avec cette magie noire, un délai de deux ans sera nécessaire, en plus de son suivi, pour l’obtention éventuelle d’un nouveau permis.

Art. 14

Si un délit en rapport avec la Nécromancie est de nouveau constaté, le mage renégat se verra emprisonné sans sommation par la Légion Arcanique, les membres de l'Ordre du Soleil ou par l’Armée des Mercenaires.
Une procédure judiciaire sera ensuite ouverte et le procès devra déterminer si la peine de mort doit être prononcée.

DE LA REGLEMENTATION DES ENCHANTEMENTS

Art. 15

Tout citoyen de Systéria est libre d’acheter où il le désire des objets enchantés.

Art. 16

La Confrérie Pourpre s’engage à délivrer des Certificats d’Enchanteur aux enchanteurs ayant fait leurs preuves, afin d’enrayer le charlatanisme. Ce certificat sera une garantie de qualité.

Art. 16 bis

Afin de conserver son certificat, le demandeur devra se soumettre à des entretiens de routine afin d’évaluer son cas, ce à la demande de la Confrérie Pourpre.

Art. 17

Les pseudo-enchanteurs prit en flagrant délit de vente d’objets non magiques, ou piégés se verra imputer une amende de 500 pièces d’or.
A la prochaine récidive, le grimoire de ce dernier sera confisqué et le contrevenant se verra imputer une amende de 1.500 pièces d’or.

Art. 18

Si le pratiquant est pris en flagrant délit de charlatanisme, il se verra retirer son certificat et ne pourra l’obtenir qu’au bout d’un an d’attente.

DE LA REGLEMENTATION DE L’ALCHIMIE

Art. 19

Tout citoyen de Systéria est libre d’acheter où il le désire des potions et objets en rapport avec l’alchimie.

Art. 20

La Confrérie Pourpre s’engage à délivrer des Certificats d’Alchimistes aux alchimistes ayant fait leurs preuves, afin d’enrayer le charlatanisme. Ce certificat sera une garantie de qualité.

Art. 20 bis

Afin de conserver son certificat, le demandeur devra se soumettre à des entretiens de routine afin d’évaluer son cas, ce à la demande de la Confrérie Pourpre.

Art. 21

Les pseudo-alchimistes prit en flagrant délit de vente de potions éventées, non-efficaces, ou piégées se verra imputer une amende de 1.500 pièces d’or.
A la prochaine récidive, le grimoire de ce dernier sera confisqué, ainsi que son matériel. Il se verra aussi imputer une amende de 2.500 pièces d’or.

Art. 22

Si le pratiquant est pris en flagrant délit de charlatanisme, il se verra retirer son certificat et ne pourra l’obtenir qu’au bout d’un an d’attente.

DE LA REGLEMENTATION DES PARCHEMINS

Art. 23

La libre vente des parchemins magiques est strictement interdite dans l’Empire de Systéria.

Art. 24

Les mages devront passer par l'intermédiaire des membres de la Confrérie Pourpre pour s'en procurer. Seuls ceux possédant les permis légaux pourront s’en procurer.

Art. 25

Tous ceux qui seront pris à revendre et/ou transcrire des sorts se verront imputer d’une amende de 2.000 pièces d’or.
Pour toute récidive, la Confrérie se réserve le droit de saisir le grimoire et les outils d’écritures du délinquant et se verra retirer le droit d’acheter et de posséder des parchemins de sortilèges en plus de se voir imposer une amende de 4.000 pièces d’or.

ANNEXE

Art. 26

Pour toute amende versée par un contrevenant, l’institution reconnue à laquelle celui-ci est membre devra verser l’équivalent du cinquième de la valeur de l’amende en supplément de l’amende versée par le contrevenant.
Si le contrevenant n’est membre d’aucune institution reconnue, il devra lui-même verser le supplément.

Art. 26 bis

En cas d’emprisonnement, l’institution reconnue se devra de fournir toutes les informations demandées par la Confrérie Pourpre au sujet du contrevenant et devra répondre de lui face à la Confrérie Pourpre et au tribunal de l’Empire.

Art. 27

Un entretien préalable est nécessaire avant l’obtention d’un ou plusieurs permis de magie. Toute personne souhaitant obtenir une autorisation de pratiquer la magie arcanique, divine, naturelle ou la sorcellerie devra se plier aux conditions de l’entretien.

Art. 28

Tout mage de l'Empire Systérien devra se rendre à la Confrérie et s'y présenter et devra se faire recenser dans le Registre des Mages de l'Empire sous peine de voir son grimoire confisqué.
Si un pratiquant d'un type quelconque de magie est pris sans s'être fait recensé, il sera ajouté sans autre conséquence, sauf s'il est en désaccord avec un des articles du Codex.

Art. 29

Toute personne sachant utiliser son esprit dans une perspective mentaliste - télépathie, télékinésie, etc. - devra se rendre à la Confrérie et s'y présenter et devra se faire recenser dans le Registre des Mages de l'Empire.
Si un pratiquant d'un type quelconque de mentalisme est pris sans s'être fait recensé, il sera ajouté sans autre conséquence, sauf s'il est en désaccord avec un des articles du Codex.

Art. 30

La Confrérie Pourpre se réserve le droit de légiférer et contrôler entièrement le domaine de la magie. Ce droit lui a été offert par l’Empereur, à sa création, par Justinius Evereth en l’an 940 de la deuxième ère.

Art. 31

En vertu de l’article 30, la Confrérie possède le droit de disposer à sa guise des ingrédients magiques, considérés à ce titre comme ayant rapport avec le surnaturel.

Saël & Elyanne El’Idhrin, Anaeiris T'Sera, Umrae Shal’haen, Laelia Maërn, Mundus Recaedre, Ambraz Shal'haen

Saël & Elyanne El’Idhrin, Anaeiris T'Sera, Umrae Shal’haen, Laelia Maërn, Mundus Recaedre, Ambraz Shal'haen

Codex commercial de Systéria

Art. 107

À l’Association des Commerçants, l’Impératrice donne la gestion de l’Économie de l’Empire en raison de son monopole commercial et de ses multiples ressources en matière de marchandise.

TITRE 1er
Règles commerciales

Art. 1er

Toute personne capable de produire un bien doit posséder un permis commercial, interne ou libre, si elle veut pouvoir vendre, échanger ou donner son bien, dans la mesure où celui-ci a été fabriqué par cette personne.

§1 : L’utilisation d’un intermédiaire pour commercer n’enlève pas l’obligation de se conformer au présent article. Si par exemple une personne qui forge et qui n’a pas de permis en contacte une qui en possède un pour pouvoir vendre, il y a illégalité. Le tout est passible d’une amende de catégorie B pour les deux individus impliqués dans l’affaire.

§2 : Tout individu désirant vendre des biens qu’il ne peut pas produire devra également posséder un permis commercial approprié, sans quoi il recevra une amende de catégorie B plus une amende de récidive.

Art. 2

Tout individu possédant, désirant ouvrir ou racheté un magasin devra faire parvenir une demande écrite à l’Association des Commerçants.

Art. 3

Tout commerce entre individus sans permis commercial est considéré comme illégal. L'acheteur est passible d’une amende de catégorie A tandis que le vendeur est passible d’une amende de catégorie B en plus d'une amende de récidive.

Art. 4

Toute personne participant de près ou de loin à la mise en place, au maintien ou à l'encouragement d’un marché noir est passible d’une amende de catégorie C en plus d'une amende de récidive.

§1 : L’échange de bien entre individus ne pouvant en faire la production sera toléré tant qu’aucune pièce d’or n’est versé dans la transaction et qu’il n’y a pas abus. Par exemple, si une personne « offre » un bien à une autre et que l’autre lui « offre » de l’or, il y a illégalité et les deux recevront une amende de catégorie B.

§2 : L’abus tel que mentionné dans ce présent article est considéré comme suit : Des transactions répétitives provenant d’un même individu et/ou les biens échangés ont une valeur beaucoup trop éloignée.

Art. 5

Tout commerce impliquant un individu et un membre de l'Association des Commerçants ne nécessite aucun permis commercial.

Art. 6

Chaque artisan de l'Empire de Systéria doit se conformer à la liste de prix de vente définie par l'Association des Commerçants. Un jeu de plus ou moins 10% des prix initiaux est toléré. Une personne ne respectant pas ces termes est passible d'une amende de catégorie B.

Art. 7

Il est du devoir de l'acheteur de s'assurer que ce qu'il achète, troque ou reçoit provient d'une source possédant un permis commercial valide et du bon type, interne et/ou libre, sans quoi ils s’exposent aux amendes définies dans l’article 3 du présent codex.

Art. 8

Tout artisan doit se déclarer au Registre des Artisans de l'Empire (RAE) et se procurer un permis commercial, sans quoi il s'expose à une amende de catégorie B plus une amende de récidive pour vente illégale.

§1 : Chaque artisan n'appartenant pas à l'Association des Commerçants devra envoyer annuellement son bilan commercial. Si celui-ci est supérieur à 15 000 pièces d'or, l'artisan devra verser 20% de ses recettes à l'Association.

§2 : En cas de manquement au paragraphe 1, l'artisan s'expose à une amende de catégorie D.

Faire parvenir son bilan commercial n'est pas un droit, c'est un devoir pour l'Economie de l'Empire.

Art. 9

Il est interdit d’afficher des annonces de vente si vous ne possédez pas un permis commercial libre. Une personne ne respectant pas cet article est passible d’une amende de catégorie A ainsi que d’une amende de récidive.

TITRE II
Amendes

Art. 10

Les amendes peuvent être données par les tous les membres de l’Association des Commerçants ainsi que par les forces de l'Ordre de Systéria (Armée des Mercenaires, Ordre du Soleil, Garde Impériale).

Art. 11

Les amendes de catégories A, B, C et D sont les suivantes :

-Catégorie A : Amende couvrant la totalité de la valeur de l’article vendu selon les prix de l'Association des Commerçants.

-Catégorie B : Amende couvrant la totalité de la valeur de l’article vendu selon les prix de l'Association des Commerçants, ajouté à cela 40% de taxation.

-Catégorie C : Amende couvrant la totalité de la valeur de l’article vendu selon les prix de l'Association des Commerçants, ajouté à cela 60% de taxation. Passible d’une peine d’emprisonnement d’une durée indéterminée dans les geôles spéciales de l’Association des Commerçants.

-Catégorie D : 50% des recettes annuelles du contrevenant. Passible du retrait du droit de commercer pendant un certain moment, 1 saison ou 1 an, tout dépendant du cas.

Art. 12

Les amendes de récidives sont les suivantes :

-Deuxième entrave : 5000 pièces et interdiction de commercer pendant 1 an (30 jours IRL).
-Troisième entrave : 15 000 pièces et interdiction de commercer pendant 12 ans (365 jours IRL). Passible d’une peine d’emprisonnement.

Pour toute entrave successive, la règle de l’amende sera la suivante :

nombres d’entraves * 10 000

Le vendeur illégal qui récidive plus de trois fois se verra poursuivi en justice et possiblement enfermé. Il n’aura plus jamais le droit de commercer.

Art. 13

Dans le cas où l’artisan n’a pas les moyens de payer la ou les amendes, l’Association des Commerçants est en droit de lui demander de fabriquer des articles relatifs à la valeur totale de l’amende ou de saisir ses biens.

Art. 14

Un contrevenant refusant de payer une amende sera remis aux forces de l’Ordre de Systéria et s’exposera ainsi au risque de subir une peine d’emprisonnement et de payer le double de l’amende impayée.

TITRE III
Immobilier

Art. 15

Toute propriété sur l'Empire de Systéria appartient d'abord à l'Empereur et ensuite à son propriétaire.

§1 : À chaque fois qu’une personne achète une demeure, il doit obligatoirement le signaler à l’Association en se fiant sur les plans que l’Association fournit aux citoyens. Sa lettre doit contenir l’emplacement de la maison, son ancien propriétaire et son prix d’achat.

§2 : Une personne ne peut posséder plus de 2 demeures, et dans le cas des membres de l’Association, 2 demeures et un commerce. Toute personne contrevenant à ce paragraphe se verra imputer une taxation de 10% du prix de la demeure annuellement (1 mois IRL).

§3 : L’Association des Commerçants peut perquisitionner les demeures. Dans ce cas, elle envoie un avis de perquisition à son propriétaire connu. S’il n’y a aucune réponse dans les 14 lunes (14 jours IRL), la maison sera saisie et les biens qu’elle contenait, vendus aux enchères.

Art. 16

Lors du décès d’un propriétaire, si rien n’est spécifié sur son testament et qu’il n’a aucune descendance, la maison et TOUS ses biens reviennent à l’Association des Commerçants.

TITRE IV
Permis commerciaux

Art. 17

Il existe un grand type de permis : le permis commercial libre. Il se divise en plusieurs sous-types de permis : menuiserie/bricolage/orfèvrerie, forge/feraillerie, couture, autres.

Art. 19

Le permis commercial libre permet à quiconque de vendre ou de troquer ses fabrications à quiconque sur les Terres de l'Empire.

Art. 20

Le fait d'offrir gratuitement ou de troquer ses fabrications ne dégage pas l'artisan à devoir acheter un permis.

Art. 21

Le permis commercial libre se vend selon la charte suivante :

-Permis saisonnier (7 jours)
Menuiserie/bricolage/orfèvrerie – 750 écus
Forge/feraillerie – 1500 écus
Couture – 375 écus
Autres – 375 écus

-Permis annuel (30 jours)
Menuiserie/bricolage/orfèvrerie – 1500 écus
Forge/feraillerie – 3000 écus
Couture – 750 écus
Autres – 750 écus

Art. 22

Le prix des permis commerciaux sont sujets à changement selon l'inflation du marché et ce, sans préavis.

Art. 23

Dans le cas d'une réduction ou d'une hausse, la valeur des permis déjà en place ne changera pas jusqu'à sa date d’échéance.

§1 : Un permis ne peut être acheté que pour une durée maximale de 2 ans.

TITRE V
Généralités

Art. 24

L'Association des Commerçants demeure ouverte quant aux différents accords ou arrangements possibles avec un individu ou une guilde.

Art. 25

Toute les guildes de Systéria doivent faire affaire avec l’Association des Commerçants pour leurs commandes. Dans le cas où l’Association ne possède pas d’artisans capables de l’exécuter, elle redirigera la guilde vers une personne indépendante détenant un permis commercial et capable de le faire.

Codex de la Fraternité

De la disposition du territoire

Art. 1.0

La Fraternité se voit offrir certains droits sur se territoire. Ces droits sont définis comme suit :

§1. Droit d'exploitation des ressources
§2. Droit de construction
§3. Droit de légiférer par le présent codex

Art. 1.1

§1. Le quartier de la Fraternité du Chêne, se voit sécurisée par la Garde Impériale ainsi que par les rôdeurs et les druides en tant que membres de l'Etat-Major.

§2. Les bois, forêts et parcs naturels dans un rayon de vingt kilomètres aux alentours de la cité seront également protégés par les rôdeurs et druides de la Fraternité.

Art. 1.2

Toute personne voyageant dans la zone de la Fraternité devra respecter le règlement établi par les autorités de la Fraternité et approuvé par le tribunal, ce en addition aux lois s'appliquant sur toutes les terres de l'Empire.

S’il y a lieu de crime ou de délit grave, les Guildes martiales seront informer pour qu’enquête soit effectuer, par ces corps.

Des spectacles et des représentations

Art. 2.0

La responsabilité du domaine artistique de la Cité est confiée à la Fraternité du Chêne, comme stipulé par l'article 104 de la Constitution.

Art. 2.1

Chaque spectacle demandant une rémunération, avant toute représentation, se doit d'être au préalable validée par la fraternité. Les artistes indépendants se doivent de présenter leurs numéros à la fraternité avant de pouvoir exercer dans l'enceinte de la cité.

Art. 2.2

§1. Une dérogation devra être obtenue auprès de la Fraternité du Chêne si un spectacle ne présente aucun de ces membres.
§2. La Fraternité du Chêne peut ponctionner 10% des recettes pour un spectacle ne présentant aucun de ces membres.

Art. 2.3

La fraternité se réserve le droit d'assigner des zones et des horaires précis à toute demande de représentation.

De l'alimentation et de l'agriculture

Art. 3.0

La surveillance du marché de la nourriture dans Systéria est confiée à la Fraternité du Chêne, comme stipulé dans l'article 104 de la Constitution.

Art. 3.1

§1. Toute personne désirant ouvrir un commerce d'alimentation ou pratiquant un métier de bouche devra au préalable démontrer sa capacité à assurer un service de qualité dans le cadre d'un examen organisé par la fraternité.
§2. Un contrôle annuel aura lieu pour vérifier la qualité du commerce d'alimentation.

Les qualités exigées sont :

Art. 3.2

Toute personne désirant se procurer des matières premières concernant la cuisine dans un but commerciale devra le faire exclusivement auprès de la fraternité. La fraternité s’engage à examiner toute demande de contrat provenant de fournisseurs.

Art. 3.3

Toute personne faisant acte de diffamation envers la Fraternité et leurs denrées alimentaires s'exposeront à des poursuites judiciaires et à une forte amende, définie par le tribunal.

Art. 3.4

La fraternité s'engage à aider les œuvres caritatives concernant l'alimentation.

De la législation des ressources naturelles

Art. 4.0

Tous les permis sont d’une durée d'un an au maximum. Ils pourront être renouvelés à leur expiration ou au dépassement des quotas. Cette expiration se fera à la fin du cycle annuel de la Nature. Ils seront en vente au comptoir de la Fraternité du Chêne durant toute l'année.

Art. 4.1

Toute personne se procurant un permis de ressources naturelles, se doit à l’échéance de son permis, de contacter la Fraternité du Chêne pour leurs signifier le désire de rachat ou non d’un nouveau permis naturel.

Si l’acheteur oubli de contacter la Fraternité une semaine après l’échéance de son permis, un avertissement sera envoyé au contrevenant, prévenant l'imminence d'une saction. Si le renouvellement ou la résiliation du permis n'est pas effectué dans les sept jours, une amende de 2.500 pièces d'or devra être versée à la Fraternité.

Art. 4.2

-Ostard
-Lama
-Tête-Dur
-Phœnix
(cette liste est sujette à évoluer)

Quota :
-50 volailles au maximum
-30 ruminants au maximum
-75 pour n’importe quelles autres bêtes (hors créatures agressives, sauf s'il y a récolte sur la dépouille)

Quota
-2500 rondins au maximum

Quota (les valeurs sont mentionnées en minerais)
-Fer : 5000
-Acier : 2500
-Erunox : 2000
-Fistahte : 1025
-Erofith : 500
-Landoras : 400
-Or : 375
-Sylveron : 350
-Sanguine : 325
-Mortine : 300
-Devas : 250
-Onirine : 225
-Pyrolithe : 200
-Lumerca : 100

Animaux non concernés par les permis d'élevage :

Animaux non concernés par les permis d'élevage et interdit :

Art. 4.3

Le permis est nominatif, son prêt n’est par conséquent pas autorisé. Si un tel acte est commit, le permis sera confisqué, ainsi que le matériel et les ressources récoltées. Le propriétaire du permis se verra dans l’obligation de payer une amende de 2.000 écus.

Les avertissements sont acquis à vie.

Toute personne qui agira à l'encontre de la Nature et des restrictions mentionnées, ce avec ou sans permis de la Fraternité du Chêne, se verra adressé un avertissement dépendant de sa situation.

Premier avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel sauf s'il achète un permis (majoration de 25 pièces d'or).

Deuxième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 500 pièces d'or.

Troisième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 1.000 pièces d'or. Interdiction d'exploitation d'1 an.

Quatrième avertissement :
Confiscation des ressources et du matériel et amende de 1.500 pièces d'or. Interdiction d'exploitation pour une durée indéterminée.

Le tribunal impérial se réserve le droit de regard sur toutes confiscations.

Art. 4.4

Tout fautif ayant outrepassé les 4 avertissements, et ne suivant pas les directives émises par les codex de la Guilde ainsi que la décision de la Fraternité du Chêne. Se verra faire faire un séjour en prison. De la longévité que le Tribunal Impérial aura juger nécessaire, selon la gravité des actes.

Art. 4.5

Tout individu exploitant les ressources interdite ou dressant ainsi qu’élevant les bêtes proscrite dans le codex de la Fraternité du Chêne. Se verra immédiatement recevoir 2 avertissements, si refus coopérer avec la Fraternité du Chêne après un premier avertissement verbale. Le fautif recevra 2 avertissements supplémentaires au compte de 4.

Art. 4.6

Toute personnes fuyant un responsable de la Fraternité du Chêne, une fois pris sous l’infraction de braconnage, pourra se faire arrêter par se membre et reconduis en prison du quartier de la Fraternité, jusqu’à se que le fautif avoue son nom.

Tout mensonge par rapport à son identité, sera rapporter à l’Armée des Mercenaires pour qu’il y est arrestation jusqu’à se que l’individu daigne révéler ses vrais coordonner.

Art. 4.7

Un contact avec l'Association des Commerçants sera établi pour que les membres du Registre des Artisans de l'Empire ou R.A.E. envoient le nom de leurs fournisseurs ainsi que le nombres de ressources achetées.

De la réglementation des ressources naturelles

Art. 5.0

Le permis pour exploiter une ressource naturelle est obligatoire.

Art. 5.1

§1. La gestion des permis pour exploiter les ressources naturelles est sous la responsabilité de la Fraternité du Chêne. Pour toutes réclamations, se référer au règlement.

§1. Le non-respect du règlement des permis d'exploitation (et par conséquent de l'article 1 bis de ce codex) des ressources naturelles peut entraîner une instruction judiciaire, sous la demande de la Fraternité du Chêne.

Art. 5.2

La Fraternité du Chêne a le droit de regard sur les bilans matériels de toutes guildes, sous condition d'autorisation du Tribunal impériale.

Art. 5.3

Toute personne se faisant prendre entrain de vendre son surplus de ressources, défini dans le préambule, se verra attribuer une amende ainsi que la confiscation de son permis (l'amende montant au double du prix de la valeur des ressources).

Art. 5.4

Dans un cas de surplus de ressources naturelles, seul la Fraternité du Chêne ou le Conseil impérial peut donner la permission d'exploiter ces ressources en excès sans permis.

Art. 5.5

Toutes les ressources confisquées seront revendues dans la légalité du codex commercial et au total bénéfice d’œuvres caritatives veillant au bien de l’Empire et de ses habitants.

Art. 5.6
§1. Les membres de la Fraternité du Chêne ont l'autorisation de contrôler les artisans sur leurs fournisseurs de matières premières.
§2. Les membres de la Fraternité du Chêne ont l'autorisation de contrôler le bon traitement des animaux domestiques.

Art. 5.7

En vertu de l’Art. 5.6 §2, la Fraternité du Chêne se réserve le droit si mauvais traitement envers des animaux domestiques, d’empêcher le fautif de posséder toute créature. En conséquence de quoi si refus d’obtempérer une amende de 1000 pièces lui sera imposé en plus de travaux d’intérêts publics.

Art. 5.8

Toute personnes se faisant prendre à acheter des ressources naturelles acquises par des braconniers, se verront amputer de graves conséquences pour appuis à l’illégalité.

Si le fautif refuse de donner les noms de ses fournisseurs ou encore ment sur les noms.

Art. 5.9

Conformément au codex pourpre les membres de la fraternité peuvent pratiquer la magie naturelle sans permis. En échange, la fraternité s’engage, à chaque année, de fournir une liste complète de ces pratiquants de la magie naturelle.

Post by Ex-Lumina - May 15, 2009 at 12:46 AM

Codex de l’Armée des Mercenaires

DE LA REGLEMENTATION DU MERCENARIAT

Art. 1

L’Armée des Mercenaires s’autorise à elle seule la gestion du mercenariat sur tout l’archipel de Systéria selon une discipline stricte et militaire. Elle gère comme cela ses mercenaires mais aussi leur entraînement en échange de quoi elle leur fournit le gîte et le couvert.

Art. 2

Tout acte visant à louer ses services à une tierce personne pour combattre (ou défendre une personne, un endroit ou un objet) contre de l’argent, **des biens ou des services **est prohibé au sein des terres de l’Empire, sauf pour les membres de l’Armée des Mercenaires.

Art. 3

Tout manquement à l’article 2 du codex des mercenaires est passible de sanctions.

1§ Lorsqu’un premier délit est constaté, le contrevenant se verra imputer une amende de 2.000 pièces d’or. L’Armée se réserve le droit de réquisitionner le paiement dont ont fait l’objet les services du hors-la-loi.

2§ Si un nouveau délit est constaté, l’amende augmentera à 5.000 pièces d’or. Le paiement sera réquisitionné par un membre de l'Armée et le prévenu sera cité à comparaître devant le tribunal de l’Empire, qui décidera de son sort, suivant le niveau de récidive.

Art. 4

Les mercenaires de l’Armée peuvent fournir tout type d’aide, comme la protection des installations, l’entraînement de troupe et de jeunes soldats, la maintenance du matériel militaire et la participation aux combats armés mais uniquement en accord avec la constitution et les forces impériales.

DE LA REGLEMENTATION DE LA MILICE

Art. 5

La milice de Systéria est considérée comme une autorité compétente sur les territoires connus sous le nom de Moyenne-Ville - en collaboration avec l'Ordre -, Quartier Portuaire et Basse-Ville. Toutes personnes contrevenant aux lois systériennes dans ces secteurs s'exposent à des représailles allant d'amendes jusqu'à l'emprisonnement. Une arrestation préventive peut être pratiquée si le prévenu est jugé dangeureux, dans la mesure ou le Tribunal Systérien approuve dans les 24 heures suivant l'incarcération. Dans le cas contraire, l'individu est relâché sans dédommagement.

1§ Tout refus de payer une amende qui est due à l'Armée des Mercenaires occasionnera une amende au montent doublé. L'armée se réserve le droit d'effectuer des arrestations le cas échéant.

Art. 6

Il est interdit de s’approprier l’identité d’un membre de l'Armée des Mercenaires. Tout manquement à cet article sera puni par une amende de 2500 pièces d’or ainsi que d’un emprisonnement allant de deux jours à une saison [7 jours]. L’accusé pourra aussi être accusé de vols s’il possédait un uniforme de l’Armée.

Art. 7

Toute tentative de corruption d'un membre de l'Armée des Mercenaires est considérée comme un crime grave. A la première tentative, une amende de 1.000 pièces se verra imputée au contrevenant. A la seconde tentative, l’amende se montera à 2.000 pièces d’or. S’il y a une nouvelle récidive, l’amende sera de 4.000 pièces et le contrevenant sera emprisonné une journée.

DE LA REGLEMENTATION DES ACTIONS DE L’ARMEE

Art. 8

Un contrat doit être obligatoirement passé avec un représentant de l’Armée des Mercenaires avant chaque service donné. Le coût et les dispositions resteront à la discrétion de la guilde mais pourra faire l’objet de négociations.

Art. 9

En vertu d’un contrat permanent, l’Armée (Mercenaires et Miliciens) s’engage à protéger le quartier de la Basse-Ville si la sécurité de ses installations ou de ses habitants venait à être menacée. Ce contrat est susceptible d’être modifié au cours d’une rencontre avec les haut-gradés de l’Armée et les membres du Conseil Impérial.

Art. 10

En vertu d’un contrat permanent, l’Armée (Mercenaires et Miliciens) s’engage à protéger le quartier du port si la sécurité de ses installations ou de ses habitants venait à être menacée. Ce contrat est susceptible d’être modifié au cours d’une rencontre avec les haut-gradés de l’Armée et les membres du Conseil Impérial.

Art. 11

En vertu d’un contrat permanent, l’Armée (Mercenaires et Miliciens) s’engage à protéger et à venir en aide à l’Association des Commerçants si la sécurité de ses installations ou de ses membres venait à être menacée. Ce contrat est susceptible d’être modifié au cours d’une rencontre avec les haut-gradés des deux guildes.

Art. 12

En vertu d'un contrat permanent, l'Armée (Mercenaires et Miliciens)s'engage à protéger le quartier de la Moyenne-Ville si la sécurité de ses installations ou de ses habitants venaient à être menacés. Ce contrat est susceptible d'être modifié au cours d'une rencontre avec les haut-gradés de l'Armée et les membres du Conseil Impérial.

Art. 13

En vertu d’un contrat permanent, l’Armée s’engage à protéger la coopérative populaire si la sécurité de ses installations ou de ses membres venait à être menacée. Ce contrat est susceptible d’être modifié au cours d’une rencontre avec les haut-gradés de l’Armée et les membres de la coopérative.

Art. 14

Tout individu, citoyen de l'Empire ou non, peu importe son rang ou son affiliation, est dans l'obligation d'obéir aux ordres donnés par un représentant de l'Armée en service sur un territoire occupé par l'Armée, si cet ordre va dans le sens de la sécurité de l'individu et/ou de la cité, exception faite si l'ordre contrevient à un ordre donné par un représentant du Conseil impérial, Sa majesté l'Impératrice, ou une autre instance habilité à exercer une autorité sur le dit territoire.

Art. 15

Les dégâts occasionnés par les mercenaires en service lors d'une action commandée par l'empire ou sur un territoire que l'Armée occupe ne peuvent être alloués à ceux ci. Si les dégâts occasionnés sont jugés importants après constat transmis au Tribunal, l'Armée des Mercenaires devra apporter réparation aux parties lesées. Seuls les officiers de l'Armée ont droit d'autorité en cette matière lors d'une action déterminée par les instances dirigeantes

Art.16

Un soldat est responsable des actions commises pendant l'exercice de ses fonctions et peut être traîné devant les tribunaux pour les crimes commis dans ce cadre. L'Armée peut offrir un dédommagement à toutes personnes ou institutions lésées par les actes de l'un de ses soldats si la procédure est jugée adéquate.

Art. 17

Dans l'optique de son mandat pour protéger l'Empire et les territoires qui lui sont confiés, l'Armée a l'autorisation de procéder à la collecte de matières premières, cela sans abus et sous la responsabilité d'un haut gradé et et avec l'autorisation antérieure ou postérieure du Cercle de Pierre/de la Fraternité du Chêne. Le cas contraire l'Armée s'expose aux amendes prévues par les Codex.

Art. 18

L’entière gestion de l’île-pénitencier en dehors des terres systériennes a été confiée à l’Armée. L’Empire possède un droit de regard et peut à tout moment décider d’en disposer à sa guise.

Art. 19

1§ Aucun abordage dans l’île n’est autorisé sans autorisation préalable d’un haut gradé de l’Armée ou d’un membre du Conseil Impérial. Cette autorisation s’accompagne de documents écrits et certifiés conformes. Si une infraction est commise, l’Armée s’autorise à ponctionner les contrevenants d’une amende de 10.000 pièces d’or et, si le délit est répété, ou si la gravité des actes le commande, de les emprisonner sur l'île pour une durée fixée par le tribunal de l’Empire. Dans tous les cas, le navire est réquisitionné par l'Armée pour une durée minimale d'un mois.

2§ Les soldats de l’Armée sur l’île-pénitencier n’ont aucun pouvoir sur l’archipel. Ils ne peuvent exercer leur autorité que dans le pénitencier. Seuls les officiers sont habilités à exercer leur autorité sur les deux territoires. Tout manquement à cette règle verra le contrevenant passer en cour martiale.

DE LA REGLEMENTATION DES DISPOSITIONS INTERNES

Art. 20

Un membre de l'armée des mercenaires, quel que soit son rang, doit toujours respecter et obéir a un supérieur, exception faite des ordres qui pourraient contredire d’autres articles de ce règlement.

Art. 21

Un salut militaire est de mise pour saluer un supérieur. Un salut à l’officier doit être fait si ce dernier est sous-officier ou possède un rang supérieur.

Art. 22

Si une recrue de l’Armée a un problème avec un supérieur hiérarchique, elle devra aborder le sujet avec un autre supérieur hiérarchique. Tout complot sera sévèrement sanctionné et passible de la cour martiale

Art. 23

La désertion est inacceptable. Si l’envie de quitter l’Armée vient à une recrue, cette dernière devra impérativement en référer à un supérieur. Tout acte de désertion sera sévèrement sanctionné, le contrevenant sera alors jugé par la cour martiale. En cas de lourde peine, le Tribunal Impérial devra en être référé.

Art. 24

L’uniforme est à la charge du soldat. S’il est perdu ou abîmé, le nouveau sera déduit de la solde du membre de l’Armée.