[Appel] Arachal c. Fraternité du Chêne
Post by Lenne Vespari, CP - July 18, 2009 at 11:21 PM
**Verdict contesté : **
VERDICT
Félix d’Arachal est poursuivis pour avoir transgresser les codex suivants :
Art. 38
La Fraternité possède le droit d'interdire ou de limite la pêche, la chasse, la coupe du bois, l’exploitation minière et l’élevage à toute personne qui ne fait pas l'objet d'une autorisation particulière.
Art. 39
§1. La chasse d'une espèce protégée constitue une infraction pénale.
§2. Sont considérées comme des espèces protégées les Ostards, Lamas, Têtes-Dures et Phoenix.
Art. 10
Quiconque, par la communication de déclarations en un endroit public, incite à la haine contre un groupe identifiable et que le tout est susceptible de porter préjudice a la paix, est coupable de l'infraction criminelle d'incitation à la rébellion et à la violence.
Félix d’Arachal est accusé d’avoir abattu une espèce de race protégée par la Fraternité du Chêne, lorsque d’autres alternatives s’offraient à celui si. Qui plus est l’accusé est poursuivis pour avoir porter une atteinte directe à la Guilde de la Fraternité du Chêne. Pour avoir délaisser la dépouille de l’animal mort dans un milieu publique, dans le seul but d’inciter la colère parmi les membre de cette Guilde.
En conséquence la Fraternité du Chêne :
- Réclame une peine de travaux publics sous la supervision de la Fraternité du Chêne pour une équivalence de deux mois.
- Réclame une somme de 2500 pièces d’or, qui servira à la clinique de la Fraternité du Chêne.
Le délai d’appel prendra fin dans deux mois. (29 Juillet 17h qc)
Garibald Adalard
Frère de la Fraternité du Chêne
**Demande d'appel : **
À la justice Systérienne.
Je demande de faire appel de ma sentence pour meurtre d'un Ostard et incitation à la haine.
Mes arguments sont simples.
Le mort de cet Ostard m'empêchait de me rendre coupable d'homicide puisqu'il s'agit d'un ostard sauvage qui allait vraisemblablement attaqué des citoyens. Le décès de l'Ostard est survenu alors que j'étais en fonction, donc milicien.
Est accusé d’homicide quiconque, directement ou indirectement, peu importe le moyen, cause ou tente de causer la mort d'un être vivant et se rend ainsi coupable d'une infraction criminelle grave. Que ce soit :
B) par négligence criminelle
Ensuite concernant cette article
Art. 39
§1. La chasse d'une espèce protégée constitue une infraction pénale.
§2. Sont considérées comme des espèces protégées les Ostards, Lamas, Têtes-Dures et Phoenix.
La chasse est une activité sportive visant à tuer par plaisir ou pour récollter les ressources du gibier. Tuer un animal pour la protection du citoyen n'est nullement de la chasse.
Concernant maintenant l'incitation à la haine, elle est de juridiction mercenaire ou de celle de l'Ordre et nullement la fraternité n'a le pouvoir d'appliquer les lois sur cet article. Je demande donc que la sentance soit annulé le temps qu'une guilde compétante puisse y jeter un oeil impartial.
Félix D'Arachal
« La Fraternité du Chêne doit à présent exposer les motifs de sa décision ainsi que la preuve qui l'a menée à une telle conclusion. L'appelant pourra ensuite répondre, et jugement sera rendu peu après. »
Post by Lenne Vespari, CP - July 24, 2009 at 12:21 AM
Le dossier fut donc envoyer à la juge.
Frère Garibald,
On a retrouvé un ostard mort au beau milieu du quartier. Trois flèches parsemaient sa dépouille. Il fut laisser à terre près de la salle des banquets. De toute évidence il fut tuer ailleurs pour être abandonné ici. Astria en fut avertis la première, sur les lieux.
Loup des Bois Kirmors
Très chers membres de la fraternité
Un de vos membres à encore une fois laissé un animal affamé en pleine ville. Il s'en ai pris à des citoyens. N'ayant ni le droit de le contrôler, de le dresser ou l'empêcher de faire quoi que se soit, pour des raisons que nous connaissons bien trop j'ai donc mis fin à sa vie. J'aurais bien aimé pouvoir le rapporter à son propriétaire mais la loi étant la loi je m'y suis plié. Mon bonté d'âme est malheureusement toujours entravé par votre justice qui n'a pas trop aidé se pauvre animal. Faite en se que vous voulez. J'aurais bien aimé qu'il en soit autrement.
J'espère au moins que son propriétaire sera punis pour les mauvais traitement qu'il lui à fait subir.
Félix D'Arachal.
Félix,
Je n’arrive toujours pas à me statuer sur vous. Non je ne suis pas sûr de savoir si vous êtes stupide de nature ou si vous faites exprès de l’être. Mais j’ai bien peur que cette réponse reste une énigme pour tous les membres de la Fraternité. Comme j’aimerais que vous sachiez à quel point vous m’exaspérer, combien je peux vous haïre et combien votre seule existence est une insulte à la trinité. Prenez ceci comme des insultes si vous voulez, j’en ai que faire, cela ne concerne que moi.Je ne vais pas vous surprendre si je dis que je compte vous faire regretter amèrement cet acte qui est pour moi un véritable meurtre préméditer. Cela viendra une fois de plus prouver à quel point vous être incapable de vous occuper de créatures. Encore une fois vos actes prouvent combien vous êtes entêté et impulsif. Quant à moi j’airais peut-être pardonner vos actes si vous aviez eu la présence d’esprit d’apprivoiser la bête et de la relâcher dans la nature immédiatement après. Je suis sûr et certaine que mes frères et sœurs auraient été de mon avis à ce sujet. Vous auriez prouvé que vous aviez la responsabilité d’être un bon dresseur. Mais a la vue de cette bête morte, trouée de vos sales flèches, je ne puis que vous direz que toutes les chances que vous aviez d’un jour pouvoir redresser son maintenant mort avec ce ostard. Vous feriez mieux de changer de passion, car plus jamais je vous laisserai redresser la moindre créature. C’est fini.
Astria
Sœur de la Fraternité
Mademoiselle Astria
En tant que représentant de la loi je me dois de la respecter.En tout point et tout temps. Cela implique parfois des choix difficile qui me déchire. J'ai assez fait de prison dans ma vie pour prendre ne serait-ce que le MOINDRE risque d'y retourner. Votre jugement à été clair! Aucun dressage ni contrôle d'animaux sans exception! Hors il s'avère que cette bête allait tuer des citoyens et que le seul moyens légal d'assurer la sécurité était de malheureusement l'abattre. J'ai heureusement la présence d'esprit de ne pas trop la faire souffrir. Maintenant si vous m'offrez une exception au jugement me permettant en cas d'urgence de me servir de mes dons je serai ravis d'éviter à nouveau de telle bavure.
Cette acte que vous qualifié de meurtre prémédité est en réalité une réponse mesuré comparé à l'acte violent de barbarie qu'allait commettre l'ostard. Bien sur j'aurais pu tenter d'avertir la fraternité mais qui sait combien d'âme humains et animal aurait souffert de la sauvagerie de cet animal. Et pis encore si je n'eut été la. La mort d'un ostard s'inscrit dans le cercle de la trinité Astria. Vaerdon à pris son dû. Quoi qu'un peu trop tôt cette fois.
Mais quoi qu'il en soit tout ceci ne serait pas arrivé si la fraternité entièrement composé de dresseur de talents.J'attends toujours de savoir si le maître de cette Ostard sera puni pour la grave entrave à la sécurité de gens qu'il à causé.
Je propose un amendement à mon jugement me permettant d'en cas d'urgence pouvoir utiliser le dressage dans un certains cas d'urgence et pour une période de temps la plus courte possible. Cela apporte aucun avantage à personne sauf aux animaux et c'est dans leur plus grand intérêt.
Car mademoiselle Astria. J'ai fais trop de prison pour tirer Yhasghul par la queue.J'ai fais se qui m'était légalement le meilleur choix. Je suis triste pour cet Ostard. Je serai aussi triste pour les animaux sauvage qui m'attaquerons en forêt. Si vous ne voulez pas de moi comme allié de la nature, et que je ne puis être neutre face à celle-ci vous savez très bien le dernier choix qu'il me reste.
Illégal d'aider la nature.
La neutralité me tue.
Tuer me permet de survivre.
Quand vous m'ordonnez de changer de passion c'est que vous savez très bien que vous me condamner à faire comme tout citoyen de Systéria. Tuer pour me défendre contre la nature. Avoir à choisir entre elle et moi. Et ne plus l'aider. Combien de litre de sang de trop aurais-je sur les mains par votre jugement? Le décompte est malheureusement commencé avec cet Ostard.
Je demande pardon d'avance pour tout les animaux qui mouronnerons de mes flèches. Mais je ne puis résoudre à me laisser mourir quand même. Je n'aurai heureusement pas la responsabilité morale des actes que je commettrai.
Félix D'Arachal.
Post by Lenne Vespari, CP - July 25, 2009 at 9:00 AM
**Preuve de la Fraternité du Chêne : **
Le dossier fut donc envoyer à la juge.
Frère Garibald,
On a retrouvé un ostard mort au beau milieu du quartier. Trois flèches parsemaient sa dépouille. Il fut laisser à terre près de la salle des banquets. De toute évidence il fut tuer ailleurs pour être abandonné ici. Astria en fut avertis la première, sur les lieux.
Loup des Bois Kirmors
Très chers membres de la fraternité
Un de vos membres à encore une fois laissé un animal affamé en pleine ville. Il s'en ai pris à des citoyens. N'ayant ni le droit de le contrôler, de le dresser ou l'empêcher de faire quoi que se soit, pour des raisons que nous connaissons bien trop j'ai donc mis fin à sa vie. J'aurais bien aimé pouvoir le rapporter à son propriétaire mais la loi étant la loi je m'y suis plié. Mon bonté d'âme est malheureusement toujours entravé par votre justice qui n'a pas trop aidé se pauvre animal. Faite en se que vous voulez. J'aurais bien aimé qu'il en soit autrement.
J'espère au moins que son propriétaire sera punis pour les mauvais traitement qu'il lui à fait subir.
Félix D'Arachal.
Félix,
Je n’arrive toujours pas à me statuer sur vous. Non je ne suis pas sûr de savoir si vous êtes stupide de nature ou si vous faites exprès de l’être. Mais j’ai bien peur que cette réponse reste une énigme pour tous les membres de la Fraternité. Comme j’aimerais que vous sachiez à quel point vous m’exaspérer, combien je peux vous haïre et combien votre seule existence est une insulte à la trinité. Prenez ceci comme des insultes si vous voulez, j’en ai que faire, cela ne concerne que moi.Je ne vais pas vous surprendre si je dis que je compte vous faire regretter amèrement cet acte qui est pour moi un véritable meurtre préméditer. Cela viendra une fois de plus prouver à quel point vous être incapable de vous occuper de créatures. Encore une fois vos actes prouvent combien vous êtes entêté et impulsif. Quant à moi j’airais peut-être pardonner vos actes si vous aviez eu la présence d’esprit d’apprivoiser la bête et de la relâcher dans la nature immédiatement après. Je suis sûr et certaine que mes frères et sœurs auraient été de mon avis à ce sujet. Vous auriez prouvé que vous aviez la responsabilité d’être un bon dresseur. Mais a la vue de cette bête morte, trouée de vos sales flèches, je ne puis que vous direz que toutes les chances que vous aviez d’un jour pouvoir redresser son maintenant mort avec ce ostard. Vous feriez mieux de changer de passion, car plus jamais je vous laisserai redresser la moindre créature. C’est fini.
Astria
Sœur de la Fraternité
Mademoiselle Astria
En tant que représentant de la loi je me dois de la respecter.En tout point et tout temps. Cela implique parfois des choix difficile qui me déchire. J'ai assez fait de prison dans ma vie pour prendre ne serait-ce que le MOINDRE risque d'y retourner. Votre jugement à été clair! Aucun dressage ni contrôle d'animaux sans exception! Hors il s'avère que cette bête allait tuer des citoyens et que le seul moyens légal d'assurer la sécurité était de malheureusement l'abattre. J'ai heureusement la présence d'esprit de ne pas trop la faire souffrir. Maintenant si vous m'offrez une exception au jugement me permettant en cas d'urgence de me servir de mes dons je serai ravis d'éviter à nouveau de telle bavure.
Cette acte que vous qualifié de meurtre prémédité est en réalité une réponse mesuré comparé à l'acte violent de barbarie qu'allait commettre l'ostard. Bien sur j'aurais pu tenter d'avertir la fraternité mais qui sait combien d'âme humains et animal aurait souffert de la sauvagerie de cet animal. Et pis encore si je n'eut été la. La mort d'un ostard s'inscrit dans le cercle de la trinité Astria. Vaerdon à pris son dû. Quoi qu'un peu trop tôt cette fois.
Mais quoi qu'il en soit tout ceci ne serait pas arrivé si la fraternité entièrement composé de dresseur de talents.J'attends toujours de savoir si le maître de cette Ostard sera puni pour la grave entrave à la sécurité de gens qu'il à causé.
Je propose un amendement à mon jugement me permettant d'en cas d'urgence pouvoir utiliser le dressage dans un certains cas d'urgence et pour une période de temps la plus courte possible. Cela apporte aucun avantage à personne sauf aux animaux et c'est dans leur plus grand intérêt.
Car mademoiselle Astria. J'ai fais trop de prison pour tirer Yhasghul par la queue.J'ai fais se qui m'était légalement le meilleur choix. Je suis triste pour cet Ostard. Je serai aussi triste pour les animaux sauvage qui m'attaquerons en forêt. Si vous ne voulez pas de moi comme allié de la nature, et que je ne puis être neutre face à celle-ci vous savez très bien le dernier choix qu'il me reste.
Illégal d'aider la nature.
La neutralité me tue.
Tuer me permet de survivre.
Quand vous m'ordonnez de changer de passion c'est que vous savez très bien que vous me condamner à faire comme tout citoyen de Systéria. Tuer pour me défendre contre la nature. Avoir à choisir entre elle et moi. Et ne plus l'aider. Combien de litre de sang de trop aurais-je sur les mains par votre jugement? Le décompte est malheureusement commencé avec cet Ostard.
Je demande pardon d'avance pour tout les animaux qui mouronnerons de mes flèches. Mais je ne puis résoudre à me laisser mourir quand même. Je n'aurai heureusement pas la responsabilité morale des actes que je commettrai.
Félix D'Arachal.
**Développement juridique : **
Greffier Jean-Paul,
Notons donc dans un premier cas la dépouille du Ostard Sauvage, trouver abattu par trois flèches parsemant son corps dont une se situant directement à la tête. Ceci est une preuve évidente que la cause de sa mort fut porter par la main de l'homme.
Dans un second cas, la première missive qui fut délaisser avec la dépouille. Indique notament l'auteur du méfait.
Très chers membres de la fraternité
Un de vos membres à encore une fois laissé un animal affamé en pleine ville. Il s'en ai pris à des citoyens. N'ayant ni le droit de le contrôler, de le dresser ou l'empêcher de faire quoi que se soit, pour des raisons que nous connaissons bien trop j'ai donc mis fin à sa vie. J'aurais bien aimé pouvoir le rapporter à son propriétaire mais la loi étant la loi je m'y suis plié. Mon bonté d'âme est malheureusement toujours entravé par votre justice qui n'a pas trop aidé se pauvre animal. Faite en se que vous voulez. J'aurais bien aimé qu'il en soit autrement.
J'espère au moins que son propriétaire sera punis pour les mauvais traitement qu'il lui à fait subir.
Félix D'Arachal.
Contrevenant ainsi à ces deux articles. À noter que l'accusé en soit dans le cadre de ses fonctions ou non, aucune variante n'est proposer dans le codex de la Fraternité du Chêne.
Art. 38
La Fraternité possède le droit d'interdire ou de limite la pêche, la chasse, la coupe du bois, l’exploitation minière et l’élevage à toute personne qui ne fait pas l'objet d'une autorisation particulière.
Art. 39
§1. La chasse d'une espèce protégée constitue une infraction pénale.
§2. Sont considérées comme des espèces protégées les Ostards, Lamas, Têtes-Dures et Phoenix.
Noter que Félix d'Arachal se défend dans sa missive, d'avoir tuer le dit Ostard du à notre faute. Pour le verdict apposer contre sa personne.
- Interdit pour les six années avenir, le droit d’élevage ou de possession animal
Voici un passage dans sa première missive, se rapportant au tout.
J'aurais bien aimé pouvoir le rapporter à son propriétaire mais la loi étant la loi je m'y suis plié. Mon bonté d'âme est malheureusement toujours entravé par votre justice qui n'a pas trop aidé se pauvre animal.
Il aurait fort bien pu user de ses talents pour retenir l'animal, le verdict n'indiquant en rien le droit de contrôler partiellement un animal. Mais il voulu faire preuve de mauvaise foi envers notre Guilde.
Par ailleurs, l'argument de d'Arachal n'est en rien pertinant. Puisqu'encore à l'heure actuel il se défend de conserver encore quelques créatures. Dont la Fraternité du Chêne sait qu'il possède. Ceci étant dans un autre dossier...
Poursuivons à la deuxième entrave.
Art. 10 Quiconque, par la communication de déclarations en un endroit public, incite à la haine contre un groupe identifiable et que le tout est susceptible de porter préjudice a la paix, est coupable de l'infraction criminelle d'incitation à la rébellion et à la violence.
D'Arachal, apporta la dépouille du dit Ostard après l'avoir abattu dans la juridiction de sa Guilde au beau milieu de notre quartier. Encore souiller de ses flèches accompagner de la première lettre qui nous fut "envoyer". Tout ceci devant la salle de réunion.
Nous pensons dans un premier lieu, que d'Arachal souhaita faire passer un message claire. Une dépouille à la vue de nos enfants ainsi de nos femmes et nous protecteurs du cycle. Rien ne justifie l'acte qui fut poser. Apporter un cadavre animal en pleine ville, en plein milieu du quartier de la citée portant d'avantage attention à cet image de dégoût. En toute connaissance de cause, doutant qu'il soit un hasard, devant la salle de réunion là où toutes les figures importantes de la Guilde se présentes.
Très chers membres de la fraternité
Un de vos membres à encore une fois laissé un animal affamé en pleine ville. Il s'en ai pris à des citoyens. N'ayant ni le droit de le contrôler, de le dresser ou l'empêcher de faire quoi que se soit, pour des raisons que nous connaissons bien trop j'ai donc mis fin à sa vie. J'aurais bien aimé pouvoir le rapporter à son propriétaire mais la loi étant la loi je m'y suis plié. Mon bonté d'âme est malheureusement toujours entravé par votre justice qui n'a pas trop aidé se pauvre animal. Faite en se que vous voulez. J'aurais bien aimé qu'il en soit autrement.
J'espère au moins que son propriétaire sera punis pour les mauvais traitement qu'il lui à fait subir.
Félix D'Arachal.
Dans cette première missive, nous voyons déjà une attaque débuter à notre Guilde. Sois en mentionnant que cet ostard aurait été posséder par l'un de nos membres. Rien ne peu indiquer ceci ormis des possibiliter. Ensuite d'Arachal vint remettre la faute à la Fraternité du Chêne pour ses erreurs du passé. Vu le premier verdict qui fut déployer à son encontre. La missive se poursuis par : << Faite en se que vous voulez >> Il vient démontrer clairement que son geste fut calculer, sachant que nous allions nous même remettre la dépouille à la nature. Se qui aurait du nettement faire.
La seconde missive.
Mademoiselle Astria
En tant que représentant de la loi je me dois de la respecter.En tout point et tout temps. Cela implique parfois des choix difficile qui me déchire. J'ai assez fait de prison dans ma vie pour prendre ne serait-ce que le MOINDRE risque d'y retourner. Votre jugement à été clair! Aucun dressage ni contrôle d'animaux sans exception! Hors il s'avère que cette bête allait tuer des citoyens et que le seul moyens légal d'assurer la sécurité était de malheureusement l'abattre. J'ai heureusement la présence d'esprit de ne pas trop la faire souffrir. Maintenant si vous m'offrez une exception au jugement me permettant en cas d'urgence de me servir de mes dons je serai ravis d'éviter à nouveau de telle bavure.
Cette acte que vous qualifié de meurtre prémédité est en réalité une réponse mesuré comparé à l'acte violent de barbarie qu'allait commettre l'ostard. Bien sur j'aurais pu tenter d'avertir la fraternité mais qui sait combien d'âme humains et animal aurait souffert de la sauvagerie de cet animal. Et pis encore si je n'eut été la. La mort d'un ostard s'inscrit dans le cercle de la trinité Astria. Vaerdon à pris son dû. Quoi qu'un peu trop tôt cette fois.
Mais quoi qu'il en soit tout ceci ne serait pas arrivé si la fraternité entièrement composé de dresseur de talents.J'attends toujours de savoir si le maître de cette Ostard sera puni pour la grave entrave à la sécurité de gens qu'il à causé.
Je propose un amendement à mon jugement me permettant d'en cas d'urgence pouvoir utiliser le dressage dans un certains cas d'urgence et pour une période de temps la plus courte possible. Cela apporte aucun avantage à personne sauf aux animaux et c'est dans leur plus grand intérêt.
Car mademoiselle Astria. J'ai fais trop de prison pour tirer Yhasghul par la queue.J'ai fais se qui m'était légalement le meilleur choix. Je suis triste pour cet Ostard. Je serai aussi triste pour les animaux sauvage qui m'attaquerons en forêt. Si vous ne voulez pas de moi comme allié de la nature, et que je ne puis être neutre face à celle-ci vous savez très bien le dernier choix qu'il me reste. Illégal d'aider la nature. La neutralité me tue. Tuer me permet de survivre.
Quand vous m'ordonnez de changer de passion c'est que vous savez très bien que vous me condamner à faire comme tout citoyen de Systéria. Tuer pour me défendre contre la nature. Avoir à choisir entre elle et moi. Et ne plus l'aider. Combien de litre de sang de trop aurais-je sur les mains par votre jugement? Le décompte est malheureusement commencé avec cet Ostard.
Je demande pardon d'avance pour tout les animaux qui mouronnerons de mes flèches. Mais je ne puis résoudre à me laisser mourir quand même. Je n'aurai heureusement pas la responsabilité morale des actes que je commettrai. Félix D'Arachal.
Dans tout les passages souligner, d'Arachal démontre tout à fait que son geste poser dans le quartier de la Fraternité du Chêne, ne fut faite que par rancoeure. Ces passages revendiques sois des menaces, du chantage ou encore des grossierter envers la Guilde de la Fraternité du Chêne. Tout ceci démontre ses pensés et l'idée qu'il eu en trainant le cadavre dans notre quartier sans justification.
Les membres de la Fraternité, furent par ailleurs outré, haineux de cet acte. De cette trouvaille, tel il en démontre la missive de la Soeur Astria dans le dossier que j'ai envoyer.
Il s'en conclu ainsi.
Frère Garibald Adalard
Post by Lenne Vespari, CP - July 25, 2009 at 9:01 AM
Réponse de l'appelant :
Addenda 1 de de l'appelant, Félix D'Arachal c. Fraternité du chêne.
La primauté de la vie humaine sur la la vie animale, du point de vu légal et constitutionnel selon l'application des diverses lois civiles par les mercenaires.
Art. 1
La citoyenneté s'obtient en étant membre d'une guilde reconnue ou de l'administration impériale sauf exception particulière, sur autorisation ou recensement du conseil impérial et permet d'exercer et de jouir de droits, devoirs et libertés civiles.Art. 101
L’Empire peut se doter d’une armée de mercenaire, si tant est qu’un contrat soit signé entre les deux Parties Contractantes.
Ces deux articles ci-haut démontre que la citoyenneté était un privilège dont ne disposait point l'Ostard. Son statut d'espèce protégé ne le place nullement au dessus d'une vie humaine.
L'article 111 lui réfère à la qualité du contrat entre l'armée mercenaire et l'empire qui lui dicte de défendre la ville et sa populace. L'animal n'y apparait nullement.
Le Soldat Félix D'Arachal est membre en règle et en fonction de l'armée mercenaire, régiment numéro 35, au moment de l'incident.
Qui de plus, Monsieur Félix D'Arachal est astreint via une ancienne condamnation, Fraternité c. Félix D'Arachal à cet exigence.
- Interdit pour les six années avenir, le droit d’élevage ou de possession animal
Cela le prive du droit d'escorter l'ostard dans un endroit approprié puisque le terme possession n'inclus aucune durée. Possession défini un état de soumission de la créature vis à vis un maître. Monsieur Félix D'Arachal avait bien entendu la capacité de le faire mais refusant de se placer dans une situation judiciairement dangereuse, il à choisi, en toute connaissance de cause, la manière la plus rapide et efficace d'éliminer la menace.
Ensuite la fraternité n'ayant eu aucun témoin elle ne peut déterminer les raisons de l'euthanasie de cette Ostard. L'incident à eu lieu près de l'auberge du Coin Chaud, endroit très passant et fréquenté sous juridiction mercenaire.Le témoignage de Monsieur Félix D'Arachal est donc le plus crédible.
De plus le fardeau de la preuve se doit d'être fournis par la fraternité du chêne.
Addenda 2 de de l'appelant, Félix D'Arachal c. Fraternité du chêne.
Pour l'accusation d'incitation à la haine tel que définie par
Art. 10 Quiconque, par la communication de déclarations en un endroit public, incite à la haine contre un groupe identifiable et que le tout est susceptible de porter préjudice a la paix, est coupable de l'infraction criminelle d'incitation à la rébellion et à la violence.
Correspondance de Félix D'Arachal laissé avec le cadavre de l'ostard.
Très chers membres de la fraternité
Un de vos membres à encore une fois laissé un animal affamé en pleine ville. Il s'en ai pris à des citoyens. N'ayant ni le droit de le contrôler, de le dresser ou l'empêcher de faire quoi que se soit, pour des raisons que nous connaissons bien trop j'ai donc mis fin à sa vie. J'aurais bien aimé pouvoir le rapporter à son propriétaire mais la loi étant la loi je m'y suis plié. Mon bonté d'âme est malheureusement toujours entravé par votre justice qui n'a pas trop aidé se pauvre animal. Faite en se que vous voulez. J'aurais bien aimé qu'il en soit autrement.
J'espère au moins que son propriétaire sera punis pour les mauvais traitement qu'il lui à fait subir.
Félix D'Arachal.
Cette lettre est une lettre écrite sous la colère.
Monsieur Félix D'Arachal, outré que la fraternité, qui tient mordicus à protéger cette espèce menacé et dangereuse, l'oublie dans un endroit densément peuplé, a tenu à mettre la fraternité au courant que c'était inacceptable. Il leur a fourni le corps non pas par provocation mais pour qu'il puisse identifier et punir son propriétaire.
La réponse d'Astria à cette missive.
Félix,
Je n’arrive toujours pas à me statuer sur vous. Non je ne suis pas sûr de savoir si vous êtes stupide de nature ou si vous faites exprès de l’être. Mais j’ai bien peur que cette réponse reste une énigme pour tous les membres de la Fraternité. Comme j’aimerais que vous sachiez à quel point vous m’exaspérer, combien je peux vous haïre et combien votre seule existence est une insulte à la trinité. Prenez ceci comme des insultes si vous voulez, j’en ai que faire, cela ne concerne que moi.Je ne vais pas vous surprendre si je dis que je compte vous faire regretter amèrement cet acte qui est pour moi un véritable meurtre préméditer. Cela viendra une fois de plus prouver à quel point vous être incapable de vous occuper de créatures. Encore une fois vos actes prouvent combien vous êtes entêté et impulsif. Quant à moi j’airais peut-être pardonner vos actes si vous aviez eu la présence d’esprit d’apprivoiser la bête et de la relâcher dans la nature immédiatement après. Je suis sûr et certaine que mes frères et sœurs auraient été de mon avis à ce sujet. Vous auriez prouvé que vous aviez la responsabilité d’être un bon dresseur. Mais a la vue de cette bête morte, trouée de vos sales flèches, je ne puis que vous direz que toutes les chances que vous aviez d’un jour pouvoir redresser son maintenant mort avec ce ostard. Vous feriez mieux de changer de passion, car plus jamais je vous laisserai redresser la moindre créature. C’est fini.
Astria Sœur de la Fraternité
J'ai surligné en rouge les insultes, en jaune les menaces. en bleu l'incitation à la haîne, en vert les errances juridiques. Surtout la dernière phrase surligné en vert qui affirme qu'elle, une membre en règle de la fraternité, passera outre votre jugement et m'interdira à vie de dresser.
Réponse à Astria. Mademoiselle Astria
En tant que représentant de la loi je me dois de la respecter.En tout point et tout temps. Cela implique parfois des choix difficile qui me déchire. J'ai assez fait de prison dans ma vie pour prendre ne serait-ce que le MOINDRE risque d'y retourner. Votre jugement à été clair! Aucun dressage ni contrôle d'animaux sans exception! Hors il s'avère que cette bête allait tuer des citoyens et que le seul moyens légal d'assurer la sécurité était de malheureusement l'abattre. J'ai heureusement la présence d'esprit de ne pas trop la faire souffrir. Maintenant si vous m'offrez une exception au jugement me permettant en cas d'urgence de me servir de mes dons je serai ravis d'éviter à nouveau de telle bavure.
Cette acte que vous qualifié de meurtre prémédité est en réalité une réponse mesuré comparé à l'acte violent de barbarie qu'allait commettre l'ostard. Bien sur j'aurais pu tenter d'avertir la fraternité mais qui sait combien d'âme humains et animal aurait souffert de la sauvagerie de cet animal. Et pis encore si je n'eut été la. La mort d'un ostard s'inscrit dans le cercle de la trinité Astria. Vaerdon à pris son dû. Quoi qu'un peu trop tôt cette fois.
Mais quoi qu'il en soit tout ceci ne serait pas arrivé si la fraternité entièrement composé de dresseur de talents.J'attends toujours de savoir si le maître de cette Ostard sera puni pour la grave entrave à la sécurité de gens qu'il à causé.
Je propose un amendement à mon jugement me permettant d'en cas d'urgence pouvoir utiliser le dressage dans un certains cas d'urgence et pour une période de temps la plus courte possible. Cela apporte aucun avantage à personne sauf aux animaux et c'est dans leur plus grand intérêt.
Car mademoiselle Astria. J'ai fais trop de prison pour tirer Yhasghul par la queue.J'ai fais se qui m'était légalement le meilleur choix. Je suis triste pour cet Ostard. Je serai aussi triste pour les animaux sauvage qui m'attaquerons en forêt. Si vous ne voulez pas de moi comme allié de la nature, et que je ne puis être neutre face à celle-ci vous savez très bien le dernier choix qu'il me reste.
Illégal d'aider. La neutralité me tue. Tuer me permet de survivre.
Quand vous m'ordonnez de changer de passion c'est que vous savez très bien que vous me condamner à faire comme tout citoyen de Systéria. Tuer pour me défendre contre la nature. Avoir à choisir entre elle et moi. Et ne plus l'aider. Combien de litre de sang de trop aurais-je sur les mains par votre jugement? Le décompte est malheureusement commencé avec cet Ostard.
Je demande pardon d'avance pour tout les animaux qui mouronnerons de mes flèches. Mais je ne puis résoudre à me laisser mourir quand même. Je n'aurai heureusement pas la responsabilité morale des actes que je commettrai.
Félix D'Arachal Post-scriptum.
Citer: Vous feriez mieux de changer de passion, car plus jamais je vous laisserai redresser la moindre créature. C’est fini.
Vous confirmez donc que j'aurai à encore le tuer si cela se répète.
Le seul groupe menacé par cette lettre qui est perceptible sont les animaux de la forêt, que je menace de tuer si jamais il m'attaque. Je menace d'user de légitime défense ce qui est légal.
Je confirme aussi dans cette lettre que je suis ouvert à une discussion de bonne foi pour trouver un terrain d'entente pour le bien des animaux. La fraternité démontre sa mauvaise foi en refusant de discuter mais en m'enfermant pour me faire taire.
Adenda 3 de de l'appelant, Félix D'Arachal c. Fraternité du chêne.
Monsieur Félix D'Arachal demande donc à la cour de Systéria de :
- Casser le jugement en tout ou en partie.
- Condamner la fraternité à dédommager Félix D'Arachal pour i) La perte de salaire ii) La perte de réputation iii) Le temps passé en prison iv) La perte de son emploi. v) Dommage punitif exemplaire.
- De réaffirmer le droit des autorités légales d'abattre des animaux dangereux.
- De mettre Astria à l'amende pour ces multiples insultes, diffamation, menace, et errance légale.
- D'encadrer la fraternité dans la compréhension des textes de lois.
- De réaffirmer la primauté de la vie humaine sur la vie animale.
- D'effacer les casiers judiciaire correspondant à cette cause. 8 ) Que la fraternité cesse toute action abusive contre Félix D'Arachal. Par action abusive j'entends un emprisonnement systématique
- Que la fraternité dédommage l'Ordre du Soleil et l'Armée mercenaire pour avoir empiéter sur leur territoire et juridiction.
Addenda 4 de l'affaire Félix D'Arachal c. Fraternité
Preuves supplémentaires à annexer.
Renvoi de Félix D'Arachal pour cette affaire. Preuve de perte de salaire et de perte de réputation. Par le Sous Officier Sire Stornaar
Félix d'Arachal et Charle Despara sont officiellement considérés renvoyés et leur ré-embauche est prohibé sans mon accord ou celui d'un de mes supérieurs.
Post by Lenne Vespari, CP - August 27, 2009 at 8:40 AM
**JUGEMENT : **
TRIBUNAL DE SYSTÉRIA
COUR D'APPEL SYSTÉRIENNE
CHAMBRE CRIMINELLE ET PÉNALE
Félix d'Arachal
Appelant (d).
c.
La Fraternité du Chêne (D)
Intimée.
En présence de l’Honorable Lenne Vespari, Juge de la Cour Systérienne
No de référence : Arachal c. Fraternité du Chêne, 2 R.C.S. 5
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Les faits
(1) Au moment des faits, l'accusé est un soldat de l’Armée des Mercenaires et agit donc à ce titre. Il bénéficie aussi du statut de citoyen par la même occasion, lui permet d’ester devant cette Cour, en conformité avec l’article premier du Codex de Systéria.
(2) En raison d’un ancien jugement rendu contre lui par la Fraternité du Chêne sur d’anciennes infractions, et toujours en vigueur, l’appelant est astreint à une interdiction de dressage absolue.
(3) Un jour d'automne, Félix d'Arachal met fin à la vie d’un ostard à l’aide de trois flèches bien placées. L’appelant transporte ensuite l’animal mort au sein du quartier de la Fraternité du Chêne, devant leur hall central.
(4) S’en suit un échange de lettre houleux entre l’appelant et des membres de l’intimée, suivi de l’arrestation de l’appelant et de son incarcération de quelques jours, lui valant une suspension au sein de l’Armée des Mercenaires.
(5) Félix d’Arachal loge un appel de la sentence qui se suit de cette situation factuelle dans le délais régulier, en accord avec l’article 47 alinéa 3 du Codex de Systéria.
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Les instances inférieures
La Cour de la Fraternité :
(6) Les membres du tribunal de la Fraternité du chêne ont reconnu l’appelant coupable d’avoir enfreint les articles 10, 38 et 39 du Codex de Systéria en le condamnent en conséquence aux sanctions suivantes :
- Une peine de travaux publics sous la supervision de la Fraternité du Chêne pour une équivalence de deux mois.
- Une somme de 2500 pièces d’or, qui servira à la clinique de la Fraternité du Chêne.
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Le droit
Législation :
Art. 10
Quiconque, par la communication de déclarations en un endroit public, incite à la haine contre un groupe identifiable et que le tout est susceptible de porter préjudice a la paix, est coupable de l'infraction criminelle d'incitation à la rébellion et à la violence.
[...]
Art. 38
La Fraternité possède le droit d'interdire ou de limite la pêche, la chasse, la coupe du bois, l’exploitation minière et l’élevage à toute personne qui ne fait pas l'objet d'une autorisation particulière.
Art. 39
§1. La chasse d'une espèce protégée constitue une infraction pénale.
§2. Sont considérées comme des espèces protégées les Ostards, Lamas, Têtes-Dures et Phoenix.quote]
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Analyse
Les prétentions de l’appelant
(7 ) L’appelant se repose d’abord sur la définition de l’infraction d’homicide prévue à l’article 12 du Codex de Systéria et prétend qu’il n’en est pas coupable puisque l’Ostard est un animal. Cette cour ne se penchera pas sur cette question, puisque l’appelant n’a même pas été accusé de cette infraction. Ce débat n’a pas à avoir lieu dans cette affaire, puisqu’il n’est pas en cause.
(8) L’appelant prétend ensuite qu’il ne peut être coupable de chasse d’animal puisque l’activité de chasse est un loisir et qu’il défendait ici des citoyens en détresse. Certes, cette Cour ne peut pas faire passer la vie d’un animal devant celle d’un citoyen en danger de mort. Des principes inhérents à la légitime défense s’appliquent ici. Cependant, ni l’appelant ni l’intimée n’ont fournit une quelconque preuve d’un citoyen en danger imminent, chose qui aurait dû être aisée si l’un d’eux devait la vie à l’appelant. Aussi, cette Cour ne peut retenir cette théorie factuelle, qui ne lui a pas été présentée.
(9) L’appelant prétend enfin que l’accusation d’incitation à la haine prévue à l’article 10 du Codex de Systéria n’est pas valide, parce qu’elle ne peut être appliquée que par les membres en règle de l’Armée des Mercenaires et de l’Ordre du Soleil en raison de la juridiction qui leur sont assignées, et non pas par ceux de la Fraternité du Chêne. Encore une fois, cette Cour doit refuser cet argument. L’article 10 du Codex de Systéria est inscrit dans le Titre I du Codex de Systéria, intitulé « De l'Empire et des dispositions générales applicables à tous ». La structure du Codex de Systéria sous-entend que la loi y étant prévue est de la compétence de tous les corps armés, contrairement aux titres respectifs de chacune des guildes. Or, l’article 3 du Codex de Systéria englobe la Fraternité du Chêne dans les forces armées habilitées à applique le Titre I :
Art. 3
§1. La sécurité de l’Empire est assurée par la Garde Impériale en collaboration avec l’Armée, l’Ordre, la Légion et la Fraternité.
§2. Le respect des lois est assuré en collaboration avec la Garde Impériale par les membres ostensiblement en fonction de l’Armée, de la Légion, de la Fraternité et de l’Ordre dans le cadre qui leur sont attribuées.
[…][Je souligne]
Les prétentions de l’intimée
(10) L’intimée prétend que l’appelant a agi de mauvaise foi et dans le but de s’en prendre à la Fraternité du Chêne en raison de l’ancien verdict qu’elle lui avait imposé. Après étude de toute la preuve présentée devant ce tribunal, nous concluons également en ce sens. L’absence de remords réels de l’accusé, sa hargne contre l’intimée et ses membres, son geste délibéré pour sauver des citoyens qui n’ont pas pu témoigner de celui-ci et surtout le fait d’avoir déplacé la dépouille du Coin Chaud jusqu’au centre du quartier de la Fraternité du Chêne poussent cette Cour à abonder en ce sens et à croire que l’accusé n’a agit que dans son intérêt personnel, par rancune et pour tenter de faire fléchir l’autorité qui l’avait astreint à une interdiction qui lui était restrictive.
(11) Le nouveau Codex de Systéria a introduit le concept de la bonne foi. Par le biais des commentaires du ministre de la Justice qui l’accompagnaient, et par ses articles 18, 22, 27, 33, 42 et surtout 49 qui s’applique justement à l’interprétation que doit faire un tribunal du texte de loi, comme en l’espèce. Or, il apparaît ici que la Fraternité a conclu avec raison que Félix d’Arachal s’attaquait à l’exercice de sa compétence en toute mauvaise foi et qu’elle n’a donc pas agit par abus de droit.
(12) Aussi, puisque les arguments soulevés par l’appelant ne peuvent pas être retenus, et que ceux de l’intimée le sont, il ne semble pas que l’analyse doive continuer. Cette Cour doit plutôt se fier au jugement rendu en première instance, qui est à présent exempt de protestation valable
(13) À titre d’obiter, cependant, ce tribunal souhaite rappeler qu’il appartient à l’Armée des Mercenaires et à l’Ordre du Soleil d’ester pour elles-mêmes si elles se sentent lésées, et non à un tiers dans sa propre affaire. Également, cette Cour ne voit nul part, en droit Systéria, le droit à des dédommagements. Même s’il apparaît qu’un tribunal d’appel pourrait avoir une telle liberté dans la détermination de la peine juste pour rétablir une situation, en l’espèce, ce tribunal concluant dans le même sens que celui de première instance, il n’est évidemment pas nécessaire d’en octroyer.
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Conclusion
Pour ces motifs, la Cour :
REJETTE en tout le pourvoi
CONFIRME la décision rendue par la Fraternité du Chêne contre Félix d’Arachal
CONDAMNE l’appelant à une peine de travaux publics sous la supervision de la Fraternité du Chêne pour une équivalence de deux mois.
CONDAMNE l’appelant à verser une somme de 2500 pièces d’or à la Fraternité du Chêne, qui servira à sa clinique.
Lenne Vespari, J.C.S.