[Dossier] Mystique Nazgaroth
Post by Anteïa Meserole, Adm - October 23, 2009 at 11:55 PM
État civil
Nom complet : Venoss Mystique Nazgaroth\t
Race : Demi-elfe noire
Âge : 30 ans
Origine : Systérienne
Situation sociale
Métier : Botaniste/Alchimiste
Guilde : Fraternité du chêne
Statut : Néophyte de la meute
Antécédent(s) judiciaire(s)
Art. 4
§1. Tout individu doit agir respectueusement sur le sol de Systéria avec les autres individus et avec les institutions, quels qu'ils soient.
L'agression, la diffamation avérée et le refus d'obtempérer à un agent chargé de faire appliquer une loi dans les limites de sa compétence
sont prohibés et sont des infractions criminelles.
Art. 12
Est accusé d’homicide quiconque, directement ou indirectement, peu importe le moyen, cause ou tente de causer la mort d'un être vivant et se
rend ainsi coupable d'une infraction criminelle grave. Que ce soit :
b) par négligence criminelle
Art. 6
§2. Il est strictement interdit de s'approprier l'identité d'un citoyen de Systeria, quelle que soit sa guilde, sa race ou son appartenance religieuse.
Art. 7
Le vol, l'escroquerie ou la dégradation d'objet est interdite au sein de l’Empire de Systéria et toute personne commettant ces actes sont coupables
d'une infraction criminelle.
Autre(s)
Les articles 4 et 12 enfreints sont liés au bris de mise en quarantaine de mademoiselle Nazgaroth lors du problème nécromantique en basse-ville.
Article(s) enfreint(s)
Art. 4
§1. Tout individu doit agir respectueusement sur le sol de Systéria avec les autres individus et avec les institutions, quels qu'ils soient.
L'agression, la diffamation avérée et le refus d'obtempérer à un agent chargé de faire appliquer une loi dans les limites de sa compétence
sont prohibés et sont des infractions criminelles.
Art. 11
Quiconque commet des voies de fait ou se livre à une attaque ou une agression :
a) En employant la force, directement ou indirectement, contre une personne sans raison valable est coupable d'une infraction criminelle grave;
b) En tentant ou en menaçant, par un acte ou un geste, d'employer la force contre une personne est coupable d'une infraction criminelle.
Art. 12
Est accusé d’homicide quiconque, directement ou indirectement, peu importe le moyen, cause ou tente de causer la mort d'un être vivant et se rend ainsi coupable d'une infraction criminelle grave. Que ce soit :
a) en ayant l'intention de causer sa mort ou en ayant l'intention de lui causer des lésions de nature à provoquer sa mort
Autre(s)
Le cas d'arme empoissonné est transférer à la Confrérie Pourpre
En attente de verdict. Certaine déposition doivent être encore prise.
Des éléments avait été rajouter aux antécédents judiciaires.
Post by Lamagouille, FdC - October 24, 2009 at 1:53 AM
- Une note fut mis sur le dossier*
Les articles ne sont enfreint qu'une fois que le tribunal Imperial estime l'accusé Coupable .
Ou sont les faits ?
Maitre Gillian
Post by Thomas Bolton, Emp - October 24, 2009 at 11:46 AM
Une note fut ajoutée au dossier, à l'adresse de l'avocat.
Maître,
Vous faites erreur. Depuis la réforme juridique, les guildes sont parfaitement aptes à juger ainsi qu'à établir un verdict. Seul un procès en appel, et donc un dossier déféré devant ce tribunal, permettra de revoir le verdict, à savoir appuyer la sentence initiale, la modifier ou la débouter.
Je vous soumets le paragraphe 1 de l'article 46 du codex des lois, Titre VII, en guise d'explication :
§1. En plus de la compétence spécifique des tribunaux de chaque guilde de Systéria prévue à cette loi pour l'application son titre, la guilde de l'agent autorisé qui agit dans sa juridiction face à une infraction prévue au titre I et pour laquelle il peut le faire, sera compétente pour rendre jugement contre l'accusé elle-même.
T. H. Bolton, Surintendant
P.S. : L'Armée est priée de publier le jugement dans la greffe une fois qu'elle l'aura rendu.
Post by Lamagouille, FdC - October 24, 2009 at 4:07 PM
Surintendant,
Vous avez raison,je vous présente toutes mes excuses, sans doute la précipitation .
En effet, je suis mandaté par Damoiselle Nazgaroth qui s'estime etre innocente .
J'attendrais la fin des démarches bureaucratiques afin de formuler les souhaits de cette dernière .
Maitre J.Gillian
Post by Thomas Bolton, Emp - October 24, 2009 at 4:25 PM
Une note fut ajoutée au dossier.
Maître Gillian,
Vous serez en mesure de représenter mademoiselle Nazgaroth une fois que le verdict sera rendu et que cette dernière enverra en main propre une lettre confirmant sa demande d'appel - dans les délais fixés par la loi, naturellement.
Si le tribunal accepte l'appel, alors vous serez saisi du dossier - là encore, si mademoiselle Nazgaroth informe le tribunal de sa décision de vous voir assurer sa défense - et pourrez accéder au dossier d'instruction de l'Armée des Mercenaires.
T. H. Bolton, Surintendant
Post by Phydias Shaytan, CP - November 12, 2009 at 8:14 PM
**V**otre Grâce,
**P**ar la présente, l'Association des Commerçants souhaite bénéficier de l'article 27 du Codex à l'encontre de Mystique Nazgaroth. Il a été constaté que Mystique Nazgaroth est passée en moins de deux années [2 mois IRL] de la possession d'une demeure à 12.500 pièces d'or en Basse Ville à celle de deux demeures au quartier d'Albâtre pour un total de 185.000 pièces d'or. Soit une plus-value de 172.500 pièces d'or ne pouvant être justifiée par son salaire auprès de de la Fraternité du Chêne ni par à priori aucune activité légale déclarée. En conséquence, l'Association des Commerçants soupçonne fortement la sus-citée de marché noir ou d'une autre activité illégale et souhaite donc qu'une enquête soit menée.
**V**euillez agréer toutes nos marques de respect,
Phydias Shaytan,
Trésorier de l'Association des Commerçants.
Post by Thomas Bolton, Emp - November 12, 2009 at 8:29 PM
Une note brève fut ajoutée. Elle contenterait le Trésorier.
Monsieur Shaytan,
Vous avez l'autorisation de mettre en branle une instruction judiciaire sous l'égide de l'Association des Commerçants.
T. H. Bolton, Surintendant