Aux Juges

Post by Phydias Shaytan, CP - October 28, 2009 at 1:18 AM

A qui de droit,

**J'**ai reçu à titre d'avocat une demande assez insolite de testament. Le légataire souhaiterait garder sous scellé jusqu'à sa mort le nom des bénéficiaires. Le testament serait donc déposé à la greffe stipulant des bénéficiaires identifiés par des lettres (A, B, C, ...). De telles dispositions sont-elles envisageables et sous quelles formes ?

**C**ordialement,
Phydias Shaytan.

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Post by Thomas Bolton, Emp - October 28, 2009 at 11:26 AM

Une réponse parvint peu de temps après au Trésorier Shaytan.

Monsieur Shaytan,

Jamais une demande de la sorte n'a été présentée au Tribunal Impérial auparavant. Néanmoins, rien dans la loi ne stipule les modalités d'émission d'un testament. Il faut donc en convenir : le fait de garder secret les bénéficiaires n'est pas illégal.

Il me semble toutefois logique d'en informer les plus hautes autorités judiciaires, qui seront sous le sceau de la confidentialité, à savoir madame le juge Elea et moi-même. Si ces conditions sont remplies, je vous autorise à user de votre statut d'avocat pour émettre le document en question.

T. H. Bolton, Surintendant

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Post by Aelynthya, Ind - November 3, 2009 at 12:08 AM

Maître Shaytan,

Je ne vois pas d'objection à apporter à une telle demande et je me joins à la décision de Monsieur le Surintendant Bolton.

Cordialement,

Elea, Juge impériale.