Ajout aux codex
Post by Anteïa Meserole, Adm - November 10, 2009 at 8:15 PM
Monsieur le Surintendant, Juges,
Après avoir relu à maintes reprise, j'ai remarquer qu'un des codicilles veillant à empêcher l'appropriation de titre de noblesse de manière frauduleuse à été retiré. L'article 6 fait bien allusion au vol d'identité, mais je crois qu'il serait préférable d'ajouter une mention précise en ce qui concerne la noblesse.
D'une toute autre ordre d'idée, après avoir observer des détritus qui jonchait les sol autour des demeures de basse ville et parfois celle de moyenne ville, et dans le dessein de montrer Systéria sous son meilleur jour, un article du codex devrait être ajouter dans ce sens.
Je vous laisse débattre de la pertinence d'ajouter ses deux précisions au codex.
Soldat Meserole, Juge Martiale
Post by Thomas Bolton, Emp - November 10, 2009 at 8:37 PM
Une note brève fut ajoutée.
Mademoiselle Meserole,
Cette demande n'aboutira pas. La réforme juridique a eu lieu pour simplifier nos codex. Ce que vous demandez n'intervient pas dans cette optique.
Qui plus est, la réforme visait à augmenter la marge de manœuvre du législateur. Aussi, le délit que vous détaillez peut être rattaché à un article du codex. Le magistrat est alors libre d'appliquer la sentence qu'il désire en prenant en compte la nature du délit.
T. H. Bolton, Surintendant
Post by Anteïa Meserole, Adm - November 10, 2009 at 9:03 PM
Une note avait donc été ajouté.
Ces informations m'étaient inconnus, pardonnez-moi alors d'avoir inutilement ramener ce sujet.