[Interrogation] Le Conseil de Guilde
Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - November 18, 2011 at 8:46 AM
Aux juges et juristes.
J'aimerais savoir s'il serait possible de m'éclairer sur les points suivants.
-Le Conseil de Guilde peut-il prendre des décisions en l'absence de deux émissaires de guilde, en l'occurence la Confrérie et l'Association. La cause de ce manque d'accès n'est pas le manque de prévenance des émissaires pré-cités, mais bien le manque de diligence et d'intérêt du Marquis de Gremory de son Secrétaire le Baron Stornaar, pour l'intégration de nouveaux émissaires.
-Monsieur Adalard Dranem peut-il décider unilatéralement, au nom du Marquis de Gremory et du Baron Stornaar, que le Conseil de Guilde continuera à fonctionner à trois membres plutôt que 5?
-Si non, les décisions du Conseil peuvent-elles être rendues invalides tant et aussi longtemps que la présence de l'Association et de la Confrérie ne sera pas admise à la table du Conseil?
-Monsieur Adalard Dranem peut-il m'injurier en un délibéré rendu public, sans savoir en connaissance de cause les démarches accomplies par l'Émissaire Corvus et moi-même pour intégrer le Conseil. Démarches, au demeurant, égales à celles de nos prédécesseurs : soit une requête au Marquis de Gremory par une tête de guilde, et l'envoi d'un courrier privé à celui-ci pour les accès au Conseil.
-De ce fait : l'Émissaire Dranem devra-t-il réparation pour le préjudice causé et pour les insultes proférées?
-Et, de fait, le Tribunal peut-il statuer sur le sujet?
Mademoiselle Cyriel S. Selaquii.
Post by Phydias Shaytan, CP - November 18, 2011 at 11:00 AM
**M**ademoiselle Selaquii,
**J**e suis bien témoin des abus perpétré par ce "Dranem". Cependant, suite à la logique Impériale, une partie des lois a été abrogée, dont la Constitution. Nous ne sommes donc plus en mesure d'agir, sauf intervention de sa Majesté.
**C**omprennez que je parle ici en tant que simple juriste aytant encore quelques accès ici et là. Mais soyez certaine que je tenterai de faire mon possible pour que Systéria ne soit pas dirigée par seulement 2 émissaires actifs qui représente me représente que 40% des guildes et moins de 20% de la population.
**V**euillez agréer mes salutations distinguées,
Phydias Shaytan.
Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - November 18, 2011 at 7:07 PM
Monsieur Shaytan,
Je tiens en premier lieu à vous remercier pour cette réponse fournie avec diligence.
En peu de temps, il se trouve que la donne a changé, par le biais d'un décret impérial que je peine à interpréter :
Émissaires,
Souvenez-vous que sans l'aval de la famille impériale, le conseil n'a aucun pouvoir et donc le conseil lui même ne peut pas se donner ou s'enlever autorité.
Mais sous la flagrante incapacité du conseil à gérer quoi que ce soit ainsi que le manque d'activité depuis trop longtemps, le Conseil des guildes est jugé inapte à prendre des décisions au nom de l'Empire et est démis de son autorité dès maintenant.
-La démission d'autorité du Conseil entraine-t-elle sa dissolution? Est-ce, en général, une mesure provisoire ou permanente?
-Le Conseil peut-il, ou non, poursuivre ses délibérés ou serait-ce une démarche vaine, maintenant?
-Si oui, qui est à charge de développer des organes décisionnels ou chargés de faire le pont entre le peuple et les autorités impériales, si le Conseil en est dès lors incapable?
-Monsieur Dranem a-t-il raison, ou tort, d'être si heureux d'une telle décision, qui à la fois invalide en partie la motion de par sa nature, mais une motion étant ce qu'elle est, il aurait fallu que l'Empire statue afin de l'avaliser. Tandis que la décision de Dranem formule à elle seule une décision unilatérale. En somme, j'aimerais connaitre votre avis sur cette décision impériale, son fondement, sa nature, et ses éventuelles répercussions.
Mademoiselle Cyriel S. Selaquii.
Post by Phydias Shaytan, CP - November 18, 2011 at 7:46 PM
**M**ademoiselle Selaquii,
**L**oin de moi l'idée de prévoir les décisions de la Couronne ou d'avoir l'interprétation exacte des paroles de cette dernière. Je peux cependant, comme vous le désirez, vous donner mon avis sur ce point.
**C**omme précisé, le Conseil ne peut pas influer sur ses propres droits ou son fonctionnement sans l'aval de la Couronne. Il a été conçu pour fonctionner du concert des cinq guildes, et si, pour quelques raisons que ce soit, son bon fonctionnement est entravé, il perd son sens. Je pense que c'est ce que la Marquis a désiré traduire par sa note. Je désire, plus que je ne sache réellement, que cela ne soit qu'une suspension temporaire jusqu'à la remise en route du Conseil. Cependant, on peut penser au contraire que cela signe la dissolution de l'actuel Conseil des Guildes, fait qui possède déjà un antécédent. Pour la digression, avant ce système, il en existait un autre qui mettait en scène mensuellement [semaine irl] une réunion des représentants de chaque guilde au palais Impérial, en présence physique de Sa Majesté ou de sa représentation. Au final, la décision appartient à la Couronne. Cela n'empêche pas les guildes de tenter d'influencer cette décision.
**P**résentement, le Conseil ne peut assurer son bon fonctionne par l'absence d'une représentation complète de toute les guildes. Dans un tel cadre il est naturel de penser que continuer les délibérés serait inutile pour l'obtention d'une décision, mais cela n'empêche pas le débat entre les divers protagonistes présent de continuer. Toujours est-il qu'il est quasi certain que la Couronne invalidera toutes les décisions prises par le Conseil dans ces conditions.
**M**onsieur Dranem dispose de son libre arbitre et de sa liberté, ainsi que le désire les coutumes Systériennes. Je pense cependant qu'il n'est pas sain de jubiler que la Couronne ait eu à intervenir au Conseil, car cela revient à se réjouir que les guildes sont incapables de se gérer elle-mêmes. Guildes qu'il représente en partie. Il serait erroné de croire que parce que la guilde qu'il représente s'en sort plus ou moins mieux dans sa représentation au Conseil, qu'elle ne sera pas mise dans le même panier.
**A**vec l'expression de mes respects,
Phydias Shaytan.
Post by Lenne Vespari, CP - November 18, 2011 at 7:55 PM
Le représentant de la Couronne, le Marquis de Gremory, a le pouvoir de celle qu'il représente. En ce sens son pouvoir en est un de véto sur le conseil, et s'il décide que le conseil des guildes n'a plus de pouvoir ou doit être dissout, il agit dans l'exercice de ses prérogatives. Nous restons un régime monarchique et non démocratique, comme les Landes Unies peuvent l'inspirer.
La Couronne peut le désavouer en tout temps, mais elle est la seule à pouvoir le faire.
Autrement, le Conseil des Guildes fonctionne à la majorité et c'est la seule condition à la légalité de leurs décisions. Il semble que vos démarches ont fini par vous donner vos accès. Il est toujours possible de renverser une décision déjà prise par le Conseil des guildes par un autre vote ; si l'absence d'une guilde change la donne et cause un préjudice, lors de sa prochaine présence elle pourra réparer celui-ci. Si sa voix ne suffit pas à la réparation, c'est que sa présence n'aurait rien changé.
Telles sont les lois de Systéria.
Lenne Vespari, J. C. S.