[Interrogation] Propriété de la Rose Cendrée
Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - November 22, 2011 at 9:57 PM
Aux juristes.
Je m'interroge quant à la propriété de la Rose Cendrée.
La dernière propriétaire recensée était Dame Elea. Dame Elea a quitté la ville, laissant dans une note (jointe en annexe) sa fortune et ses biens immobiliers à l'Association afin qu'elle soit réinjectée dans un projet d'assainissement de la Basse-Ville. L'établissement faisait-il partie implicitement de ce legs, bien qu'il ne soit pas ouvertement cité? Ou, par le transfert d'autorité d'un quartier à l'autre, l'Armée des Mercenaires est-elle propriétaire de la Rose par défaut, bien qu'elle ne semble pas s'en occuper, et ne réponde pas au courrier qui semble adressé au propriétaire de la Rose (et de fait, avoue implicitement ne pas être propriétaire par sa négligence)?
J'ai su toutefois que le bâtiment attirait de multiples convoitises et acheteurs, sans qu'aucun vendeur n'intervienne. Si l'Association est confirmée propriétaire, nous saurons prendre en main, avec diligence, une enchère pour les acheteurs intéressés, le tout afin de raviver l'établissement et de légitimer l'action de ceux y oeuvrant.
Au vu de ceci, l'Association aurait-elle autorité pour le vendre, et ensuite reverser le profit dans le projet de désadification de la Basse et de création de jardins potagers en Basse, entretenu par Monsieur Esméral, Monsieur Corvus, Mademoiselle Aerigson, ainsi qu'un projet de rénovation de la Basse établi par concertation, et l'organisation d'un événement de divertissement en Basse-Ville, que je prévois sur mes propres fonds.
En attente de vos avis.
Mademoiselle Cyriel S. Selaquii.
Annexe :
Sieur Vath Vloss'Killian,
Avant mon départ de Systéria, je voulais vous adresser une dernière requête.
J'aimerai confier mes quelques possessions, c'est à dire mes biens en banque, exception faite de 10.000 pièces d'or qui me seront nécessaire à mon départ, et mes biens immobiliers et mobiliers, à savoir la demeure I-40 qui doit être réévaluée et la demeure C-11. A partir de l'ensemble de ces biens, je souhaiterai que l'argent obtenu soit utilisé dans un projet d'assainissement de la basse ville. Dans le cas ou il resterait encore de l'argent, je souhaiterai qu'il soit investi dans un projet de rénovation pour la basse ville.
Je vous remercie profondément,
Elea
Post by Phydias Shaytan, CP - November 22, 2011 at 11:38 PM
**M**ademoiselle Selaquii,
**L**a lettre que vous apportez au dossier énumère clairement les bâtiments que mademoiselle Elea a souhaité laisser à la gestion de l'Association. Ses autres propriétés immobilières ont été confiées, à sa discrétion, à la gestion d'autres personnes. L'Armée n'ayant pas souhaité à l'époque étendre l'ingénieux système de recensement des demeures à son territoire, il n'y a aucun moyen direct de tracer dans quelles mains cet établissement a transité, mais il est à présent certain que ce n'est pas dans celles de l'Association.
**S**achez que celui que je représente y possède déjà des parts et n'a pas intention de se laisser exproprier de la sorte.
Phydias Shaytan.
Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - November 23, 2011 at 12:07 AM
Monsieur Shaytan,
Je vous prie de ne pas voir la mauvaise foi là où elle n'est pas, et l'expropriation exercée alors qu'elle ne l'est pas davantage. Voyez y plutôt un questionnement que je vous posai : je vous remercie par ailleurs pour la réponse fournie dans le fond, malgré la forme. Je me permet toutefois de suggérer à votre client de déclarer ses droits officiellement sur cette propriété, de pair avec ses co-propriétaires, ne serait-ce que pour éviter tout litige éventuel, en particulier avec l'Armée des Mercenaires.
Mademoiselle Cyriel S. Selaquii.
Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - December 7, 2011 at 9:38 PM
*Une petite note atterrit sur la pile. *
À l'attention du Juge Shaytan.
Je m'interroge. Votre statut de juge requiert de vous impartialité, de fait, êtes vous toujours habilité à défendre le client que vous défendiez comme juriste?
Mlle. C. S. S.
À qui de droit,
L'Armée des Mercenaires, gestionnaire de l'établissement en basse-ville, demande la perquisition de la Rose Cendrée, appartenant jadis à Mademoiselle Elea. Celle-ci n'ayant pas été vu ni ne s'étant pas occuper de son bien durant au moins deux années complètes, et l'établissement étant solicité par un autre acheteur, il est dans l'intérêt de l'établissement de pouvoir être revendu à une tierce personne.
Caporal Meserole
Post by Phydias Shaytan, CP - December 7, 2011 at 10:16 PM
Le petit coursier qui avait apporté la lettre au bureau de monsieur Shaytan eu bien fait de s'encourir. Il prit la poudre d'escampette, poursuivi par quelques grommellements. Il n'aurait pas la politesse de répondre à mademoiselle Selaqui, qui avait si bien remué la couteau dans la plaie.
۩ Autorisation de saisie de biens mobiliers et immobiliers ۩
En vertu du Décret Impérial instaurant la gestion totale de leur quartier aux Guildes et de l'absence prolongée du dernier propriétaire connu du lieu dit La Rose Cendrée, le Tribunal statue en faveur de la perquisition et de la saisie des lieux par l'Armée des Mercenaires.
Toutefois, dans un soucis d'égalité vis-à-vis des procédures de saisie antérieures, si le dernier propriétaire connu du Tribunal se manifeste physiquement auprès du Tribunal, des dispositions à l'encontre de cette autorisation pourront être prises.
Le dis délai expire d'ici deux saisons [14 jours irl] à dater de la publication de cette autorisation.
Si le dernier propriétaire connu se manifeste dans ce délai et que La Rose Cendrée n'a pas encore été vendue par l'Armée des Mercenaires, ce dernier pourra en récupérer la propriété sans aucune contre-partie. Autrement, il pourra bénéficier de 95% du prix de vente de l'établissement.
L'acte notarié de l'éventuelle vente devra être déposé auprès de la Greffe du Tribunal pour faire foi.
Juge Impérial, Phydias Shaytan.