Verdict AD : AD c. A. Aerigson
Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - February 21, 2012 at 5:15 AM
Aux juges,
L'Assemblée a rendu un verdict contre Axel Aerigson, qui devra être avalisé par l'un d'entre vous.
L'intéressée désire en appeller de ce verdict, devant la cour Systérienne.
Mlle. C. S. Selaquii, notaire.
VERDICT
Axel Aerigson
Après avoir mené une enquête et avoir eu des témoignages concluants, l’Assemblé Druidique vient au terme de son verdict.
Axel Aerigson est déclarée coupable pour ses chefs d’accusations suivantes :
- Vol de la trésorerie de l’Assemblé Druidique pour une somme totale de 800 000 pièces d’or;
- Vol de bétails;
- Vol de réactifs.
Les articles enfreintes :
Art. 2
Participe à une infraction :
a) quiconque la commet réellement;
b) quiconque accomplit quelque chose en vue d’aider quelqu’un à la commettre;
c) quiconque encourage quelqu’un à la commettre;
d) quiconque la laisse faire par négligence.
Art. 4
Le vol, l'escroquerie ou la dégradation d'objet sont interdits au sein de l’Empire de Systéria et toute personne commettant ces actes sont coupables d'une infraction.
Sentence :
L’Assemblé Druidique Réclame :
L’arrestation immédiate de la citoyenne Axel Aerigson.
Qu’Axel Aerigson dédommage l’Assemblé Druidique de 10 000 pièces d’or pour le vol de bétails et de réactifs.
Qu’Axel Aerigson rembourse la somme de 800 000 pièces d’or.
Qu’Axel Aerigson dédommage l’Assemblé Druidique de 30 000 pièces d’or pour avoir ralenti les projets en cours de la guilde, faute de revenu dans la trésorerie.
L’Assemblé Druidique retire toute autorisation à Axel Aerigson d’exploitation et de gestion des ressources naturelle comme le confère l’article 15 du codex Systérien.
Qu’Axel Aerigson reçoive une sentence d’une année de prison pour avoir dépouillé la trésorerie entière d’une institution de l’Empire.
Garibald Adalard
Assemblé Druidique
Post by Thomas Bolton, Emp - February 21, 2012 at 8:21 AM
La Surintendance valida la décision officielle de l'Assemblée Druidique. L'histoire ne dit pas s'il était curieux de connaître la version de la demoiselle concernée...
Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - February 23, 2012 at 5:22 AM
Mademoiselle Aerigson m'a confirmé vouloir faire appel.
Un des juges voudra-t-il se saisir de l'affaire?
C.S.S.
Post by Phydias Shaytan, CP - February 26, 2012 at 3:05 AM
A qui de droit,
**M**adame Aerigson m'ayant sollicité en tant qu'avocat, je souhaiterais que l'affaire soit confiée à la Juge Vespari. SI toutefois celle-ci n'est pas disponible, j'assumerai le dossier de manière impartiale et ne plaiderai pas pour madame Aerigson.
Phydias Shaytan.
Post by Phydias Shaytan, CP - February 29, 2012 at 1:26 AM
Une note fut ajoutée...
**A**yant été remis en doute dans mon intégrité à plusieurs reprises et mes activités à la Confrérie Pourpre ne me laissant gurèe de temps, je souhaiterais me retirer de mes fonctions de Juge.
**V**euillez agréer mes salutations distinguées
Phydias Shaytan.
Post by Lenne Vespari, CP - March 2, 2012 at 2:28 AM
Membres du Tribunal,
Que les greffiers prennent acte de la démission de monsieur Phydias Shaytan, qui reprend le titre d'avocat plutôt que de juge.
Je siégerai donc dans cette affaire. Je crois qu'elle se prête à une audience, aussi voici ce que je veux avant de procéder :
-Que l'Assemblée druidique dévoile le nom de ceux la représentant dans cette cause et qu'elle fournisse sa liste de preuves matérielles et de témoins. Nous avons déjà les accusations, dans leur verdict initial.
-Qu'en réponse, la défense nous fasse parvenir le nom de ceux représentant l'accusée ainsi que la liste des preuves matérielles et des témoins qu'elle entend présenter;
-Que les partis s'entendent sur une date d'audience à laquelle ils pourront assister (et leurs témoins respectifs aussi, s'il y a lieu).
Je n'accepterai pas d'éléments surprises visant à déstabiliser l'autre parti au moment de l'audience, d'un côté comme de l'autre. Ce genre d'artifice sera rejeté et ne sera pas considéré lorsque le jugement sera rendu. Il est de la responsabilité des procureurs de dévoiler leur preuve à l'autre parti afin que tous soient prêts à présenter leur argumentation.
Lenne Vespari, J.C.S.
Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - March 2, 2012 at 3:12 AM
L'Assemblée Druidique a été prévenue, par mon soin, de votre requête et de la situation. La guilde devrait donner suite prochainement.
Je ferai parvenir également une copie de vos requêtes à la défenderesse, attendant la confirmation du mandat de Monsieur Shaytan comme avocat de la défenderesse.
C.S.S.
Post by Phydias Shaytan, CP - March 4, 2012 at 3:35 AM
**J**uge Vespari,
**J**e ocnfirme par la présente représenter madame Aerigson et avoir entendu vos desiderata. Nous attendons en conséquence le dossier de l'accusation.
**V**euillez agréer nos salutations distinguées,
Phydias Shaytan.
Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - March 14, 2012 at 8:34 PM
Suite à cette note reçue par la partie défenderesse, j'ai stipulé qu'elle pourrait poursuivre ses activités, en l'attente de la réception de l'accusation de l'Assemblée par le Tribunal. Comme le verdict n'est pas prononcé, l'interdit de pratique ne peut être appliqué. Par ailleurs, cela pourra agir comme incitatif pour l'Assemblée, afin qu'elle présente son plaidoyer qui se fait attendre.
C.S.S.
Mademoiselle Selaquii,
J'aimerais faire la demande au tribunal de pouvoir continuer mes activités normalement sans avoir peur de représailles de la part de l'Assemblé druidique. En effet, j'ai suspendue toute mes activités de ventes en attendant le procès, mais compte tenu de la longueur de l'intervention de la guilde, je dois avouer me retrouver dans un dilemme embarrassant. Mes bêtes vieillissent et ne pourront être vendu si je dois encore attendre, ce qui se résulterait par une perte de temps et d'argent considérable.
Je vous remercie d'avance du temps que vous porterez à ma demande.
Axel Aerigson