Demande AdM, perquisition de coffre
Post by Cyriel S. Selaquii, Adc - March 21, 2012 at 6:52 PM
À qui de droit,
La présente concerne une affaire présentement en cours. Dernièrement, le dénommé Robin, à été reconnu coupable de vole sur un membre de l'Ordre du Soleil. Des objets de valeurs ont été dérobé ainsi que les clefs de leurs installations. Après études du cas, nos conclusions nous mène à penser que cette personne n'est nul autre que le dénommé Herekiel, membres de l'Association des Commerçants. L'individus à également une autre identité, soit Léo, le poseur de tourbe.
Afin de retrouver les dits items, l'Armée des Mercenaires demande donc le droit de fouiller le coffre de banque de l'accusé.
Merci d'avance du temps que vous passerez sur le dossier. Si vous avez besoin d'autres informations, n'hésitez pas à demandé.
Post by Lenne Vespari, CP - March 22, 2012 at 7:55 AM
۩ Mandat de perquisition ۩
En vertu du droit systérien et pour permettre la bonne administration de la justice, le Tribunal permet à l'Armée des Mercenaires d'accéder aux avoirs placés au sein des institutions financières systériennes de l'accusé Herekiel, alias Robin, membre de l'Association des Commerçants.
En conséquence, la Cour ordonne aux administrateurs desdites institutions financières de collaborer avec les représentants en règle de l'Armée des Mercenaires, qui ne pourront perquisitionner que des objets déclarés volés.
Dans tous les cas, l'Armée des Mercenaires et l'administrateur de la banque devront fournir au Tribunal, s'il y a lieu, une liste de tout objet saisi dans le cadre du présent mandat.
Lenne Vespari, J. C. S.