Note laissée au tribunal, en attente d'approbation.
Post by Yuri Minh Yu, Ind - October 7, 2006 at 1:44 AM
Compte tenu du cirque que fut le procès de Kryos Cogne-d'Acier, je ferai la demande que certaines règles du Tribunal soient instaurées, afin d'éviter le chaos total que nous avons pu vivre.
Art-1 : Toute personne se présentant au tribunal devra le faire dans l'esprit propice.
1.1 : Interdiction de boire, manger, discuter, ou déranger par d'incessants déplacements le cours du procès. Ceci n'est point un spectacle d'arène, c'est bel et bien un procès.
1.2 : Il sera interdit pour un citoyen de porter les armes au palais de justice, et encore plus de s,en servir.
1.3 : Les enfants seront autorisés à assister aux procès, préférentiellement accompagnés d'adultes responsables. Cependant, ils doivent agir avec maturité.
1.4 les écarts seront punis de l'expulsion de la Salle par les forces de l'Ordre.
Art-2 : Tout accusé se devra d'avoir un avocat de la défense assigné d'office,
2.1 : à moins que cette personne ait revendiqué à se défendre elle-même
2.2 : et à moins que le crime aille à l'encontre de la justice impériale, en tel cas il serait illogisme de procurer défense à l'accusé compte tenu son opposition au système judiciaire.
2.3 : Une personne n'étant point nominée avocat par la cour impériale ne pourra officier ce role.
Art-3 : Un procès pourra aller en appel,
3.1 l'appel devra se faire sur une base solide soit preuves et faits,, pour effectuer une contestation de jugement, dans le délai d'une lune.
Art-4 : Application du verdict.
4.1 : Les forces de l'ordre se devront de faire application du verdict une fois celui-ci énoncé.
4.2 : La population ne peut appliquer le verdict, il en va de l'oeuvre des forces de l'ordre, ou du bourreau impérial, selon le cas.
Art 5 : déroulement d'un procès : pladoyer de la courronne, plaidoyer de la défense, témoignages(interrogation par la courronne, et ensuite par la défense), délibération, verdict. *les objections sont permises lors des plaidoyers respectifs.
Art-6 : Le manquement d'une comparution de l'accusé sera sanctionné.
Art-7 : Le mandat du tribunal est que les lois du codex impérial soient appliquées à la lettre.
Art-8 : Les autorités se réservent le droit de répliquer en cas de provocation ou d'assaut. Ils sont après tout Gardiens de la paix de Systéria. En cas de refus de se soumettre aux avertissements, il est possible qu'ils usent de la force. Cet usage de la Force en cas essentiel ne sera sanctionné par le tribunal.
Post by Yuri Minh Yu, Ind - October 7, 2006 at 4:52 PM
Un article fut rajouté
1.5 Les portes seront closes et verrouillées dès le début du procès, évitant ainsi l'incessant va et vien qui dérange le cours de la procédure, et empêche l'entrée d'individus désireux de troubler ladite procédure. Il va sans dire que les membres de l'ordre seront en possession de la clef, afin d'expulser fauteur de trouble à l'interne s'il y a lieu.
Post by Xarthalak Kelzar, Juge - October 8, 2006 at 2:36 AM
Toutes les motions sont approuvées par l'unique Juge restant.
Si vous avez d'autre chose à proposer, faites.
Comte Xarthalak Kelzar,
Juge de Systéria.
Post by Cassandre D'Estré, Cp - October 10, 2006 at 5:02 AM
- La jeune femme lut le réglement, puis la note laissé par le juge. Elle prit un parchemin et rajouta une note au dossier.*
Ne serait-il pas judicieux de sous mettre ce projet à l'intendante de la cité, puis lorsque son aval nous sera aquis exposer ce codex à la connaissance de tous ?
Post by Myrälas Dri'Täria - October 13, 2006 at 9:51 PM
Je suis, ma foi, plutot en accord avec tout les points proposés ci haut.