Missive au Conseil

Missive au Conseil

Post by Feydanith, dit la Carpe - April 30, 2007 at 5:16 PM

Une copie fut laissée à l'attention du juge Kurlan.

À qui de droit,

Ayant pris connaissance de la récente affaire mettant en cause une évasion, je me suis rendue compte d'une nouvelle lacune de l'actuel codex. C'est pourquoi je propose que soit voté l'article suivant pour être ajouté au codex impérial :

Art. 28

§. Toute tentative d’évasion sera sévèrement réprimandée, jugée comme fait aggravant lors du procès et pris en compte dans la sentence finale.

§. Les complices d’un tel acte pourront être poursuivis pour des peines allant de la simple amende à une peine similaire à celle du détenu.

Ces charges étant cumulables à celles encourues par les infractions commises lors de la tentative d’évasion.

Cette proposition pourra bien entendue être soumise à modifications au gré du Conseil. Une copie de la présente a été transmise à mon homologue le juge d'Isghard pour qu'il puisse vous faire suivre ses réactions.

Veuillez agréer mes plus respectueuses salutations,
Umrae Shal'haen, Juge Impérial.


Post by Mundus, près de Thaar - May 7, 2007 at 2:32 PM

Une note fut envoyée à Umrae.

Etant donné que votre collègue n'en fout pas une et ne daigne pas vous répondre, je vais vous parler de tout ça du tac au tac :

Article accepté.

Intendant Recaedre