Réforme Garde Impériale
Post by Garibald Adalard, Ad - February 29, 2008 at 11:49 PM
Une copie fut envoyé au Prince Consort ainsi qu'à l'Impératrice Cybelle. Puis une troisième fut laissé à l'attention du Conseil Impériale.
Sa Majesté, Collègues,
Ici joint se trouve un document traité par ma personne entièrement en ce qui attrait la réforme de la Garde Impériale. Je désirais savoir vos opinions, suggestions ou encore me faire part de possible oublies. Avant de soumettre le document aux Guildes assurant la protection de la citée.
Tout point de vu est bienvenue.
Réforme de la Garde Impériale
Ce qui demeure :
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Le palais demeure sous l’entière supervision de la Garde Impériale, nulles guildes n’à pouvoir dans ce lieu. Si contre verse se produit hors de leurs moyens, ils en feront leurs devoirs de contacter les Guildes nécessaires pour pallier au problème, demeura superviser par la Garde Impériale.
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Tout ce qui touche la protection de la famille Impériale, la Garde en fait son devoir.
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La protection de la noblesse, demeure dans les responsabilités de la Garde Impériale.
Ce qui Change :
- Il ne sera plus au devoir de la Garde Impériale de veiller sur la sécurité de la citée.
-Il n’y aura plus de Gardes Impériaux patrouillant à ce but dans la citée.
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La Garde Impériale laisse entre les mains, aux guildes affiliés, la sécurité de la citée. Faire respecter les lois de la Constitution et des Codex.
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Toute fois, si un Garde Impériale se retrouve sur les lieux d’un méfait sans présence de la Guilde affilié à ce secteur :
Le Garde en question se devra faire un rapport détailler à la Guilde responsable du secteur, du méfait.
Si le contrevenant à user de violence, il sera mener directement à la prison Impériale. Un rapport s’en suivra à la Guilde responsable du secteur. Puis, dans les plus brefs délais un transfert sera effectué en direction de la prison de la Guilde.
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Si un Garde Impériale se retrouve sur les lieux d’un méfait et qu’un représentant de Guilde faisant respecter la loi si trouve de même. Si, le représentant en question demande l’aide d’un Garde Impériale il sera de son devoir de répondre à l’appelle.
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La Garde Impériale continuera à investiguer sur les criminelles ayant un mandat d’arrestation. Si arrêter par la Garde Impériale, celui si sera garder dans la prison de l’Empire d’ici son procès.
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Si un mandat d’arrestation est lancé par le Chevalier-Capitaine ou ses supérieurs, la Garde Impériale aura le droit d’investiguer dans les quartiers de la citée, sans être gêner. Par la Guilde affilier à la protection de ce secteur.
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Les structures appartenant directement à l’Empire hors du palais : L’hôpital St-Élisa, les Thermes, le Musée, la Bibliothèque Impériale.
Demeure en premier lieux sous la protection de la Garde Impériale.
Toute fois, il demeure la possibilité que les Guildes affiliés puissent faire demande de placer des gardes de leurs guildes dans ces secteurs. En passant directement au Chef d’État Major et ses supérieurs.
Les Guildes déjà présentes dans ces instituts ne seront guère bousculer de leurs postes. Leurs présences étant déjà requise.
Le Contrat relié au Musée, avec l’Armée des Mercenaire ne sera pas touché.
Non pas comme le Palais, les lois régissent l’Empire demeure entière dans ces lieux publics.
En ce qui concerne le Tribunal. Seul la Garde Impériale est apte à détenir armes à son intérieure. Une dérogation puisse être faite en cas de problème. Par le Chef d’État Major et ses supérieurs.
Le Tribunal demeure de même régis par les lois de l’Empire, entièrement.
Chef d’État Major Datant
Hrp : Gênez vous pas à me dire si il y a des erreurs ou des formulations ambiguë dans ce texte.
Post by Ex-Lumina - March 1, 2008 at 11:33 PM
*La Couronne était d'accord puisque le tout représentait bien sa volonté de laisser les guildes agir.
La Garde des Sceaux Alssaël et le Chancelier des Universités Gransieux n'eurent pas grand chose à dire. La première ferait adapter le codex impérial pour refléter cette réalité.
Elle demanda à cette fin au chef d'État major s'il tenait à ce que la clause de composition de la garde de l'article premier reste en vigueur ou si elle devait être abrogée.*
Post by Garibald Adalard, Ad - March 1, 2008 at 11:52 PM
Il fit simplement savoir à la Garde des Sceaux, qu'il souhaitait la voir abrogée.
Post by Jon De Baudouin, AdM - May 25, 2008 at 9:07 PM
Dans son travail rigoureux de juriste et de garde, Jon de put s'empêcher de le relire, sachant que cette réforme est toujours effective